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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lycée Condé. - Projet d'implantation : étude avec plans (juillet 1991).
Cote
456W98
 Date
1991
 Lieu
Condé (Lycée professionnel Hôtelier), MARULAZ (place)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Lycée Condé. - Projet d'implantation : étude avec plans...
2

Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. - Chemin des Montboucons, assainissement gravitaire et relevage des eaux usées : dossier de marché n°91-58 (1989-1992). - ENSMM, viabilités : plans (s.d.). Voie de desserte et de contournement de l'agglomération bisontine : note justificative (étude) (1988). 5e lycée (lycée Claude-Nicolas Ledoux), construction : convention Ville de Besançon et Région Franche-Comté, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1992). Stade de Montrapon. - Pose d'une clôture : dossier de marché n°88-172 (1988-1992). - Aménagement d'un accès piétons et pose d'un filet pare-ballons : dossier de marché n°86-173 (1987). - Aménagement d'un talus : dossier de marché n°88-173 (1989).
Cote
354W6
 Date
1987-1992
 Lieu
Ledoux, Claude -Nicolas (Lycée), Montboucons (chemin des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. -...
3

Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires
Cote
288W191
 Date
1970-1988
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance...
4

Lycée Victor Hugo, consolidation de la façade de pierre : dossier de marché.
Cote
285W88
 Date
1973
 Lieu
HUGO, Victor (lycée), REMBRANDT (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, consolidation de la façade de pierre...
5

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).
Cote
285W85
 Date
1967-1980
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...
6

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Montjoux, construction d'un magasin à débit (marché n°9 du 9 janvier 1984) : dossier technique (plans, dossier d'appel d'offres, certificats de paiement, dossier de consultation des entreprises) (1984), dossier administratif (actes d'engagements des entreprises, lettre d'accord, déclaration des entreprises, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereau qualitatif, plans, dossier de consultation des entreprises) (1984-1985).
Cote
285W71
 Date
1984-1985
 Lieu
Montjoux (lycée professionnel)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Montjoux,...
7

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux de transformation du lycée Louis et Auguste Lumière en collège et travaux d'extension de ces bâtiments : plans, convention ville/Etat relative aux travaux de construction et d'aménagement, délibérations du conseil municipal, dossier d'exécution des travaux, correspondance avec la Préfecture, la Direction Départementale de l'Equipement, l'inspection d'Académie.
Cote
285W59
 Date
1965-1967
 Lieu
LUMIERE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux...
8

Lycée municipal technique et moderne Louis et Auguste Lumière, nationalisation : inventaire du matériel et du mobilier mis gratuitement à la disposition de M. le Ministre de l'Education Nationale (1963). Collège moderne et technique de jeunes filles de Besançon, travaux : correspondance avec l'Inspection d'Académie et la Direction du collège (1953-1973).
Cote
285W58
 Date
1953-1973
 Lieu
LUMIERE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
INVENTAIRE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée municipal technique et moderne Louis et Auguste...
9

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", construction : délibérations du conseil municipal, correspondance, convention ville / Etat (1975), dossier d'engagement de la dépense de la première tranche des travaux (incomplet) (1974-1975), décompte général et définitif des travaux (pour les deux tranches) (1976 et 1982).
Cote
285W53
 Date
1974-1982
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
10

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes" : plans de récolement (plans "TCE") toutes tranches confondues.
Cote
285W52
 Date
1975-1976
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
11

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", dossier d'engagement de la dépense : pièces écrites, plans des bâtiments, plans Voirie Réseaux Divers (VRD).
Cote
285W51
 Date
1974
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
12

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", travaux de construction 2ème tranche : dossier de consultation des entreprises (DCE) (pièces écrites et plans).
Cote
285W50
 Date
1976
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
13

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : certificats de paiement et notes d'honoraires (tranches 1 et 2) (1980-1985) ; réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration (tranche 3) : dossier administratifs, propositions de prix et assurances des entreprises (1984) (voir aussi boite 48).
Cote
285W49
 Date
1980-1984
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document -

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
14

Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche 3), réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration : plans, devis, dossier de consultation des entreprises (DCE) (1984-1985) Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : plans "état des lieux" (janvier 1981), plans de l'avant-projet sommaire (1980-1981), correspondance avec le Rectorat, l'Inspection Académique (1981-1982) (voir aussi boite 50).
Cote
285W48
 Date
1980-1985
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche...
15

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : délibération du conseil municipal, plans d'architecte (deux exemplaires), règlement de l'appel d'offres, bordereau quantitatif.
Cote
285W44
 Date
1980
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
16

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : suite du dossier administratif (appel à candidature, remise des offres, plans - même jeu de plan que dans la boite 42 mais incomplet - , devis estimatif et quantitatif, procès-verbal de réception des travaux du 19 septembre 1980).
Cote
285W43
 Date
1980
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
17

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en Collège du centre, marché n°101 de 1980, appel d'offres restreint du 2 juin 1980 : dossier administratif (acte d'engagement, lettre d'accord, déclaration des entreprises, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, bordereau qualitatif, plans - état des lieux et projet).
Cote
285W42
 Date
1980
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
18

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en Collège du centre, 1ère tranche (marché 101 de 1980) : pièces des entreprises retenues, lots 1 à 9, dossier de consultation des entreprises (pièces écrites), ordres de service, mission de contrôle technique.
Cote
285W41
 Date
1980-1981
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
19

Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier de consultation des entreprises, plans, avenants aux marchés.
Cote
285W40
 Date
1967-1969
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier...
20

Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier de consultation des entreprises, plans, avenants aux marchés.
Cote
285W39
 Date
1967-1969
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier...
21

Lycée Victor Hugo, projet de transformation et d'agrandissement, aile sud ouest : plans (1953-1958) ; travaux : délibérations du conseil municipal et correspondance (1910-1979).
Cote
285W38
 Date
1910-1953
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, projet de transformation et d'agrandissement,...
22

Lycée Victor Hugo, travaux d'amélioration et d'agrandissement : plans, devis, dossier d'appel d'offres et adjudication, correspondance et pièces diverses (1954-1956) ; construction d'un bassin de natation : plans, devis, dossier d'appel d'offres et adjudication, correspondance et pièces diverses (1964-1970) ; travaux d'extension et de modernisation, 3ème tranche : pièces officielles, plans (1956-1960).
Cote
285W37
 Date
1954-1970
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, travaux d'amélioration et d'agrandissement...
23

Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement de l'appartement de l'infirmière, aménagement du rez-de-chaussée en service médico-social, réalisation d'une mezzanine et réfection de la salle de dessin) : programmes de travaux, marchés, correspondance.
Cote
285W36
 Date
1984-1985
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement...
24

Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque et salle de documentation) : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1970-1971) ; aménagement d'une salle de chimie : factures uniquement (1979-1990) ; travaux de mise en conformité des installations de gaz (marché n°19 de 1985) : dossier administratif, plans (1985).
Cote
285W35
 Date
1970-1985
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque...
25

Lycée Louis Pasteur, aménagement de salles scientifiques dans les locaux du premier étage : dossier d'appel d'offres, plans, règlements (procès-verbal de réception définitive du 15 décembre 1962).
Cote
285W34
 Date
1962
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, aménagement de salles scientifiques...
26

Lycée Louis Pasteur, réfection du chauffage central, transformation des installations de chauffage avec création d'une chaufferie centrale : plans, délibération du conseil municipal, devis.
Cote
285W33
 Date
1960
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
PLAN, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, réfection du chauffage central,...
27

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de 15 classes (rue Girod de Chantrans) : délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet, appel d'offres et adjudication, plans, dossier de consultation des entreprises, certificats d'acomptes, procès-verbal de réception provisoires et métré général, procès-verbal de réception définitive.
Cote
285W32
 Date
1961-1964
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
28

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier d'exécution approuvé, pièces écrites et plans (1968), certificats de paiements (1969-1972).
Cote
285W31
 Date
1968-1972
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, l, l

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
29

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier d'études préliminaires avec plans (1968), règlements définitifs (décompte définitif) (1973), contentieux relatif aux dommages causés à l'immeuble de Mme Marlière (correspondance et copies de jugements) (1969-1974), délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet (1968-1969).
Cote
285W30
 Date
1968-1974
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
30

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites, plans généraux, plans chauffage, plans ventilation).
Cote
285W29
 Date
1969
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
31

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : soumissions des entreprises retenues, correspondance.
Cote
285W28
 Date
1969
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
32

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : marchés des entreprises (dossier approuvé, adjudication du 16 juin 1969, appel d'offres du 7 juillet 1969, procès-verbal de réception définitive du 6 juillet 1972).
Cote
285W27
 Date
1969-1972
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
33

Lycée de Palente (Louis Pergaud), remplacement du bardage du gymnase des filles (marché n°35 de 1980), réfection de la façade ouest (1973), réfection de la couverture (1977), réfection de l'étanchéité gymnase de filles et du réfectoire (marché n°33 de 1980), étanchéité des galeries couvertes (marché n°76 de 1979) : dossiers de marchés de travaux.
Cote
285W26
 Date
1973-1980
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, l, l, l, l, l

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), remplacement du bardage...
34

Lycée de Palente (Louis Pergaud), réfection de l'étanchéité de deux vestiaires (marché n° 50 de 1982), bardage et isolation du pignon ouest (marché n°17 de 1983) : dossiers de marchés de travaux Lycée Louis Pergaud de Palente : étude diagnostic du patrimoine immobilier existant, livre 6, (1983).
Cote
285W25
 Date
1982-1983
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, ETUDE

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), réfection de l'étanchéité...
35

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre salles de classe dans l'internat de garçons (1982), aménagement de 6 salles de classes dans l'internat de garçons (1985), aménagement d'une école d'assistantes sociales (1978-1980) : dossiers de marchés de travaux (voir aussi boites 19 et 20).
Cote
285W24
 Date
1978-1982
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, l, l, l, l

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre...
36

Lycée de Palente (Louis Pergaud), 3ème tranche des travaux (internat garçons, gymnase filles, logements) : dossier de consultation des entreprises, devis estimatifs, pièces officielles.
Cote
285W23
 Date
1961-1968
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), 3ème tranche des...
37

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement d'un atelier d'entretien : dossier d'appel d'offres, avant-projet, plans, dossier de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive des travaux du 26 janvier 1973.
Cote
285W22
 Date
1970-1973
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
DELIBERATION, PROCES-VERBAL, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement d'un...
38

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de deux laboratoires de chimie et d'une salle des balances : pièces officielles du marché, dossier de consultation des entreprises, plans, dossier d'exécution, dossier d'appel d'offres, procès-verbal de réception définitive des travaux du 26 janvier 1973.
Cote
285W21
 Date
1970-1973
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de deux...
39

Lycée de Palente (Louis Pergaud), travaux déconcentrés de 1982 à 1985 (assainissement, réfection du carrelage, aménagement de 6 salles de classes dans le bâtiment de l'internat de garçons au 1er étage, aménagement de salles informatiques, régulation du chauffage, bardage du pignon ouest, aménagement de quatre salles de classes au premier étage de l'internat) : programmes de travaux, marchés, correspondance.
Cote
285W20
 Date
1982-1985
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), travaux déconcentrés...
40

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de l'école d'Assistantes Sociales : dossiers de marchés (1978-1979) ; aménagement d'un atelier d'entretien : pièces diverses (1971-1978) ; aménagement d'un laboratoire de biologie : pièces diverses (1973) ; travaux d'entretien divers, marchés : pièces diverses (1979-1980).
Cote
285W19
 Date
1971-1980
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de l'école...