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1

Passage inférieur Beaux Arts, dalle réseaux : dossier de marché d'ouvrage d'art (titulaire SMBTP), certificats d'acompte (copies).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB9

2

Modification de la dalle d'Artois : dossier de marché (titulaire SMBTP), certificats d'acompte (copies).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB8

3

Energie de traction, équipement des sous stations : dossier de marché (itutalire SPIE EST), certificats d'acompte (copies).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB7

4

Lots 16 à 23.

Date

2011-2016

Cote

131W_GB6

5

Lots 11 à 15.

Date

2011-2016

Cote

131W_GB5

6

Lots 8 à 10, correspondance relative aux lots 1 à 23.

Date

2011-2016

Cote

131W_GB4

7

Plan de mise en accessibilité de la voirie, des espaces publics, des IOP et des établissements recevant du public (ERP) des commununes du Grand Besançon, élaboration : pièces du dossier de marché de prestations intellectuelles, conventions de partenariat, délibérations des communes autorisation la signature des conventions.

Date

2010

Cote

131W_GB34

8

Suivi des dossiers d'aide aux communes et relations avec les élus : correspondance.

Date

2009-2012

Cote

131W_GB33

9

Suivi des dossiers d'aide aux communes et relations avec les élus : correspondance.

Date

2008

Cote

131W_GB32

10

Suivi des dossiers d'aide aux communes et relations avec les élus : correspondance.

Date

2006-2007

Cote

131W_GB31

11

Aide aux communes, comptabilité : factures, pièces justificatives (concernant en particulier la construction d'une salle socio-culturelle et sportive à Morre).

Date

2011

Cote

131W_GB30

12

Lots 6 et 7.

Date

2011-2016

Cote

131W_GB3

13

Pont Battant, reconstruction : pièces du dossier de marché, certificats d'acomptes.

Date

2011-2016

Cote

131W_GB29

14

Pont Battant, reconstruction : pièces du dossier de marché.

Date

2012-2016

Cote

131W_GB28

15

Pont Battant, reconstruction : dossiers de marché (titulaire Grpt BOUYGUES, copies).

Date

2011-2014

Cote

131W_GB27

16

Fourniture de matériaux : dossiers de marchés (titulaires CUENOT, DEMAT, PBTB, BONNEFOY).

Date

2012

Cote

131W_GB26

17

Kiosque de Chamars, reconstruction : dossier de marché (titulaire TRIOME) et certificats d'acomptes (copies).

Date

2014-2016

Cote

131W_GB25

18

Plate-forme, voie ferrée, aménagements urbains, construction (infra 1) : certificats d'acomptes, décomptes mensuels (copies).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB24

19

Plate-forme, voie ferrée, aménagements urbains, construction (infra 1) : dossier de suivi financier.

Date

2011-2016

Cote

131W_GB23

20

Plate-forme, voie ferrée, aménagements urbains, construction (infra 1) : pièces du dossier de marché (sous traitants).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB22