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1

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - espaces verts et plantations dans la ZAC et chemin des Tilleroyes : plans, correspondance (1993-2001) - extension des réseaux primaires d'eau et d'assainissement : dossier de marché de travaux n°95-210 (1996-1997).

Date

1993-2001

Cote

744W3

2

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - travaux primaires de viabilité : dossier de marché (1994-1995). - travaux de viabilité et travaux dans propriété Quenot : bordereau de prix, devis estimatif, décompte général définitif (1996). - fourniture de portails chemin des Tilleroyes : dossier de marché n°95-204 (1996-2001). - construction d'un garage à la propriété Dartevelle : plans, correspondance (1994-1996).

Date

1994-2001

Cote

744W2

3

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de plans de récolement (voirie, eau, assainissement) relatifs à l'opération (rue Madeleine Bress, 1999 ; chemin des Tilleroyes (1994-1996) ; rue Soeur Marcelle Baverey (1994) ; rue Gaspard Grely (1994) ; rue Soeur Jeanne Antide du Thouret (1994) ; rue Albert Thomas (1996) ; chemin école des Tilleroyes (1993-1994), plan de situation des voies et des rues (1996).

Date

1993-1999

Cote

744W1

4

Institut régional du travail social rue Léonard de Vinci à Planoise, acquisition et affectation à l'accueil des syndicats (maison des syndicats) : plans, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

695W91, 695W53 (ancienne cote)

5

Construction de la maison de la forêt et du bois de Franche-Comté : comptes rendus de réunions, plans.

Date

1996-1998

Cote

695W90, 695W52 (ancienne cote)

6

Centre d'affaire "La City", immeuble de bureaux BB1, construction : plans d'exécution.

Date

1993

Cote

695W89, 695W27 (ancienne cote)

7

Divers recours relatives à des permis de construire : dossier de recours.

Date

1999-2006

Cote

695W88, 695W85 (ancienne cote)

8

Dossiers de contentieux.

Date

1997-2009

Cote

695W87, 695W92 (ancienne cote)

9

Dossier de contentieux.

Date

1990-2008

Cote

695W86, 695W91 (ancienne cote)

10

Dossiers de contentieux.

Date

1994-2007

Cote

695W85, 695W90 (ancienne cote)

11

Dossiers de contentieux.

Date

2000-2005

Cote

695W84, 695W87 (ancienne cote)

12

Recours gracieux et contentieux : dossier de recours.

Date

1996-2004

Cote

695W83

13

Dossier de contentieux.

Date

1998-2005

Cote

695W82, 695W89 (ancienne cote)

14

Dossier de contentieux relatif à l'aménagement ZAC Pasteur.

Date

1997-2000

Cote

695W81, 695W88 (ancienne cote)

15

Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement de la ZAC Pasteur : dossier de recours.

Date

2000-2007

Cote

695W80, 695W84 (ancienne cote)

16

Recours gracieux relatifs au Plan local d'urbanisme.

Date

2007

Cote

695W79, 695W86 (ancienne cote)

17

Publicité, enseignes et pré-enseignes, infraction et mise en demeure : délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

1983-2004

Cote

695W78, 695W26 (ancienne cote)

18

Sites universitairses. - Etude générale sur le regroupement des sites universitaires du centre-ville de Besançon : correspondance, notes, études.

Date

2002

Cote

695W77, 695W42 (ancienne cote)

19

Sites universitaires. - Groupe de travail U3M "patrimoine, rapport à la ville, réseaux", conclusion : études.

Date

1998-1999

Cote

695W76, 695W41 (ancienne cote)

20

Marché n° 2004-2393 d'assistance à maîtrise d'ouvrage et marché d'étude des aménagements urbains de l'îlot du quartier de Saint Claude (QUIROT / VICHARD) : dossier de consultation, offre retenue.

Date

2004

Cote

695W75, 695W38 (ancienne cote)

21

Marché d'étude n° 2005-742 (SEDD), étude de faisabilité pré-opérationnelle pour la recomposition d'un îlot situé dans le quartier des Chaprais : dossier de consultation, offre retenue.

Date

2005

Cote

695W74, 695W31 (ancienne cote)

22

Marché d'étude n° 2005-4031 (CHARTIER), étude de faisabilité pré-opérationnelle pour l'aménagement du centre de Saint Ferjeux : dossier de consultation, offre retenue.

Date

2005

Cote

695W73, 695W30 (ancienne cote)

23

Marché d'étude n°2003-117 (HUMBERT), étude pour l'aménagement d'un pôle d'échange multi-modal sur le site de la gare ferroviaire de Besançon Viotte : dossier de consultation, offre retenue, dossier de la commission d'appel d'offre, comptes rendus de réunions.

Date

2000-2004

Cote

695W72, 695W29 (ancienne cote)

24

Immobilier tertiaire. - Marché d'étude CS 2006-4081 (ALGOE), étude de marché préalable au choix de positionnement stratégique du pôle de Besançon Viotte dans le cadre d'une définition de stratégie d'ensemble : dossier de consultation, offre retenue, comptes rendus de comité de pilotage.

Date

2006

Cote

695W71, 695W28 (ancienne cote)

25

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Marché n°12/2005, production d'image 3D (EXALTA) : dossier de marché.

Date

2005-2007

Cote

695W48, 695W65 (ancienne cote)

26

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Dossier de candidature.

Date

2001

Cote

695W47, 695W64 (ancienne cote)

27

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Municipalité, réunions : comptes rendus.

Date

1999-2008

Cote

695W46, 695W63 (ancienne cote)

28

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Correspondance.

Date

2004-2007

Cote

695W45, 695W62 (ancienne cote)

29

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et de Clairs Soleils. - Comité de pilotage, réunions : comptes rendus.

Date

2003-2008

Cote

695W44, 695W61 (ancienne cote)

30

Cité des Acacias, restructuration : plans, études, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

1999-2001

Cote

695W43, 695W54 (ancienne cote)

31

Restauration du centre ancien secteur sauvegardé. - Opération de résorption d'habitat insalubre pour l'îlot de la Madeleine, îlot Thiemante, îlot Ecole : bilans révisés, correspondance, délibérations municipales, dossier de présentation, comptes rendus de réunions.

Date

1989-1998

Cote

695W42, 695W47 (ancienne cote)

32

ZAC Chateaufarine, amélioration de voirie : études, correspondance, notes, plans.

Date

2003-2007

Cote

695W41, 695W51 (ancienne cote)

33

Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint Laurent (2003) ZAC Chateaufarine (2004) ZAC des Espaces industriels de Besançon Palente (2004) ZAC des Montarmots (2005) ZAC des Chaprais (2006) ZAC Diderot (2006) ZAC Planoise (2011).

Date

2003-2011

Cote

695W40, 695W50 (ancienne cote)

34

ZAC Chateau-Galland. - Dossier de réalisation (1992), documents d'urbanisme de principe, plans (1994), dossier de clôture (2006).

Date

1992-2006

Cote

695W39, 695W49 (ancienne cote)

35

ZAC des Tilleroyes. - Projet d'élaboration du plan d'aménagement de zone (PAC) : délibérations municipales, notes, correspondance, dossier de présentation, convention d'études, comptes rendus de réunions.

Date

1989-2002

Cote

695W38, 695W48 (ancienne cote)

36

ZAC de l'Espace industriel de Besançon Palente, création : délibération municipale, correspondance, notes (1985-1986) ; approbation du plan d'aménagement de zone (PAZ) : délibération municipale, photographie, correspondance (1986-1987) ; réalisation : dossier d'enquête public, plans (1987) ; acquisition de terrains et expropriations : dossier foncier (1977-1987) ; création d'une ZAD : délibérations, comptes rendus de réunions, notes, correspondance, plans (1977) ; syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon - Palente : budget, comptes rendus de réunions, convention avc EDF / GDF pour l'alimentation électrique, convention avec la ville pour les travaux de voirie et réseaux divers (1985-1990).

Date

1977-1990

Cote

695W37, 695W46 (ancienne cote)

37

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.

Date

1995-2011

Cote

695W36, 695W45 (ancienne cote)

38

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.

Date

1993-1994

Cote

695W35, 695W44 (ancienne cote)

39

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.

Date

1985-1992

Cote

695W34, 695W43 (ancienne cote)

40

Mise à jour des Plans d'occupation des sols (POS), secteurs centre et nord : certificat d'affichage, arrêté.

Date

2001

Cote

695W33, 695W40 (ancienne cote)

41

Révision du Plan d'occupation des sols (POS), secteur Centre, Sud et Est : arrêtés, correspondance, notes, comptes rendus de réunions.

Date

1999-2000

Cote

695W32, 695W39 (ancienne cote)

42

Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones : dossier de consultation. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis

Date

1999

Cote

695W31, 695W37 (ancienne cote)

43

Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois zones au niveau du volet paysager et urbanistique : correspondance, notes, comptes rendus de réunions. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis

Date

1999

Cote

695W30, 695W36 (ancienne cote)

44

Marché d'étude N°2003-2125 (GASTEL), étude d'urbanisme pour le plan de paysage : dossier de consultation des entreprises, offre retenue.

Date

2003

Cote

695W29, 695W35 (ancienne cote)

45

Marché d'étude N°2003-2122 (REILE), étude d'urbanisme pour l'environnement : dossier de consultation des entreprises, offre retenue.

Date

2003

Cote

695W28, 695W34 (ancienne cote)

46

Marché d'étude N°2002-2025 (GALLI), étude d'urbanisme pour le patrimoine et les paysages urbains : dossier de consultation des entreprises, offre retenue.

Date

2002

Cote

695W27, 695W33 (ancienne cote)

47

Marché n° 2003-2081 (THIOLLET-MONSENEGO et FOUCAULT), étude d'urbanisme pour la restructuration du boulevard Nord : offre retenue, dossier de consultation.

Date

2003

Cote

695W26, 695W32 (ancienne cote)

48

Schéma directeur de l'agglomération bisontine, élaboration : rapport de présentation, représentation schématique, notes, études, comptes rendus de réunions,

Date

1996-2002

Cote

695W25

49

Contrat d'agglomération du Grand Besançon, élaboration : comptes rendus de réunions, notes, correspondance.

Date

2002-2004

Cote

695W24

50

Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de séance (septembre 2006 à novembre 2007).

Date

2006-2007

Cote

695W23

51

Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de séance (février à juin 2006).

Date

2006

Cote

695W22

52

Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de séance (octobre à décembre 2005).

Date

2005

Cote

695W21

53

Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de séance (janvier à septembre 2005).

Date

2005

Cote

695W20

54

Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de séance.

Date

2004

Cote

695W19

55

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/2007 - 12/2007).

Date

2007

Cote

695W18

56

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/2006 - 12/2006).

Date

2006

Cote

695W17

57

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/2005 - 12/2005).

Date

2005

Cote

695W16

58

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/2004 - 12/2004).

Date

2004

Cote

695W15

59

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/2003 - 12/3003).

Date

2003

Cote

695W14

60

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/2002 - 12/2002).

Date

2002

Cote

695W13

61

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/2001 - 12/2001).

Date

2001

Cote

695W12

62

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/2000 - 12/2000).

Date

2000

Cote

695W11

63

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (12/1998 - 12/1999).

Date

1998-1999

Cote

695W10

64

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/1998 - 12/1998).

Date

1998

Cote

695W9

65

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (12/1996 - 12/1997).

Date

1996-1997

Cote

695W8

66

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (05/1995 - 11/1996).

Date

1995-1996

Cote

695W7

67

Courriers signalés.

Date

2007

Cote

695W6

68

Courriers signalés.

Date

2006

Cote

695W5

69

Courriers signalés.

Date

2005

Cote

695W4

70

Courriers signalés.

Date

2004

Cote

695W3

71

Chrono courrier n°561 à 1042.

Date

2003

Cote

695W2

72

Chrono courrier n°1 à 560.

Date

2003

Cote

695W1, 695W1 (ancienne cote)

73

Le logement social à Besançon, inventaire du patrimoine : étude.

Date

1989

Cote

659W376

74

Situation de la construction des logements : étude.

Date

1980

Cote

659W375

75

Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire, correspondance, délibérations, note, proposition d'implantation, plans. Secteurs concernés : Bouloie, Chemin des Torcols, rue du Refuge, rue Baigue, rue du Chasnot, La Grange la Baume, Fontaine Ecu, Pelouse, route de Gray, rue Paul Bert, rue Dornier, Chemin des Montarmots, Quai Bugnet.

Date

1977

Cote

659W374

76

Logements sociaux. - Situation de la construction de logements sociaux (1966-1978). Analyse de demande de logement HLM : listes, notes (1978-1979). Etude du marché du logement : notes, correspondance, comptes rendus de réunions (1983-1984).

Date

1966-1984

Cote

659W373

77

Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue Proudhon : dossier avant-projet sommaire.

Date

2001

Cote

659W372

78

Logements à Besançon, 12 rue Luc Breton, étude de faisabilité.

Date

1995

Cote

659W371

79

Plan de repérage photographique du 39 Grande Rue.

Date

1995

Cote

659W370

80

Décors intérieur du 26 rue Battant : dossier photographique (atelier d'urbanisme).

Date

1993

Cote

659W369