TRANSPORT EN COMMUN

1

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1987

Cote

288W149

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

2

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises

Date

1971-1974

Cote

345W187

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

3

Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui

Date

1988-1992

Cote

288W64

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Commissions municipales voirie - circulation et transport...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

4

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : soumissions des entreprises non retenues

Date

1998-1999

Cote

328W13

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

5

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). - Autobus et autocars, réduction de la pollution : rapport de synthèse réalisée par le groupe GTI (document transmis par la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la CAGB) (2001), étude comparative entre bus au gaz et bus au diesel (2001). - Navettes pour le camping de Chalezeule, le parking Battant/marché et la polyclinique, projet et mise en place : documents de suivi issus du service voirie de la Ville de Besançon (2000-2001) -Dossier de documents déclassés relatifs au fonctionnement du réseau de bus, notamment correspondance, notes, demandes de particuliers, documents de présentation relatifs à l'accessibilité du réseau (2000-2001). - Compagnie des Transports de Besançon (CTB), fonctionnement : comptabilité, rapports annuels, comptes-rendus de réunions, plans prévisionnels d'action (commerciale, d'entretien,...) (1998-2001). - Réseau Ginko, mise en place : plan de localisation des arrêts de bus (2002 ?).

Date

1998-2001

Cote

10W_GB17

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
2. Archives produites par les compétences Transports...
2.2. Compétence Transports
2.2.2. Transports urbains
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). -...

Producteur :

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

6

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (2003).

Date

2003

Cote

10W_GB56

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
2. Archives produites par les compétences Transports...
2.1. Administration.
2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...

Producteur :

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

7

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation) : dossiers de marchés publics de fourniture, année 1995, n°138, 195, 117.

Date

1995-1996

Cote

288W158

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

8

Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance et études - Projet de TGV (desserte de la Franche-Comté). 1969-1975 - Comité régional des transports. 1975 - Ligne ferroviaire Besançon / Morteau / Le Locle. 1983-1988 - SRTC (schéma régional des transports collectifs) : ligne Besançon/Montbéliard 1983-1984. - Correspondance avec la SNCF 1979-19987. - SNCF : articles de presse 1979-1990. - Parrainage d'une rame de TGV (n°25, dénommée "Ville de Besançon") 1981-1982. - Étude "désenclavement de Besançon par la création de voies rapides" (s.d.).

Date

1969-1990

Cote

86W98

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

9

Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation, signalisation horizontale, équipement et acquisition de bus de la Compagnie des Transports de Besançon) n° 142, 135, 115, 116, 43

Date

1990

Cote

288W112

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation,...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

10

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier généraux départ (2001-2003) et arrivée (2003).

Date

2001-2003

Cote

10W_GB54

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
2. Archives produites par les compétences Transports...
2.1. Administration.
2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...

Producteur :

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

11

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Desserte des communes du Grand Besançon, affrètement : dossier préparatoire du marché n°01-02 "Exécution des services de transports publics des voyageurs des communes du Grand Besançon", copies des offres par lot (entreprises retenues non précisées) (2001).

Date

2001

Cote

10W_GB24

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
2. Archives produites par les compétences Transports...
2.2. Compétence Transports
2.2.3. Transports péri-urbains
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

Producteur :

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

12

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations avec l'administration municipale (négociations ville) : correspondance, notes adressées par l'administration centrale à Paris (exploitations électriques et industrielles) au réseau de Besançon (décembre 1947 à août 1952)

Date

1947-1952

Cote

6Z4

Contexte : Série : Série Z. Fonds privés. Sous_titre : 6Z - Fonds...
Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations...

13

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , élaboration : comptes rendus de réunions de commission, de municipalité, du comité de pilotage, de conseils de quartiers, extraits de délibérations du conseil municipal, études de diagnostic, études diverses, notes, correspondance

Date

1998-2000

Cote

448W33

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

14

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , volet stationnement : enquête auprès des villes de plus de 100 000 habitants (mars et août 1999), correspondance, plaquettes et notes (1995-1999) Plan de Déplacements Urbains de l'agglomération de Besançon (PDU) : contributions de la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) et de l'ADEME (décembre 1997), contribution de la Direction Départementale de l'Equipement (février 1998) ; synthèse des avis reçus des services de l'Etat (1998)

Date

1995-1999

Cote

328W7

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

15

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), mise en oeuvre : programmes de travail, échéanciers, comptes-rendus de réunions, notes, délibérations du conseil municipal

Date

2000-2001

Cote

328W19

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

16

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), comité syndical : comptes-rendus de réunions (1998-2001).

Date

1998-2001

Cote

10W_GB41

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...

Producteur :

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

17

"CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.

Date

1988-1989

Cote

604W6

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
"CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

18

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)

Date

1972-1985

Cote

288W182

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Transports urbains, bus électriques, participation...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

19

Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), billetterie : correspondance, liste des dépositaires, spécimens des tickets et coupons, état des stocks.

Date

1998-2001

Cote

10W_GB4

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...

Producteur :

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

20

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Réseau de transports urbains et périurbains du Grand Besançon, restructuration rentrée septembre 2002 (mise en place du réseau Ginko) : étude (février 2002), fiches horaires, enquête rentrée scolaire (2003), marché d'affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon (CCTP, copie dossier de marché - 2002 ?), liste nominative des élèves utilisant les transports urbains (commune par commune) (sans date), "Graphiquage" du réseau périurbain pendant la période scolaire (document CTB, 2002), transports publics des voyageurs des communes périurbaines : copie dossier de marché, fiches horaires (2003).

Date

2002-2003

Cote

10W_GB48

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
2. Archives produites par les compétences Transports...
2.2. Compétence Transports
2.2.1. Réseau urbain et périurbain
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

Producteur :

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

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Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

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Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui

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Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (2003).

Date

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Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation) : dossiers de marchés publics de fourniture, année 1995, n°138, 195, 117.

Date

Cote

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Date

Cote

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Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation, signalisation horizontale, équipement et acquisition de bus de la Compagnie des Transports de Besançon) n° 142, 135, 115, 116, 43

Date

Cote

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Producteur :

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier généraux départ (2001-2003) et arrivée (2003).

Date

Cote

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Producteur :

Date

Cote

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Producteur :

Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations avec l'administration municipale (négociations ville) : correspondance, notes adressées par l'administration centrale à Paris (exploitations électriques et industrielles) au réseau de Besançon (décembre 1947 à août 1952)

Date

Cote

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Date

Cote

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Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), mise en oeuvre : programmes de travail, échéanciers, comptes-rendus de réunions, notes, délibérations du conseil municipal

Date

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Producteur :

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), comité syndical : comptes-rendus de réunions (1998-2001).

Date

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"CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.

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