Filtrer les résultats
Multimédias
  • 81
Organisme
  • 81
Période
  • 72
  • 11

  • sur 3
81 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Logements sociaux à Besançon : atlas de localisation (1983).
Cote
849W1
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 849W : les logements sociaux à Besançon (1983)

  • Logements sociaux à Besançon : atlas de localisation...
2

Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)
Cote
637W3
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 637W

  • Logements sociaux, recensement des logements dans le...
3

Etudes relatives aux logements sociaux : "Besançon, rapport annuel du service hygiène-santé" (1981), Guide de l'accessibilité dans le logement social, à Besançon" (1991), "Protocole d'occupation du patrimoine social de Besançon" (1995), "Situation de la construction à Besançon " (1985), "Le logement social à Besançon : inventaire du patrimoine" (1984), " Besançon Clairs-Soleils, opération d'aménagement social concerté" (1981).
Cote
604W1
 Date
1981-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 604W

  • Etudes relatives aux logements sociaux : "Besançon,...
4

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, convention entre la FRATE et le CCAS pour l'organisation de formation et d'animation pour le travail et l'éducation : conventions, correspondance, notes.
Cote
521W285
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
5

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.
Cote
521W284
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
6

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum : indicateurs d'activité, statistiques, rapports d'activité.
Cote
521W283
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
7

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum : budget.
Cote
521W282
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
8

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique Le Forum : rapport d'analyse de gestion.
Cote
521W281
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
9

Centre le Forum. - Fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1980-1997). Location de salle et de chambres : contrats de location, conventions correspondance (1993-1997).
Cote
521W280
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre le Forum. - Fonctionnement : comptes-rendus...
10

Centre le Forum, gestion financière : budget, compte administratif.
Cote
521W279
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre le Forum, gestion financière : budget, compte...
11

Centre le Forum : dossier individuel des personnes hébergées sorties.
Cote
521W278
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre le Forum : dossier individuel des personnes...
12

Centre le Forum : dossier individuel des personnes hébergées sorties. T.
Cote
521W277
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre le Forum : dossier individuel des personnes...
13

Centre le Forum : dossier individuel des personnes hébergées sorties. C à S.
Cote
521W276
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre le Forum : dossier individuel des personnes...
14

Cité de transit Amitié, fonctionnement : comptes-rendus de réunions (avec les travailleurs sociaux de la cité Amitié et les habitants), bilans d'activité.
Cote
521W219
 Date
1983-1991
 Lieu
Cité de l'Amitié, Amitié (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.3. Cité de l'Amitié
  • Cité de transit Amitié, fonctionnement : comptes-rendus...
15

Cité de transit de l'Escale, relogement des familles : notes, comptes-rendus de réunions, bilan d'activité de 1994.
Cote
521W218
 Date
1993-1994
 Lieu
Cité de l'Escale, Founottes, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.2. Cité de l'Escale
  • Cité de transit de l'Escale, relogement des familles...
16

Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des locataires : correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans, plans de la cité.
Cote
521W217
 Date
1988-1995
 Lieu
Cité de l'Escale, Founottes, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.2. Cité de l'Escale
  • Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des...
17

Cité de l'Escale, divers travaux : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1977-1993); fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, rapports d'activité ; Gestion financière : comptes administratifs, délibérations, comptes-rendus de commissions administratives.
Cote
521W216
 Date
1977-1993
 Lieu
Cité de l'Escale, Founottes, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.2. Cité de l'Escale
  • Cité de l'Escale, divers travaux : comptes-rendus de...
18

Animations à la Cité des Acacias : comptes-rendus de Réunions.
Cote
521W215
 Date
1976-1998
 Lieu
Cité des Acacias
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Animations à la Cité des Acacias : comptes-rendus de...
19

Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).
Cote
521W214
 Date
1994-1995
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Subventions pour les animations à la Cité des Acacias...
20

Cité des Acacias, action d'insertion accompagnement de la réhabilitation de la cité des Acacias, subvention de l'organisme mosaïque, intégration économique et sociale dans le Doubs
Cote
521W213
 Date
1987-1995
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias, action d'insertion accompagnement...
21

Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias : projet social, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.
Cote
521W212
 Date
1996-2000
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias...
22

Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias : projet social, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.
Cote
521W211
 Date
1987-1995
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias...
23

Cité des Acacias : bilans d'activité.
Cote
521W210
 Date
1990-1999
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias : bilans d'activité.
24

Location par la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, des locaux du Centre de Protection Maternelle et Infantile du CCAS, situés 6A rue Pesty, aménagés pour être utilisés comme Centre médico-social : correspondance, redevance.
Cote
521W209
 Date
1974-1993
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Location par la Direction départementale des Affaires...
25

Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.
Cote
521W208
 Date
2002
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.
26

Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.
Cote
521W207
 Date
1979-1999
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.
27

Cité des Acacias, suivi des locataires : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes. Expulsion des locataires pour cause de retards de loyers : correspondance.
Cote
521W206
 Date
1982-1988
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias, suivi des locataires : comptes-rendus...
28

Cité des Acacias, suivi des personnes accueillis et des loyers : listings.
Cote
521W205
 Date
1986-1990
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias, suivi des personnes accueillis et...
29

Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert de gestion du CCAS à l'Office d'HLM de Besançon, intégration dans le droit commun du logement social et restructuration : comptes-rendus de réunions, études, diagnostic technique social et urbain, correspondance, plans (1998-2002); Relogement des locataires : comptes-rendus de réunions, listings, correspondance, notes (1998-2002).
Cote
521W204
 Date
1998-2002
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert...
30

Cité des Acacias, réhabilitation du bâtiment situé 6 rue de Pesty : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes, plans.
Cote
521W203
 Date
1991-1994
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias, réhabilitation du bâtiment situé...
31

Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.
Cote
521W202
 Date
1976-1990
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de...
32

Cité des Acacias, création : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes, plans.
Cote
521W201
 Date
1974-1975
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias, création : comptes-rendus de réunions,...
33

Cités de Transit (Escale, Acacias, Tours de l'Amitié), gestion et action sociale : préparation budgétaire (1982-1986). Cité de l'Amitié, fonctionnement : rapports d'activités (1989-1997).
Cote
521W200
 Date
1982-1997
 Lieu
Cité de l'Amitié, Cité de l'Escale, Cité des Acacias, Amitié (quartier de), Founottes, Les (lieu-dit), PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • Cités de Transit (Escale, Acacias, Tours de l'Amitié),...
34

Commission de labellisation de Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) : procès-verbaux de réunions.
Cote
521W199
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
  • Commission de labellisation de Protocole d'Occupation...
35

Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°270 à 449.
Cote
521W198
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
  • Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine...
36

Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°138 à 269.
Cote
521W197
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
  • Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine...
37

Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en œuvre : conventions, protocoles d'occupation, statistiques, notes, correspondance, comptes-rendus des commissions.
Cote
521W196
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
  • Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine...
38

Immeuble 10 rue de Vignier, évacuation pour insalubrité et relogement des habitants (ressortissants sénégalais) : dossier (1985-1986). Centre Georges Clemenceau, ouverture (une partie du centre nord-africain, 82 avenue Clemenceau) pour le relogement de personnes sans abri : convention, délibérations, correspondance, bilan de fonctionnement (1985-1986).
Cote
521W195
 Date
1985-1986
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue), Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.7. Relogement
  • Immeuble 10 rue de Vignier, évacuation pour insalubrité...
39

Explosion de gaz au 4-6 rue de Franche-Comté, relogement des habitants : correspondance, délibérations, articles de presse.
Cote
521W194
 Date
1992
 Lieu
Franche-Comté (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.7. Relogement
  • Explosion de gaz au 4-6 rue de Franche-Comté, relogement...
40

Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.
Cote
521W193
 Date
1993
 Lieu
GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.7. Relogement
  • Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin...