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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. - Chemin des Montboucons, assainissement gravitaire et relevage des eaux usées : dossier de marché n°91-58 (1989-1992). - ENSMM, viabilités : plans (s.d.). Voie de desserte et de contournement de l'agglomération bisontine : note justificative (étude) (1988). 5e lycée (lycée Claude-Nicolas Ledoux), construction : convention Ville de Besançon et Région Franche-Comté, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1992). Stade de Montrapon. - Pose d'une clôture : dossier de marché n°88-172 (1988-1992). - Aménagement d'un accès piétons et pose d'un filet pare-ballons : dossier de marché n°86-173 (1987). - Aménagement d'un talus : dossier de marché n°88-173 (1989).
Cote
354W6
 Date
1987-1992
 Lieu
Ledoux, Claude -Nicolas (Lycée), Montboucons (chemin des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. -...
2

Lycée Condé. - Projet d'implantation : étude avec plans (juillet 1991).
Cote
456W98
 Date
1991
 Lieu
Condé (Lycée professionnel Hôtelier), MARULAZ (place)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Lycée Condé. - Projet d'implantation : étude avec plans...
3

Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires
Cote
288W191
 Date
1970-1988
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance...
4

Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement de l'appartement de l'infirmière, aménagement du rez-de-chaussée en service médico-social, réalisation d'une mezzanine et réfection de la salle de dessin) : programmes de travaux, marchés, correspondance.
Cote
285W36
 Date
1984-1985
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement...
5

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Montjoux, construction d'un magasin à débit (marché n°9 du 9 janvier 1984) : dossier technique (plans, dossier d'appel d'offres, certificats de paiement, dossier de consultation des entreprises) (1984), dossier administratif (actes d'engagements des entreprises, lettre d'accord, déclaration des entreprises, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereau qualitatif, plans, dossier de consultation des entreprises) (1984-1985).
Cote
285W71
 Date
1984-1985
 Lieu
Montjoux (lycée professionnel)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Montjoux,...
6

Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque et salle de documentation) : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1970-1971) ; aménagement d'une salle de chimie : factures uniquement (1979-1990) ; travaux de mise en conformité des installations de gaz (marché n°19 de 1985) : dossier administratif, plans (1985).
Cote
285W35
 Date
1970-1985
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque...
7

Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche 3), réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration : plans, devis, dossier de consultation des entreprises (DCE) (1984-1985) Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : plans "état des lieux" (janvier 1981), plans de l'avant-projet sommaire (1980-1981), correspondance avec le Rectorat, l'Inspection Académique (1981-1982) (voir aussi boite 50).
Cote
285W48
 Date
1980-1985
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche...
8

Lycée de Palente (Louis Pergaud), travaux déconcentrés de 1982 à 1985 (assainissement, réfection du carrelage, aménagement de 6 salles de classes dans le bâtiment de l'internat de garçons au 1er étage, aménagement de salles informatiques, régulation du chauffage, bardage du pignon ouest, aménagement de quatre salles de classes au premier étage de l'internat) : programmes de travaux, marchés, correspondance.
Cote
285W20
 Date
1982-1985
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), travaux déconcentrés...
9

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : certificats de paiement et notes d'honoraires (tranches 1 et 2) (1980-1985) ; réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration (tranche 3) : dossier administratifs, propositions de prix et assurances des entreprises (1984) (voir aussi boite 48).
Cote
285W49
 Date
1980-1984
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document -

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
10

Lycée polyvalent de Planoise, construction : études de sol (1978), réception des ouvrages de 1-5 (1980-1981), notice récapitulative de la participation de la Ville (1983), historique de la construction (1982), avenants aux marchés (1979-1980), délibération du conseil municipal (correspondances, conventions et pièces diverses) (1978-1982).
Cote
285W14
 Date
1978-1983
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
ETUDE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : études...
11

Lycée de Palente (Louis Pergaud), réfection de l'étanchéité de deux vestiaires (marché n° 50 de 1982), bardage et isolation du pignon ouest (marché n°17 de 1983) : dossiers de marchés de travaux Lycée Louis Pergaud de Palente : étude diagnostic du patrimoine immobilier existant, livre 6, (1983).
Cote
285W25
 Date
1982-1983
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, ETUDE

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), réfection de l'étanchéité...
12

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre salles de classe dans l'internat de garçons (1982), aménagement de 6 salles de classes dans l'internat de garçons (1985), aménagement d'une école d'assistantes sociales (1978-1980) : dossiers de marchés de travaux (voir aussi boites 19 et 20).
Cote
285W24
 Date
1978-1982
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, l, l, l, l

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre...
13

Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes rendus des réunions de chantier (1979-1980) (E), extraits des délibérations du conseil municipal (1976), étude de sol et carte géotechnique (1976), correspondance (notamment avec le Rectorat de l'Académie de Besançon, la Direction départementale de l'Equipement, la Préfecture), chronologie de la construction du lycée de 1976 à 1982 (1982), rapport de fin de travaux concernant la sécurité incendie, bâtiment H (Socotec, 25 novembre 1981).
Cote
285W3
 Date
1976-1982
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, DELIBERATION

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes...
14

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", construction : délibérations du conseil municipal, correspondance, convention ville / Etat (1975), dossier d'engagement de la dépense de la première tranche des travaux (incomplet) (1974-1975), décompte général et définitif des travaux (pour les deux tranches) (1976 et 1982).
Cote
285W53
 Date
1974-1982
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
15

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés toutes tranches confondues (1 à 5), tome 1 (documents d'architecture : 42 plans).
Cote
285W1
 Date
1982
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...
16

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossiers de marchés des tranches 2,3,4 (pièces écrites et graphiques).
Cote
285W2
 Date
1979-1981
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossiers...
17

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en Collège du centre, 1ère tranche (marché 101 de 1980) : pièces des entreprises retenues, lots 1 à 9, dossier de consultation des entreprises (pièces écrites), ordres de service, mission de contrôle technique.
Cote
285W41
 Date
1980-1981
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
18

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 1, 2, 3 (notices d'entretien, plans de charpentes, plans de la cuisine, des salles spécialisées, voirie, espaces verts et plomberie).
Cote
285W9
 Date
1979-1980
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...
19

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).
Cote
285W85
 Date
1967-1980
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...
20

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 1, 2, 3 (plans : plomberie, chauffage et électricité).
Cote
285W10
 Date
1979-1980
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...