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Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

0

Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W21

2006

GRESLY, Gaspard (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture, installation et mise en oeuvre de contrôleurs de carrefours à feux, marché n°2003-44, pour les années 2003 à 2005, titulaire SEA (2003-2006) - fourniture de matériel de signalisation de carrefours à feux, marché n°2003-35, pour les années 2003 à 2005, titulaire SEA (2003-2005)

448W7

2003-2006

Chemin de défruit, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin, en impasse, débouchant sur le chemin des Echenoz de Velotte).

462W38

2006

Echenoz de Velotte (chemin des), SELLIER, Victor (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture et pose de glissières de sécurité, marché CD3-251, titulaire DL équipement avec ONR (2005) - aménagement en faveur des modes doux à Besançon, liaisons Planoise - centre-ville , chemin de la Malcombe - terrains de la Malcombre, marché n°CS2819, titulaire SACER avec ONR, (2005-2006) - équipement en feux tricolores de carrefours, marché n°2003-31, pour les années 2003 à 2005, titulaire CLEMESSY (2003-2006)

448W9

2003-2006

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - gestion centralisée des parkings et bornes de contrôle d'accès, marché n°PA3055, titulaire TRAFITEL (2004-2005)

448W5

2004-2005

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture d'émulsions de bitume, marché n°2003-48, pour les années 2003 à 2005, titulaire COLSACO (2003-2005) - fourniture d'enrobés hydrocarbonés, marché n°2003-47, pour les années 2003 à 2005 (2003-2005) - fourniture de peinture de signalisation horizontale, marché n°2003-33, pour les années 2003 à 2005, titulaire SIGNATURE (2003-2005) - fourniture de matériel de signalisation horizontale, de résine thermo plastique, marché n°2003-37, titulaire PROSIGN (2003-2005)

448W11

2003-2005

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - extension du jalonnement dynamique des parkings, marché n°2003-030, titulaire OPTIFIB (2003-2005) - place de la Révolution, régulation lumineuse des sas de bus, marché de 2004, titulaire SEA - pont de Chardonnet, confortement d'une pile de pont et réalisation d'un joint de dilatation, marché n°2003-129, titulaire FREYSSINET (2003-2005)

448W6

2003-2005

CHARDONNET (pont de), Révolution (place de la)

Espace industriel de Palente, bassin de rétention : plans, contrôle technique, étude géotechnique B3G (1985-1990). Aménagement de l'entrée Est de Besançon.- Carrefour de Palente et des Marnières, projet : plans de travaux de chaussée et de signalisation horizontale (2005).

537W38

1985-2005

Marnières (ZAC des), Palente (quartier)

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel de signalisation temporaire pour 2003 à 2005, marché n°2003-045, titulaire GIROD, (2003-2005) - fourniture de matériel de signalisation verticale pour 2003 à 2005, marché n°2003-27, titulaire GIROD (2003-2005)

448W3

2003-2005

Gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie, des parcs de stationnement, de la fourrière municipale, marché de prestation de services : pièces annexes au dossier (état non nominatif du personnel de VIA STATIONNEMENT, plan général de stationnement, comptes rendu d'exploitation de VIA STATIONNEMENT, délégataire en cours)

448W4

2003-2005

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - rue du Polygone, réfections des trottoirs et intégration des cycles, marché n°2003-123, titulaire STD (2003) - fourniture et pose de glissières de sécurité, marché n°2003-64, titulaire DL EQUIPEMENT (2003-2004) - aménagements cyclables, liaison campus - centre-ville, marché n°2003-103, titulaire SACER et SIGNA ROUTES (2003-2005) - travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie, marché n°2001-75, pour les années 2001 à 2003, titulaire STD (2001-2004)

448W14

2001-2005

Polygone (rue du)

Acquisition de matériel, de fournitures: dossiers de marché - fourniture d'enrobés à froid, marché n°22-104-00, titulaire SACER (2002) - travaux d'aménagement de trottoirs, marché 22-105-00, titulaire BONNEFOY (2002-2004) - fourniture de bétons hydrauliques, marché n°21-078-00, titulaire ORSA BETON (2001-2002) - fourniture de produits préfabriqués en béton, marché n°21-081-00, titulaire CIBOMAT (2001) - fourniture de granulats calcaires, marché n°21-107-00, titulaire Sablière du Doubs (2001)

448W10

2001-2004

Travaux de voirie, acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - alimentation électrique des bornes d'information aux arrêts de bus, marché n°1999-82, titulaire CEGELEC (1999-2001) - mission pour l'établissement d'un état référentiel du patrimoine d'ouvrages d'art de la ville de Besançon, marché n°1999-67, titulaire CETE (1999-2004) - pont Charles de Gaulle, recalcul de l'ouvrage d'art et programme de réparation, marché n°1999-68, titulaire CETE (1999-2000) - fourniture de girouettes (indicateurs de destination) à films motorisés pour véhicules de transports urbains, marché n°1999-73, titulaire SPEC (1999-2000) - fourniture de béton hydraulique, marché n°2000-62, titulaire ORSA BETON (2000) - fourniture de produits préfabriqués en béton (bordures, caniveaux), marché n°2000-66, titulaire CIBOMAT (2000-2001) - fourniture de granulats calcaires, marché n°2000-68, titulaire Sablières du Doubs (2000) - rue Klein, réaménagement des trottoirs, marché n°1999-243, titulaire STD (1999-2001)

448W19

1999-2004

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - installation de bornes escamotables, offres de l'entreprise CREA SYSTEMS (2004)

448W24

2004

Travaux de voirie, acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - travaux sur chaussées, cours et allées, campagne 2001-2003, marché n°2001-76, titulaire SACER STD (2001-2003) - fourniture et mise en oeuvre de bornes semi-automatiques et fixes, marché n°2000-65, titulaire VSU, campagne 2000-2002 (2000-2004)

448W18

2000-2004

Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W29

2004

PAPIN, Denis (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un parking).

462W25

2002-2004

Luxembourg (rue du)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de signalisation directionnelle, marché n°2002-103, pour les années 2002 à 2004, titulaire Girod (2002-2004) - entretien des bornes automatiques et semi-automatiques, marché n°2001-128, pour les années 2001 et 2002, titulaire VISU (2001-2002).

448W8

2001-2004

Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne aussi voie de la Cité de la Viotte et rue des Dahlias).

462W11

2004

Bouloie (voies des Cités de la), Dahlias (allée des), Viotte (voies de la Cité de la)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel spécifique de signalisation lumineuse, marché non numéroté, titulaire VSU (2000) - fourniture de signalisation verticale, marché n°2000-60, pour les années 2000 à 2002, titulaire GIROD (2000-2002) - fourniture de matériel électrique de mobilier urbain, marché n°1999-183, titulaire ALSTHOM / GEGELEC (1999-2001) - fourniture de signalisation horizontale en résine thermoplasmique, marché n°2000-53, pour les années 2000 à 2002, titulaire PROSION (2000-2003)

448W13

2000-2003

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel de signalisation lumineuse, lanternes et feux, marché n°2001-79, pour les années 2001 à 2003, titulaire ELSI (2000-2002) - fourniture d'enrobés hydrocarbonés, marché n°2000-113, titulaire Besançon Enrobés (2000-2003) - fourniture de matériel de signalisation horizontale (peinture), marché n°2000-58, titulaire Maestria (2000-2002) - fourniture de granulats calcaires, marché n°2002-34, titulaire Sablières du Doubs (2001-2002)

448W15

2000-2003

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).

462W24

2002-2003

Loup (rue du), Pasteur (ZAC)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériaux spéciaux : marché n°2003-046, titulaire POINT P (2003) - fourniture de granulats calcaires : marché n°2003-033, titulaire HOLCIM (2003) - fourniture de fondants chimiques : marché n°2001-080 reconduit en 2002 et 2003, titulaire ROCK (2001-2003) - fourniture de béton hydraulique : marché n°2003-034, titulaire HOLCIM - fourniture d'enrobés à froid : marché n°2003-036, titulaire APPIA JURA - fourniture de produits préfabriqués en béton : marché n°2003-026, titulaire POINT P

448W2

2001-2003

Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.

462W39

1999-2003

Balcon (rue du), Chalets (rue des), Funiculaire (rue du), GARIBALDI (rue), GIACOMOTTI (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), METIN, Albert (rue), Radieuse (rue), Roches (rue des), SAURIA, Charles (rue)

COMPTE-RENDU DE REUNION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Hameau de la Grange Marguet, classement dans le domaine public : notes, correspondance, avis des services techniques de la ville (concerne aussi Impasse des Champs Passeret).

462W40

1999-2003

Champs PASSERET (impasse des), Marguet, La Grange (lieu-dit)

CORRESPONDANCE, PLAN

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de produits préfabriqués (bordures de trottoirs, caniveaux), marché n°2002-35, titulaire ALLIANCE TP (2002-2003) - fourniture et installation de contrôleurs de carrefours, marché n°2000-78, titulaire SEA SIGNALISATION, campagnes 2001 à 2002 (2000-2003) - fourniture d'émulsions en bitume, marché n°2000-114, campagne 2000 à 2002, titulaire COLSACO (2000-2002) - réfection des fixations des gardes corps du quai Vauban, marché n°2001-144, titulaire CLIVIO (2001) - étude de faisabilité de deux axes prioritaires de transports en commun, marché n°2000-185, titulaire CETE de Lyon (2000-2001) - fourniture d'équipement pour feux tricolores (câbles, signalisation), marché n°2000-087, titulaire ALSTHOM CEGELEC (2000 à 2002) - confection de boucles de détection de feux tricolores, marché n°1999-151, titulaire ALSTHOM (1999-2002)

448W16

1999-2003

VAUBAN (quai)

Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).

462W16

2002

Champètre (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Collecteur rive gauche, dossier de subventions : délibérations, plans, pièces justificatives, dossier avant-projet définitif (1981-1992). Notification d'attribution de subvention : - programme d'assainissement 1986 : rue de la Corvée, rue Nicolas Nicole, rue des Champs Nardin, rue des Fusillés, délibération (1986-1987) - crématorium (1991) - Desserte du lycée Pergaud (1991) - Chemin de l'Espérance (1993) - Liaison entre rue Sellier et rue Thomas (1993) - Ensemble sportif du Rosemont, aménagement d'un stand de tir (1985-1987) - Réhabilitation du quartier Montrapon - Fontaine Ecu, plans et délibérations photos, (1983-1994) Commission d'urbanisme du 17 juin 1993 : (dossier pour préparation de la commission) - DSQ Palente les Orchamps, et zone des Planches - Rue Brulard, aménagement extérieur et projet du quartier des 408 - Ilot sensible de Planoise - information sur l'évolution du secteur Mouillère / Prés de Vaux - Zone d'activités à l'ouest de la commune Rue Beauregard. - Construction d'un égout : dossier de marché (1930). - Projet d'égout : plans, détail estimatif, demandes de raccordement de riverains, délibérations (1938-1949).

354W340

0

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier SEDD). - Rue La Fayette, exécution d'une plate-forme : plan topographique et parcellaire, essais à la plaque, étude géologique, dossier de marché n° 94.208 (1994-2002). - Rue La Fayette, aménagement paysager : pièces du marché n° 91.201 (1991-1992). - Arase des murs de l'escalier chambre 39 bis : lettre de commande, factures (1997). - Travaux de viabilité, voiries primaire et secondaire : dossier de marché n° 90.232 (1990-1993). - Travaux de viabilité, voirie tertiaire : dossier de marché n° 90.231 (1990-1993). - Travaux de viabilité, rue Newton, prolongement de la rue La Fayette et création de la rue de Vigny : dossier de marché n° 93.207 (1993-1998). - Route d'Avanne, construction d'un égout de récupération des eaux pluviales : étude Soletco de reconnaissance de sol sur le parc urbain de Planoise pour stockage et évacuation des eaux de toiture de Superfos (1996). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Domaine du Saint Laurent : plan de composition (1990), plan de récolement du raccordement aux réseaux d'eau et d'assainissement (1991), plan de la liaison routière entre la rue des Causses et la ZAC Saint Laurent (1991). Liaison routière entre rue des Causses et ZAC Saint Laurent : plan (1991).

354W317

1990-2002

Causses (rue des), LA FAYETTE (rue), LA FAYETTE (ZAC), NEWTON, Isaac (rue), Saint Laurent (ZAC), VIGNY, Alfred de (rue)

Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W31

2001-2002

POUILLET, Claude (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W26

2002

Observatoire (voies Cité de l')

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Gare Viotte - Etude de faisabilité de l'implantation d'une gare routière sur le site de la gare Viotte (études SCETA décembre 1993, mars 1994, mai 1994) - Situation géographique de Besançon, grands axes de circulation (sans date) - Documents SNCF (1996) : situation, état actuel (analyses) proposition, variante, photos - Aménagement des voiries, plan des travaux (non daté) - Construction d'un parc de stationnement, plan (1988)

354W382

0

Viotte (gare)

Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin rural situé entre le chemin de Valentin et le chemin des Essarts, secteur des Torcols).

462W35

2001-2002

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Travaux de voirie, acquisition de matériel et de fournitures : dossiers de marché - fourniture de béton hydraulique, marché n°2002-33, titulaire ORSA BETON (2002) - travaux de protection contre les chutes de rochers sur les falaises supérieures de la cote de Morre, marché n°1999-209, titulaire TETRA (1999) - étude du plan de déplacement urbain de la ville de Besançon, marché n°1998-225, titulaire TRANSITEC (1998-2000)

448W17

1998-2002

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CHEMIN DE BRULEFOIN - RESTRUCTURATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT : marché n°98-028 (1998). - RUE ELYSEE RECLUS, CREATION D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA RUE DE VESOUL ET LE CHEMIN DES TORCOLS - POSE D'UN GARDE CORPS AU DROIT DE LA MOSQUEE : marché n°98-129 (1998-2001).

537W47

1998-2001

Brulefoin (chemin de), RECLUS, Elisée (rue)

Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, comptes-rendus de réunions.

462W37

2000-2001

SELLIER, Victor (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - place du Huit Septembre, réaménagement d'une voie de bus en béton désactivé, marché n°2000-173, titulaire SACER (2000-2001) - travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie, marché n°2000-64, titulaire STD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, mise en place de jalonnement dynamique, marché n°2000-184, titulaire INCOTEC GIROD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, acquisition de matériel de contrôle des accès à péage et de matériel de vidéosurveillance, marché n°2000-115; titulaire SCHLUMBERGER (2000)

448W12

2000-2001

Schéma directeur de signalisation, signalisation d'information locale : recueil et organisation des données, liaisons vers les pôles locaux non classés signalables en signalisation d'information locale

288W68

2001

PLAN

Schéma directeur de signalisation, signalisation d'information locale : fiches-carrefours

288W69

2001

PLAN