Filtrer les résultats
Multimédias
  • 211
  • 1
Organisme
  • 212
Période
  • 212
  • 6

  • sur 3
212 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel du 31.12.1964) : directives temporaires ; restauration du quartier Battant, plans permanents de sauvegarde et de mise en valeur (secteur Battant nord et ouest) : plans (documents du Ministère de la Culture non datés).
Cote
456W341
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Secteur sauvegardé
  • Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel...
2

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Vauban 2. - Bilan : bilan de la 2ème tranche de l'OPAH (s.d.).
Cote
456W309
 Date
0
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
3

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : bilan (s.d.).
Cote
456W257
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
4

Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement de la cour de l'îlot 86 (rue Richebourg et rue du Petit Charmont) : plans, relevé (sans date).
Cote
456W191
 Date
0
 Lieu
Charmont (rue du Petit), Richebourg (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement...
5

Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement de la cour de l'îlot 86 (86 rue Battant et 7 rue du Petit Battant) : plans, relevé (sans date).
Cote
456W192
 Date
0
 Lieu
Battant (rue du Petit), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement...
6

Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement photographique du quai avant les opérations de restauration
Cote
46W79
 Date
0
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document
PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement...
7

Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière : plans d'aménagement en élévation avec courbe de niveau
Cote
46W74
 Date
0
 Lieu
BARBISIER, clos (lieu-dit), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière...
8

Quartier Battant, restauration immobilière : plan décrivant des unités foncières
Cote
46W73
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immobilière : plan décrivant...
9

Quartier Battant - quai Vauban, restauration immobilière : plans permanents de sauvegarde et de mise en valeur, par étage (46W76-1 : 1er étage ; 46W76-2 : 2e étage ; 46W76-3 : 3e étage ; 46W76-4 : 4e étage)
Cote
46W76
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant - quai Vauban, restauration immobilière...
10

Quartier Battant, restauration immobilière : plan des terrains et bâtiments de la ville de Besançon
Cote
46W72
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immobilière : plan des...
11

Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière : plan de masse
Cote
46W78
 Date
0
 Lieu
BARBISIER, clos (lieu-dit), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière...
12

Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) : correspondance, notamment relative à la restauration du quartier Battant (1965-1968)
Cote
88W40
 Date
1959-1968
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)...
13

Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et bilans (mai-août 1972) Quartier Battant, enquête immobilière et sociale : état des rues, comptes-rendus du groupe de travail chargé du plan de sauvetage (1961-1972)
Cote
88W27
 Date
1961-1972
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et...
14

Comptes-rendus de la commission des sites (service départemental de l'architecture), notamment au sujet du quartier Battant
Cote
46W29
 Date
1962-1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Comptes-rendus de la commission des sites (service...
15

Secteur sauvegardé Battant : arrêté de création du 31 décembre 1964, délibérations du conseil municipal, correspondance, documents de travail
Cote
46W28
 Date
1964-1975
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : arrêté de création du...
16
Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives temporaires, rappel historique, archéologique et social (décembre 1964), plans (avril 1965), correspondance (1965-1966)

2 medias

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives temporaires, rappel historique, archéologique et social (décembre 1964), plans (avril 1965), correspondance (1965-1966)
Cote
46W19
 Date
1964-1966
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives...
17

Quai Vauban, restauration immobilière : plans, proposition de réaménagement de l'hôtel-brasserie le Rallye
Cote
88W23
 Date
1967
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : plans, proposition...
18

Quai Vauban. - Restauration immobilière, 1ere tranche, immeubles n° 2 à 18 : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans) (1967-1970), correspondance, copie convention Ville de Besançon/SEDD (1983), bilan de clôture (31 décembre 1985), proposition de réaménagement de l'hôtel-brasserie "Le Rallye" aux 2 et 4 quai Vauban (janvier 1968).
Cote
456W220
 Date
1967-1985
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Quai Vauban. - Restauration immobilière, 1ere tranche,...
19

Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de pré-consultation des entreprises
Cote
88W26
 Date
1969
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de...
20

Quai Vauban, restauration immobilière : descriptif pour les immeubles 2 à 18 (avril 1970)
Cote
88W29
 Date
1970
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : descriptif...
21

Quai Vauban, restauration immobilière : estimatif pour les immeubles 2 à 18 (avril 1970)
Cote
88W28
 Date
1970
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : estimatif pour...
22

Rue Laplace, alignement, expropriation Picard Maurice (section 3 n°2) : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1976) Ecole maternelle Camus, expropriations Paulin et Guillemot : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1978-1979) Boulevard Est, construction entre la rue Tristan Bernard et le chemin Vernois : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1971-1974) Collecteur de la rive droite du Doubs, construction de la première tranche : établissement d'une convention de servitude de passage, arrêté préfectoral statuant sur l'établissement de servitude, correspondance, notes, contentieux (1974-1975) Rue Danton, alignement, expropriation Schwartz : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1975-1978) Quai Vauban, restauration immobilière, expropriation Masson Henri : déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1977)
Cote
88W69
 Date
1971-1979
 Lieu
BERNARD, Tristan (rue), DANTON (rue), Doubs, Le (rivière), LAPLACE, Pierre (rue), VAUBAN (quai), Vernois (chemin du)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Rue Laplace, alignement, expropriation Picard Maurice...
23

Cité de l'Escale aux Founottes, extension, expropriation Zidelmal Youssef: déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1972-1978) Chemin des Founottes, élargissement, expropriation Paquier : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) CET (Collège d'Enseignement Technique) des Founottes, expropriation KUPFER Camille : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1976) Centre Social des Clairs-Soleils, expropriation Domet Augustin : déclaration d'utilité publique, procédure d'expropriation (1974-1977) Camping Chalezeule, expropriation Jean Martenot de Cordoue : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1975)
Cote
88W68
 Date
1972-1978
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des), Founottes (rue des), Founottes, Les (lieu-dit), VAUBAN (quai)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Cité de l'Escale aux Founottes, extension, expropriation...
24

Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions de règlement (1972) Quartier Battant, restauration des immeubles rue du Petit Battant et rue Battant : avant-projet, plans (1977) ; observations et propositions (octobre 1979) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : rapport de présentation (mars 1985) Quartier Battant, restauration, réalisation Battant 2 : dossier de fin d'étude (1979), programme de résorption de l'habitat insalubre (février 1980) ; amélioration de l'habitat Battant 2 : rapport justificatif (1980), programme d'action sociale et aide aux occupants (1980) ; opération de résorption de l'habitat insalubre 1ère tranche : dossier administratif et technique (juin 1980) ; correspondance (1979-1982) Rue de la Madeleine, projet d'aménagement des combles d'un particulier au n°13 : correspondance, plan (1983)
Cote
46W11
 Date
1972-1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions...
25

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête
Cote
46W23
 Date
1973
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz,...
26

Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans, délibérations du conseil municipal
Cote
46W27
 Date
1973-1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans,...
27

Quartier Battant et quai Vauban : extraits du POS sur les réseaux d'égouts et d'alimentation en eau (1973-1974).
Cote
456W221
 Date
1973-1974
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Quartier Battant et quai Vauban : extraits du POS sur...
28

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Charmont (rue de Vignier, rue de l'Ecole, place Marulaz, rue de la Madeleine du n°3 au n°17), appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête
Cote
46W24
 Date
1973
 Lieu
Ecole (rue de l'), Madeleine (rue de la), MARULAZ (place), Vignier (rue de )
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Charmont (rue...
29

Restauration Immobilière des îlots Battant-Bacchus et Battant-Charmont. - Eléments de l'enquête publique : délibération, plans, évaluation sommaire des dépenses (1974).
Cote
456W315
 Date
1974
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration Immobilière des îlots Battant-Bacchus...
30

Logements des îlots Battant Bacchus et Battant Charmont. - Réhabilitation : comptes rendus de réunions (1974-1975).
Cote
456W160
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Logements des îlots Battant Bacchus et Battant Charmont....
31

Quartier Bersot - Saint-Amour, Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : convention de réalisation, délibérations, correspondance, dossier de préparation de la convention, études préalables, dossier d'enquête d'utilité publique, bilans, comptes rendus de réunions (1975-1983).
Cote
456W248
 Date
1975-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Quartier Bersot - Saint-Amour, Opération Programmée...
32

Quartier Bersot Saint-Amour, restauration : dossier de projet (1975-1976).
Cote
456W401
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Quartier Bersot Saint-Amour, restauration : dossier...
33

Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie publique du n°8 au n°18 : dossier de marchés publics
Cote
46W25
 Date
1975-1977
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 46W

  • Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie...
34

Quartier Saint-Amour - Bersot, opération de restauration immobilière : dossiers de notifications aux propriétaires
Cote
46W61
 Date
1975
 Lieu
BERSOT (rue), Saint-Amour (square)
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Quartier Saint-Amour - Bersot, opération de restauration...
35

Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption de l'habitat insalubre (1982), documents de travail (1978-1980), fiches descriptives parcelle par parcelle (rue Battant du n°82 au n°122, toute la rue du Petit Battant et rue du grand Charmont) (1975-1976)
Cote
46W15
 Date
1975-1982
 Lieu
Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Charmont (rue du Grand)
 Type de document
PLAN, FICHE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption...
36

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)
Cote
46W13
 Date
1976-1985
 Lieu
Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
37

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Participation financière de la ville : conventions de concession ville/SEDD, extraits de délibérations (1976-1977).
Cote
456W263
 Date
1976-1977
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
38

Quai Vauban, restauration immobilière aux n°2-4-6-8-10 : dossiers de notifications
Cote
46W16
 Date
1976
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Quai Vauban, restauration immobilière aux n°2-4-6-8-10...
39

Quai Vauban. - Projet de reconstruction d'un immeuble au 18bis : notice descriptive et plans des travaux, esquisse de bilan financier (1976). Quai Vauban. - Reconstruction d'un immeuble au 18bis (dit "dent creuse") et financement de l'opération : délibérations du conseil municipal, bilans, correspondance (relations avec la SEDD) (1987-1990).
Cote
456W209
 Date
1976-1990
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Quai Vauban. - Projet de reconstruction d'un immeuble...
40

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche).- Concession : avenant n°2 à la convention de concession ville/SEDD (mai 1983), avenant n° 1 à la convention de concession ville/SEDD (juin 1982, copie), convention de concession ville /SEDD (avril 1976, copie), extrait de délibération (1976-1983).
Cote
456W271
 Date
1976-1983
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
41

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Participation financière de la ville : convention d'avance Ville/SEDD (8 octobre 1976), rapport, extrait de délibération (octobre 1976).
Cote
456W264
 Date
1976
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
42

Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère tranche) (Arènes Nord et Battant Nord). - Bilan de l'opération groupée au 30 juin 1978 : bilan, extrait de délibération, convention de concession ville / SEDD (avril 1976, copie), convention d'opération Ville/Etat/ANAH (projet), cahier des charges de concession (1976-1978).
Cote
456W268
 Date
1976-1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère...
43

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)
Cote
46W12
 Date
1977-1987
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Madeleine (rue de la), Richebourg (rue), Sechal (rue du)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977),...
44

Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes Nord). - 2ème acompte de la Ville au profit de la SEDD : extrait de délibération, convention d'avance n° 2 ville/SEDD (1978).
Cote
456W279
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes...
45

Restauration du quartier Battant. - Etat d'avancement de l'opération au 31 décembre 1978 : note de présentation, tableau récapitulatif des travaux envisagés (manuscrit, 1978).
Cote
456W275
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Etat d'avancement...
46

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 (2ème tranche) : rapport de présentation et convention d'étude de réalisation Ville/SEDD (1978).
Cote
456W280
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
47

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Etudes de réalisation : convention d'études de réalisation Ville / SEDD, rapport de présentation, note, estimation des coûts de l'opération (mai 1978).
Cote
456W299
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
48

Quai Vauban. - Restauration, 2e tranche : convention d'étude de réalisation entre la Ville et la Société d'Equipement du Département du Doubs, extraits de délibérations du Conseil Municipal (1978).
Cote
456W215
 Date
1978
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Quai Vauban. - Restauration, 2e tranche : convention...
49

Restauration du quartier Battant. - Transformation de l'opération groupée en opération programmée : extraits de délibération (octobre 1978).
Cote
456W265
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Transformation...
50

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Financement des opérations de restauration : arrêtés attributifs de subvention, dossiers financiers (plan de financement, devis estimatif, plans) classés par immeuble. Concernent le 1 rue du Petit Battant, le 80, 88, le 92, le 94, le 96 rue Battant, le 3, le 7 rue du grand Charmont (1978-1979).
Cote
456W256
 Date
1978-1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
51

Quai Vauban, Battant, Saint Amour et Bersot. - Restauration : programme pour l'année 1978.
Cote
456W254
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Quai Vauban, Battant, Saint Amour et Bersot. - Restauration...
52

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : dossier opérationnel (13 octobre 1978) avec note de présentation des opérations envisagées, résultats financiers prévisionnels et modalités de montage de l'équipe opérationnelle (13 octobre 1978).
Cote
456W276
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
53

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche). - Dossier opérationnel : extrait de délibération, rapport de présentation, annexes, convention ville-état-ANAH (originale), plans de situation, correspondance, état d'avancement décembre 1978).
Cote
456W262
 Date
1978-1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
54

Restauration du quartier Battant "Arènes Nord et Battant Nord" : dossiers financiers par immeuble (caractéristiques de l'opération, plan de financement, travaux de mise aux normes d'habitabilité et de ravalement, travaux imposés en secteur sauvegardé) (1978-1980). rue Battant : n° 86 - 94 - 106 - 112 - 118 - 120 rue du Petit Battant : n° 3 rue du Grand Charmont : n°3 - 10 rue Richebourg : n° 25
Cote
456W189
 Date
1978-1980
 Lieu
Battant (rue du Petit), Battant (rue), Charmont (rue du Grand), Richebourg (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant "Arènes Nord et Battant...
55

Restauration Quai Vauban 2e tranche. - Etude de réalisation : délibérations, convention d'étude de réalisation Ville de Besançon/SEDD, comptes-rendus de réunion, rapports, notifications de subvention, dossier de fin d'études de réalisation (1978-1980).
Cote
456W308
 Date
1978-1980
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Restauration Quai Vauban 2e tranche. - Etude de réalisation...
56

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : convention ville/état/ANAH (originale), rapport justificatif, rapport de présentation (juillet 1979).
Cote
456W255
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
57

Projet de restauration immobilière du quartier Battant, expropriation : ordonnance d'expropriation, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de Monsieur {Madani LANANI}), dossier d'enquête parcellaire (concerne les ilots n° 86 et 91), arrêté de cessibilité.
Cote
462W42
 Date
1979-1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projet de restauration immobilière du quartier Battant,...
58

Opération Battant 1. - Restauration : rapport de présentation, modalités de financement envisagées, modalités de montages de l'équipe opérationnelle (1979), historique de l'opération (1968-1977), extrait de délibération, note de présentation des opérations menées par la SEDD pour la Ville en novembre 1980 (1979-1980).
Cote
456W269
 Date
1979-1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Battant 1. - Restauration : rapport de présentation,...
59

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 : études de réalisation, convention d'études de réalisation (1979).
Cote
456W303
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
60

Immeubles 1 rue du Grand Charmont (Hôtel Jouffroy), 2 rue du Petit Charmont, 37 rue Battant (hôtel de Champagney), 97 rue Battant. - Restauration immobilière : délibération, plans de situation, devis quantitatif et estimatif du coût des études (1979).
Cote
456W368
 Date
1979
 Lieu
Jouffroy (hôtel particulier), Battant (rue), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Lycée (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeubles 1 rue du Grand Charmont (Hôtel Jouffroy),...
61

"La restauration de l'habitat ancien, éléments de réflexion et proposition d'orientation" : étude de la ville de Besançon (août 1979).
Cote
456W344
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • "La restauration de l'habitat ancien, éléments de réflexion...
62

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche). - Dossier d'opération programmée : convention d'étude opérationnelle chargée du suivi et de l'animation ville/SEDD (juillet 1979, projet), extrait de délibération, arrêté préfectoral, rapport de présentation (juillet 1979) et rapport justificatif (juillet 1979) pour une demande de subvention auprès du fonds d'aménagement urbain (juillet 1979).
Cote
456W273
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
63

Quai Vauban. - Restauration, 2e tranche entre les numéros 18 et 40 : "Le quai Vauban à Besançon - 1979" (programme de restauration) (1979).
Cote
456W214
 Date
1979
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Quai Vauban. - Restauration, 2e tranche entre les numéros...
64

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant Nord et Arènes Nord. - Demande de réalisation d'une enquête parcellaire : extrait de délibération (février 1979), dossier d'enquête - répertoire parcellaire sur l'îlot 86 (avril-juillet 1979), notice explicative, plans (1979).
Cote
456W267
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
65

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Etude générale, dossier technique (étude globale, étude technique par immeuble, etc.) : pièces écrites et plans (décembre 1979).
Cote
456W304
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
66

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Mise en place d'une équipe opérationnelle (animation et suivi) : rapport justificatif (1980).
Cote
456W298
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
67

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Concession de l'opération à la SEDD : extraits de délibération, conventions de concession Ville/SEDD (copies, 1980).
Cote
456W288
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
68

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Vauban 2 : convention d'opération programmée Ville/Etat/ANAH (4 septembre 1980), dossier opérationnel, dossier d'étude de réalisation, convention de concession Ville/SEDD (octobre 1980, copie).
Cote
456W310
 Date
1980
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
69

Quai Vauban, Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH), phase Vauban 2 : convention d'opération en Ville de Besançon et l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH), dossier opérationnel (1980).
Cote
456W217
 Date
1980
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Quai Vauban, Opération Programmée de l'Amélioration...
70

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Convention d'Opération Ville / SEDD : conventions, avenants, extraits de délibération (1980-1982).
Cote
456W291
 Date
1980-1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
71

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Dossier de fin d'étude de réalisation : convention d'opération Ville / SEDD (copie), note de synthèse (1980).
Cote
456W296
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
72

Quai Vauban. - Restauration, 2e tranche : dossiers de fin d'études de réalisation (mars et septembre 1980).
Cote
456W216
 Date
1980
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Quai Vauban. - Restauration, 2e tranche : dossiers...
73

Ilot Champrond - quai de Strasbourg. - Réhabilitation : pré-étude, correspondance (1980-1983).
Cote
456W240
 Date
1980-1983
 Lieu
Strasbourg (quai de)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot Champrond - quai de Strasbourg. - Réhabilitation...
74

Vauban 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural pour les immeubles 5, 7, 21, 38 quai Vauban (1980), dossier opérationnel (septembre 1980), dossier de fin d'étude de réalisation (septembre 1980)
Cote
46W14
 Date
1980
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Vauban 2, restauration : demande de subventions pour...
75

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Volet "action sociale-aide aux occupants" : rapport justificatif (1980).
Cote
456W297
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
76

Opération de restauration immobilière Vauban 1 : traité de concession, avenants au traité de concession, bilans de l'opération, délibérations du conseil municipal (1980-1986).
Cote
456W307
 Date
1980-1986
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Opération de restauration immobilière Vauban 1 : traité...
77

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 : convention de concession ville/SEDD (14 août 1980, originale).
Cote
456W302
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
78

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Convention d'opération : convention d'opération Ville/Etat/ANAH (originale, février 1980), convention d'équipe opérationnelle Ville/SEDD (originale, février 1980), rapport justificatif, extrait de délibération (1980).
Cote
456W300
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
79

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) tranches 1 et 2 : correspondance, plans, dossier administratif (1980-1984).
Cote
456W312
 Date
1980-1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...
80

OPAH Battant 1 (immeubles 82-84 rue Battant, 5-7 rue du Petit Battant). - Restauration : correspondance, notes (1980-1982).
Cote
456W197
 Date
1980-1982
 Lieu
Battant (rue du Petit), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • OPAH Battant 1 (immeubles 82-84 rue Battant, 5-7 rue...