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58 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. - Chemin des Montboucons, assainissement gravitaire et relevage des eaux usées : dossier de marché n°91-58 (1989-1992). - ENSMM, viabilités : plans (s.d.). Voie de desserte et de contournement de l'agglomération bisontine : note justificative (étude) (1988). 5e lycée (lycée Claude-Nicolas Ledoux), construction : convention Ville de Besançon et Région Franche-Comté, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1992). Stade de Montrapon. - Pose d'une clôture : dossier de marché n°88-172 (1988-1992). - Aménagement d'un accès piétons et pose d'un filet pare-ballons : dossier de marché n°86-173 (1987). - Aménagement d'un talus : dossier de marché n°88-173 (1989).

    Date

    1987-1992

    Cote

    354W6

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. -...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Lycée Condé. - Projet d'implantation : étude avec plans (juillet 1991).

    Date

    1991

    Cote

    456W98

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Lycée Condé. - Projet d'implantation : étude avec plans...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3

    Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires

    Date

    1970-1988

    Cote

    288W191

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.

    • Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement de l'appartement de l'infirmière, aménagement du rez-de-chaussée en service médico-social, réalisation d'une mezzanine et réfection de la salle de dessin) : programmes de travaux, marchés, correspondance.

    Date

    1984-1985

    Cote

    285W36

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  5. Résultat n°5

    Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Montjoux, construction d'un magasin à débit (marché n°9 du 9 janvier 1984) : dossier technique (plans, dossier d'appel d'offres, certificats de paiement, dossier de consultation des entreprises) (1984), dossier administratif (actes d'engagements des entreprises, lettre d'accord, déclaration des entreprises, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereau qualitatif, plans, dossier de consultation des entreprises) (1984-1985).

    Date

    1984-1985

    Cote

    285W71

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Montjoux,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  6. Résultat n°6

    Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque et salle de documentation) : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1970-1971) ; aménagement d'une salle de chimie : factures uniquement (1979-1990) ; travaux de mise en conformité des installations de gaz (marché n°19 de 1985) : dossier administratif, plans (1985).

    Date

    1970-1985

    Cote

    285W35

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  7. Résultat n°7

    Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche 3), réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration : plans, devis, dossier de consultation des entreprises (DCE) (1984-1985) Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : plans "état des lieux" (janvier 1981), plans de l'avant-projet sommaire (1980-1981), correspondance avec le Rectorat, l'Inspection Académique (1981-1982) (voir aussi boite 50).

    Date

    1980-1985

    Cote

    285W48

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  8. Résultat n°8

    Lycée de Palente (Louis Pergaud), travaux déconcentrés de 1982 à 1985 (assainissement, réfection du carrelage, aménagement de 6 salles de classes dans le bâtiment de l'internat de garçons au 1er étage, aménagement de salles informatiques, régulation du chauffage, bardage du pignon ouest, aménagement de quatre salles de classes au premier étage de l'internat) : programmes de travaux, marchés, correspondance.

    Date

    1982-1985

    Cote

    285W20

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée de Palente (Louis Pergaud), travaux déconcentrés...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  9. Résultat n°9

    Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : certificats de paiement et notes d'honoraires (tranches 1 et 2) (1980-1985) ; réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration (tranche 3) : dossier administratifs, propositions de prix et assurances des entreprises (1984) (voir aussi boite 48).

    Date

    1980-1984

    Cote

    285W49

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  10. Résultat n°10

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : études de sol (1978), réception des ouvrages de 1-5 (1980-1981), notice récapitulative de la participation de la Ville (1983), historique de la construction (1982), avenants aux marchés (1979-1980), délibération du conseil municipal (correspondances, conventions et pièces diverses) (1978-1982).

    Date

    1978-1983

    Cote

    285W14

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : études...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  11. Résultat n°11

    Lycée de Palente (Louis Pergaud), réfection de l'étanchéité de deux vestiaires (marché n° 50 de 1982), bardage et isolation du pignon ouest (marché n°17 de 1983) : dossiers de marchés de travaux Lycée Louis Pergaud de Palente : étude diagnostic du patrimoine immobilier existant, livre 6, (1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    285W25

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée de Palente (Louis Pergaud), réfection de l'étanchéité...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  12. Résultat n°12

    Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre salles de classe dans l'internat de garçons (1982), aménagement de 6 salles de classes dans l'internat de garçons (1985), aménagement d'une école d'assistantes sociales (1978-1980) : dossiers de marchés de travaux (voir aussi boites 19 et 20).

    Date

    1978-1982

    Cote

    285W24

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  13. Résultat n°13

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes rendus des réunions de chantier (1979-1980) (E), extraits des délibérations du conseil municipal (1976), étude de sol et carte géotechnique (1976), correspondance (notamment avec le Rectorat de l'Académie de Besançon, la Direction départementale de l'Equipement, la Préfecture), chronologie de la construction du lycée de 1976 à 1982 (1982), rapport de fin de travaux concernant la sécurité incendie, bâtiment H (Socotec, 25 novembre 1981).

    Date

    1976-1982

    Cote

    285W3

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  14. Résultat n°14

    Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", construction : délibérations du conseil municipal, correspondance, convention ville / Etat (1975), dossier d'engagement de la dépense de la première tranche des travaux (incomplet) (1974-1975), décompte général et définitif des travaux (pour les deux tranches) (1976 et 1982).

    Date

    1974-1982

    Cote

    285W53

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  15. Résultat n°15

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés toutes tranches confondues (1 à 5), tome 1 (documents d'architecture : 42 plans).

    Date

    1982

    Cote

    285W1

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  16. Résultat n°16

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossiers de marchés des tranches 2,3,4 (pièces écrites et graphiques).

    Date

    1979-1981

    Cote

    285W2

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  17. Résultat n°17

    Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en Collège du centre, 1ère tranche (marché 101 de 1980) : pièces des entreprises retenues, lots 1 à 9, dossier de consultation des entreprises (pièces écrites), ordres de service, mission de contrôle technique.

    Date

    1980-1981

    Cote

    285W41

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  18. Résultat n°18

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 1, 2, 3 (notices d'entretien, plans de charpentes, plans de la cuisine, des salles spécialisées, voirie, espaces verts et plomberie).

    Date

    1979-1980

    Cote

    285W9

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  19. Résultat n°19

    Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

    Date

    1967-1980

    Cote

    285W85

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  20. Résultat n°20

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 1, 2, 3 (plans : plomberie, chauffage et électricité).

    Date

    1979-1980

    Cote

    285W10

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  21. Résultat n°21

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 4 et 5 (notices d'entretien pour le chauffage et la ventilation, plans : voirie et espaces verts, électricité, chauffage, plomberie).

    Date

    1978-1980

    Cote

    285W11

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  22. Résultat n°22

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé du bâtiment I.

    Date

    1979-1980

    Cote

    285W4

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  23. Résultat n°23

    Lycée de Palente (Louis Pergaud), remplacement du bardage du gymnase des filles (marché n°35 de 1980), réfection de la façade ouest (1973), réfection de la couverture (1977), réfection de l'étanchéité gymnase de filles et du réfectoire (marché n°33 de 1980), étanchéité des galeries couvertes (marché n°76 de 1979) : dossiers de marchés de travaux.

    Date

    1973-1980

    Cote

    285W26

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée de Palente (Louis Pergaud), remplacement du bardage...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  24. Résultat n°24

    Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : suite du dossier administratif (appel à candidature, remise des offres, plans - même jeu de plan que dans la boite 42 mais incomplet - , devis estimatif et quantitatif, procès-verbal de réception des travaux du 19 septembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    285W43

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  25. Résultat n°25

    Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : délibération du conseil municipal, plans d'architecte (deux exemplaires), règlement de l'appel d'offres, bordereau quantitatif.

    Date

    1980

    Cote

    285W44

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  26. Résultat n°26

    Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de l'école d'Assistantes Sociales : dossiers de marchés (1978-1979) ; aménagement d'un atelier d'entretien : pièces diverses (1971-1978) ; aménagement d'un laboratoire de biologie : pièces diverses (1973) ; travaux d'entretien divers, marchés : pièces diverses (1979-1980).

    Date

    1971-1980

    Cote

    285W19

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de l'école...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  27. Résultat n°27

    Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en Collège du centre, marché n°101 de 1980, appel d'offres restreint du 2 juin 1980 : dossier administratif (acte d'engagement, lettre d'accord, déclaration des entreprises, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, bordereau qualitatif, plans - état des lieux et projet).

    Date

    1980

    Cote

    285W42

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  28. Résultat n°28

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé du bâtiment H de 1979.

    Date

    1979

    Cote

    285W8

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  29. Résultat n°29

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé des bâtiments A,B,C,D,E de 1979.

    Date

    1979

    Cote

    285W6

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  30. Résultat n°30

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé du bâtiment G de 1979.

    Date

    1979

    Cote

    285W5

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  31. Résultat n°31

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé du bâtiment F de 1979.

    Date

    1979

    Cote

    285W7

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  32. Résultat n°32

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : avant-projet sommaire (pièces graphiques et écrites de mai 1978, plan du terrain avant la construction mai 1976).

    Date

    1976-1978

    Cote

    285W13

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : avant-projet...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  33. Résultat n°33

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier de marché 1ère tranche (pièces écrites et graphiques).

    Date

    1978

    Cote

    285W12

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  34. Résultat n°34

    Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes" : plans de récolement (plans "TCE") toutes tranches confondues.

    Date

    1975-1976

    Cote

    285W52

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  35. Résultat n°35

    Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", travaux de construction 2ème tranche : dossier de consultation des entreprises (DCE) (pièces écrites et plans).

    Date

    1976

    Cote

    285W50

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  36. Résultat n°36

    Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", dossier d'engagement de la dépense : pièces écrites, plans des bâtiments, plans Voirie Réseaux Divers (VRD).

    Date

    1974

    Cote

    285W51

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  37. Résultat n°37

    Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier d'études préliminaires avec plans (1968), règlements définitifs (décompte définitif) (1973), contentieux relatif aux dommages causés à l'immeuble de Mme Marlière (correspondance et copies de jugements) (1969-1974), délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet (1968-1969).

    Date

    1968-1974

    Cote

    285W30

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...

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    SERVICE BATIMENT

  38. Résultat n°38

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : correspondance, délibérations, étude de sol (1968-1974) ; plans de la plomberie (1969).

    Date

    1968-1974

    Cote

    285W88

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

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  39. Résultat n°39

    Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de deux laboratoires de chimie et d'une salle des balances : pièces officielles du marché, dossier de consultation des entreprises, plans, dossier d'exécution, dossier d'appel d'offres, procès-verbal de réception définitive des travaux du 26 janvier 1973.

    Date

    1970-1973

    Cote

    285W21

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de deux...

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  40. Résultat n°40

    Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement d'un atelier d'entretien : dossier d'appel d'offres, avant-projet, plans, dossier de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive des travaux du 26 janvier 1973.

    Date

    1970-1973

    Cote

    285W22

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement d'un...

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