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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Les Hauts de Battant, restauration immobilière : comptes-rendus de réunions, correspondance, conventions d'études, reportages photographiques, documents de travail
Cote
46W9
 Date
1981
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Les Hauts de Battant, restauration immobilière : comptes-rendus...
2

Les Hauts de Battant, étude préalable : fiches descriptives parcelle par parcelle avec reportage photographique (rue de Frères Mercier côté pair du n°2 au n°22 et rue Battant côté impair du n°39 au n°85)
Cote
46W10
 Date
1981
 Lieu - Type de document
FICHE, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Les Hauts de Battant, étude préalable : fiches descriptives...
3

Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions de règlement (1972) Quartier Battant, restauration des immeubles rue du Petit Battant et rue Battant : avant-projet, plans (1977) ; observations et propositions (octobre 1979) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : rapport de présentation (mars 1985) Quartier Battant, restauration, réalisation Battant 2 : dossier de fin d'étude (1979), programme de résorption de l'habitat insalubre (février 1980) ; amélioration de l'habitat Battant 2 : rapport justificatif (1980), programme d'action sociale et aide aux occupants (1980) ; opération de résorption de l'habitat insalubre 1ère tranche : dossier administratif et technique (juin 1980) ; correspondance (1979-1982) Rue de la Madeleine, projet d'aménagement des combles d'un particulier au n°13 : correspondance, plan (1983)
Cote
46W11
 Date
1972-1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions...
4

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)
Cote
46W12
 Date
1977-1987
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Madeleine (rue de la), Richebourg (rue), Sechal (rue du)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977),...
5

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)
Cote
46W13
 Date
1976-1985
 Lieu
Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
6

Vauban 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural pour les immeubles 5, 7, 21, 38 quai Vauban (1980), dossier opérationnel (septembre 1980), dossier de fin d'étude de réalisation (septembre 1980)
Cote
46W14
 Date
1980
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Vauban 2, restauration : demande de subventions pour...
7

Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption de l'habitat insalubre (1982), documents de travail (1978-1980), fiches descriptives parcelle par parcelle (rue Battant du n°82 au n°122, toute la rue du Petit Battant et rue du grand Charmont) (1975-1976)
Cote
46W15
 Date
1975-1982
 Lieu
Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Charmont (rue du Grand)
 Type de document
PLAN, FICHE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption...
8

Quai Vauban, restauration immobilière aux n°2-4-6-8-10 : dossiers de notifications
Cote
46W16
 Date
1976
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Quai Vauban, restauration immobilière aux n°2-4-6-8-10...
9

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : plaquettes de l'atelier d'urbanisme (mai 1988), plan de sauvegarde et mise en valeur du quartier Battant (dossier annexé à la délibération du conseil municipal du 24 juin 1986, en plusieurs exemplaires), correspondance (1985-1987)
Cote
46W18
 Date
1985-1988
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : plaquettes...
10
Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives temporaires, rappel historique, archéologique et social (décembre 1964), plans (avril 1965), correspondance (1965-1966)

2 medias

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives temporaires, rappel historique, archéologique et social (décembre 1964), plans (avril 1965), correspondance (1965-1966)
Cote
46W19
 Date
1964-1966
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives...
11

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif
Cote
46W20
 Date
1986-1988
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, PRESSE

  • Contexte : 46W

  • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
12

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration du pavillon et de la galerie B : dossier de consultation des entreprises (1987) ; aménagement du passage de Champagney (1986) ; opération d'amélioration de l'habitat : dossier de demande de subventions (juin 1987) ; bail emphytéotique avec l'OPHLM (mai 1985) ; aménagement de la cour principale : plans (février 1987) ; galeries : plans détaillés (février 1989)
Cote
46W21
 Date
1985-1989
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
13

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête
Cote
46W23
 Date
1973
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz,...
14

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Charmont (rue de Vignier, rue de l'Ecole, place Marulaz, rue de la Madeleine du n°3 au n°17), appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête
Cote
46W24
 Date
1973
 Lieu
Ecole (rue de l'), Madeleine (rue de la), MARULAZ (place), Vignier (rue de )
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Charmont (rue...
15

Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie publique du n°8 au n°18 : dossier de marchés publics
Cote
46W25
 Date
1975-1977
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 46W

  • Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie...
16

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : esquisses, brouillons, plans d'ilots, règlement du secteur, documents de travail
Cote
46W26
 Date
1983
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : esquisses,...
17

Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans, délibérations du conseil municipal
Cote
46W27
 Date
1973-1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans,...
18

Secteur sauvegardé Battant : arrêté de création du 31 décembre 1964, délibérations du conseil municipal, correspondance, documents de travail
Cote
46W28
 Date
1964-1975
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : arrêté de création du...
19

Comptes-rendus de la commission des sites (service départemental de l'architecture), notamment au sujet du quartier Battant
Cote
46W29
 Date
1962-1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Comptes-rendus de la commission des sites (service...
20

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : comptes-rendus de réunion et plans d'îlots (1983), règlement de l'opération "Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban", rapport de présentation, plans de sauvegarde et mise en valeur, reportage photographique (vues avant et après réhabilitation, années 80), annexes sanitaires avec plans (1984), documents originaux ayant servi à la création des plaquettes (1980)
Cote
46W53
 Date
1980-1984
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : comptes-rendus...
21

Quartier Saint-Amour - Bersot, opération de restauration immobilière : dossiers de notifications aux propriétaires
Cote
46W61
 Date
1975
 Lieu
BERSOT (rue), Saint-Amour (square)
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Quartier Saint-Amour - Bersot, opération de restauration...
22

Quartier Battant, restauration immobilière : plan des terrains et bâtiments de la ville de Besançon
Cote
46W72
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immobilière : plan des...
23

Quartier Battant, restauration immobilière : plan décrivant des unités foncières
Cote
46W73
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immobilière : plan décrivant...
24

Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière : plans d'aménagement en élévation avec courbe de niveau
Cote
46W74
 Date
0
 Lieu
BARBISIER, clos (lieu-dit), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière...
25

Les Hauts de Battants, restauration immobilière : plans (46W75-1 : résultat d'analyse sur le tissu existant ; 46W75-2 : type d'occupation des rez de chaussée ; 46W75-3 : qualité des bâtiments et des espaces ; 46W75-4 : nature des sols et des toitures ; 46W75-5 : parcelles fonctionnelles ; 46W75-6 : plans des niveaux ; 46W75-7 : état du foncier).
Cote
46W75
 Date
1981
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Les Hauts de Battants, restauration immobilière : plans...
26

Quartier Battant - quai Vauban, restauration immobilière : plans permanents de sauvegarde et de mise en valeur, par étage (46W76-1 : 1er étage ; 46W76-2 : 2e étage ; 46W76-3 : 3e étage ; 46W76-4 : 4e étage)
Cote
46W76
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant - quai Vauban, restauration immobilière...
27

Les Hauts de Battants, restauration immobilière : plans avec implantation des aménagements (46W77-1 à 46W77-5)
Cote
46W77
 Date
1981
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Les Hauts de Battants, restauration immobilière : plans...
28

Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière : plan de masse
Cote
46W78
 Date
0
 Lieu
BARBISIER, clos (lieu-dit), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière...
29

Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement photographique du quai avant les opérations de restauration
Cote
46W79
 Date
0
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document
PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement...
30

Quai Vauban, restauration immobilière : plans, proposition de réaménagement de l'hôtel-brasserie le Rallye
Cote
88W23
 Date
1967
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : plans, proposition...
31

Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de pré-consultation des entreprises
Cote
88W26
 Date
1969
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de...
32

Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et bilans (mai-août 1972) Quartier Battant, enquête immobilière et sociale : état des rues, comptes-rendus du groupe de travail chargé du plan de sauvetage (1961-1972)
Cote
88W27
 Date
1961-1972
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et...
33

Quai Vauban, restauration immobilière : estimatif pour les immeubles 2 à 18 (avril 1970)
Cote
88W28
 Date
1970
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : estimatif pour...
34

Quai Vauban, restauration immobilière : descriptif pour les immeubles 2 à 18 (avril 1970)
Cote
88W29
 Date
1970
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : descriptif...
35

Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) : correspondance, notamment relative à la restauration du quartier Battant (1965-1968)
Cote
88W40
 Date
1959-1968
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)...
36

Cité de l'Escale aux Founottes, extension, expropriation Zidelmal Youssef: déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1972-1978) Chemin des Founottes, élargissement, expropriation Paquier : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) CET (Collège d'Enseignement Technique) des Founottes, expropriation KUPFER Camille : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1976) Centre Social des Clairs-Soleils, expropriation Domet Augustin : déclaration d'utilité publique, procédure d'expropriation (1974-1977) Camping Chalezeule, expropriation Jean Martenot de Cordoue : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1975)
Cote
88W68
 Date
1972-1978
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des), Founottes (rue des), Founottes, Les (lieu-dit), VAUBAN (quai)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Cité de l'Escale aux Founottes, extension, expropriation...
37

Rue Laplace, alignement, expropriation Picard Maurice (section 3 n°2) : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1976) Ecole maternelle Camus, expropriations Paulin et Guillemot : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1978-1979) Boulevard Est, construction entre la rue Tristan Bernard et le chemin Vernois : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1971-1974) Collecteur de la rive droite du Doubs, construction de la première tranche : établissement d'une convention de servitude de passage, arrêté préfectoral statuant sur l'établissement de servitude, correspondance, notes, contentieux (1974-1975) Rue Danton, alignement, expropriation Schwartz : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1975-1978) Quai Vauban, restauration immobilière, expropriation Masson Henri : déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1977)
Cote
88W69
 Date
1971-1979
 Lieu
BERNARD, Tristan (rue), DANTON (rue), Doubs, Le (rivière), LAPLACE, Pierre (rue), VAUBAN (quai), Vernois (chemin du)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Rue Laplace, alignement, expropriation Picard Maurice...
38

Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain consacré uniquement au quartier Clairs-Soleils, démarches de redynamisation de quartier, entretiens avec des entrants et sortants du quartier sur les raisons de leurs départs ou de leurs arrivées, réaménagement des locaux collectifs résidentiels : bilan d'expérimentation, document de travail, note de synthèse, études, conventions de missions, mémoire justificatif, état des investigations sur la délinquance et l'insécurité, bibliographies, rapport de diagnostic technique
Cote
401W1
 Date
1996-2001
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
ETUDE, CONVENTION, DIAGNOSTIC, BIBLIOGRAPHIE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain...
39

Immeuble de logement "SCI le Parc, rue de Chaillot (SAFC) . - Construction : plans, correspondance (1997).
Cote
456W16
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Immeuble de logement "SCI le Parc, rue de Chaillot...
40

Quartier de la Cathédrale Saint-Jean : étude diagnostic du patrimoine architectural de Saint Jean et de ses abords (originaux, 4 exemplaires, 1985), correspondance, projet de contrat Ville/chargé d'étude
Cote
456W93
 Date
1984-1985
 Lieu
Saint Jean (Cathédrale), Convention (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Quartier de la Cathédrale Saint-Jean : étude diagnostic...
41

Immeuble 8 impasse Saint Canat. - Réhabilitation de 16 logements : étude préalable avec plans, correspondance (1984-1998).
Cote
456W157
 Date
1984-1998
 Lieu
Saint-Canat (impasse)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 8 impasse Saint Canat. - Réhabilitation de...
42

Logements des îlots Battant Bacchus et Battant Charmont. - Réhabilitation : comptes rendus de réunions (1974-1975).
Cote
456W160
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Logements des îlots Battant Bacchus et Battant Charmont....
43

Quartier Battant (rue de Séchal, rue Marulaz, rue du Petit Charmont). - Réhabilitation : correspondance avec la société HLM de Franche Comté, étude pré-opérationnelle réalisée par la Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté (SAFC) pour les 14-16 place Marulaz (1985-1986).
Cote
456W161
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Quartier Battant (rue de Séchal, rue Marulaz, rue du...
44

Hôtel de Champagney. - Entretien et Maintenance de l'ensemble immobilier : correspondance (1997-1999).
Cote
456W162
 Date
1997-1999
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Hôtel de Champagney. - Entretien et Maintenance de...
45

Hôtel de Champagney. - Restauration et projet de halte-garderie en fond de cour : plans, esquisses, correspondance (1987).
Cote
456W163
 Date
1987
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Hôtel de Champagney. - Restauration et projet de halte-garderie...
46

Hôtel de Champagney. - Restauration : bilan sur le plan de sauvegarde, l'état des bâtiments, la situation locative (1980), plans et correspondance relatifs à la 1ere tranche des travaux (1980-1981).
Cote
456W164
 Date
1980-1981
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Hôtel de Champagney. - Restauration : bilan sur le...
47

Restauration de l'Hôtel de Champagney. - Relations avec l'office HLM de la ville de Besançon : comptes rendus réunions de chantier, délibérations du conseil municipal relatives aux finances (1985-1986), correspondance avec l'office hlm (1986-1988).
Cote
456W165
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration de l'Hôtel de Champagney. - Relations...
48

Hôtel de Champagney. - Restauration : programme (novembre 1986).
Cote
456W166
 Date
1986
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Hôtel de Champagney. - Restauration : programme (novembre...
49

Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration du pavillon : bilan financier prévisionnel (1987), dossier de fin d'étude (1986), extrait de délibération, convention d'étude Ville/SEDD (novembre 1986), plans.
Cote
456W167
 Date
1986-1987
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration...
50

Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration (acquis par la ville) : plans de relevé d'état des lieux (1984), état des surfaces habitables, notice architecturale, plans (1982), reportage photographique avant travaux (photocopies).
Cote
456W168
 Date
1982-1984
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration...
51

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre : note d'introduction, rapport de présentation pour le secteur d'îlot du 85 rue de Vignier (1985).
Cote
456W169
 Date
1985
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
52

îlot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre : correspondance (notamment relative au relogement des habitants concernés par l'opération), délibérations du conseil municipal, articles de presse (1988-1989).
Cote
456W170
 Date
1988-1989
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • îlot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
53

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, volet archéologique : rapport de fouille de sauvetage et de sondages préliminaires, Direction des antiquités de Franche Comté (1987).
Cote
456W171
 Date
1987
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
54

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre - projet de parking : plans (avec variantes, 1985).
Cote
456W172
 Date
1985
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
55

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre : état des surfaces habitables rue de Vignier, rue de la Madeleine et rue du Petit Charmont (1987).
Cote
456W173
 Date
1987
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
56

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre et mise aux normes d'habitabilité de logements situés 21-23 rue de Vignier : diagnostic technique, plans, devis, correspondance (1989-1993).
Cote
456W175
 Date
1989-1993
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
57

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre (immeuble 7, 9, 11 rue de Vignier / 14,16 rue de l'Ecole) : étude d'urbanisme, relations avec le syndic de copropriété, relations avec les locataires : plans, notes, correspondance (1991-2000).
Cote
456W176
 Date
2000
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
58

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre (immeuble 16 rue de Vignier) et acquisition-réhabilitation sociale de 8 logements : dossier de financement du dépassement du prix de référence (notes, plans).
Cote
456W177
 Date
1985
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
59

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, état existant : plans (1983).
Cote
456W178
 Date
1983
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
60

Opération Rue du Séchal (immeubles n°15 et 16). - Démolition des immeubles existants et construction de deux immeubles de logements hlm : plans, note de présentation, esquisses, correspondance, notes, comptes rendus de réunions (1981-1982).
Cote
456W179
 Date
1981-1982
 Lieu
Sechal (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Rue du Séchal (immeubles n°15 et 16). - Démolition...
61

Immeubles 26-28 rue d'Arènes.- Réhabilitation : projet d'étude et contrat d'étude avec le Centre d'Amélioration du Logement (1987).
Cote
456W180
 Date
1987
 Lieu
Arènes (rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeubles 26-28 rue d'Arènes.- Réhabilitation : projet...
62

Construction d'un immeuble 2, 4, 6 rue d'Arènes et réhabilitation de l'immeuble 3 rue de l'Ecole : dossier d'Avant-projet définitif (APD) et de permis de construire ( 1990).
Cote
456W181
 Date
1990
 Lieu
Arènes (rue d'), Ecole (rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Construction d'un immeuble 2, 4, 6 rue d'Arènes et...
63

Construction d'un immeuble 2,4,6 rue d'Arènes et réhabilitation de l'immeuble 3 rue de l'Ecole : délibérations du conseil municipal (cession d'immeubles à la SAIEMB et modalités de participation de la ville à la réhabilitation) , dossier de demande de subvention PLA (prêt locatif aidé), pièces du dossier de marché, correspondance relative au suivi des opérations et au financement (1989-1994).
Cote
456W182
 Date
1989-1994
 Lieu
Arènes (rue d'), Ecole (rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Construction d'un immeuble 2,4,6 rue d'Arènes et réhabilitation...
64

Immeuble 32 rue d'Arènes. - Réhabilitation de 3 logements : relevé du bâtiment (plans et reportage photographique, 1992), plans de l'APD (1996).
Cote
456W183
 Date
1992-1996
 Lieu
Arènes (rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 32 rue d'Arènes. - Réhabilitation de 3 logements...
65

Immeuble 32 rue d'Arènes. - Réhabilitation de 3 logements : descriptif des travaux, délibération du conseil municipal, correspondance (relative au financement des travaux notamment) (1998).
Cote
456W184
 Date
1998
 Lieu
Arènes (rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 32 rue d'Arènes. - Réhabilitation de 3 logements...
66

Immeuble 3 rue de l'Ecole. - Proposition d'hébergement des compagnons du devoir : correspondance (1988).
Cote
456W185
 Date
1988
 Lieu
Ecole (rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 3 rue de l'Ecole. - Proposition d'hébergement...
67

Immeuble 69 rue Battant. - Opération d'habitat spécifique en centre ancien : délibération (1989).
Cote
456W186
 Date
1989
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 69 rue Battant. - Opération d'habitat spécifique...
68

Immeubles 52-54 rue Battant. - Réhabilitation (opération Battant-Champrond) : plans, comptes rendus de réunions de chantier (1982-1984).
Cote
456W187
 Date
1982-1984
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeubles 52-54 rue Battant. - Réhabilitation (opération...
69

Immeubles 41-43-45 rue Battant. - Réhabilitation (dans le cadre de l'OPAH) : études préliminaires et pré-études, correspondance, plans (1990-1993).
Cote
456W188
 Date
1990-1993
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeubles 41-43-45 rue Battant. - Réhabilitation (dans...
70

Restauration du quartier Battant "Arènes Nord et Battant Nord" : dossiers financiers par immeuble (caractéristiques de l'opération, plan de financement, travaux de mise aux normes d'habitabilité et de ravalement, travaux imposés en secteur sauvegardé) (1978-1980). rue Battant : n° 86 - 94 - 106 - 112 - 118 - 120 rue du Petit Battant : n° 3 rue du Grand Charmont : n°3 - 10 rue Richebourg : n° 25
Cote
456W189
 Date
1978-1980
 Lieu
Battant (rue du Petit), Battant (rue), Charmont (rue du Grand), Richebourg (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant "Arènes Nord et Battant...
71

Immeuble 77 rue Battant (propriété Chatelain). - Projet d'acquisition par la ville : correspondance, notes, plans (1981-1984).
Cote
456W190
 Date
1981-1984
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 77 rue Battant (propriété Chatelain). - Projet...
72

Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement de la cour de l'îlot 86 (rue Richebourg et rue du Petit Charmont) : plans, relevé (sans date).
Cote
456W191
 Date
0
 Lieu
Charmont (rue du Petit), Richebourg (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement...
73

Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement de la cour de l'îlot 86 (86 rue Battant et 7 rue du Petit Battant) : plans, relevé (sans date).
Cote
456W192
 Date
0
 Lieu
Battant (rue du Petit), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement...
74

Immeubles 99-101 rue Battant et 2 rue du Chapitre. - Rénovation de 16 logements : plans, études préalables, correspondance (1982-1984).
Cote
456W193
 Date
1982-1984
 Lieu
Battant (rue), Chapitre (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeubles 99-101 rue Battant et 2 rue du Chapitre....
75

Ilot Champrond - Battant (52, 54, 56, 60, 62 rue Battant, 14 et 16 rue Champrond). - Réhabilitation (1ère tranche) : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, plans (1982-1986).
Cote
456W195
 Date
1982-1986
 Lieu
Battant (rue), Champrond (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot Champrond - Battant (52, 54, 56, 60, 62 rue Battant,...
76

Immeuble 77-79-81 rue Battant (propriété Chatelain). - Projet d'acquisition par la ville : correspondance, notes, plans (1981-1984).
Cote
456W196
 Date
1981-1984
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 77-79-81 rue Battant (propriété Chatelain)....
77

OPAH Battant 1 (immeubles 82-84 rue Battant, 5-7 rue du Petit Battant). - Restauration : correspondance, notes (1980-1982).
Cote
456W197
 Date
1980-1982
 Lieu
Battant (rue du Petit), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • OPAH Battant 1 (immeubles 82-84 rue Battant, 5-7 rue...
78

Immeuble communal situé 69 rue Battant (bâtiment C, fond de cour). - Réhabilitation : dossier de projet (1994).
Cote
456W198
 Date
1994
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble communal situé 69 rue Battant (bâtiment C,...
79

Immeuble 15 rue Battant. - Réhabilitation : projet détaillé par l'architecte, correspondance (1988-1989).
Cote
456W199
 Date
1988-1989
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 15 rue Battant. - Réhabilitation : projet...
80

Immeuble 43-45 rue Battant. - Cession et exercice du droit de préemption : correspondance (1988).
Cote
456W200
 Date
1988
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 43-45 rue Battant. - Cession et exercice du...