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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Entreprise "SIOR". - Projet de construction d'un immeuble d'habitation à proximité immédiate de l'entreprise : correspondance, plans (1992-1993).
Cote
456W405
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Entreprise "SIOR". - Projet de construction d'un immeuble...
2

Implantations des entreprises. - Suivi du transfert de Lip Précision Industrie sur la ZAC Lafayette: correspondance, extrait de délibération, notes, étude de faisabilité (1995-1999).
Cote
456W460
 Date
1995-1999
 Lieu
LA FAYETTE (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises. - Suivi du transfert...
3

Implantations des entreprises. - Suivi de l'implantation de Akteo sur ZAC Lafayette : correspondance, extrait de délibération, plans, études de faisabilité (1997-1998).
Cote
456W461
 Date
1997-1998
 Lieu
LA FAYETTE (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises. - Suivi de l'implantation...
4

Implantations des entreprises. - Suivi de l'extension des établissements Schlumberger sur Planoise : correspondance, extrait de délibération, plans, études de faisabilité (1998-2001).
Cote
456W462
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises. - Suivi de l'extension...
5

Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Suivi : dossier-type (correspondance, extrait de délibération, plans). Classement par ordre alphabétique d'entreprise/établissement. {Adapei (2003) ; Agena (1997) ; Bat'Agi (2001-2002) ; ADRG (2000) ; Alpia (2000) ; Anatole (2000) ; Assedic (1998-2002) ; Augé Découpage (2000-2001) ; Auréa (1998) ; Baud (1999-2000) ; Besançon Formation (1998-2001) ; Big Bang (2000-2002) ; Bistrot de la Crèpe (1999); Boireau Dodane (2000) ; Bonglet (2000) ; Boulanger (1999) ; Bonnet Ambulance (2000) ; Eurl Brozzetti (2000); Burdin Bossert (2000) ; Burcom (2000) ; Ets Chaillard (1999) ; SA Ciatripa (2000-2001) ; Cirmad Est (2002) ; Citycar -Steve Auto (2002) ; Cobra (2000) ; Entreprise Lu (2000) ; ERG (2002) ; Esso (2001) ; FCI (2000-2003) ; Fralsen (2000) ; France Vibrations (2000) ; Glass 25 (2000) ; IER (2001) ; Imasonic (2000).}
Cote
456W463
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises/établissements sur le...
6

Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Suivi : dossier-type (correspondance, extrait de délibération, plans). Classement par ordre alphabétique d'entreprise/établissement. {Intermarché (2001) ; Isobat (2000) ; Jeannin (2000) ; Langel Ets (2001) ; Leader Price (2003) ; LPI (2000) ; Mecasem Métrologie sur le site deTEMIS (2001) ; Megnin Bernard (2000) ; Météo France (2003) ; Micropierre (2001) ; MMT (1998) ; Mutuelle Nationale des Hospitaliers (1998) ; Montsjura (2001) ; Noir sur Blanc (2001) ; Noly Sarl (2000) ; Nouvelles Façades Comtoises (2001) ; Noz (2000) ; Ordre des médecins (2003) ; Association Osmose (1999) ; Superfos (1995-1996) ; Ets Perruche (2001) ; Ets Pitard (1998) ; Pressmac (1999-2001)}
Cote
456W464
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises/établissements sur le...
7

Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Suivi : dossier-type (correspondance, extrait de délibération, plans). Classement par ordre alphabétique d'entreprise/établissement. {Prop'car (2000) ; Protomeca (1999) ; RDB Laboratoire (1996) ; Ets Reboul (2001) ; Renault - rue Belin (2000) ; Sani Est (2001) ; Setra nettoyage (2000) ; SFTI (2000) ; SNDR (2000) ; Sonacotra (1997) ; Sibra (2000) ; Sigec (2001) ; Palais des Sports (2000-2001) ; Super U (2003) ; Swatch (2001) ; Tirep (2001) ; Top Microtechnologie (2001) ; Top Sign (2002) ; Ets Tournier (2000-2001) ; Unostra (2000) ; Usicarb (2001) ;Vatageot (2000) ; Vector (2002) ; XL Technique (2002) ; Worldplas (2000-2001).} Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Généralités : comptes rendu du réunion des services urbanisme et économie relative à la disponibilité foncière pour l'implantation d'activités (18 mai 2001) , correspondance (1999-2001)
Cote
456W465
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises/établissements sur le...
8

Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Suivi : dossier-type (correspondance, extrait de délibération, plans). {Lycée professionnel "Les Graviers Blancs" (2002) ; Centre commercial Brûlard (2001) ; Implantation d'une pharmacie à Planoise (1995-2000) ; relogement des familles de la cité de l'Escale (1996-2000) ; AFUA Les Vareilles (1993-1999) ; Centre de sports de combat à Planoise (1997-1998) ; pension de famille rue Dormier (1999) ; vergers des "Champs nardin" (1998) ; extension du CNFPT (1997) ; projet de SAFC rue des Vignerons (1998) ; Secteur Pilote d'Innovation Régionalisée (SPIR) ; implantation d'un mini-golf à la Malcombe (1995) ; projet d'implantation d'une association d'aide et de maintien à domicile (1995) ; AFPA (2003-2004) ; propriété "Château Colette" aux Montboucons (2001-2002) ; quartier des Acacias- réaménagement.
Cote
456W466
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises/établissements sur le...
9

Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Suivi : dossier-type (correspondance, extrait de délibération, plans). Entreprise Cordier (2002) ; DATC (2002) ; Darty (2001) ; Décathlon (2000) ; DG Création (2001) ; Dodane Gravure (2001) ; Digital Surf (1999) ; ECE Intertechnique (2002)/
Cote
456W467
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Implantations des entreprises/établissements sur le...
10

Société SOCOP (société comtoise d'outillage de précision, usine du Barlot, site des Quatre Vents), projet d'extension : correspondance, plans (1989).
Cote
456W474
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Société SOCOP (société comtoise d'outillage de précision,...
11

Etablissement Mac Donald's. - Projet d'implantation d'un restaurant : correspondance, note, plans, documentation de l'entreprise (1990-1991).
Cote
456W485
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Etablissement Mac Donald's. - Projet d'implantation...
12

Implantation de BVA Industrie à proximité de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques (ENSMM), suivi du dossier : correspondance, notes, comptes rendus de réunion (1990-1991).
Cote
539W18
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Implantation de BVA Industrie à proximité de l'Ecole...
13

Cession et acquisition de parcelles de terrain, cession d'un lot à la société Cidest dans le lotissement communal rue Thomas Edison : correspondance (2004) ; relations Ville de Besançon/société Diaclone : correspondance, notes, documentation professionnelle (2004) ; redéploiement de Besançon Formation sur une parcelle de terrain située au 7 rue A. de Vigny : correspondance, notes (2004) ; commercialisation d'une parcelle de terrain située rue Thomas Edison pour la société Akkus Informatique ; contentieux entre la société de transports Jeantet et les riverains de la rue des Founottes suite à un projet d'extension : correspondance, notes, extraits de délibération (2003-2004) ; projet d'acquisition par la société Perrenot d'un terrain situé dans la zone d'activité des Champs Montants (rue Gabor) (2004) ; projet de cession de la propriété Superior (Prés-de-Vaux) entre la SAIEMB et la Ville de Besançon (2003) ; projet de création d'un magasin Leroy Merlin à Chateaufarine, enquête préalable à la Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) : : rapport (copie, 2006).
Cote
539W44
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Cession et acquisition de parcelles de terrain, cession...
14

Pépinière d'entreprises de Palente, transfert de la gestion de la Ville de Besançon à la CAGB : plan d'implantation (2001), état des lieux et inventaire dressés le 18/12/2002, règlement de co-propriété et état descriptif de division (22/09/1987), état des biens mobiliers mis à disposition de la Boutique de Gestion par la Ville de Besançon et transférés à la CAGB (23/12/2002)
Cote
34W_GB34
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Pépinière d'entreprises de Palente, transfert de la...
15

Boutique de Gestion de France Comté (Pépinière d'entreprises de Palente), suivi du fonctionnement : rapports annuels d'activité des boutiques de Gestions pour 2002, 2003 et 2005, dossiers de candidatures des entreprises déposés au cours de l'année 2004 (2002-2005).
Cote
34W_GB7
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Boutique de Gestion de France Comté (Pépinière d'entreprises...
16

Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, articles de presse, avant-projet pour l'aménagement de l'ancien site UAC, plans de bornage, devis des travaux envisagés, compte-rendu de réunion pour le suivi des travaux, photographies des bâtiments à démolir, extraits du Plan d'Occupation des Sols, notes d'information.
Cote
5W_GB10
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise...
17

Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de suivi de l'entreprise : articles de presse, notes, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du POS, dossier relatif à la dispense de service militaire de M. François Ferrand embauché par l'entreprise Vandamme La Pie qui Chante (1997-2003). Moving Magnet Technologies (MMT), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'acquisition d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette : acte de vente de la parcelle de terrain située ZAC Lafayette au bénéfice de MMT (18 mars 1999), extrait du registre de délibération du Conseil Municipal (14 décembre 1998), compromis de vente entre la Société d'Economie Mixte d'Equipement du Doubs et MMT (15 décembre 1998), avant-projet sommaire relatif à la construction des locaux industriels de MMT sur la ZAC Lafayette, plans, correspondance, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal relatif au projet d'extension de MMT, dossier de demande de subvention auprès du Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation économique (FDAVE) et du Fonds d'Intervention Economique (FIE), notes (1989-2003).
Cote
5W_GB12
 Date
1989-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 5W_GB

  • Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de...
18

Swatch Group France - Société de Microélectronique et d'Horlogerie (SMH), dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, bilan d'activité de SMH (1991), dossier de la conférence de presse du 21 mars 1990, rapport de gestion (1998), compte-rendu de la réunion avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (18 janvier 1990), notice explicative générale de l'immeuble situé 65 rue des Cras à Besançon et de ses équipements dressée à l'occasion de l'achat par SMH des locaux (21 mars 1990), articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1988-2006). DATC, dossier de suivi de l'entreprise : compromis de vente d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette (copie, 31 octobre 2002), compte-rendu de réunion, notes, plans, documents de présentation de l'entreprise, conventions relatives à l'attribution d'une aide financière pour l'immobilier d'entreprise passées entre DATC et la Ville de Besançon (originale, 1993 et 1996), articles de presse (1993-2002).
Cote
5W_GB13
 Date
1988-2006
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE

  • Contexte : 5W_GB

  • Swatch Group France - Société de Microélectronique...
19

Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002). Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).
Cote
5W_GB14
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...
20

ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance, plans, fiche d'identité de l'entreprise, articles de presse (1974-1992). FRALSEN - OPEX, dossier de suivi de l'entreprise : étude de faisabilité relative à la reconversion du site industriel, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunion, correspondance, documents de présentation de l'entreprise (1998-2003).
Cote
5W_GB15
 Date
1974-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance,...