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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1987

    Cote

    288W149

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises

    Date

    1971-1974

    Cote

    345W187

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui

    Date

    1988-1992

    Cote

    288W64

    • Contexte : 288W

    • Commissions municipales voirie - circulation et transport...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : soumissions des entreprises non retenues

    Date

    1998-1999

    Cote

    328W13

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (2003).

    Date

    2003

    Cote

    10W_GB56

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.1. Administration.
    • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  7. Résultat n°7

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation) : dossiers de marchés publics de fourniture, année 1995, n°138, 195, 117.

    Date

    1995-1996

    Cote

    288W158

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation, signalisation horizontale, équipement et acquisition de bus de la Compagnie des Transports de Besançon) n° 142, 135, 115, 116, 43

    Date

    1990

    Cote

    288W112

    • Contexte : 288W

    • Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier généraux départ (2001-2003) et arrivée (2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    10W_GB54

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.1. Administration.
    • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  11. Résultat n°11

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Desserte des communes du Grand Besançon, affrètement : dossier préparatoire du marché n°01-02 "Exécution des services de transports publics des voyageurs des communes du Grand Besançon", copies des offres par lot (entreprises retenues non précisées) (2001).

    Date

    2001

    Cote

    10W_GB24

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.3. Transports péri-urbains
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), mise en oeuvre : programmes de travail, échéanciers, comptes-rendus de réunions, notes, délibérations du conseil municipal

    Date

    2000-2001

    Cote

    328W19

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  16. Résultat n°16

    Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), comité syndical : comptes-rendus de réunions (1998-2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    10W_GB41

    • Contexte : 10W_GB

    • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
    • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  17. Résultat n°17

    "CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.

    Date

    1988-1989

    Cote

    604W6

    • Contexte : 604W

    • "CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), billetterie : correspondance, liste des dépositaires, spécimens des tickets et coupons, état des stocks.

    Date

    1998-2001

    Cote

    10W_GB4

    • Contexte : 10W_GB

    • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
    • Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  20. Résultat n°20