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Fréquentation : statistiques mensuelles par installations sportives.

639W92

2007-2008

Sécurité des installations sportives : notes (1998-2005). Incidents dans les installations sportives : fiches signalétiques (2005-2007).

639W91

1998-2007

Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.

7W_GB29

2004-2005

Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate, projet : dossier de suivi de la candidature du Comité Régional de Franche-Comté de Canoë-Kayak pour la création d'un "pôle France" à la Malate.

7W_GB5

2003-2004

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), compétence Equipements culturels et sportifs : dossiers de la commission n°9 année 2004 (rapports préparatoires, comptes-rendus de réunion, listes de présence, documents préparatoires - lacunaires), notes, rapports. A noter : dossiers de Chantal Dufraître, chargée de mission sur la compétence Tourisme, complétés pas ceux de J.P. Guillet, responsable de la Direction Cadre de Vie (n'existe plus).

7W_GB13

2004

Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate, projet : comptes-rendus de réunion, notamment du comité de pilotage, documentation, correspondance, études, notes, documents de présentation.

7W_GB4

2000-2004

Pole sportif des Montboucons, création : correspondance, comptes-rendus de réunions, plans.

639W90

1995-2004

Palais des sports, restructuration et extension : compte-rendus de réunions, correspondance, notes (concerne des levés de plans topographiques destinés à être mis à disposition des architectes soumissionnaires du projet d'extension du Palais des Sports).

462W4

1999-2004

Palais des Sports

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

Equipements sportifs municipaux, dégradations, accidents, vols : procès-verbaux de dépôt de plainte, extraits de mains courantes de la police, dossiers de dépôt de plainte de particuliers contre la ville, suite à accidents (1994-2003).

370W318

1994-2003

Piscine et patinoire La Fayette, concession d'exploitation du bar-restaurant : notes, correspondance, délibération du conseil municipal, cahier des charges, conventions.

639W94

1993-2003

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), compétence Equipements culturels et sportifs : dossiers de la commission n°9 années 2002-2003 (rapports préparatoires, comptes-rendus de réunion, listes de présence, documents préparatoires - lacunaires), notes, rapports, dossier relatif au transfert de la compétence à la CAGB, comptes-rendus (2001-2002).

7W_GB12

2001-2003

Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Association "La Roue de secours", participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : présentation du projet de création d'un service de location de deux roues pour public en insertion, compte-rendu du conseil d'administration du 16 février 1998 (1998). - Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (BMVR), projet : notes, correspondance, présentation du projet (1998-1999). - Projet d'aménagement de pistes cyclables : correspondance avec le Conseil Général et des associations de cyclistes, synthèse "Pour un schéma d'aménagement des itinéraires cyclables dans l'agglomération bisontine" (1998-2000). - Itinéraire de randonnée VTT sur le Grand Besançon, projet : documents de travail, correspondance, notamment avec la Fédération Française de Cyclisme (1995). - Projet de réalisation d'un vélodrome dans l'agglomération bisontine : étude (2003).

7W_GB33

1995-2003

Piscines Lafayette et Mallarmé : chrono courrier (relations avec les clubs utilisateurs) (2001-2003) ; Piscine Lafayette : délibérations du conseil municipal relative à l'ouverture, à l'inauguration, à la mise en place de la tarification (1998) ; Piscine Lafayette , carton d'inauguration (1998).

370W357

1998-2003

Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.

7W_GB28

2003

rapports de stage (notamment de Jean-Louis Campy) relatifs au complexe nautique Lafayette et à la patinoire Lafayette

370W372

0

Piscine et patinoire (Lafayette), GARNIER, Louis (rue)

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction - installations informatiques et téléphoniques : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - monétique : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°256 de 2000 (2000-2002).

655W263

1998-2002

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation du District du Grand Besançon puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.

7W_GB27

1996-2002

Ensemble sportif de la Malcombe, construction d'un COSEC : dossier de marché ; plantation : dossier de marché ; terrain d'athlétisme, aménagement : dossier de marché ; CFA : dossier de marché ; construction d'une piste d'athlétisme : dossier de marché ; extension des vestiaires : dossier de marché n° 88-125 ; aménagements des abords : dossier de marché ; construction d'un court de tennis : dossier de marché ; piste de bicrossing, aménagement : dossier de marché ; tennis EP : dossier de marché ; construction d'un mur d'entraînement : dossier de marché.

354W58

0

Malcombe (Complexe Sportif de la)

MARCHE PUBLIC

Palais des Sports, projet de restructuration et extension 2001-2002 (appel d'offres infructueux) : dossier d'APS, copie du dossier de demande de subventions (double du service technique), coupures de presse, rapports, notes, extraits de délibération du Conseil Municipal visés par la Préfecture, dossier d'étude d'impact (1999-2001). Palais des Sports : bilan d'activité 1998.

370W378

1998-2002

Palais des Sports, LAGRANGE, Léo (avenue)

Stade Léo Lagrange, projet de restructuration et d'extension : documents techniques, plans, documents de projet, dossier de demande de subvention, APS (double Bâtiments), notes, rapports, comptes-rendus de réunion, extraits de délibérations du Conseil Municipal (2000-2001) Stade Léo Lagrange et Palais des Sports, restructuration et extension : dossiers de presse (2000)

370W380

2000-2001

Palais des Sports, LAGRANGE, Léo (avenue)

Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)

588W2

1997-2001

Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, CHARDONNET (avenue de), GARNIER, Louis (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), MAROT, Clément (rue), PARIS (rue)

Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

588W1

1997-2001

Complexe sportif de Montrapon, Complexe Sportif des Orchamps, Saint Claude (Eglise de), Bascule (place de la), Baume (chemin de la), BRULARD (rue du Général), CHOPIN, Frédéric (rue), Montboucons (avenue des), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), RECLUS, Elisée (rue), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier), WYRSCH, Jean (rue)

Piscine La Fayette, inauguration : correspondance, articles de presse, notes, dossier de presse (1998). Piscine couverte municipale, analyse de l'eau : note, statistique (1988-1995). Piscine de Besançon : délibérations du conseil municipal, notes, règlement (1988-2001).

639W95

1998-2001

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°116 à 223, tous lots).

655W253

1998-2001

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, dossier de paiement (procès-verbal de réception définitif des travaux, décomptes général des travaux, certificats de solde, correspondance, 1999-2001).

655W262

1999-2001

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Restructuration et extension du Palais des Sports, suivi : notes, correspondance, plans, comptes rendus de réunion, programme (2000).

370W142

2000

Palais des Sports, LAGRANGE, Léo (avenue)

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : factures hors marché (1996-2001) ; marché 95-180 : certificats d'acomptes, décompte général définitif (par lots, 1997-2000).

655W254

1997-2000

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS QUARTIER PALENTE LES ORCHAMPS : marché n° 96-198 (organisé dans le cadre du Contrat de Ville) (1996-2002). - COMPLEXE SPORTIF DE SAINT CLAUDE.- FOURNITURE ET POSE D'UN FILET PARE-BALLONS : marché n°98-127 (1998). - PARKING DE LA MAIRIE - SURELEVATION DE GRILLES D'ARBRES (1998) - ECHANGEUR DE PLANOISE.- CONFORTEMENT DE SOL SUITE A EFFONDREMENT, OUVRAGE DE DERIVATION : marché n° 98-192 (1998) - CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, MISE A L'ALIGNEMENT DE LA PROPRIETE SCHULZENDORF ET CONSTRUCTION D'UN MUR : marché n° 97-214 (1997-2000). - VOIE DE LIAISON RUE DE VESOUL / CHEMIN DES TORCOLS (RUE ELISEE RECLUS), CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-154 (1998-2000).

537W40

1996-2000

Complexe Sportif de St Claude, Mairie (parking de la), NARDIN (chemin des Champs), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier), RECLUS, Elisée (rue)

Parc municipal des sports, Stade Léo Lagrange, démolition et reconstruction de l'auvent de la tribune d'honneur : plans, dossier "assurance du chantier" (copie, 1998-1999).

655W277

1998-1999

Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction.- contrôle technique : dossier de marché n°172 de 1995 (1995-1999) ( titulaire : contrôle et prévention) ; étude coordination et sécurité : dossier de marché d'étude n°133 du 1996 (titulaire APAVE, 1995-1999).

655W251

1995-1999

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Piscines Mallarmé, fonctionnement : documents de bilan sur la fréquentation et les recettes (1971-1998) ; Piscines de Chalezeule, fonctionnement : documents de bilan sur la fréquentation et les recettes (1988-1999).

370W326

1971-1999

Parc urbain de Planoise. - Concours de conception : dossier de consultation, plaquettes de présentation des projets proposés, dont celui du lauréat (1994-1995). - Avant-projet et étude de définition de l'aménagement de la colline de Planoise : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre n°96-218 (1995-1999), dossier d'avant-projet (1997), étude de l'aménagement de la colline (1997). Piscine Lafayette, aménagement des abords du complexe sportif piscine/patinoire : présentation du projet, plans (1995). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- Parc urbain, tranche 1 phase 3 : dossier de marché d'ingéniérie (marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), 1981).

489W3

1981-1999

Piscine Lafayette, Planoise (parc urbain de), Planoise (ZAC de)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Complexe sportif de Saint-Claude, aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique (1997-1998). - Rues de la République et Proudhon, aménagement de voirie (1997).

480W7

1997-1998

Complexe Sportif de St Claude, PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), République (rue de la)

Parc municipal des sports, Stade Léo Lagrange, démolition et reconstruction de l'auvent de la tribune d'honneur : comptes-rendus de réunions de chantier, pièces de dossier de marché (1998), dossier SPS (copies, 1998).

655W278

1998

Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)

Centre omnisport "promo-sports Besançon" (CO PSB), relations avec la ville - construction, exploitation du complexe sportif de Saint-Claude : contrats originaux (concession avec le CO PSB), délibérations du conseil municipal, plans, comptes rendus de réunions (1984-1985) - dossier relatif aux difficultés financières du CO PSB aboutissant à la résiliation contractuelle : correspondance, comptes rendus de réunions (1992-1998)

468W3

1984-1998

Complexe Sportif de St Claude, Torcols (chemin des)

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (acte spécial des sous-traitants, annexes à l'acte d'engagement, 1996-1998)

655W257

1996-1998

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Piscine couverte municipale, concession d'exploitation du bar : notes, correspondance, délibération du conseil municipal, cahier des charges, conventions.

639W93

1988-1998

Installations sportives, utilisation par les établissements scolaires : extraits des délibérations du Conseil Municipal, notes, correspondance, statistiques, documentation, comptes-rendus de réunion, conventions avec le département et la région (1992-1998)

370W345

1992-1998

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, avenants n°1 à 10 (1996-1998).

655W259

1996-1998

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°1 à 115, tous lots).

655W252

1996-1998

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), pièces administratives et qualifications des entreprises retenues (par lots) (1995-1998).

655W264

1995-1998

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996 (dossier de marché officiel avec pièces administratives : estimation, délibérations du conseil municipal, avis d'attribution, commission d'appel d'offres, acte d'engagement, dossier de consultation des entreprises). 1996-1998.

655W255

1996-1998

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), dossier de marché (pièces administratives, dossier de consultation des entreprises (DCE) et cahier des charges administratives et techniques des entreprises retenues pour tous les lots, 1995-1998).

655W261

1995-1998

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction, questionnaire de la chambre régionale des comptes sur la construction du complexe (marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre) : questionnaire, réponse et pièces à l'appui de la réponse (juillet 1997).

655W246

1997

Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Piscine Mallarmé, fonctionnement : correspondance (1995-1997).

370W325

1995-1997

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, offre de prix (décomposition du prix forfaitaire, 1997).

655W258

1997

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : plans du dossier de consultation des entreprises avec nomenclature (1996). .

655W260

1996

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Piscine de Chalezeule, travaux divers. - installation du chauffage solaire (marché n°44 de 1982). - mise aux normes du plongeoir : dossier de marché (n°130 de 1996).

655W269

1982-1996

Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (pièces administratives et qualifications des sous-traitants, 1996).

655W256

1996

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°56 à 64, avec pièces justificatives). 1994 à 1995

655W244

1994-1995

Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- relations avec la SEDD et autres intervenants : correspondance (1987-1994) ; délibérations du conseil municipal (1987-1995).

655W241

1987-1995

Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : - patinoire, signalétique intérieure : dossier de consultation des entreprises (1994) - Piscine et patinoire, sonorisation : dossier de consultation des entreprises (1992) - Suivi du chantier de la patinoire: correspondance avec les entreprises intervenantes (1994-1995).

655W238

1992-1995

Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : contrat d'étude (copie), convention de mandat de réalisation avec la SEDD (mai 87), pré-bilan de clôture (février 1995, SEDD), décomptes des honoraires de la mission de délégation de maîtrise d'ouvrage de la patinoire (1995) (copies d'originaux).

655W247

1987-1995

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction, commission d'adjudication janvier 1992 : choix des entreprises ; RPOA et CCAP (1992) ; notification aux entreprises (1992-1994). (copie d'un dossier SEDD)

655W249

1992-1994

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°35bis à 55, avec pièces justificatives). 1992-1994.

655W243

1992-1994

Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Piscine Mallarmé, enquête du 26 juin 1994 auprès des usagers : documents de synthèse (1994).

370W240

1994

Piscine Mallarmé, MALLARME, Stéphane (rue)

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : comptes-rendus des réunions de maîtrise d'œuvre (1992-1993) ; réunions interentreprises (1992-1993) ; comptes-rendus réunions chantier (1994)

655W239

1992-1994

Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Installations sportives municipales, fréquentation et statistiques : tableaux statistiques (1986-1993).

370W202

1986-1993

Centre équestre municipal, fonctionnement : correspondance.

370W168

1987-1993

Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)

La Malcombe, projet de zone sportive : plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, arrêté de déclaration d'utilité publique (1971-1972). Aire des gens du voyage de la Malcombe, aménagement : marché n°91-129, documents relatifs au dysfonctionnement d'arrivée d'eau (1991-1993). Chemin de la Malcombe, rectification et desserte de voirie du CFA : marché n°77-79 (1977-1980).

354W29

1971-1993

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (Complexe Sportif de la), Malcombe (chemin de la), Malcombe (lieu-dit la)

Développement Social des Quartiers (DSQ), équipement sportifs de Montrapon, Clairs-Soleils, Fontaine-Ecu, Brûlard : tableaux de programmation, comptes-rendus de réunion, rapports (1989-1993).

370W319

1989-1993

Gestion des équipements : correspondance.

370W172

1993

Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)

Boulodrome de Rosemont, gestion : correspondance.

370W169

1992-1993

Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)

Gymnase Clémenceau, construction : comptes-rendus de réunion, plans, dossier "inauguration du 16 janvier 1993"

370W271

1993

gymnase Clemenceau, CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°201 de 1992 à n°210 de 1992 (lots 1 à 10, copies).

655W267

1992

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°211 de 1992 à n°223 de 1992 (lots 11 à 21, copies).

655W268

1992

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°1 à 35, avec pièces justificatives). 1987-1992

655W242

1987-1992

Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Tennis municipaux de la Malcombe, régie : notes, titres de recettes, correspondance (1988-1992)

370W346

1988-1992

Installations municipales, fréquentation : statistiques pour la saison 1991-1992 (1991-1992).

370W166

1991-1992

Plage et piscine de Chalezeule, statistiques : tableaux (1960-1992) ; accidents (1984-1992).

370W254

1960-1992

Piscine et patinoire (Lafayette), GARNIER, Louis (rue)

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- étude de coût global : rapport final (1992) et rapport intermédiaire (1992) ; rapport d'analyse des offres (1992)

655W245

1992

Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Installations sportives sur le territoire communal, enquêtes et questionnaires envoyés par diverses collectivités : réponses de la Ville de Besançon (1981-1992).

370W187

1981-1992

Projet de construction d'une piscine patinoire Lafayette : études préalables à la construction et relatives au financement (1987-1992).

370W247

1987-1992

Piscine et patinoire (Lafayette), GARNIER, Louis (rue)

Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du crématorium : dossier marché n° 90.178, délibération, procès-verbaux d'essais d'étanchéité, plan de plantations, arrosage intégré, plan de construction du bâtiment, plan réseaux EU (eaux usées) et EP (eaux pluviales), notice sur entretien du dallage, dossier relatif à la pose d'une sculpture au Jardin du Souvenir (commande, devis, plan), dossier subvention; rapport du Conseil départemental d'hygiène (1990-1992). Planoise, création d'un terrain de football : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1977). Rue des Causses, aménagement d'un parking : dossier de marché n°80-116, plan de réseau Télécom (rues du Languedoc, du Béarn, du Vivarais et du Cerisier), dossier relatif à un Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), extrait des délibérations du Conseil municipal (1978-1982).

354W265

1978-1992

Centre funéraire (crématorium), Causses (rue des), Grands Bas (chemin des), Planoise (quartier)

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : marché d'ingénierie et d'architecture (copie du marché passé avec la SEDD), 1991-1992, étude du coût global : convention avec la SOCOTEC (1991).

655W248

1991-1992

Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)

Plage et piscine de Chalezeule, construction sous le bâtiment de vestiaires d'entrées et de toilettes : plans, cahier des clauses techniques particulières (1991).

370W167

1991

Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)

Terrains de sport et gymnases municipaux, demande d'utilisation par des clubs et associations : correspondance classée par site (Saint-Claude, Velotte, Rosemont, Prés-de-Vaux, Orchamps, Montrapon, Clairs Soleils (1985-1991).

370W124

1985-1991

Piscine Mallarmé, travaux divers. - réfection des façades vitrées Est et Nord : dossier de marché n°94 de 1991 - réfection des joints de carrelage du Grand Bassin : dossier de marché n°141 de 1989 - réfection des façades vitrées Ouest et Sud : dossier de marché n°97 de 1989.

655W272

1989-1991

Piscine Mallarmé, MALLARME, Stéphane (rue)

Complexe sportif de la Malcombe, utilisation des installations par les associations sportives : correspondance (1985-1991).

370W186

1985-1991

Malcombe (Complexe Sportif de la), MITTERRAND, François (avenue)

Complexe sportif Léo Lagrange. Annexe III, construction d'une piste d'athlétisme : dossier de marché n° 85-168, articles de presse, photographies, dossier FFA pour classement des terrains, bilan financier, essais à la plaque (1985-1988). Annexe 4, remise aux normes : plans, correspondance (1986). Annexe 3, réfection de la piste, réseaux divers : pièces du marché n°86-117 (1986-1990). Annexe 3, équipements : pièces de marché n°86-172 (1986-1990). Fourniture et installation d'un chronomètre pour l'athlétisme : dossier de marché n°87-62 (1987). Annexe 3, travaux d'électricité : pièces du marché n°86-137 (1986).

354W208

1985-1990

Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)

MARCHE PUBLIC, PRESSE, PHOTOGRAPHIQUE, PLAN, CORRESPONDANCE