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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - espaces verts et plantations dans la ZAC et chemin des Tilleroyes : plans, correspondance (1993-2001) - extension des réseaux primaires d'eau et d'assainissement : dossier de marché de travaux n°95-210 (1996-1997).
Cote
744W3
 Date
1993-2001
 Lieu
Château Galland (ZAC de), Tilleroyes (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 744W

  • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...
2

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - travaux primaires de viabilité : dossier de marché (1994-1995). - travaux de viabilité et travaux dans propriété Quenot : bordereau de prix, devis estimatif, décompte général définitif (1996). - fourniture de portails chemin des Tilleroyes : dossier de marché n°95-204 (1996-2001). - construction d'un garage à la propriété Dartevelle : plans, correspondance (1994-1996).
Cote
744W2
 Date
1994-2001
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 744W

  • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...
3

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de plans de récolement (voirie, eau, assainissement) relatifs à l'opération (rue Madeleine Bress, 1999 ; chemin des Tilleroyes (1994-1996) ; rue Soeur Marcelle Baverey (1994) ; rue Gaspard Grely (1994) ; rue Soeur Jeanne Antide du Thouret (1994) ; rue Albert Thomas (1996) ; chemin école des Tilleroyes (1993-1994), plan de situation des voies et des rues (1996).
Cote
744W1
 Date
1993-1999
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 744W

  • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...
4

Institut régional du travail social rue Léonard de Vinci à Planoise, acquisition et affectation à l'accueil des syndicats (maison des syndicats) : plans, correspondance.
Cote
695W91, 695W53 (ancienne cote)
 Date
2001-2004
 Lieu
Institut Régional du Travail Social (IRTS), Planoise (quartier), VINCI, Léonard de (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme de construction et d'extension d'édifices
  • Institut régional du travail social rue Léonard de...
5

Construction de la maison de la forêt et du bois de Franche-Comté : comptes rendus de réunions, plans.
Cote
695W90, 695W52 (ancienne cote)
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme de construction et d'extension d'édifices
  • Construction de la maison de la forêt et du bois de...
6

Centre d'affaire "La City", immeuble de bureaux BB1, construction : plans d'exécution.
Cote
695W89, 695W27 (ancienne cote)
 Date
1993
 Lieu
CITY (la), PLANCON, Gabriel (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme de construction et d'extension d'édifices
  • Centre d'affaire "La City", immeuble de bureaux BB1,...
7

Divers recours relatives à des permis de construire : dossier de recours.
Cote
695W88, 695W85 (ancienne cote)
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Divers recours relatives à des permis de construire...
8

Dossiers de contentieux.
Cote
695W87, 695W92 (ancienne cote)
 Date
1997-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossiers de contentieux.
9

Dossier de contentieux.
Cote
695W86, 695W91 (ancienne cote)
 Date
1990-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossier de contentieux.
10

Dossiers de contentieux.
Cote
695W85, 695W90 (ancienne cote)
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossiers de contentieux.
11

Dossiers de contentieux.
Cote
695W84, 695W87 (ancienne cote)
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossiers de contentieux.
12

Recours gracieux et contentieux : dossier de recours.
Cote
695W83
 Date
1996-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Recours gracieux et contentieux : dossier de recours.
13

Dossier de contentieux.
Cote
695W82, 695W89 (ancienne cote)
 Date
1998-2005
 Lieu
Mouillère, La (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossier de contentieux.
14

Dossier de contentieux relatif à l'aménagement ZAC Pasteur.
Cote
695W81, 695W88 (ancienne cote)
 Date
1997-2000
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossier de contentieux relatif à l'aménagement ZAC...
15

Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement de la ZAC Pasteur : dossier de recours.
Cote
695W80, 695W84 (ancienne cote)
 Date
2000-2007
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement...
16

Recours gracieux relatifs au Plan local d'urbanisme.
Cote
695W79, 695W86 (ancienne cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Recours gracieux relatifs au Plan local d'urbanisme.
17

Publicité, enseignes et pré-enseignes, infraction et mise en demeure : délibérations du conseil municipal, correspondance.
Cote
695W78, 695W26 (ancienne cote)
 Date
1983-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Publicité
  • Publicité, enseignes et pré-enseignes, infraction et...
18

Sites universitairses. - Etude générale sur le regroupement des sites universitaires du centre-ville de Besançon : correspondance, notes, études.
Cote
695W77, 695W42 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu
Canot (résidence universitaire)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Etudes
  • Sites universitairses. - Etude générale sur le regroupement...
19

Sites universitaires. - Groupe de travail U3M "patrimoine, rapport à la ville, réseaux", conclusion : études.
Cote
695W76, 695W41 (ancienne cote)
 Date
1998-1999
 Lieu
Canot (résidence universitaire)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Etudes
  • Sites universitaires. - Groupe de travail U3M "patrimoine,...
20

Marché n° 2004-2393 d'assistance à maîtrise d'ouvrage et marché d'étude des aménagements urbains de l'îlot du quartier de Saint Claude (QUIROT / VICHARD) : dossier de consultation, offre retenue.
Cote
695W75, 695W38 (ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu
Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Etudes
  • Marché n° 2004-2393 d'assistance à maîtrise d'ouvrage...
21

Marché d'étude n° 2005-742 (SEDD), étude de faisabilité pré-opérationnelle pour la recomposition d'un îlot situé dans le quartier des Chaprais : dossier de consultation, offre retenue.
Cote
695W74, 695W31 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu
Chaprais (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Etudes
  • Marché d'étude n° 2005-742 (SEDD), étude de faisabilité...
22

Marché d'étude n° 2005-4031 (CHARTIER), étude de faisabilité pré-opérationnelle pour l'aménagement du centre de Saint Ferjeux : dossier de consultation, offre retenue.
Cote
695W73, 695W30 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu
Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Etudes
  • Marché d'étude n° 2005-4031 (CHARTIER), étude de faisabilité...
23

Marché d'étude n°2003-117 (HUMBERT), étude pour l'aménagement d'un pôle d'échange multi-modal sur le site de la gare ferroviaire de Besançon Viotte : dossier de consultation, offre retenue, dossier de la commission d'appel d'offre, comptes rendus de réunions.
Cote
695W72, 695W29 (ancienne cote)
 Date
2000-2004
 Lieu
Viotte (gare), Gare Viotte (esplanade de la)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Etudes
  • Marché d'étude n°2003-117 (HUMBERT), étude pour l'aménagement...
24

Immobilier tertiaire. - Marché d'étude CS 2006-4081 (ALGOE), étude de marché préalable au choix de positionnement stratégique du pôle de Besançon Viotte dans le cadre d'une définition de stratégie d'ensemble : dossier de consultation, offre retenue, comptes rendus de comité de pilotage.
Cote
695W71, 695W28 (ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu
Viotte (gare), Gare Viotte (esplanade de la)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Etudes
  • Immobilier tertiaire. - Marché d'étude CS 2006-4081...
25

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Marché n°12/2005, production d'image 3D (EXALTA) : dossier de marché.
Cote
695W48, 695W65 (ancienne cote)
 Date
2005-2007
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
26

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Dossier de candidature.
Cote
695W47, 695W64 (ancienne cote)
 Date
2001
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
27

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Municipalité, réunions : comptes rendus.
Cote
695W46, 695W63 (ancienne cote)
 Date
1999-2008
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
28

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Correspondance.
Cote
695W45, 695W62 (ancienne cote)
 Date
2004-2007
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
29

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et de Clairs Soleils. - Comité de pilotage, réunions : comptes rendus.
Cote
695W44, 695W61 (ancienne cote)
 Date
2003-2008
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
30

Cité des Acacias, restructuration : plans, études, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
695W43, 695W54 (ancienne cote)
 Date
1999-2001
 Lieu
Cité des Acacias, Acacias, Les (lieu-dit), PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Cité des Acacias, restructuration : plans, études,...
31

Restauration du centre ancien secteur sauvegardé. - Opération de résorption d'habitat insalubre pour l'îlot de la Madeleine, îlot Thiemante, îlot Ecole : bilans révisés, correspondance, délibérations municipales, dossier de présentation, comptes rendus de réunions.
Cote
695W42, 695W47 (ancienne cote)
 Date
1989-1998
 Lieu
Ecole (rue de l'), Madeleine (rue de la), THIEMANTE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Restauration du centre ancien secteur sauvegardé. -...
32

ZAC Chateaufarine, amélioration de voirie : études, correspondance, notes, plans.
Cote
695W41, 695W51 (ancienne cote)
 Date
2003-2007
 Lieu
Chateaufarine (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Chateaufarine, amélioration de voirie : études,...
33

Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint Laurent (2003) ZAC Chateaufarine (2004) ZAC des Espaces industriels de Besançon Palente (2004) ZAC des Montarmots (2005) ZAC des Chaprais (2006) ZAC Diderot (2006) ZAC Planoise (2011).
Cote
695W40, 695W50 (ancienne cote)
 Date
2003-2011
 Lieu
Chaprais, Chateaufarine (ZAC de), Diderot (ZAC), Montarmots, Aux (lieu-dit), Palente, Planoise (ZAC de), Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint...
34

ZAC Chateau-Galland. - Dossier de réalisation (1992), documents d'urbanisme de principe, plans (1994), dossier de clôture (2006).
Cote
695W39, 695W49 (ancienne cote)
 Date
1992-2006
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Chateau-Galland. - Dossier de réalisation (1992),...
35

ZAC des Tilleroyes. - Projet d'élaboration du plan d'aménagement de zone (PAC) : délibérations municipales, notes, correspondance, dossier de présentation, convention d'études, comptes rendus de réunions.
Cote
695W38, 695W48 (ancienne cote)
 Date
1989-2002
 Lieu
Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC des Tilleroyes. - Projet d'élaboration du plan...
36

ZAC de l'Espace industriel de Besançon Palente, création : délibération municipale, correspondance, notes (1985-1986) ; approbation du plan d'aménagement de zone (PAZ) : délibération municipale, photographie, correspondance (1986-1987) ; réalisation : dossier d'enquête public, plans (1987) ; acquisition de terrains et expropriations : dossier foncier (1977-1987) ; création d'une ZAD : délibérations, comptes rendus de réunions, notes, correspondance, plans (1977) ; syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon - Palente : budget, comptes rendus de réunions, convention avc EDF / GDF pour l'alimentation électrique, convention avec la ville pour les travaux de voirie et réseaux divers (1985-1990).
Cote
695W37, 695W46 (ancienne cote)
 Date
1977-1990
 Lieu
Palente
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC de l'Espace industriel de Besançon Palente, création...
37

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.
Cote
695W36, 695W45 (ancienne cote)
 Date
1995-2011
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations...
38

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.
Cote
695W35, 695W44 (ancienne cote)
 Date
1993-1994
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations...
39

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.
Cote
695W34, 695W43 (ancienne cote)
 Date
1985-1992
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations...
40

Mise à jour des Plans d'occupation des sols (POS), secteurs centre et nord : certificat d'affichage, arrêté.
Cote
695W33, 695W40 (ancienne cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Carte communale (POS)
  • Mise à jour des Plans d'occupation des sols (POS),...