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Quartier Fontaine Ecu, aménagement des abords des HLM n° 23, 24, 26 : dossier marché n° 88.155, délibération, acte notarié concernant le crédit bail DORFNER, pétition riverains, décisions d'affectation d'autorisation de programme, document Direction Départementale de l'Equipement, document d'isolation acoustique du boulevard Churchill, plans, plan permis de construire la régie de quartier, document cornant le projet de quartier pour travaux participatifs (régie de quartier) (1984-1992). Chemin de l'Epitaphe, aménagement d'une déchetterie : dossier marché n° 86.162, article de presse (1986-1989).

354W281

1984-1992

Epitaphe (rue de l'), Fontaine Ecu (quartier de)

Rue Thomas Edison. - Construction d'une déchetterie : dossier de marché n° 92.100, délibération, subvention, article presse, plan d'aliénation d'une parcelle communale à ECTP, documentation sur technique treillis soudé, essais d'étanchéité (1991-1993). - Aménagement d'une déchetterie, étude de faisabilité : plans (1991). - Aménagement d'une aire de retournement pour la déchetterie : dossier marché n° 93.150 (1993-1994).

354W261

1991-1994

Déchetterie des Tilleroyes, EDISON, Thomas (rue)

Commission "Elimination des déchets", "Environnement - déchets", "Environnement" : correspondance, convocation, comptes rendus, documents préparatoires (1995-1997). Marais de Saône. - Etudes préalables à l'aménagement : rapport final du Conservatoire des espaces naturels de Franche Comté (1997) et annexe 4 "Tableaux phytosociologiques", dossier de présentation des études préalables à sa réhabilitation et à son ouverture au public de la DDE du Doubs et de la DDAF (1994), "Etude de l'occupation historique et actuelle des sols du Marais de Saône (Doubs) en vue d'établir un plan de gestion réalisée pour le Conseil des Communes du Grand Besançon (mémoire de DESS de Valérie Jacquemin réalisé à la DDAF réalisé en 1993).

9W_GB10

1993-1997

Saône (Marais de)

Service municipal Parc et Déchets : documents de travail, courriers, rapports, notes &.

223W24, 223W33 (ancienne cote)

1994-1999

Modernisation de l'usine d'incinération des ordures ménagères, mise en conformité du four 3 et construction du four 4. - Etudes pour la mise aux normes de l'usine d'incinération et pour la construction d'une nouvelle usine : plans, rapports et synthèse d'études, correspondance.

541W1

1995-1998

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour les années 1996-1997 : bilan des opérations de compostage individuel relatif au suivi des pratiques réalisé par Florence Nevers sur le suivi des "opérations compostage 1996" réalisé en septembre 1997, enquête de l'APIEU intitulée "Opération compostage 1996", convention entre l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie et le District du Grand Besançon (juin 1996, originale), avenant à la convention (septembre 1997, originale), correspondance, bilan des opérations menées 1996-1997, résultats statistiques des enquêtes sur les pratiques de compostage individuel, proposition de Gardigame pour le marché relatif à la fourniture des composteurs individuels. Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour l'année 1998 : bilan de l'opération 1998, plaquettes de communication " Composter son jardin, c'est facile !".

9W_GB6

1996-1997

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAÔNE POUR LE DISTRICT DU GRAND BESANCON (1996 -1998). - RUE NICOLAS BRUAND, CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-89 (1998-1999). - CONTRAT DE VILLE ZONE ARTISANALE DE L'ESPERANCE GIRATOIRE MONTARMOTS / QUATRE VENTS ET ALLEE DES MYOSOTIS, PLANTATIONS (1998) - RUE LANCHY, AMENAGEMENT DE VOIRIE ENTRE LA RUE BAVOUX ET LE BOULEVARD BLUM : marché n°98-108 (1998).

537W42

1996-1998

BRUAND, Nicolas (rue), LANCHY, Narcisse (rue), Montarmots, Aux (lieu-dit), Myosotis (allée des), Quatre Vents (rue des)

Démarches ayant aboutis à la prise de décision de modernisation de l'usine d'incinération des ordures ménagères : rapport d'inspection de l'usine (1996), arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunions, rapports relatifs aux mesures de poussières, de dioxines et de pollution.

541W3

1996-1999

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération du verre usagé, avis des services techniques

288W14

1997

RAPPORT

Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

588W1

1997-2001

Complexe sportif de Montrapon, Complexe Sportif des Orchamps, Saint Claude (Eglise de), Bascule (place de la), Baume (chemin de la), BRULARD (rue du Général), CHOPIN, Frédéric (rue), Montboucons (avenue des), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), RECLUS, Elisée (rue), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier), WYRSCH, Jean (rue)

Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

588W3

1997-2000

Centre Technique Municipal (CTM), Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, BOULLOCHE, André (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), GALILEE (rue), GARNIER, Louis (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), Planoise (quartier), SCHLUMBERGER (rue)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, stockage de scories (1997). - Jardins du Casino, réhabilitation et mise en place d'une barrière (1997-1998). - Ecole des Tilleroyes Jean Boichard, plantations (1997). - Rue Sellier, plantations (1997). - Chemins des Essarts l'Amour et des Mirounes, extension du réseau d'assainissement (1997).

480W6

1997-1998

Casino municipal, Tilleroyes (école Publique des), Essarts l'Amour (chemin des), FLAMMARION, Camille (rue), Mirounes (chemin des), SELLIER, Victor (rue)

Etude sur les risques en incendie réalisée par la Compagnie d'assurance THE SAINT PAUL : correspondance, notes, plans, rapports d'analyse des risques en incendie.

541W2

1997-1998

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Marché de conception - construction : dossier de consultation.

541W18

1998

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, mission d'étude en coût global, étude d'apparition de panache, étude géologique, mission de coordination de sécurité et de protection de la santé, notes et correspondance : études, dossiers de consultation, notes.

541W10

1998-1999

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Marché de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, marché de contrôle technique, marché d'étude en coût global, marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, passation : dossiers de consultation, avis d'appel public à la concurrence, correspondance avec les candidats, rapport d'analyse des offres des commissions d'appel d'offre, avis d'attribution.

541W9

1998

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Marché de conception - construction : réponse aux questions des candidats.

541W25

1998

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Marché d'étude de sol (marché n°98,195,00 attribué à GEOTEC) : candidature et offre retenue, décompte générale et définitif, certificat de solde, rapport (1998).

541W4

1998

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter pour la construction du four n°4

541W6

1998

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Marché de conception - construction : offre retenue partie 3 à 4 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

541W20

1998

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)