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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cité des Acacias : bilans d'activité.
Cote
521W210
 Date
1990-1999
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias : bilans d'activité.
2

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du bidonville des Founottes, projet de construction sur le site du "bidonville des Founottes" : notes relatives au fonctionnement, documentation, dossier de marché, pièces comptables, comptes rendus de réunions,
Cote
488W8
 Date
1969-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
3

Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.
Cote
521W193
 Date
1993
 Lieu
GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.7. Relogement
  • Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin...
4

Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).
Cote
521W188
 Date
1984-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.6. Logements conventionnés
  • Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à...
5

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).
Cote
521W173
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
6

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", aménagement d'une aire de stationnement pour les ferrailleurs, construction d'un logement pour le gardien, construction de sanitaires : dossier d'acquisition de terrain, plans, devis, dossiers de subvention, reportage photographique (1972-1973) ; organisation du ramassage scolaire : correspondance (1973)
Cote
488W14
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
7

Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°270 à 449.
Cote
521W198
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
  • Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine...
8

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.
Cote
521W184
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
9

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.
Cote
521W284
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
10

Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence Le Mondrian (immeuble Le Murano) et le Parc d'Aromance, demandes d'agrément en vue de l'obtention d'un prêt à 5,5% : dossiers individuels des demandeurs (2009).
Cote
35W_GB1, 35W_GB1 (ancienne cote)
 Date
2009
 Lieu
Vesoul (rue de), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 35W_GB

  • Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence...
11

Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des locataires : correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans, plans de la cité.
Cote
521W217
 Date
1988-1995
 Lieu
Cité de l'Escale, Founottes, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.2. Cité de l'Escale
  • Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des...
12

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", aménagement d'une aire de jeux, aménagement d'un centre social, travaux de réfection et d'entretien : correspondance, rapports, factures, dossier de marché, plans (avec levé topographique)
Cote
488W11
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
13

Allocation municipale d'insertion pour le logement (AMIL) : dossiers individuels.
Cote
521W186
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.5. Allocation municipale d'insertion pour le logement...
  • Allocation municipale d'insertion pour le logement...
14

Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)
Cote
637W3
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 637W

  • Logements sociaux, recensement des logements dans le...
15

Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).
Cote
521W214
 Date
1994-1995
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Subventions pour les animations à la Cité des Acacias...
16

Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.
Cote
521W202
 Date
1976-1990
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de...
17

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique Le Forum : rapport d'analyse de gestion.
Cote
521W281
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
18

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.
Cote
521W183
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
19

Commission pour l'examen des retards des loyers : procès-verbaux de réunions.
Cote
521W167
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.2. Commission pour l'examen des retards des loyers
  • Commission pour l'examen des retards des loyers : procès-verbaux...
20

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL), mise en place : modèle des formulaires et de la correspondance, conventions, cahier des charges, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.
Cote
521W185
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
21

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par l'association Le Roseau, chemin des Torcols (BMT).
Cote
521W180
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
22

Animations à la Cité des Acacias : comptes-rendus de Réunions.
Cote
521W215
 Date
1976-1998
 Lieu
Cité des Acacias
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Animations à la Cité des Acacias : comptes-rendus de...
23

Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.
Cote
521W207
 Date
1979-1999
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.
24

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum : indicateurs d'activité, statistiques, rapports d'activité.
Cote
521W283
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
25

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", construction de la cité, fonctionnement, installation du chauffage central, aménagement d'aires de casse pour les ferrailleurs, travaux de soutènement : plans, comptes rendus de réunions, dossier de marché, correspondance
Cote
488W7
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
26

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par l'association Le Roseau, chemin des Torcols (BMT).
Cote
521W181
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
27

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (MT).
Cote
521W175
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
28

Location par la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, des locaux du Centre de Protection Maternelle et Infantile du CCAS, situés 6A rue Pesty, aménagés pour être utilisés comme Centre médico-social : correspondance, redevance.
Cote
521W209
 Date
1974-1993
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Location par la Direction départementale des Affaires...
29

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (B).
Cote
521W176
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
30

Logements conventionnés. - Demande de subventions : bilans évaluation de la gestion sociale personnalisée (GSP), compte administratif, notes, correspondance.
Cote
521W191
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.6. Logements conventionnés
  • Logements conventionnés. - Demande de subventions :...
31

Commission Logement : dossiers de traitement des demandes de logements sociaux.
Cote
521W166
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.1. Commision logement
  • Commission Logement : dossiers de traitement des demandes...
32

Cité de l'Escale, divers travaux : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1977-1993); fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, rapports d'activité ; Gestion financière : comptes administratifs, délibérations, comptes-rendus de commissions administratives.
Cote
521W216
 Date
1977-1993
 Lieu
Cité de l'Escale, Founottes, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.2. Cité de l'Escale
  • Cité de l'Escale, divers travaux : comptes-rendus de...
33

Centre le Forum : dossier individuel des personnes hébergées sorties. C à S.
Cote
521W276
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre le Forum : dossier individuel des personnes...
34

Collection d'enquêtes de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE) et de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), notamment sur le parc locatif social en Franche-Comté (1992-1998), sur la commercialisation des logements neufs (1997-1998), sur l'offre foncière dans le Doubs (1995), enquête de l'Insee "Observatoire socio-démographique des quartiers en Franche-Comté" (1998).
Cote
4W_GB25
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Collection d'enquêtes de la Direction Régionale de...
35

Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS), participation du District du Grand Besançon : correspondance, conventions, comptes-rendus de réunion, bilans années 1993-1998.
Cote
4W_GB5
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS),...
36

Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert de gestion du CCAS à l'Office d'HLM de Besançon, intégration dans le droit commun du logement social et restructuration : comptes-rendus de réunions, études, diagnostic technique social et urbain, correspondance, plans (1998-2002); Relogement des locataires : comptes-rendus de réunions, listings, correspondance, notes (1998-2002).
Cote
521W204
 Date
1998-2002
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert...
37

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes" mise en place de divers équipements (bloc sanitaire deuxième tranche) et travaux de réfection et d'entretien : factures, devis, plans, délibérations
Cote
488W13
 Date
1977-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
38

Logements conventionnés. - Location de logements : dossiers individuels des locataires sortis entre 1988 et 1999 (BMT).
Cote
521W189
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.6. Logements conventionnés
  • Logements conventionnés. - Location de logements :...
39

Explosion de gaz au 4-6 rue de Franche-Comté, relogement des habitants : correspondance, délibérations, articles de presse.
Cote
521W194
 Date
1992
 Lieu
Franche-Comté (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.7. Relogement
  • Explosion de gaz au 4-6 rue de Franche-Comté, relogement...
40

Allocation municipale d'insertion pour le logement (AMIL), mise en place : rapports, notes, correspondance, code d'attribution, délibération du conseil d'administration.
Cote
521W187
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.5. Allocation municipale d'insertion pour le logement...
  • Allocation municipale d'insertion pour le logement...