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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction d'une passerelle rue Rüssel, ouvrage P8 (maîtrise d'ouvrage SEDD) : dossier marché n° 83.62, notes de calcul, procès-verbaux d'essais de compression.
Cote
354W267
 Date
1983-1985
 Lieu
Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction...
2

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - travaux primaires de viabilité : dossier de marché (1994-1995). - travaux de viabilité et travaux dans propriété Quenot : bordereau de prix, devis estimatif, décompte général définitif (1996). - fourniture de portails chemin des Tilleroyes : dossier de marché n°95-204 (1996-2001). - construction d'un garage à la propriété Dartevelle : plans, correspondance (1994-1996).
Cote
744W2
 Date
1994-2001
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 744W

  • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...
3

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)
Cote
88W75
 Date
1960-1972
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...
4

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Lycée Victor Hugo, aménagements des abords : plans, note (1978-1984). - Centre commercial, moyennes unités : plans, documents techniques (1981-1984). - Square Van Gogh, aménagements : plans, documents techniques (s.d.). - Accès TDF et taxis, aménagements : plans (1989). - HLM quartier central, aménagements : plans (1983-1984). - Résidence du Parc, réalisation : plans (1985-1986). - Avenue du Parc, aménagements : plans (1985-1987). - Logements SAFC, programme de construction : plans (1981-1983). - Immeuble SCIC bâtiment 1 rue Malraux, aménagements (?) : plans (1983). - Secteur central, aménagement de voirie tertiaire (1ère tranche) aux abords des bâtiments SAFC lot terrassement : plans, copies de pièces de marché (1981). - Programme de logements SAIEMB, desserte lot terrassement : plans (1982).
Cote
354W25
 Date
1978-1989
 Lieu
Parc (avenue du), Planoise (ZAC de), VAN GOGH, Vincent (square)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents...
5

ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979). - Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981). - Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983). - Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975). - Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976). - Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975). - Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976). - Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973). - Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974). - Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976). - Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).
Cote
354W287
 Date
1969-1983
 Lieu
Chateaufarine (lieu-dit), Cologne (rue de), GAULLE, Charles de (boulevard), Louvière, La (lieu-dit), Malcombe (lieu-dit la), MOULIN, Jean (place), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne,...
6

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux divers de viabilités des programmes en cours de réalisation (dossiers SEDD). - Année 1983 : dossier de marché n° 83.38 (1983-1985). - De 1989 à 1992 : dossier de marché n° 89.203 (1989-1992). - De 1992 à 1994 : dossier de marché n° 92.227 (1992-1994). - De 1993 à 1995 : dossier de marché n° 93.208 (1993-1996).
Cote
354W303
 Date
1983-1993
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux...
7

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Présentation du projet : brochure de présentation en réponse à l'appel d'offres lancé par l'Union Européenne, dossier de presse, CD de présentation (1997). Bilans et évaluations : rapport annuels pour les années 1997, 1998, 1999 et 2000, rapport final (décembre 2001), demande de révision budgétaire de juin 2001, rapports semestriels intermédiaires de juin 1998, juin 1999 et juin 2000 (1997-2000).
Cote
492W6
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
8

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent. - Dossier de création : plan de situation, rapport de présentation, étude d'impact, plan de délimitation, état parcellaire, étude géotechnique (1990).
Cote
456W12
 Date
1990
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent....
9

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, réclamations, réponses aux questionnaires, actes de naissance des propriétaires
Cote
88W78
 Date
1975-1976
 Lieu
Velotte (ZAC de)
 Type de document
DECLARATION, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement...
10

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossiers SEDD). - Quartier de Chateaufarine-Louvière, construction de 804 logements pour le programme 1975-1976 : 6 plans des cages et étages (mars 1975). - Quartier de la Louvière, assainissement : ordre de service du marché n° 76.47 (1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, alimentation en eau potable : pièces du marché n° 76.28 (1976-1979). - Quartier de la Louvière, réseau PTT : pièces du marché n° 76.20 (1976-1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, assainissement (programme 1975-1976) : pièces du dossier de consultation des entreprises (1976). - Galerie technique, prolongement depuis la chambre X1 rue des Causses : pièces du marché n° 76.27 (1976-1979). - Rue des Causses, prolongement du collecteur d'assainissement depuis BA à B4 : pièces du marché n° 76.26 (1976-1978). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 77.48 (1977-1978). - Ecoles maternelles Artois et Fribourg, terrassements généraux abords : pièces du marché n° 77.56 (1977). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, voirie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 76.50 (1976-1979). - Collecteur rue Russell, boulevard de la Grette à central téléphonique : pièces du marché n° 77.38 (1977). - Quartier de la Louvière, voirie, assainissement, eau et réseau PTT de la zone pavillonnaire : pièces du marché n° 77.01 (1977-1981).
Cote
354W290
 Date
1976-1981
 Lieu
Artois (Ecole Publique maternelle ), Fribourg (école maternelle), Causses (rue des), Chateaufarine (lieu-dit), Louvière, La (lieu-dit), Planoise (ZUP de), RUSSELL, Bertrand (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise...
11

Projet Pilote Urbain (PPU). - Autres projets déposés par des villes européennes : publications de la Communauté Européenne envoyées pour informations (rapports sur les PPU pour les années 1996 et 1997, Newsletter de la Communauté Européenne 1997-1999).
Cote
492W18
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU). - Autres projets déposés...
12

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n°III-14/70 (1967-1971). - Lycée de Planoise, construction d'un plateau EPS : dossiers de marché n°80-103 (lot 1, terrassements) et n°80-111 (lot 2, aménagement de l'aire de jeux) (1980-1983).
Cote
354W26
 Date
1978-1983
 Lieu
DIDEROT (collège), HUGO, Victor (lycée), Planoise (ZAC de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Collège...
13

Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain : correspondance (1988) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Chaprais : dossier de création, plans (février 1983), plans d'aménagement du quartier (1984-1985) ; quartier des Chaprais : projet d'aménagement (1976)
Cote
88W17
 Date
1976-1988
 Lieu
Chaprais (quartier des), Tunnel (rue du)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain...
14

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Préparation d'un audit financière demandé par l'Union Européenne : correspondance, notes, documents de travail (2002).
Cote
492W9
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
15

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi des travaux d'aménagement du palais Granvelle (volet "Musée du Temps") : comptes rendus des réunions de chantier de la phase 3 (n° 3 au n° 50 entre le 18 mai 2000 et le 25 octobre 2001), comptes rendus des réunions de chantier (Bâtiments administratifs, n° 1 au n° 51 du 22 mars 2001 au 22 novembre 2001, comptes rendus des réunions de chantier (Phase 1 et 2 - Consolidation des structures du bâtiment) du n° 2 (4 décembre 1997) au n° 87 (14 décembre 2000), comptes rendus des réunions de chantier (Aménagement, 1ère tranche) du n° 1 (24 novembre 2000) au n° 31 (23 novembre 2001).
Cote
492W12
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
16

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités des programmes en cours de réalisation (dossier SEDD). - 2ème semestre 1987 : dossier de marché n° 87 C 004 (1987-1988). - années 1986-1987 : dossier de marché n° 86 c 0087 (1986-1987). - année 85 : dossier de marché n° 85 C 010 (1985-1986).
Cote
354W298
 Date
1985-1988
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités...
17

Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) : dossier de réalisation (lacunaire dans les pièces administratives et les pièces graphiques) (1982), Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) (1985), modification du règlement (juin 1985), dossier de création (janvier 1981)
Cote
88W6
 Date
1981-1985
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document
PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

  • Contexte : 88W

  • Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté...
18

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossier SEDD). - cession à la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) des chemins communaux déclassés et des chemins ruraux : plan parcellaire, dossier d'enquête publique, délibérations, plans de déclassement par section (1963). - Assainissement : schéma de principe (1967). - Plates-formes des voies primaires, assainissement : dossier de consultation des entreprises (1966). - Secteur de Planoise : plan général (s.d.). - plan et état parcellaire modifiés après enquête (1962) - Pont de Chateaufarine, voirie secondaire : dossier de plans, dossier de consultation des entreprises (1962).
Cote
354W292
 Date
1962-1967
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise...
19

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers des expropriés : notifications, états hypothécaires, ordonnances d'expropriation, vente des immeubles compris dans l'ordonnance d'expropriation du 30/07/1963 à la SEDD (Société d'Equipement du Département du Doubs), correspondance, arrêté du ministère de la construction du 08/06/1962 fixant la ZUP de Planoise, état parcellaire, délibération du conseil municipal du 26/03/1963 pour déclassement des voies communales dans la ZUP, ordonnance d'expropriation du 05/08/1963, plan parcellaire, délibération du conseil municipal du 27/10/1961 pour acquisition de terrains de la ZUP par voie d'expropriation
Cote
88W77
 Date
1961-1964
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers...
20

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Rapports et bilans transmis à la Communauté Européenne : rapport semestriel (juin 2000), rapport annuel (décembre 2000), rapport final (décembre 2001), révision budgétaire (juin 2000).
Cote
492W20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
21
Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Communication de la Ville autour du projet : supports de communication autour des 4 volets Revitalisation quartier Saint-Jean, Marché Beaux-Arts, Musée du Temps, Chemin des sens (1997-2001).

24 medias

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Communication de la Ville autour du projet : supports de communication autour des 4 volets Revitalisation quartier Saint-Jean, Marché Beaux-Arts, Musée du Temps, Chemin des sens (1997-2001).
Cote
492W30
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
22

ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier des Epoisses. -Voirie secondaire, 4e tranche, élargissement rues : marché n° 69.16 (1969) -Rue de Franche-Comté, parking, trottoirs et bordures : marché n° 68.05 (1968-1970). -Rues Artois, Dijon, Picardie, assainissement : marché n° 68.10 (1968-1969). - Secteur Dole / boulevard Ouest / Grette / Bretelle foire / boulevard Allende, voirie primaire, bordures trottoirs : marché n° 68.14, arrêté de subvention (1967-1968). - Parking du centre commercial : marché n° 68.28 (1968-1969). Quartier de Chateaufarine. - Voiries secondaires, construction de la galerie de service et du réseau d'assagissement : marché n° 68.27 (1968-1971). - Rue Brabant, voirie secondaire 1ère tranche : marché n° 68.09 (1968-1974). - Rue Brabant, voirie tertiaire 1ère tranche : marché n° 69.06 (1969). - Rues Ile de France et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.32 (1969). - Rues Ile de France, Cologne et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.33 (1969).
Cote
354W284
 Date
1968-1974
 Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), Artois (rue d'), Brabant (rue de), Chateaufarine (lieu-dit), Cologne (rue de), Dijon (rue de), Dole (rue de), Epoisses (quartier), Franche-Comté (rue de), GAULLE, Charles de (boulevard), Ile de France (avenue de l'), Ouest (boulevard), Picardie (rue de), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier...
23

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes. - Dossier de création : extrait de délibération, étude d'impact, rapport de présentation, plan de situation, plan de délimitation, rapport de la SEDD après la concertation préalable au dossier de création (1990).
Cote
456W10
 Date
1990
 Lieu
Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes....
24

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : plans, notamment plans de récolement et plans en commun avec la ZAC Lafayette. A noter : voir également 537W29
Cote
537W30
 Date
1990-1993
 Lieu
LA FAYETTE (ZAC), Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...
25

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon : collection de délibérations du Conseil Municipal (1997-2001).
Cote
492W8
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
26

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, avant-projet général : sous-dossier général et sous-dossier technique (dossier SEDD).
Cote
354W291
 Date
1962
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
27

Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)
Cote
88W36
 Date
1952-1987
 Lieu
Cornet, Jean (Cité Administrative), PASTEUR, Louis (lycée), Patinoire Lafayette, DEMANGEL, Robert (rue), Planoise (ZUP de), WEISS, Charles (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...
28

ZUP de Besançon Planoise, quartiers de Chateaufarine et des Epoisses (dossiers SEDD). - Rue de Savoie, enrobés denses : pièces du marché n° 73.07 (1973-1975). - Rue de Savoie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 73.24 (1973-1976). - Place Jean Moulin, aménagement : pièces du marché n° 73.19 (1973-1975). - Rue de Savoie, réseau d'eau : pièces du marché n° 72.23 (1972-1976). - Rues de Savoie et Ile de France, parking : pièces du marché n° 72.18 (1972-1976). - Construction du collecteur primaire d'assainissement : pièces du marché n° 72.13 (1972-1975). - Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 72.10 (1972-1975). - Rues de Savoie et Ile de France, terrassements généraux et assainissement : pièces du marché n° 71.55 (1971-1976). - Réseau de gaz, 2ème tranche : pièces du marché n° 71.14 (1971-1973). - Voirie secondaire : pièces du marché n° 71.30 (1971-1976). - Parking des douanes : pièces du marché n° 71.32 (1971-1973). - Rue de Savoie, construction de la galerie de service et du réseau d'assainissement des voiries secondaires : pièces du marché n° 71.34 (1971-1975). - Bretelles de déviation de la RN 73, accès CHU, construction : pièces marché n° 70.01 (1970-1971). - Rue du Brabant, parking : pièces marché n° 70.02 (1970-1972). - Pont de Chateaufarine, construction : pièces marché n° 70.04 (1970-1971). - Centre commercial Epoisses, parking et accès : pièces marché n° 70.07 (1970-1971). - Avenue Ile de France, galerie de service : pièces du marché n°71.15 (1971-1973). - Quartier de Chateaufarine, réseau de gaz : pièces du marché n° 70.12 (1970-1971). - Quartier de Chateaufarine, parking, trottoirs et voies pompiers : pièces du marché n° 70.19 (1970-1975). - Quartier de Chateaufarine, assainissement : pièces du marché n° 70.14 (1970-1973). - Groupe scolaire Bourgogne, accès et réseaux divers : pièces du marché n° 70.28 (1970).
Cote
354W288
 Date
1970-1976
 Lieu
Bourgogne (Ecole Publique ), Bourgogne (avenue de), Brabant (rue de), Chateaufarine (lieu-dit), Epoisses (quartier), Ile de France (avenue de l'), MOULIN, Jean (place), Planoise (ZUP de), Savoie (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • ZUP de Besançon Planoise, quartiers de Chateaufarine...
29

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 1999 classées par volet (Chemin des sens, Musée du Temps, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs, rapport annuel 1999 (1999).
Cote
492W22
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
30

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2001 classées par volet (Chemin des sens, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs (2001).
Cote
492W27
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
31

Communication autour du Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Elaboration d'une vidéo de présentation par l'Atelier Audiovisuel de la Ville : comptes-rendus de réunion, scénario du film, documents de travail (1998-2000). Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi du volet "Revitalisation du quartier Saint-Jean" : correspondance avec l'association "Si Saint-Jean m'était comté", historique du quartier par B. Rochelandet et C. Mambre daté de janvier 2001, convention Ville / Association "Si Saint-Jean m'était comté" datée du 6 juin 2000 (copie), comptes rendus de réunion (2000-2001).
Cote
492W11
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Communication autour du Projet Pilote Urbain (PPU)...
32

Z.I. de Trepillot, extension, exécution de la voirie (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs). - rues n° 1 et 5 : dossier marché n° 70-23. - rues n° 2 et 6 : dossier marché n° 71-62. - voie n° 4 : dossier marché n° 73-15. - voie n° 3 : dossier marché n° 73-26. - voie n° 7 : dossier marché n° 74-13. - construction de trottoirs 1ère partie : dossier marché n° 74-14. - construction de trottoirs 2ème tranche et exécution d'enrobés 1ère tranche : dossier marché n° 75-22. - construction de trottoirs 3ème tranche et exécution enrobés 2ème tranche : dossier marché n° 76-51. - plans éclairage public.
Cote
354W236
 Date
1970-1978
 Lieu
Trépillot (zone industrielle)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Z.I. de Trepillot, extension, exécution de la voirie...
33

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2001 classées par volet (Marché des Beaux-Arts) : tableaux récapitulatifs (2001).
Cote
492W29
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
34

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier de réalisation : projet de convention Ville / SARL Entreprise Saintot relative aux conditions d'aménagement et d'équipement de la ZAC datée de mai 1985, plan de zone, plan financier prévisionnel des équipements, rapport de présentation, règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), programme des travaux d'équipement (1985).
Cote
456W11
 Date
1985
 Lieu
Chaprais (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier...
35

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale des Montarmots. - Dossier de création : plan des travaux, plan de délimitation de la ZAC, rapport de présentation, étude d'impact. Dossier de réalisation : rapport de présentation, règlement, plan d'aménagement de la zone (PAZ), cahier des charges de cession de terrain, programme d'équipements publics, modalités prévisionnelles de financement (1987).
Cote
456W13
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale...
36

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2000 classées par volet (Chemin des sens, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs (2000).
Cote
492W24
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
37

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Aménagement de la cour de l'école maternelle Boulloche : plans des travaux, détail estimatif (1980), plans des équipements jeux (1986), dossier concernant la protection acoustique de l'école (1983). - Rues Matisse, Picasso et square Dürer, travaux de serrurerie : dossier marché n° 88 c 013 (1988-1996) - Rue Dürer et parking centre commercial Euromarché, travaux de serrurerie : dossier marché n° 85 c 010 (1985-1986) - Pose d'un garde-corps sur les accès des chambres 30 et C de la galerie technique : lettre de commande, détail estimatif, plans, (1985). - Ecole rue Dürer, aménagement : plans (1984). - Collections de délibérations concernant la dénomination des voies de la ZAC de Planoise (1981) - Galerie technique, réseaux existants : plan collecteur primaire rue Russel, plan repérage des radiers des collecteurs existants boulevard Allende, rapport technique sur les difficultés d'exploitation des galeries de la ZUP, croquis chambre Epoisses, plans " chambres d'éclatement 1er et 2ème cas, déplacement compensés sur collecteurs principaux " (1978), projet distribution de chauffage. - Travaux topographiques (dossiers SEDD) : dossier marché n° 78.02 (1978), dossier marché n° 79.52 (1979-1983), dossier marché n° 79.53 (1979-1983), dossier marché n° 83.40 (1983-1990), répertoire des coordonnées topographiques.
Cote
354W305
 Date
1978-1990
 Lieu
Boulloche, André (école Publique Maternelle), ALLENDE, Salvator (boulevard), BOULLOCHE, André (rue), DÜRER, Albrecht (rue), MATISSE, Henri (rue), PICASSO, Pablo (rue), Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Aménagement...
38

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon, volet "Aménagement du quartier Marché-Beaux-Arts". - Aménagement de la Zone d'Activité Concertée (ZAC) Marché des Beaux-Arts : dossier de réalisation (plan d'aménagement de la zone, rapport de présentation, règlement, étude de faisabilité du projet datée de février 1996, document de présentation du projet présenté devant le Conseil Municipal le 20 mai 1996, bulletin d'information sur le réaménagement du secteur des Beaux-Arts n°1-janvier 1999 à n° 4-juillet 2001, correspondance avec la SEDD (1996-2001).
Cote
492W16
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
39

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier de composition générale (plans) (1972) ; plan d'aménagement de zone (décembre 1972) ; équipements publics et espaces verts : plans (sans date) ; secteur central : plan d'aménagement (1973) ; enquête parcellaire : plan et repertoire parcellaire (1974-1975)
Cote
46W50
 Date
1972-1975
 Lieu
Velotte (ZAC de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier...
40

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi pour les années 2002 et 2003 : correspondance, notes, documentation, comptes rendus de réunion (2002-2003).
Cote
492W5
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
41

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier de demande de création d'une ZAC (juin 1970), règlement du plan d'aménagement de zone (décembre 1972), photo aérienne du site de la ZAC
Cote
46W52
 Date
1970-1972
 Lieu
Velotte (ZAC de)
 Type de document
PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier...
42

VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)
Cote
354W386
 Date
1987-2000
 Lieu
Montboucons (voie des), Planoise (quartier), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone industrielle des), Trépillot (zone industrielle)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION...
43

Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)
Cote
88W107
 Date
1951-1984
 Lieu
Fontaine Ecu (lieu-dit), Martins, Aux Saints (lieu-dit), Montrapon (lieu-dit), Planches, Les (lieu-dit), Planoise (ZAC de)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, ETUDE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...
44

Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C.) de Planoise, aménagement de voirie (SEDD, maître d'ouvrage). - Voie primaire (boulevard Allende et carrefour A), voie secondaire (voie reliant rue Russel - boulevard Ouest) et voie tertiaire (desserte du lycée - HFC - parking et desserte HLM municipales) : documents techniques, plans, correspondance (1981-1983). - Aménagement du carrefour C (boulevard Allende- avenue de Bourgogne), élargissement du carrefour E (rues de Causses, rue La Fayette), création d'une voie bus entre les carrefours B et C : dossier marché SEDD n°83.61, plans (1983-1986). - Aménagement du carrefour rue de Cologne - boulevard Allende, création d'une voie bus entre les carrefours E et C : dossier marché SEDD n° 85 C 009, plans (1985-1986). - aménagement d'un rond-point carrefour F (rues Blaise Pascal - Bertrand Russel) : plans (sans date).
Cote
354W263
 Date
1981-1986
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C.) de Planoise,...
45

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : pièces officielles, procès-verbaux d'étanchéité, étude de sol, plans de récolement (1ère, 2e, 3e tranches), correspondance, dossier de presse, dossier relatif à l'aménagement du rond-point Chemin des Essarts l'Amour/Chemin du Cerisier (plans d'aménagement, coupe type, dessins de profil). A noter : voir également 537W30 (plans)
Cote
537W29
 Date
1990-1993
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...
46

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, eau potable (dossiers SEDD). - construction d'une canalisation d'eau potable en galerie technique : dossier de marché n° 87 c 003 (1987). - fourniture et pose d'une conduite à l'intérieur de la galerie technique entre l'avenue de Bourgogne et les PTT : dossier de marché n° 80.19 (1980). - Place de l'Europe, place du Marché et square Van Gogh, eau potable : plans. - Fourniture et pose de canalisations d'eau potable : pièces marché n° 86 c 006 (1986). - Fourniture de supports pour conduite d'eau placée en galerie technique : pièces du marché n° 80.05 (1980-1985). - Fourniture et mise en place d'une conduite d'alimentation en eau potable : pièces de marché n° 83.03 (1983). - Fourniture et pose d'une conduite d'alimentation en eau potable dans la galerie en construction sous le lycée de Planoise : dossier de marché n° 79.80 (1979-1981). - Boulevard Allende et rue des Causses, fourniture et pose d'une conduite : dossier de consultation des entreprises. - plan d'alimentation et de distribution depuis le réservoir de Planoise. - Rue Russell : plan de recolement collecteur.
Cote
354W310
 Date
1979-1987
 Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), Causses (rue des), Europe (place de l'), Liberté (place de la), Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue), VAN GOGH, Vincent (square)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, eau...
47

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier SEDD). - Rue La Fayette, exécution d'une plate-forme : plan topographique et parcellaire, essais à la plaque, étude géologique, dossier de marché n° 94.208 (1994-2002). - Rue La Fayette, aménagement paysager : pièces du marché n° 91.201 (1991-1992). - Arase des murs de l'escalier chambre 39 bis : lettre de commande, factures (1997). - Travaux de viabilité, voiries primaire et secondaire : dossier de marché n° 90.232 (1990-1993). - Travaux de viabilité, voirie tertiaire : dossier de marché n° 90.231 (1990-1993). - Travaux de viabilité, rue Newton, prolongement de la rue La Fayette et création de la rue de Vigny : dossier de marché n° 93.207 (1993-1998). - Route d'Avanne, construction d'un égout de récupération des eaux pluviales : étude Soletco de reconnaissance de sol sur le parc urbain de Planoise pour stockage et évacuation des eaux de toiture de Superfos (1996). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Domaine du Saint Laurent : plan de composition (1990), plan de récolement du raccordement aux réseaux d'eau et d'assainissement (1991), plan de la liaison routière entre la rue des Causses et la ZAC Saint Laurent (1991). Liaison routière entre rue des Causses et ZAC Saint Laurent : plan (1991).
Cote
354W317
 Date
1990-2002
 Lieu
Causses (rue des), LA FAYETTE (rue), LA FAYETTE (ZAC), NEWTON, Isaac (rue), Saint Laurent (ZAC), VIGNY, Alfred de (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier...
48

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. Le village du Parc : plan parcellaire SEDD, plan d'aménagement du parking provisoire, plan de la rue Matisse, plan des terrassements généraux, dossier de plans architecte JMPG pour l'exécution des ouvrages. Hôtel Formule 1 : plan d'implantation et d'alimentation BT. Cité Jean Zay : plans masse et des logements. Rue Rubens : plans et plan parcellaire SEDD. Hôtel les Relais Bleus : plan d'implantation et d'alimentation BT, sous-station. Voie secondaire liaison boulevard Ouest / rue Russel : plan. Rue Renoir : plan
Cote
354W212
 Date
1984-1988
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. Le village...
49

Projet Pilote Urbain (PPU). - Autres projets déposés par des villes européennes : documents reçus pour information par le service Relations Internationales (1996-2001).
Cote
492W17
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU). - Autres projets déposés...
50

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, aménagement, avant-projet général (dossier SEDD) : sous-dossier technique (s.d.).
Cote
354W295
 Date
0
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
51

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagement d'espaces verts années 1983 et 1984-1985 : dossiers de marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 83.39 et 84.73, plans, notes (1981-1992). Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, financement : notification d'attribution de subvention, délibération, dossiers de financement programmes 1973 et 1974 (1967-1974).
Cote
354W297
 Date
1967-1992
 Lieu
Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagement...
52

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Etudes préalables aux travaux d'aménagement du palais Granvelle (volet "Musée du Temps") : étude des élévations du Palais Granvelle datée de mars 1999, approche documentaire des modifications du bâti par Valérie Viscusi-Simonin datée de septembre 1998, rapport final des relevés architecturaux daté de novembre 1998, analyse dendrochronologique datée de octobre 1998, documents de synthèse sur l'évaluation chronologique datés d'avril 1998 et de février 1998, rapport d'intervention et rapport d'étude sur la création et la conservation des décors peints daté de 1998 (1998-1999). Suivi des travaux d'aménagements : correspondance, notes, rapports intermédiaires, rapport pour l'année 2000, comptes rendus de réunion, documents de travail, dossier de presse sur le lancement des travaux (1997-2001).
Cote
492W13
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
53

Zone à Urbaniser en priorité (ZUP) de Besançon Planoise, quartier des Epoisses (dossier SEDD) : plans de recolement. - réseaux CES, CET assainissement, eau potable, gaz - réseau assainissement - pièces DCE galerie technique - réseau eau potable - réseau éclairage public - réseau gaz basse tension
Cote
354W296
 Date
1967-1974
 Lieu
Epoisses (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone à Urbaniser en priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
54

Opération Chorus (centre historique, opérations de renouvellement urbain et social) : dossier de presse, dossier de présentation, comptes rendus de réunions
Cote
474W17
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Opération Chorus (centre historique, opérations de...
55

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2001 classées par volet (Musée du Temps) : tableaux récapitulatifs (2001).
Cote
492W28
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
56

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, création : correspondance, cahier des observations du public concernant la ZAC de Velotte (octobre 1975), comptes-rendus des réunions de travail du service de l'urbanisme, documents relatifs aux emprunts et au financement de l'opération, enquête d'utilité publique (déclaration d'utilité publique, etc...), plan et répertoire parcellaires, contrat relatif à l'exécution des travaux topographiques et parcellaires, tableau chronologiques des différentes phases de la création de la ZAC
Cote
46W51
 Date
1972-1976
 Lieu
Velotte (ZAC de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 46W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, création...
57

Z.A.C. de Planoise. - Construction d'un passage inférieur rue de Franche-Comté, ouvrage P2 (maîtrise d'ouvrage SEDD) : dossier marché n° 81.28 (1981-1984), contrôle des résistances à la compression et à la traction, notes de calcul CETEL, plans recolement réseau gaz et réseau eau (1981-1984); plantations : plan de plantation, lettre de commande, cahier des clauses techniques particulières, BE et BE du dossier de consultation des entreprises (1982).
Cote
354W269
 Date
1981-1984
 Lieu
Franche-Comté (rue de), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Z.A.C. de Planoise. - Construction d'un passage inférieur...
58

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, mise à l'alignement et construction d'une passerelle piétons : dossier de marché n°1999-09, plans, dossier de presse, contrôle technique, convention ; aménagement de voirie : dossier de marché n°1990-110.
Cote
537W33
 Date
1989-1991
 Lieu
Diderot (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, mise à l'alignement...
59

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers SEDD). - Travaux éclairage public : dossier de marché n° 84.166, plans (1984), lettre de commande pour rue Blaise Pascal (1989), plans éclairage public centre commercial Euromarché (1983). - Travaux EDF et gaz : pièces marché n° 80.76 (1980-1985), pièces du marché n° 86 c 022 (1986), dossier de marché n° 80.76 (1976-1980), propositions EDF - GDF pour réseaux EDF et Gaz.
Cote
354W304
 Date
1976-1989
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...
60

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, signalisation verticale : dossier de marché public de fourniture n° 16/85
Cote
288W173
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, signalisation...
61

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle, étude préalable à l'aménagement en zone d'aménagement concerté (SEDD) : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus, plan, rapport d'étude (1973). - Aménagement et de la commercialisation de la zone industrielle : délibérations du comité, correspondance, bilans, plans, soldes des comptes (1978-1991).
Cote
335W10
 Date
1973-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle,...
62

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - espaces verts et plantations dans la ZAC et chemin des Tilleroyes : plans, correspondance (1993-2001) - extension des réseaux primaires d'eau et d'assainissement : dossier de marché de travaux n°95-210 (1996-1997).
Cote
744W3
 Date
1993-2001
 Lieu
Château Galland (ZAC de), Tilleroyes (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 744W

  • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement : dossier de marché n°1990-38, plans réseaux, plans de récolement, dossier de marché n°92-136 relatif aux plantations de la rue René Char. À noter : voir également 537W32
Cote
537W31
 Date
1989-1992
 Lieu
CHAR, René (rue), Chateaufarine (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement...
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Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon, volet "Revitalisation du quartier Saint-Jean". - Organisation de manifestations en partenariat avec l'association "Si Saint-Jean m'était comté" : documents de travail, documents de présentation, notes, comptes rendus (1998-2001). Organisation du "Festival de la curiosité" (24-27 mai 2000) : convention de partenariat Ville / association datée du 6 juin 2000 (originale), articles de presse, invitations, bilans, programme (2000). Organisation du "Festival de la curiosité" (7-9 juin 2001) : programme (2001). Rénovation et requalification de l'immeuble situé 34-36 rue Ronchaux : documents de travail, correspondance, relations avec la SEDD (1997-2001).
Cote
492W15
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine : arrêté préfectoral de délimitation de la zone, 1974 ; arrêté préfectoral de suppression de la ZAD (1984), correspondance (1974-1984) Pont de Montrapon, projet d'élargissement : esquisse (1984) Ecole de Saint Claude, projet de restructuration et d'extension : pré-étude, plans, reportages photographique, dossier d'insertion, comptes rendus de réunions (1995-1999) Cirque Plume, projet d'implantation d'un centre contemporain des arts du cirque : préprogramme, comptes rendus de réunions, correspondance ( 1992) Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Combe Saragosse : dossier de réalisation instruit en Préfecture (1982) Ecole de l'Arsenal, projet de transfert sur le site de la rue Granvelle : étude d'impact (1993) Révision du plan d'occupation des sols (POS) de Besançon, secteur Nord - 1ère et 2ème tranche : étude d'environnement par Eliane Houillon, paysagiste (1993) Notre Dame de la Charité du refuge, projet de reconversion du site : étude (1994)
Cote
433W1
 Date
1974-1999
 Lieu
Arsenal (école primaire de l'), Montrapon (pont de), Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), Chateaufarine (lieu-dit), Combe Saragosse (ZAC de la), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine :...
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagements : copies des dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD). - rues Picasso, Van Gogh et Dürer : notice de sécurité. - construction de logements étudiants. - immeubles de bureaux SCI le Molière. - espace culturel. - théâtre. - crédit immobilier.
Cote
354W42
 Date
1979-1992
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagements...
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, études générales. - Etude géotechnique (1976). - dossier de création : éléments de réflexion sur la ZAC, réflexions préliminaires sur les orientations d'urbanisme et la recherche du schéma d'aménagement, intervention des services techniques, critique de la proposition de la SEDD, rapport pour conseil municipal pour les accès (1977). - implantation des services administratifs (1978). - études de circulation (non daté). - propositions pour une ZAC à Planoise (document SEDD), non daté.
Cote
354W311
 Date
1976-1978
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, études...
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Zone d'aménagement concerté (ZAC) Louise Michel, sur le site des anciens abattoirs (projet d'implantation de la "City") : dossier concours de concepteurs avec notice de présentation des six projets des candidats (juin 1989), rapports de la commission technique relatif à la conformité des prestations, bilan financier prévisionnel (1989), présentation générale (1989)
Cote
433W5
 Date
1989
 Lieu
MICHEL, Louise (ZAC), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Louise Michel, sur...
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Quartier de Planoise, classement en Zone Franche Urbaine, réunions de suivi : comptes rendus de réunion, documents préparatoires, dossier de candidature déposé par la ville auprès du Ministère de la Ville et de la Rénovation Urbaine (2003-2005).
Cote
34W_GB33
 Date
2003-2005
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Quartier de Planoise, classement en Zone Franche Urbaine,...
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Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de plans de récolement (voirie, eau, assainissement) relatifs à l'opération (rue Madeleine Bress, 1999 ; chemin des Tilleroyes (1994-1996) ; rue Soeur Marcelle Baverey (1994) ; rue Gaspard Grely (1994) ; rue Soeur Jeanne Antide du Thouret (1994) ; rue Albert Thomas (1996) ; chemin école des Tilleroyes (1993-1994), plan de situation des voies et des rues (1996).
Cote
744W1
 Date
1993-1999
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 744W

  • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, construction d'une galerie technique (dossier SEDD). - entre l'avenue de Bourgogne et les PTT (tronçons P3, 24, 22, 21, 25) et collecteur primaire (tronçons 32.25, et 33.21) : pièces du marché n° 79.48 (1979-1983). - tronçon 19 à 14 : dossier de marché n° 86 C 017 (1986-1987). - aux abords du lycée : dossier de marché n° 79.13, essais de traction et de compression (1979). - tronçons 26, 27, 28, quartier central : dossier de marché n° 82.26 (1982-1990). - quartier lycée et quartier central (tronçons 11/27 et 24 / 26), aménagement secondaire : dossier de marché n° 81.27 (1981-1983). - dossier de marché n° 86 C 023, procs- verbaux d'essais de résistance mécanique sur bétons (1986-1995). ZAC de Planoise, décapage terre végétale (dossiers SEDD). - pièces du marché n° 87C 002 (1987-1991). - décapage zone centrale (secteur théâtre, PTT) : lettres de commandes, plans. - zone sud : plans, détail estimatif du dossier de consultation des entreprises (non daté). - fourniture de terre végétale : pièces marché n° 85 c 014 (1985-1986). - fourniture, transport et mise en stock de terre végétale : pièces de marché n° 84.192 (1984-1996).
Cote
354W307
 Date
1979-1995
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, construction...
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Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome Besançon - La Vèze : correspondance, notes, comptes rendus de réunions (2006-2008). Réunion du 11 janvier 2006 sur le traitement des ordures ménagères et les charges qui en découle : rapport, notes internes, délibérations (2006). Etude juridique sur deux schémas de relations entre la communauté et la ville de Besançon sur les ZAC Hauts de Chazals et Témis : rapport, comptes rendus de réunions, notes internes, correspondance (2006).
Cote
40W_GB6
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40W_GB

  • Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome...
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Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 1999 classées par volet (Chemin des sens, Musée du Temps, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs (1999).
Cote
492W23
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier SEDD). - Projet de poursuite des constructions (propositions pour une ZAC à Planoise) : note de présentation, études, plans, copies de conventions SEDD / Ville, notes (1977-1981). - Avants projets modifiés : plans, notes, comptes-rendus de réunions (concerne proposition d'implantation de courts de tennis, implantation de l'usine Superior et implantation de logements HLM) (1978-1981). - Travaux d'enrobés : dossier de marché SEDD n° 84.37 (1984-1989).
Cote
354W300
 Date
1977-1989
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier...
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Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise, chauffage urbain (dossier SEDD) : ordres de services du marché n° 67.11, plans (1986-1989). Zone d'Aménagemente Concerté (ZAC) de Planoise, circulation et signalisation (dossiers SEDD). - Fléchage de l'espace culturel : lettre de commande, plans (1990). - Fourniture de matériel de signalétique : dossier de marché n° 85 c 016 pour (1985). - Signalisation routière horizontale : lettre de commande (1984). - Fourniture du matériel de signalisation et et mise en service du matériel de commande et de micro régulation : dossier de marché n° 82.82 (1982-1984). - Signalisation supplémentaire des équipements : note, plan (1987).
Cote
354W309
 Date
1982-1990
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise, chauffage...
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Secteurs "Tilleroyes" et "Tilleroyes Sud", aménagement de zones d'habitation : études préalables, plans, relevés parcellaires (1987-1990 et 1998) ; école Jean Boichard (Tilleroyes), étude sur les perspectives d'évolution (1997) Zone d'aménagement concerté (ZAC) du domaine de Château Galland : étude de traitement paysagé des espaces publics (1993-1994) Document de commercialisation du domaine de "Château Galland" plaquette réalisée par la SEDD (1994)
Cote
433W6
 Date
1987-1994
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Secteurs "Tilleroyes" et "Tilleroyes Sud", aménagement...
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Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, quartier des Epoisses (dossiers SEDD). - Réseau électricité basse tension : marché n° 67.36 (1967-1970). - Construction du poste de transformation E1 : marché n° 67.30 (1967). - Parking trottoirs bordures : dossier de marché (non numéroté) (1967). - Assainissement des bâtiments HLM : marché n° 67.01 (1967-1969). - Voirie secondaire, 3ème tranche, 1er lot, rues Artois et Ile de France : marché n° 67.05 (1967). - Réseau d'eau, fourniture de supports de canalisations : marché n° 67.08 (1967). - Réseaux eau et gaz : marché n° 67.13 (1967-1970). - Assainissement Collège d'Enseignement Secondaire et Collège d'Enseignement Technique Diderot : marché n° 67.19 (1967-1968). - Construction de mur de soutènement : marché n° 67.25 (1967-1969).
Cote
354W285
 Date
1967-1970
 Lieu
DIDEROT (collège), Artois (rue d'), Epoisses (quartier), Ile de France (avenue de l'), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
78

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi du volet "Chemin des sens et de la création" : extraits de délibération, convention Ville/Association "Chemin des sens" (8 juillet 1999, copie), convention Ville / Chambre de Commerce et d'Industrie (22 février 2000, copie), documents de suivi comptable, calendrier prévisionnel du projet, document de présentation du projet, factures (copies, 1998-1999), correspondance, comptes rendus du comité de pilotage (1997-1998), comptes rendus de travail de la municipalité, documents de présentation de l'association "Chemin des sens", dossier de presse, rapport de synthèse de la journée d'étude "Réflexions et échanges autour d'une maison de l'artisanat de Besançon (28 février 1999), feuille de liaison "Chemin des sens et de la création artisanale" n° 1 à 9 (1997-1998).
Cote
492W10
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, construction : plans, communication de M. Nappey, sous-dossier financier (1965), résultats de l'examen du dossier par le comité 2 ter du Fonds de développement économique et social (FDES), note technique, état prévisionnel des dépenses et des recettes (1966), rapport de présentation du bilan révisé (1968), correspondance avec la SEDD (Société d'Equipement du Département du Doubs), bilan prévisionnel (1969-1975), proposition de limitation de la ZUP, 2nde révision du bilan (1975)
Cote
88W76
 Date
1965-1975
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, construction...
80

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Mise en oeuvre et suivi pour les années 1995 à 1997 : correspondance, notes, documentation, comptes rendus de réunion, brochure de présentation du projet datée d'avril 1995 (1995-1997).
Cote
492W2
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...