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Résultats de la recherche

1

MM Proudhon et Montalembert : la Pologne et "Le Constitutionnel" /

Date

1861

Cote

BR.59.1

2
Almanach du réveil comtois

197 medias

Almanach du réveil comtois

Date

1909

Cote

BR.177.5

3
Manifestations politiques à l'Académie française, d'après des documents inédits /

35 medias

Manifestations politiques à l'Académie française, d'après des documents inédits /

Date

1901

Cote

BR.190.2, BR.190.1

4
Au nom du peuple français. Saladin, représentant du peuple près les départemens du Doubs, du Jura et de la Haute-Saône [Signé : Fait ... le 22 floréal l'an 3e de la République - 11 mai 1795 - Saladin]

4 medias

Au nom du peuple français. Saladin, représentant du peuple près les départemens du Doubs, du Jura et de la Haute-Saône [Signé : Fait ... le 22 floréal l'an 3e de la République - 11 mai 1795 - Saladin]

Date

[1795]

Cote

BR.270.2, 52932, 241042, Br.18.33

5
Arrêté du Directoire du département du Doubs, sur l'exécution de la loi du 17 mars 1791, concernant l'établissement des patentes et celle du 6 octobre, qui y est relative. A la séance du 9 février 1792, l'an 4e de la liberté

4 medias

Arrêté du Directoire du département du Doubs, sur l'exécution de la loi du 17 mars 1791, concernant l'établissement des patentes et celle du 6 octobre, qui y est relative. A la séance du 9 février 1792, l'an 4e de la liberté

Date

1792

Cote

BR.274.1, 241041

6
Arrêté du Directoire du département du Doubs. A la séance du 30 mars 1792, l'an 4e de la liberté

12 medias

Arrêté du Directoire du département du Doubs. A la séance du 30 mars 1792, l'an 4e de la liberté

Date

1792

Cote

BR.274.6, 241041

7
Arrêté du Conseil général du département du Doubs. Du 7 décembre 1792, l'an 1er de la République française

7 medias

Arrêté du Conseil général du département du Doubs. Du 7 décembre 1792, l'an 1er de la République française

Date

1792

Cote

BR.275.4, 241041

8
Adresse des trois corps administratifs de la ville de Besançon, régénérés par les commissaires de la Convention nationale, envoyés en commission dans les départemens [sic] du Doubs, Côte-d'Or, Jura, Haute-Saône, etc. à la Convention nationale à lui joint le Comité de salut public de la Société populaire, du 25 septembre 1793, l'an second de la République française, une et indivisible

7 medias

Adresse des trois corps administratifs de la ville de Besançon, régénérés par les commissaires de la Convention nationale, envoyés en commission dans les départemens [sic] du Doubs, Côte-d'Or, Jura, Haute-Saône, etc. à la Convention nationale à lui joint le Comité de salut public de la Société populaire, du 25 septembre 1793, l'an second de la République française, une et indivisible

Date

1793

Cote

BR.275.9, 241042, 52932

9
Extrait du registre des délibérations et arrêtés du Conseil général en permanence du département du Doubs. Assemblée générale des corps administratifs et judiciaires, tribunal de commerce, bureau de conciliation, juges de paix, commissaires de sections et membres de la société populaire de Besançon ; ainsi que des députés des administrations et tribunaux des dictricts, des communes, chefs-lieux de districts et de cantons composant le département du Doubs, réunis à Besançon, le 16 juin, l'an 2e de la République

20 medias

Extrait du registre des délibérations et arrêtés du Conseil général en permanence du département du Doubs. Assemblée générale des corps administratifs et judiciaires, tribunal de commerce, bureau de conciliation, juges de paix, commissaires de sections et membres de la société populaire de Besançon ; ainsi que des députés des administrations et tribunaux des dictricts, des communes, chefs-lieux de districts et de cantons composant le département du Doubs, réunis à Besançon, le 16 juin, l'an 2e de la République

Date

1793

Cote

BR.277.5, 241042, 52932

10
Département du Doubs. Arrêté du Directoire, concernant les Eglises des religieux et religieuses de Besançon.

4 medias

Département du Doubs. Arrêté du Directoire, concernant les Eglises des religieux et religieuses de Besançon.

Date

1791

Cote

BR.401.1, 241041

11
Max Buchon /

7 medias

Max Buchon /

Date

[1869]

Cote

BR.165.16, 274978 Réserve comtoise

12
Le Messager franc-comtois : almanach-annuaire pour l'année... [fondé en 1872]. Première année, 1872

102 medias

Le Messager franc-comtois : almanach-annuaire pour l'année... [fondé en 1872]. Première année, 1872

Date

1872

Cote

BR.176.19

13
Note sur le séjour à Salins de la famille Pasteur. Le Messager franc-comtois : almanach - annuaire pour l'année 1911, p. [53-56]

112 medias

Note sur le séjour à Salins de la famille Pasteur. Le Messager franc-comtois : almanach - annuaire pour l'année 1911, p. [53-56]

Date

1911

Cote

BR.176.20

14
Remontrances du Parlement de Toulouse au roi, au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon

22 medias

Remontrances du Parlement de Toulouse au roi, au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon

Date

[1760]

Cote

BR.189.21, 240116, 329847

15
Une Page de la campagne des Vosges en 1870

49 medias

Une Page de la campagne des Vosges en 1870

Date

1897

Cote

BR.193.17

16
Arrêté du directoire du département du Doubs du 16 floréal an IIIe de la République française, une et indivisible. Tarif à suivre provisoirement pour la taxe des témoins

3 medias

Arrêté du directoire du département du Doubs du 16 floréal an IIIe de la République française, une et indivisible. Tarif à suivre provisoirement pour la taxe des témoins

Date

[ca1795]

Cote

BR.226.17, 241040

17
Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

8 medias

Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

Date

1791

Cote

BR.273.24, 241041

18
Adresse du Conseil général du département du Doubs, aux citoyens de son ressort. [6 décembre 1791] [signé : Seguin, évêque et président]

7 medias

Adresse du Conseil général du département du Doubs, aux citoyens de son ressort. [6 décembre 1791] [signé : Seguin, évêque et président]

Date

1791

Cote

BR.273.27, 241041, 52932

19
Instruction du Directoire du département du Doubs, relative à la circulation des grains dans l'étendue des trois lieues frontières [fait à Besançon, le 25 octobre 1790]

3 medias

Instruction du Directoire du département du Doubs, relative à la circulation des grains dans l'étendue des trois lieues frontières [fait à Besançon, le 25 octobre 1790]

Date

1790

Cote

BR.273.28, 241041

20
Arrêté en forme d'instruction du Directoire du département du Doubs, pour l'exécution de la loi du 25 janvier dernier relative au mode de recrutement et engagement des troupes de ligne de l'armée française, à la séance du 5 février 1792, l'an 4e de la liberté

4 medias

Arrêté en forme d'instruction du Directoire du département du Doubs, pour l'exécution de la loi du 25 janvier dernier relative au mode de recrutement et engagement des troupes de ligne de l'armée française, à la séance du 5 février 1792, l'an 4e de la liberté

Date

1792

Cote

BR.273.29, 241041