« A la loupe » (2023)   

Alors que la Franche-Comté vient d’être rattachée à la France par le Traité de Nimègue en 1678, le roi Louis XIV choisit Besançon comme capitale de la nouvelle province, à la place de Dole. Les cartes de l’organisation administrative et juridique de la ville sont rebattues par cette nouvelle situation qui voit l’arrivée d’institutions telles que le Parlement, l’Intendance et le gouvernement militaire. Le roi affirme ses possessions, la ville voit le pouvoir de ses institutions diminuer (gouvernement et maison commune). Le système, séculaire, d’élection annuelle par les citoyens des quatorze co-gouverneurs et vingt-huit notables disparaît.

Le soleil caresse la Franche-Comté de ses rayons

Fière de son autonomie communale, la ville reste, jusqu’à la conquête, une enclave au sein de la Franche-Comté, appelée aussi le Comté de Bourgogne. 

1668, première conquête

En 1665, la mort du roi Philippe IV d’Espagne réveille les envies de conquête de Louis XIV. Le Roi-Soleil réclame au titre d’héritage – et de dot – de son épouse Marie-Thérèse, fille aînée du souverain espagnol, un ensemble de territoires et de places fortes situés stratégiquement au nord et à l’est du royaume de France (Brabant, Luxembourg, Anvers, Namur, Franche-Comté, etc.). C’est le prétexte sur lequel il s’appuie pour déclarer ce que l’on appelle « la guerre de Dévolution » au printemps 1667. Les armées françaises conquièrent la province très rapidement, au terme de quelques semaines de batailles et de sièges. Besançon est assiégée le 6 février 1668 au soir. Deux jours plus tard, à 8 heures du matin, la ville capitule. La porte d’Arènes s’ouvre devant l’armée du grand Condé. 

Monnaie d’échange pour le Traité d’Aix-la-Chapelle (2 mai 1668), la Franche-Comté est finalement rendue aux Espagnols au profit de places fortes du nord (Lille, Tournai, Douai, Armentières, etc.). Le 9 juin 1668, les troupes françaises quittent Besançon qui n’a été occupée que quelques mois.

L’intendant : les yeux et les oreilles du roi

Ces commissaires départis, comme on les appelle quelquefois, assurent l’administration du royaume dans chaque province et assoient l’autorité du souverain. Personnage puissant, l’intendant bénéficie de pouvoirs étendus afin de faire respecter l’ordre du roi en matière de police, de justice et de finance. À ce titre, il a la lourde responsabilité de fixer, répartir et percevoir l’impôt, d’assurer la subsistance alimentaire des habitants de la province, de contrôler l’application des ordonnances qui régissent le commerce extérieur, de valider ou invalider l’élection des magistrats municipaux, de prévoir les grands travaux à financer... 

Dans le domaine policier, il garantit la bonne entente entre la population et les garnisons, et doit veiller à la sécurité publique. Ce haut fonctionnaire juriste et formé à la magistrature peut siéger comme maître des requêtes au conseil d’État ; il préside au tribunal et contrôle les officiers de justice de sa province.

Enfin, en Franche-Comté, l’intendant cumule une responsabilité supplémentaire : celle de garantir les vivres des troupes et des travaux de fortifications.

Nouvelle intendance, nouveau quartier

À son arrivée en 1761, Charles-André de Lacoré emménage à l’hôtel de Balme où loge l’intendant depuis une cinquantaine d’années. Dynamique et visionnaire, Lacoré impulse de nombreux projets pour moderniser la province et réaménager sa capitale. C’est ainsi qu’à partir de l’hiver 1770-71, la construction d’une nouvelle intendance s’engage, avec le concours de la municipalité, soucieuse de participer aux embellissements de la ville. Le choix du terrain se porte sur l’ouest de la Boucle, dans la bannière Chamars, jusque-là peu lotie malgré le percement récent de la rue Neuve – actuelle rue Nodier (1739).

Après avoir consulté Henri Frignet, ingénieur en chef des États de Franche-Comté, l’intendant se tourne vers l’architecte Victor Louis (1731–1800) qui dresse les plans d’un hôtel particulier entre cour et jardin, plans qui font cohabiter espaces publics et privés, de manière distincte et hiérarchisée. Passé par l’Académie royale, Victor Louis y avait décroché le Grand prix d’architecture en 1755, qui lui avait permis de séjourner à la Villa Mancini à Rome, entre 1756 et 1759. Actif à Bordeaux où il construit le théâtre au moment de l’érection de l’intendance bisontine, Victor Louis fait parvenir ses plans à Nicolas Nicole qui supervise le chantier sur place. 

Représentant du « retour à l’antique » en architecture, Victor Louis utilise la forme de l’arc de triomphe pour le portail donnant sur la rue, et celle du temple grec à colonnes ioniques cannelées et à fronton triangulaire pour l’entrée dans la cour. À l’arrière se déploie un imposant avant-corps central en forme de rotonde tourné vers le jardin, solution adoptée pour les hôtels d’intendance construits à cette période. Achevée en 1777, la nouvelle intendance est occupée par Lacoré dès l’été. Depuis le début du XIXe siècle, elle est occupée par la préfecture.

Des justiciers en perruque

De Dole à Besançon

Véritable organe de gouvernement, le Parlement établi à Dole avant la conquête est une cour de justice autant qu’un conseil politique, œuvrant étroitement avec le gouverneur pour administrer la Franche-Comté. Jusqu’à la conquête du Comté, en tant que ville libre, Besançon jouit d’une situation particulière puisqu’elle échappe à la juridiction du Parlement dolois. 

La conquête rebat les cartes de cette organisation. C’est le Parlement qui chapeaute toute l’organisation judiciaire de la nouvelle province française, y compris Besançon. S’il conserve des attributions administratives, le nouveau Parlement n’a plus les mêmes pouvoirs après l’annexion française. Désormais, son rôle est avant tout judiciaire, en tant que cour souveraine, et sa principale mission est d’adapter l’ancien droit comtois au nouveau droit français. Politiquement, il bénéficie du pouvoir de « remontrances » – c’est-à-dire qu’il peut contester les édits et les lettres patentes émanant du pouvoir royal avant leur enregistrement. Usant souvent de sa prérogative, le Parlement bisontin s’érige comme défenseur des libertés comtoises en s’opposant à plusieurs reprises aux décisions du roi au cours du siècle.

Un parlement cabochard

À Besançon, le Parlement se fait le défenseur des immunités et privilèges de la province. Ses actes de résistance contre le pouvoir royal, en faveur des Comtois, lui offrent une grande popularité, en particulier auprès des Bisontins. Il traverse plusieurs crises politiques assez graves dont les conséquences vont jusqu’à l’exil des membres frondeurs. La crise la plus longue et importante débute en 1757 lorsqu’ils refusent l’enregistrement d’un nouvel impôt. Après l’exil de huit d’entre eux, le conflit s’intensifie lors de la nomination à la tête du Parlement, comme premier président, de l’intransigeant intendant Bourgeois de Boynes. 

Peu apprécié des Bisontins malgré ses qualités de brillant administrateur, ce dernier tente vainement de faire passer les réformes en force. En janvier 1759, trente parlementaires réfractaires à ses injonctions sont condamnés au « Grand exil » aux quatre coins du royaume. Cible de violents pamphlets, Bourgeois de Boynes démissionne finalement en 1761 et quitte la province pour devenir conseiller d’État, puis ministre d’État.

Siéger en grande pompe

En 1676, le Parlement investit les locaux occupés par le magistrat municipal dans le deuxième corps de bâtiment de l’hôtel de ville (actuel palais de Justice). Construit à partir de 1582 d’après les dessins du menuisier Hugues Sambin (v. 1520 – 1601), ce bâtiment possède l’une des plus remarquables façades renaissantes de la région. Initialement relié au premier corps de bâtiment de l’hôtel de ville, le bâtiment accueille, jusqu’à la conquête, la justice de la vicomté et de la mairie.

Dès leur installation, les parlementaires se plaignent de l’état de délabrement du bâtiment et dénoncent son exiguïté, si bien qu’autour de 1700, on envisage d’importants travaux de réaménagement. Ces derniers sont nécessaires pour accueillir les nombreux officiers de justice, toutes les juridictions, les archives et les prisons. L’intendant Charles Deschiens de la Neuville commande à l’architecte Jean-Pierre Galezot (1686-1742) les plans d’un nouveau Parlement. Afin de financer le projet fort coûteux et sans cesse repoussé pour cette raison, la province est taxée d’une imposition spéciale à partir de 1730, pour quatre ans.

C’est finalement entre 1734 et 1746 que les travaux sont menés sur les plans de Galezot, repris par Jean Querret (1703-1788), nouvel architecte missionné par l’intendant Barthélémy de Vanolles. Les travaux consistent surtout en la construction de trois nouvelles chambres d’audience, élevées sur les jardins de la ville donnant à l’arrière du bâtiment. À l’issue du réaménagement, le bâtiment contient, au rez-de-chaussée, les cellules et les cachots, le logement du gardien, la salle d’interrogatoire et celle de torture. Le premier étage accueille l’administration (greffes et archives) et les quatre chambres d’audiences.

La Grand’chambre ou chambre des audiences solennelles est la plus majestueuse de l’édifice par ses dimensions imposantes (25 mètres de long pour plus de 12 mètres sous plafond). Sous l’Ancien Régime, le décorum est renforcé par la multitude des robes pourpres des parlementaires. Éclairée par dix grandes baies, la chambre a conservé ses boiseries de style rocaille en chêne, datant de l’aménagement du XVIIIe siècle. Trophées, attributs de la justice et des arts décorent les autres panneaux sculptés. Censée pouvoir accueillir le roi à tout moment, la salle est pourvue d’un trône et majestueusement décorée de tapisseries. Ces dernières sont détruites à la Révolution lors de l’autodafé ordonné le 20 prairial an II (8 juin 1794).

L’édifice subit de lourdes transformations au cours du XIXe siècle, menées par Alfred Ducat (1827–1898). L’architecte perce la rue Hugues Sambin, séparant définitivement les corps de bâtiment de l’hôtel de ville et du palais de justice, et fait élever les deux pavillons encadrant la façade du XVIe siècle. Une cour est aménagée à l’intérieur du bâtiment, monumentalisée par un large escalier à double révolution.

Vicomte-mayeur, échevins et conseillers

Jusqu’en 1668, Besançon jouit d’une situation privilégiée. Ville libre, elle relève directement de l’empereur, puis du roi d’Espagne – entre 1654 et 1674 –, et fonctionne avec ses institutions, son gouvernement et sa maison commune. Elle n’est pas soumise à la juridiction du parlement dolois. Cette petite « république » est dirigée par quatorze co-gouverneurs, soit deux représentants par bannière, et vingt-huit notables, qui sont élus chaque année par les citoyens de la ville. 

La réorganisation administrative impulsée par Louis XIV à la suite de la conquête met fin à cette période de libertés communales. Le système électif change, les attributions du magistrat municipal sont réduites.

D’un système démocratique enviable…

Avant la conquête, ce sont les gouverneurs et les notables qui régissent la ville. De la défense de la cité aux questions de salubrité, de maintien de l’ordre ou de moralité publique, le magistrat municipal administre la ville, légifère, rend la justice, prélève les taxes et les impôts, etc. L’assemblée siège trois fois par semaine le matin, et l’après-midi selon les besoins : les lundis pour régler les affaires de police, les mercredis pour régler celles de justice et les vendredis pour statuer sur les questions économiques.

Chaque 24 juin au matin, une assemblée générale des citoyens se réunit pour nommer vingt-cinq à soixante personnes pour chaque bannière, que l’on appelle les procureurs ou syndics. Ces derniers élisent ensuite, à bulletin secret, quatre « honorables personnages » ou notable par bannière, c’est-à-dire vingt-huit au total. 

L’après-midi de la même journée, ces vingt-huit désignent parmi eux un président et chacun propose le nom de deux personnes qu’il souhaite voir au gouvernement.

Quelques jours après, ils procèdent au dépouillement des votes. Ce sont les quatorze premiers en nombre de voix qui accèdent au titre de « gouverneur », soit deux pour chaque bannière. Chaque cogouverneur occupe ensuite la présidence durant une semaine. Les Vingt-huit, quant à eux, contrôlent les décisions des cogouverneurs et détiennent le pouvoir de renouveler totalement le magistrat en période de trouble.

Malgré ce système électif, relativement démocratique, certaines familles – bisontines depuis plusieurs générations, quasiment toutes nobles et aisées – accaparent les charges municipales.

… à une oligarchie municipale

Le 26 août 1676, Louis XIV, par lettres patentes, bouleverse profondément cette organisation. La ville perd son autonomie et son pouvoir communal, en même temps que le droit d’élire son magistrat. Les nouvelles institutions (Parlement, intendant et gouverneur) absorbent la plupart des anciennes attributions de la commune. Les gouverneurs et les notables sont remplacés par un conseil composé de trois échevins et seize conseillers, ayant à leur tête un maire, en qualité de vicomte-mayeur. Le maire, également lieutenant de police, exerce la « mairie », c’est-à-dire la justice municipale de première instance, pour des affaires diverses allant du civil au criminel. Le Magistrat ne juge plus souverainement et en dernier ressort puisque les appels sont portés au bailliage et au Parlement. 

Les élections sont soumises au contrôle de l’intendant. À partir du 31 décembre 1676, pour chaque fin d’année, vingt notables sont tirés au sort parmi les plus anciennes familles bisontines et deux le sont parmi les conseillers du Parlement. Ce sont eux qui désignent ensuite le conseil municipal pour l’année.

En août 1692, une nouvelle décision de Versailles vient contredire cette organisation. Le roi instaure en Franche-Comté la vénalité des charges de maires et d’assesseurs, c’est-à-dire l’achat des fonctions municipales, à l’image du reste du royaume. Les offices, payés par les membres en place de la municipalité, deviennent leur propriété, leur permettant de rester au Magistrat tant qu’ils le souhaitent. Cette vénalité des charges conditionne de fait l’oligarchie, les élections n’étant plus qu’une redistribution des sièges. Lorsqu’un membre du gouvernement décède en charge, sa famille est remboursée par le successeur – approuvé par l’intendant – de la somme que le magistrat décédé a versée au roi.

Le visage social du magistrat se modifie avec ce nouveau système. Les vignerons, qui constituaient au XVIe siècle une sorte de contrepouvoir, sont remplacés par les marchands, les avocats et les militaires. Désormais, la majorité des élus est noble.

Les registres municipaux, un fonds précieux pour l’historien 

Les archives municipales renferment d’autres fonds permettant de documenter la ville, à l’instar des registres de comptes municipaux de 1388 à 1790 mentionnant toutes les recettes et dépenses de la commune. 

En outre, un important ensemble de dessins et de plans permet d’avoir connaissance des demandes d’autorisations de modifications de façades validées ou non par l’architecte-voyer de la Ville entre la fin du XVIIe siècle et 1790. C’est ce que l’on appelle les « requêtes en voierie ».

L’hôtel de ville du Moyen Âge à la Révolution

À partir de 1290, dotée d’un statut de ville libre d’empire, la commune bisontine acquiert progressivement une autonomie politique et des responsabilités de plus en plus variées sur des domaines très étendus. Au fil de l’accroissement des compétences, le Magistrat ressent la nécessité de se réunir dans un « hôtel consistorial » à la hauteur de sa puissance. Après avoir occupé plusieurs maisons en ville, c’est aux alentours de 1393 que la Commune s’installe dans un hôtel de ville logé sur la place Saint-Pierre.

Entre le XIVe et le XVIe siècle, la ville fait l’acquisition de plusieurs terrains afin d’ériger une tour « devant l’ostel commun » entre les années 1430 et 1470, puis de faire bâtir une nouvelle maison commune. Le chantier, dirigé par Richard Maire († 1585), architecte ayant œuvré pour la famille Granvelle, s’échelonne entre 1568 et 1573. L’hôtel de ville arbore une façade à la mode du XVIe siècle, ornée de puissants bossages rythmés par les couleurs de la pierre calcaire de Besançon. Jusqu’à la Révolution, la niche flanquant l’entrée est décorée d'une statue en bronze de l’empereur Charles Quint. Celle-ci est fondue, en même temps que les cloches de la ville, en 1792.

Avant la conquête, l’hôtel de ville représente la puissance communale, hébergeant tous les symboles du pouvoir : les sceaux, le trésor, les archives, l’atelier monétaire, etc. La place Saint-Pierre est un lieu de rassemblement privilégié pour la population qui s’y réunit lors des élections, des événements importants et pour assister à la sentence des condamnés sur le « pilory » ou sur l’échafaud. 

Après la conquête, la place nécessite de nouveaux aménagements à la hauteur du statut de capitale de province de la ville, de l’accroissement de la population et du besoin d’espace qui en découle. Tout au long du siècle, les architectes et artistes de la ville imaginent de faire usage de la place Saint-Pierre pour glorifier le pouvoir royal. 

Dès 1685, l’intendant incite les édiles bisontins à honorer le souverain d’une statue. Si le projet n’aboutit pas, la proposition réapparaît plusieurs fois au cours du siècle. Lors du concours organisé par l’Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts en 1769-70, qui interroge les candidats sur « les embellissements dont la ville de Besançon est susceptible », l’un d’entre eux imagine un vaste programme de place royale, inspiré de précédents français comme Metz, Nancy et Bordeaux. Totalement repensée, la place imaginée par le candidat bénéficie d’une ordonnance de façades régulière et d’un espace plus ample, grâce à la destruction de la vieille église Saint-Pierre et à la reconstruction de la façade du « palais municipal ». Selon les exemples parisiens de la place Dauphine ou de la place des Vosges, il imagine de placer une statue de Louis XV au centre. 

Besançon Ville d’art et d’histoire – Direction Patrimoine Historique

Bibliographie

Jacques BARTHELEMY [et al.], Des Intendants du Roi aux Préfets de la République : L'hôtel de la Préfecture de Franche-Comté, Besançon, éd. du Sekoya, 2008

Colette BROSSAULT, Les intendants de Franche-Comté, 1674-1790, Paris, La boutique de l’histoire, 1999

Pierre CHAUVE (dir.), Plans et vues de Besançon. Implantation et évolution de la ville jusqu’à la Révolution, Les Cahiers de la renaissance du Vieux Besançon, Besançon, Renaissance du Vieux Besançon, n°6, 2004

Lionel ESTAVOYER, Besançon au Siècle des Lumières : évocation d’une capitale provinciale à travers ses réalisations artistiques et monumentales, Besançon, Cêtre, 1977

Claude FOHLEN (dir.), Histoire de Besançon, 2, De la conquête française à nos jours, Paris, Nouvelle librairie de France, 1964-1965

Maurice GRESSET, Le Monde judiciaire à Besançon : de la conquête par Louis XIV à la révolution française (1674-1789), Lille, Université Lille III, thèse, 1975

Charlotte LEBLANC, « Besançon ville libre du Saint-Empire à l’Espagne, 1477-1678 », Besançon. Notice générale II, La formation de l’espace urbain des origines à nos jours, Collection Atlas historique des villes de France, Bordeaux, Ausonius éditions, à paraître

Yohan RIMAUD (dir.), Le beau siècle : la vie artistique à Besançon de la Conquête à la Révolution (1674-1791), Besançon, Musée des beaux-arts et d’archéologie, Paris, In Fine, 2022

Christiane ROUSSEL, Besançon et ses demeures, Lieux dits, 2013

D’autres "à la loupe" pour découvrir divers aspects de la vie municipale bisontine : 

•  "Le conseil municipal date de 1290"
• "Le coffre des Archives municipales (XVIe siècle)"
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