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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Passage inférieur Beaux Arts, dalle réseaux : dossier de marché d'ouvrage d'art (titulaire SMBTP), certificats d'acompte (copies).
Cote
131W_GB9
 Date
2011-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Construction de la ligne de tramway : dossiers de suivi...
  • Passage inférieur Beaux Arts, dalle réseaux : dossier...
2

Modification de la dalle d'Artois : dossier de marché (titulaire SMBTP), certificats d'acompte (copies).
Cote
131W_GB8
 Date
2011-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Construction de la ligne de tramway : dossiers de suivi...
  • Modification de la dalle d'Artois : dossier de marché...
3

Energie de traction, équipement des sous stations : dossier de marché (itutalire SPIE EST), certificats d'acompte (copies).
Cote
131W_GB7
 Date
2011-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Construction de la ligne de tramway : dossiers de suivi...
  • Energie de traction, équipement des sous stations :...
4

Lots 16 à 23.
Cote
131W_GB6
 Date
2011-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Construction de la ligne de tramway : dossiers de suivi...
  • Centre de maintenance, construction : dossiers de marché...
  • Lots 16 à 23.
5

Lots 11 à 15.
Cote
131W_GB5
 Date
2011-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Construction de la ligne de tramway : dossiers de suivi...
  • Centre de maintenance, construction : dossiers de marché...
  • Lots 11 à 15.
6

Lots 8 à 10, correspondance relative aux lots 1 à 23.
Cote
131W_GB4
 Date
2011-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Construction de la ligne de tramway : dossiers de suivi...
  • Centre de maintenance, construction : dossiers de marché...
  • Lots 8 à 10, correspondance relative aux lots 1 à 23.
7

Plan de mise en accessibilité de la voirie, des espaces publics, des IOP et des établissements recevant du public (ERP) des commununes du Grand Besançon, élaboration : pièces du dossier de marché de prestations intellectuelles, conventions de partenariat, délibérations des communes autorisation la signature des conventions.
Cote
131W_GB34
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Aide aux communes du Grand Besançon : correspondance.
  • Plan de mise en accessibilité de la voirie, des espaces...
8

Suivi des dossiers d'aide aux communes et relations avec les élus : correspondance.
Cote
131W_GB33
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Aide aux communes du Grand Besançon : correspondance.
  • Suivi des dossiers d'aide aux communes et relations...
9

Suivi des dossiers d'aide aux communes et relations avec les élus : correspondance.
Cote
131W_GB32
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Aide aux communes du Grand Besançon : correspondance.
  • Suivi des dossiers d'aide aux communes et relations...
10

Suivi des dossiers d'aide aux communes et relations avec les élus : correspondance.
Cote
131W_GB31
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Aide aux communes du Grand Besançon : correspondance.
  • Suivi des dossiers d'aide aux communes et relations...
11

Aide aux communes, comptabilité : factures, pièces justificatives (concernant en particulier la construction d'une salle socio-culturelle et sportive à Morre).
Cote
131W_GB30
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Aide aux communes du Grand Besançon : correspondance.
  • Aide aux communes, comptabilité : factures, pièces...
12

Lots 6 et 7.
Cote
131W_GB3
 Date
2011-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Construction de la ligne de tramway : dossiers de suivi...
  • Centre de maintenance, construction : dossiers de marché...
  • Lots 6 et 7.
13

Pont Battant, reconstruction : pièces du dossier de marché, certificats d'acomptes.
Cote
131W_GB29
 Date
2011-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Construction de la ligne de tramway : dossiers de suivi...
  • Pont Battant, reconstruction : pièces du dossier de...
14

Pont Battant, reconstruction : pièces du dossier de marché.
Cote
131W_GB28
 Date
2012-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Construction de la ligne de tramway : dossiers de suivi...
  • Pont Battant, reconstruction : pièces du dossier de...
15

Pont Battant, reconstruction : dossiers de marché (titulaire Grpt BOUYGUES, copies).
Cote
131W_GB27
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Construction de la ligne de tramway : dossiers de suivi...
  • Pont Battant, reconstruction : dossiers de marché (titulaire...
16

Fourniture de matériaux : dossiers de marchés (titulaires CUENOT, DEMAT, PBTB, BONNEFOY).
Cote
131W_GB26
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Construction de la ligne de tramway : dossiers de suivi...
  • Fourniture de matériaux : dossiers de marchés (titulaires...
17

Kiosque de Chamars, reconstruction : dossier de marché (titulaire TRIOME) et certificats d'acomptes (copies).
Cote
131W_GB25
 Date
2014-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Construction de la ligne de tramway : dossiers de suivi...
  • Kiosque de Chamars, reconstruction : dossier de marché...
18

Plate-forme, voie ferrée, aménagements urbains, construction (infra 1) : certificats d'acomptes, décomptes mensuels (copies).
Cote
131W_GB24
 Date
2011-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Construction de la ligne de tramway : dossiers de suivi...
  • Plate-forme, voie ferrée, aménagements urbains, construction...
19

Plate-forme, voie ferrée, aménagements urbains, construction (infra 1) : dossier de suivi financier.
Cote
131W_GB23
 Date
2011-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Construction de la ligne de tramway : dossiers de suivi...
  • Plate-forme, voie ferrée, aménagements urbains, construction...
20

Plate-forme, voie ferrée, aménagements urbains, construction (infra 1) : pièces du dossier de marché (sous traitants).
Cote
131W_GB22
 Date
2011-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131W_GB : construction de la première ligne du tramway...

  • Construction de la ligne de tramway : dossiers de suivi...
  • Plate-forme, voie ferrée, aménagements urbains, construction...