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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rue des Chalets, reprise du réseau d'assainissement : dossier de marché n°35 de 2001, (2001-2002). Rue Sarrail, abbaye Saint Paul, installation de conteneurs enterrés pour déchets recyclables : dossier de marché n°217 de 2001 (2001-2002). Chemin des Quatrouillots et chemin de Valentin, mise à l'alignement de la propriété THEVENIN : dossier de marché n°152 de 2001 (2001-2002).
Cote
744W7
 Date
2001-2002
 Lieu
Chalets (rue des), Quatrouillots (chemin des), SARRAIL (rue du Général), Valentin (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 744W

  • Rue des Chalets, reprise du réseau d'assainissement...
2

Quartier de Chaudanne, création d'un collecteur d'assainissement et renouvellement des branchements d'eau : dossier de marché n°01-163 (2001-2003). Chemins de la Chaille et du Sanatorium, aménagements de voirie : aménagement de voirie : dossier de marché de travaux n°85 de 2001 (2001-2002).
Cote
744W6
 Date
2001-2003
 Lieu
Chaille (chemin de la), Chaudanne (lieu-dit), Sanatorium (chemin du)
 Type de document -

  • Contexte : 744W

  • Quartier de Chaudanne, création d'un collecteur d'assainissement...
3

Rue de la Viotte, réaménagement : dossier de marché (n°211 de 1999), correspondance avec les riverains (1999). Avenue de Chardonnet, construction d'un réseau d'assainissement et d'un poste de refoulement : dossier de marché (n°242 de 1999), dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (DIUO). 1999-2000.
Cote
662W5
 Date
1999-2000
 Lieu
CHARDONNET (avenue de), Viotte (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 662W

  • Rue de la Viotte, réaménagement : dossier de marché...
4

Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).
Cote
662W4
 Date
1999-2000
 Lieu
Cimetière Saint Claude, Chaille (chemin de la), Chaillot (rue de), Germinettes (chemin des), Montboucons (parc scientifique et industriel des), Sanatorium (chemin du), THOMAS, Albert (rue), Tilleroyes (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 662W

  • Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement...
5

Rues Leverrier et Flammarion, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°100 de 1999), 1999-2000. Chemin des Vignerons, construction d'un réseau d'assainissement et modification d'un poste de refoulement : dossiers de marché (n°248 de 1999 et 99 de 2000). 1999-2000. Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché (n°210 de 1999). 1999-2000. Rues de Dole et Terre Rouge, modification du réseau d'assainissement entre les deux rues : dossier de marché (n°139 de 1999). 1999-2000. Rue Emile Picard prolongée, aménagements de voirie : dossier de marché (n°160 de 1999). 1999-2000.
Cote
662W3
 Date
1999-2000
 Lieu
Baume (chemin de la), Dole (rue de), FLAMMARION, Camille (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), PICARD, Emile (rue), Terre Rouge (rue de), Vignerons (rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 662W

  • Rues Leverrier et Flammarion, construction d'un réseau...
6

Services publics, commission consultative : extrait de registre, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapport annuel sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets, de l'assainissement, de l'eau
Cote
620W494
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Commission consultative
  • Services publics, commission consultative : extrait...
7

Direction de l'eau, mission d'assistance qualité : correspondance, bon de commande, dossier d'offre, dossier de marché (CS : n° 1980)
Cote
620W493
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Mission d'assistance
  • Direction de l'eau, mission d'assistance qualité :...
8

Besançon-Bistrita (Roumanie), coopération et partenariat : correspondance, rapport de mission, compte rendu de visite, rapport annuel, rapport Bert, programme de visite, photographies station épuration
Cote
620W487
 Date
1995-2001
 Lieu
Besançon (Ville de), Bistrita (ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Coopération
  • Besançon-Bistrita (Roumanie), coopération et partenariat...
9

Résidence le clos Saint-Martin (Patio Clothilde Bâtiment C), demande de raccordement : dossier de marché
Cote
620W479
 Date
2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Résidence le clos Saint-Martin (Patio Clothilde Bâtiment...
10

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossier de marché
Cote
620W478
 Date
2007
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
11

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossier de marché (05-1064)
Cote
620W477
 Date
2005
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
12

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (10001, 10012, 06-1259, 06-1149 et Galerie Layette)
Cote
620W476
 Date
2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
13

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (03-644, 03-666, 03-588, 03-639, 03-563, 03-573) Typologie documentaire type pour les demandes de raccordements : contrat d'abonnement, correspondance, demande de raccordement, plans, documents préparatoires, demande d'autorisation, accord technique, listes de prises d'eau, documents de projet, devis, facture, bon travail, photographie
Cote
620W475
 Date
2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
14

Quartier de Chaudanne, rénovation des branchements d'eau et création d'un collecteur d'assainissement : dossier de marché (MA 21-163)
Cote
620W447
 Date
2001
 Lieu
Chaudanne (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Quartier de Chaudanne, rénovation des branchements...
15

Rue de Vesoul, construction d'un réseau d'assainissement et pose d'une canalisation d'eau potable : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, arrêtés, fiches de désinfection de conduite
Cote
620W385
 Date
2003-2004
 Lieu
Vesoul (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue de Vesoul, construction d'un réseau d'assainissement...
16

Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes, prolongement des égouts et rénovatioon et branchements d'eau : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, fiche de désinfection de conduite, autorisation d'intervention sur le domaine privé, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, déclaration d'intention de commencement des travaux
Cote
620W384
 Date
2003-2006
 Lieu
Serre (chemin de), Tilleroyes (chemin des Ecoles des)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes,...
17

Chemin de la Grange Marguet, constructeur d'un collecteur et renouvellement de conduite d'eau : dossier de marché, listes des prises d'eau, déclaration d'intention de commencement des travaux, procès-verbal d'essai en pression, lettre d'information aux riverains, autorisation d'intervention sur domaine privé, déclaration d'intention de commencement de travaux
Cote
620W369
 Date
2000-2002
 Lieu
MARGUET, Grange (chemin de la)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin de la Grange Marguet, constructeur d'un collecteur...
18

Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau
Cote
620W364
 Date
2000-2002
 Lieu
Oeillet (chemin de l')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement...
19

Rue des Cras et rotonde SNCF, construction d'un collecteur d'égout et renouvellement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, autorisation d'intervention sur le domaine privé, attachements, déclaration d'intention de commencement des travaux
Cote
620W363
 Date
1999-2001
 Lieu
Cras (rue des), Rotonde (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue des Cras et rotonde SNCF, construction d'un collecteur...
20

Rue Grosjean et rue du Balcon, construction d'un égout et pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, attachements, listes de prises d'eau
Cote
620W358
 Date
1976-2001
 Lieu
Balcon (rue du), GROSJEAN, Alexandre (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue Grosjean et rue du Balcon, construction d'un égout...