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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ordiclasses, extension aux communes de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossier relatif à la phase test, questionnaire, résultats d'enquête, candidatures des communes, copies de demandes de subvention pour certaines d'entre elles, bilan 2004 et perspectives, copie de la convention Ville de Besançon/CAGB pour la mutualisation du Département TIC, correspondance, documentation, compte-rendu de réunion.
Cote
7W_GB3
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • ORDICLASSE
  • Ordiclasses, extension aux communes de la Communauté...
2

Centre de loisir du quartier des Clairs-Soleils des FRANCAS, aménagement : notes, correspondance (1998-2001). Centre de loisir d'Ile de France, aménagement : plans, notes (1980-1992).
Cote
399W6
 Date
1980-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 399W

  • Centre de loisir du quartier des Clairs-Soleils des...
3

Ecole Lanchy, projet de transfert du réfectoire du Groupe Scolaire Lanchy dans les locaux de l'école Paul BERT : études, plans (2000) ; école Lanchy, agrandissement de la cuisine : plans, correspondance (1988)"
Cote
655W54
 Date
1988-2000
 Lieu
Lanchy (école Publique primaire), LANCHY, Narcisse (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole Lanchy, projet de transfert du réfectoire du...
4

Groupe scolaire Granvelle, construction (3 classes de maternelle et 9 classes de primaire), transfert de l'école de l'Arsenal sur le site de l'impasse Granvelle dans le cadre de l'agrandissement du palais de justice : état des lieux avant démolition de l'existant, démolitions : reportages photographiques (1996-1997), pose de la première pierre, chantier de construction, maquette : reportages photographiques (1996-1997).
Cote
655W68
 Date
1996-1997
 Lieu
Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Granvelle, construction (3 classes...
5

Groupe scolaire Granvelle, construction : délibérations du conseil municipal (1993-1996), projet d'implantation d'une sculpture de Claudy PELLATON (1999) ; immeuble 9 rue Granvelle : rapports d'expertise (1997-1998), plans du dossier de consultation des entreprises : état avant travaux, projet de démolitions, étude acoustique (1996), cahier des charges pour une étude en coût global (1994), notes diverses relatives au projet (1993-1994).
Cote
655W71
 Date
1993-1996
 Lieu
Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Granvelle, construction : délibérations...
6

Groupe scolaire Granvelle, construction : dossiers de presse (pose de la première pierre, 22 novembre 1996 ; transfert de l'école de l'Arsenal, 1996) , rapport d'expertise relatif aux immeubles concernés par la construction de l'école (1995-1996) , avant-projet sommaire (juin 1994), avant-projet définitif (septembre 1994).
Cote
655W69
 Date
1994-1996
 Lieu
Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Granvelle, construction : dossiers...
7

Groupe scolaire Granvelle, construction.- concours d'architecture et d'ingénierie : programme et règlement (1993-1994), analyse des offres et avis sur les quatre projets (par la socotec, 1994), étude en cout global (socotec, 1994), étude d'impact (1993), copies de pièces du dossier de déclaration d'utilité publique, correspondance (1994-1995).
Cote
655W70
 Date
1993-1995
 Lieu
Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Granvelle, construction.- concours...
8

Rentrée scolaire 1995, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1995) ; services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrée scolaire 1995 ; fréquentation scolaire des écoles publiques : étude comparative années scolaires 1980-1981, 1982-1983, 1991-1992 (1992).
Cote
125W18
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Rentrée scolaire 1995, dossiers de préparation (relations...
9

Centre de loisirs d'été, organisation : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.
Cote
399W4
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 399W

  • Centre de loisirs d'été, organisation : comptes-rendus...
10

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1993-1994 à 1994-1995, lacunes).
Cote
125W4
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres...
11

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1992 à 1994.
Cote
125W12
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Services enseignement, restauration scolaire et caisse...
12

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1993-1994).
Cote
125W17
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.)...
13

Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1993-1994). Ecole Fanard, rue Haag, fermeture et transfert des classes à Viancin (maternelle) : correspondance, notes (1990-1991). Classes de découverte : demandes de subvention à la ville : correspondance, délibérations (1991). Groupes de réflexion (amélioration de la qualité du service public).- travaux des groupes de réflexion constitués sur les thèmes de l'enseignement : rapports, correspondance (1989-1992).
Cote
125W8
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations...
14

Service enseignement : chrono courrier (année 1993, janvier à juin) conservée à titre d'échantillon (année en 3).
Cote
125W20
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Service enseignement : chrono courrier (année 1993,...
15

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1992-1993).
Cote
125W16
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.)...
16

Service enseignement : chrono courrier (année 1993, juillet à décembre) conservée à titre d'échantillon (année en 3).
Cote
125W21
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Service enseignement : chrono courrier (année 1993,...
17

Directeurs et directrices d'écoles publiques de Besançon, réunions avec la municipalité : comptes-rendus, documents préparatoires (1980 à 1982, 1984, 1987, 1989, 1992-1993).
Cote
125W6
 Date
1980-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Directeurs et directrices d'écoles publiques de Besançon,...
18

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1991-1992 à 1992-1993, lacunes).
Cote
125W3
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres...
19

Ecole primaire de l'Arsenal, réfection partielle de la toiture : dossier de marché (ce bâtiment n'appartient plus à la ville, son emprise se trouve dans l'enceinte de l'actuel Palais de Justice)
Cote
345W156
 Date
1991-1992
 Lieu
Arsenal (école primaire de l')
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole primaire de l'Arsenal, réfection partielle de...
20

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1991-1992).
Cote
125W15
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.)...
21

Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1986-1992)
Cote
125W7
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations...
22

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1989-1990 à 1990-1991, lacunes).
Cote
125W2
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres...
23

Contrat d'aménagement du temps de l'enfat (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (années scolaires 1989-1990, 1990-1991).
Cote
125W14
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Contrat d'aménagement du temps de l'enfat (C.A.T.E.)...
24

Ecole Fanard, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché n°92 de 1991 ; réfection des couvertures et zingueries : dossier de marché n°89 de 1990.
Cote
655W52
 Date
1990-1991
 Lieu
Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole Fanard, remplacement des menuiseries extérieures...
25

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrée scolaire 1991.
Cote
125W11
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Services enseignement, restauration scolaire et caisse...
26

Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration : dossier de marché n°83 de 1990.
Cote
655W45
 Date
1990
 Lieu
Chaprais (Ecole publique des), BAILLE, Edouard (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration...
27

Aménagement des rythmes de vie pour l'enfance : comptes-rendus de réunions, correspondance, programme, convention Etat - Office municipal des Sports (années scolaire 1989-1990)
Cote
125W13
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Aménagement des rythmes de vie pour l'enfance : comptes-rendus...
28

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1988 à 1990.
Cote
125W10
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Services enseignement, restauration scolaire et caisse...
29

Ecole maternelle Ronchaux, travaux de restructuration complète des locaux: dossier de marché n°71 de 1989 ; dossier de permis de construire n°59 de 1989.
Cote
655W60
 Date
1989-1990
 Lieu
Ronchaux (école maternelle), Ronchaux (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Ronchaux, travaux de restructuration...
30

Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration, réfection des toitures : plans et plans béton armé ; dossier de marché : pièces fournies par les entreprises retenues.
Cote
655W46
 Date
1990
 Lieu
Chaprais (Ecole publique des), BAILLE, Edouard (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration,...
31

Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école Sircoulon), construction : dossier de marché de travaux, dossiers de consultation, plans, avant-projet, permis de construire, étude de sol, rapports de la commission de sécurité (1987-1988).
Cote
655W37
 Date
1987-1989
 Lieu
VAUTHIER, Raymond (Ecole Maternelle), MIRABEAU (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école...
32

Ecole de Rivotte, réfection des toitures de l'aile sur la cour : dossier de marché n°96 de 1989.
Cote
655W59
 Date
1989
 Lieu
Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole de Rivotte, réfection des toitures de l'aile...
33

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1980-1981 à 1988-1989, lacunes).
Cote
125W1
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres...
34

Ecole Lanchy, réfection du bandeau acrotère sur la façade du bâtiment des classes : dossier de marché n°150 de 1988
Cote
655W55
 Date
1988
 Lieu
Lanchy (école Publique primaire), LANCHY, Narcisse (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole Lanchy, réfection du bandeau acrotère sur la...
35

Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires
Cote
288W191
 Date
1970-1988
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance...
36

Service enseignement : chrono courrier (année 1988) conservée à titre d'échantillon (année en 8).
Cote
125W19
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125W

  • Service enseignement : chrono courrier (année 1988) conservée...
37

Ecole maternelle des Chaprais, 4 rue Baille, réfection des toitures du bâtiment principal : dossier de marché de travaux n°92 de 1988.
Cote
655W44
 Date
1988
 Lieu
Chaprais (Ecole publique des), BAILLE, Edouard (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle des Chaprais, 4 rue Baille, réfection...
38

Ecole des Prés de Vaux, réfection étanchéité de la toiture : dossier de marché n°127 de 1987.
Cote
655W63
 Date
1987
 Lieu
Près-de-Vaux (Ecole Publique des), Vallon (chemin du)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole des Prés de Vaux, réfection étanchéité de la...
39

Bâtiment scolaire, construction et entretien, subventions d'équipement : dossiers de subventions soldées.
Cote
345W301
 Date
1966-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiment scolaire, construction et entretien, subventions...
40

Ecole d'Arènes, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché n°47 de 1986
Cote
655W42
 Date
1986-1987
 Lieu
Arènes (école Publique d'), Arènes (rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole d'Arènes, remplacement des menuiseries extérieures...