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  1. Résultat n°1

    Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

    Date

    1981-1983

    Cote

    86W35

    • Contexte : 86W

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  2. Résultat n°2

    SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

    Date

    2007

    Cote

    34W_GB46

    • Contexte : 34W_GB

    • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  3. Résultat n°3

    Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial de promotion de l'apprentissage et de l'alternance piloté par la Mission Locale : dossier de suivi (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    34W_GB38

    • Contexte : 34W_GB

    • Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  4. Résultat n°4

    Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1978-1986)

    Date

    1978-1987

    Cote

    86W26

    • Contexte : 86W

    • Affaires générales : correspondance, divers documents...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  5. Résultat n°5

    Ville de Besançon, statistiques économiques : listes des entreprises classées par nombre de salariés, évolution de l'emploi, répartition des entreprises par secteurs d'activité, marché de l'emploi, demandeurs d'emploi

    Date

    1985-1988

    Cote

    86W80

    • Contexte : 86W

    • Ville de Besançon, statistiques économiques : listes...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  6. Résultat n°6

    Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

    Date

    1973-1987

    Cote

    86W58

    • Contexte : 86W

    • Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales :...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  7. Résultat n°7

    Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils, redynamisation de la vie économique, médiation socio-économique, demande d'aide au titre du FRE (fonds de revitalisation économique), mobilisation de crédits financiers pour des opérations de création d'activité : bilan d'expérimentation , notes d'intention, notes de synthèses, tableaux de statistiques

    Date

    1998-2000

    Cote

    401W12

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  8. Résultat n°8

    Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

    Date

    1986

    Cote

    86W19

    • Contexte : 86W

    • Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  9. Résultat n°9

    Commissariat à l'industrialisation et au développement économique en Franche-Comté, création : études, notes, correspondance

    Date

    1997

    Cote

    474W30

    • Contexte : 474W

    • Commissariat à l'industrialisation et au développement...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  10. Résultat n°10

    Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie marchande des "408", suivi du dossier suite à l'incendie du 17 mars 2002 : correspondance, rapports, mémoires (2002).

    Date

    2002

    Cote

    539W51

    • Contexte : 539W

    • Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  11. Résultat n°11

    Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    86W33

    • Contexte : 86W

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  12. Résultat n°12

    VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

    Date

    1969-1980

    Cote

    86W72

    • Contexte : 86W

    • VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  13. Résultat n°13

    Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la SCI MELIPER (10 décembre 1999) - autorisation de prise de possession de locaux dans le bâtiment "X" à Messieurs Feuvrier et Cordier (1999) - pas d'acte de cession - cession d'un terrain à bâtir aux sociétés BATIFRANC et CIAL FINANCES - financière JEANBRUN (8 juillet 1998) - acquisition d'un ensemble immobilier vendu par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Espaces industriels de Palente" (7 juillet 1998) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la société BATIFRANC - SERCOM - USIMICRON (7 juillet 1998) - (deux pochettes) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (12 mai 1995) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (23 février 1998) - cession d'un terrain à bâtir à la société AGCI (CBGM) (2 janvier 1991) - cession d'un terrain à bâtir à la SCI VERPRIM (28 septembre 1990) - cession au "groupe des industries métallurgiques, microtechniques et connexes du Département du Doubs" (GIMM) (4 septembre 1990) - cession d'un terrain à bâtir à la SARL "Arc en ciel" (27 juin 1990)

    Date

    1995-1999

    Cote

    481W20

    • Contexte : 481W

    • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
    • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  14. Résultat n°14

    Relations avec l'entreprise de transports "Jantet", chemin de l'Escale : correspondance (1982-2002) ; contentieux.- affaire Granvoinet Tournier contre la ville de Besançon, recours en annulation contre deux autorisations de travaux délivrées à la société Jantet (aménagement d'un parking poids lourds) : correspondance, copie du jugement (2001)

    Date

    1982-2002

    Cote

    474W24

    • Contexte : 474W

    • Relations avec l'entreprise de transports "Jantet",...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  15. Résultat n°15

    IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.

    Date

    1997-2002

    Cote

    5W_GB19

    • Contexte : 5W_GB

    • IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  16. Résultat n°16

    Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

    Date

    1985

    Cote

    86W18

    • Contexte : 86W

    • Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  17. Résultat n°17

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2004).

    Date

    2004

    Cote

    5W_GB36

    • Contexte : 5W_GB

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  18. Résultat n°18

    Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon : correspondance, comptes rendus de réunion, comptabilité, rapports d'activité

    Date

    1982-1991

    Cote

    86W117

    • Contexte : 86W

    • Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  19. Résultat n°19

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Date

    2005-2007

    Cote

    539W120

    • Contexte : 539W

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  20. Résultat n°20

    Interventions économiques (présence de la ville à Micronora en 1996) : dossier de préparation ; documents de communication économique élaborés par le service communication : plaquettes, bilans, correspondance (1998-2006) ; dossier "le développement économique d'une capitale régionale, Besançon, dossier IRADES, Université de Franche Comté (1996)

    Date

    1996-2006

    Cote

    455W19

    • Contexte : 455W : Activités du service Communication et dossiers...

    • Interventions économiques (présence de la ville à Micronora...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  21. Résultat n°21
    Affaire Lip : coupures de presse (locale, régionale, nationale), tracts syndicaux, bulletin d'information des travailleurs de chez Lip "Lip Unité".

    1 media

    Affaire Lip : coupures de presse (locale, régionale, nationale), tracts syndicaux, bulletin d'information des travailleurs de chez Lip "Lip Unité".

    Date

    1973-1974

    Cote

    465W15

    • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

    • Affaire Lip : coupures de presse (locale, régionale,...

    Producteur :

    SERVICE DOCUMENTATION

  22. Résultat n°22

    Correspondance au départ et notes : chrono (1982).

    Date

    1982

    Cote

    86W15

    • Contexte : 86W

    • Correspondance au départ et notes : chrono (1982).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  23. Résultat n°23

    Société française de chronométrie et de microtechnique de Besançon, organisation du congrès international de chronométrie de 1985 : correspondance, subvention municipales

    Date

    1983

    Cote

    86W89

    • Contexte : 86W

    • Société française de chronométrie et de microtechnique...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  24. Résultat n°24

    Correspondance au départ : chrono (1978).

    Date

    1978

    Cote

    86W2

    • Contexte : 86W

    • Correspondance au départ : chrono (1978).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  25. Résultat n°25

    SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo Plastique Industrie), dossier de suivi de l'entreprise : délibération municipale relative à la cession par la commune de Besançon de locaux situés 8 rue Einstein (anciens locaux de l'entreprise "Clean Way") daté du 15 mai 1995, articles de presse, historique du projet, note, correspondance, dossier relatif à l'extension des locaux de l'entreprise (1994-2003). AUDEMAR Piguet, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'installation d'un service après-vente : compromis de vente d'un terrain situé sur le Parc d'Activité Lafayette (1999, copie), correspondance, note, compte-rendu de réunion, plaquettes de présentation de l'entreprise.

    Date

    1999-2001

    Cote

    5W_GB7

    • Contexte : 5W_GB

    • SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  26. Résultat n°26

    Relations Ville de Besançon / compagnons du devoir : correspondance, notes, journal de l'association "Compagnons du devoir" (2004).

    Date

    2004

    Cote

    539W40

    • Contexte : 539W

    • Relations Ville de Besançon / compagnons du devoir...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  27. Résultat n°27

    Projet "salles propres" (travail en atmosphère propre, facteur de qualité et vecteur de développement des microtechniques ; sensibilisation des entreprises à la problématique de l'environnement contrôlé) : enquêtes, notes, études, comptes rendus de réunions, correspondance avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs

    Date

    1997-2001

    Cote

    474W12

    • Contexte : 474W

    • Projet "salles propres" (travail en atmosphère propre,...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  28. Résultat n°28

    Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession d'emplacements de parkings à la sci "VALENTINE 2003" ((23 février 2006) - cession d'un local professionnel du rez de chaussée du bâtiment "Z" à la SARL DIXI (23 février 2006) - cession à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI) de locaux professionnels à usage de parking (7 janvier 2005) - cession à la ville de Besançon de locaux professionnels et d'emplacements de parking (7 janvier 2005) - opération de clôture de la ZAC : notes internes (2004) - cession des locaux "Clicherie Comtoise" : correspondance (2004)

    Date

    2005-2006

    Cote

    481W23

    • Contexte : 481W

    • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
    • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  29. Résultat n°29

    Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

    Date

    1989-1991

    Cote

    86W37

    • Contexte : 86W

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  30. Résultat n°30

    Protocole ARTT (aménagement et réduction du temps de travail), négociations et mise en place : documents de travail (2001).

    Date

    2001

    Cote

    34W_GB14

    • Contexte : 34W_GB

    • Protocole ARTT (aménagement et réduction du temps de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  31. Résultat n°31

    Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), création, gestion, relations avec la Chambre de Commerce du Doubs et la ville de Besançon : correspondance, comptes-rendus de réunions, extraits de délibérations du conseil municipal de Besançon, extraits de délibérations du comité de syndicat, arrêté préfectoraux (notamment de création du syndicat, 29 mai 1985), comptes-rendus de réunions des commissions, du comité du syndicat, budget du syndicat (1985-1988) SMEIB, commercialisation : correspondance, comptes-rendus des réunions de la commission "commercialisation" (1986-1988) SMEIB, manifestation de clôture de l'opération d'aménagement de l'espace industriel (28 et 29 novembre 2003: dossier d'organisation, dossier de presse, correspondance (2003) ; SMEIB : coupures de presse (1985-1989) Cession des locaux anciennement occupés par l'entreprise "Régie Networks" à la société "Vector" : délibération, compromis de vente, correspondance, estimation du domaine (2001)

    Date

    1985-2003

    Cote

    481W1

    • Contexte : 481W

    • Création du syndicat
    • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  32. Résultat n°32

    Primes et aides au développement économique : documentation et correspondance (1976-1978) ; bilan des permis de construire accordés pour des locaux industriels ou commerciaux (1977-1981) ; SCET (société centrale pour l'équipement du territoire) : correspondance (1972-1981) ; Zones industrielles Roche-lez-Beauprés / Thise (1971-1978), Saint Vit (1980-1988) ; secteurs de Montboucons et des Justices (1982); carrière d'Avanne/Aveney (1984-1988), relations avec la ville : correspondance.

    Date

    1971-1988

    Cote

    86W116

    • Contexte : 86W

    • Primes et aides au développement économique : documentation...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  33. Résultat n°33

    Opération "renouveau économique de Besançon" : dossier de presse (présentation des entreprises du génie bio-médical), plaquettes des entreprises

    Date

    1994-1995

    Cote

    474W21

    • Contexte : 474W

    • Opération "renouveau économique de Besançon" : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  34. Résultat n°34

    Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1972-1982)

    Date

    1972-1982

    Cote

    86W25

    • Contexte : 86W

    • Affaires générales : correspondance, divers documents...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  35. Résultat n°35

    Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès du District du Grand Besançon : notes, extraits du registre de délibération du conseil districal et du conseil municipal, correspondance (1999-2001). - Société Nouvelle de Défroissage et Repassage (SNDR), installation de l'entreprise dans les anciens locaux des usines textiles Weil aux Tilleroyes (1999-2000). - Lip précision Industrie, aide exceptionnelle à l'investissement immobilier (2001). - Société Héméris, projet de raccordement au réseau Lumière (2001). - S.A. Chays, projet d'installation d'une usine d'alimentation animale (2001). - S.A. R. Bourgeois (2001). - Cobra International (commune de Pelousey), construction d'un bâtiment industriel pour la fabrication et la commercialisation d'articles de maroquinerie et de bracelets de montre (2001).}

    Date

    1999-2001

    Cote

    5W_GB38

    • Contexte : 5W_GB

    • Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  36. Résultat n°36

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2005).

    Date

    2005

    Cote

    5W_GB37

    • Contexte : 5W_GB

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  37. Résultat n°37

    Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), ravalement des façades des bâtiments X et Z : dossier de marché (titulaire COLA), plans, déclaration de travaux

    Date

    2000

    Cote

    481W9

    • Contexte : 481W

    • Travaux : plans, dossiers de marchés publics,
    • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  38. Résultat n°38

    Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de R à S) : correspondance

    Date

    1971-1992

    Cote

    86W68

    • Contexte : 86W

    • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  39. Résultat n°39

    Plan de développement de l'emploi pour un développement durable et maîtrisé, propositions de la ville de Besançon pour un plan de redéploiement économique de l'agglomération : fiches techniques, délibérations du conseil municipal, correspondance, notes, études

    Date

    1999

    Cote

    474W11

    • Contexte : 474W

    • Plan de développement de l'emploi pour un développement...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  40. Résultat n°40

    BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).

    Date

    1996-2002

    Cote

    5W_GB6

    • Contexte : 5W_GB

    • BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT