ACTION SOCIALE - Recherche

Résultat n°1
Cité des Acacias : bilans d'activité.

Date

1990-1999

Cote

521W210
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.3. Cités de Besançon
- 4.3.1. Cité des Acacias
- Cité des Acacias : bilans d'activité.
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°2
Aides financières : dossiers individuels T.

Date

2001

Cote

521W100
- Contexte : 521W
- 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
- 3.5. Aides financières
- Aides financières : dossiers individuels T.
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°3
Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757

Date

1990

Cote

323W66
- Contexte : 323W
- Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°4
Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

2000-2001

Cote

521W42
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.3. Commission locale de coordination des actions...
- Commission locale de coordination des actions sociales...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°5
Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place de réseaux de solidarité (animation à domicile) : notes, bilans, correspondance (relations avec CRAM).

Date

1992

Cote

521W51
- Contexte : 521W
- 2. ACCES AUX DROITS
- 2.3. Aides aux personnes âgées
- Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°6
Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier de projets

Date

1985-1986

Cote

571W82
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, informatisation :...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°7
Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers individuels des personnes sorties - BMT.

Date

2000

Cote

521W233
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
- Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°8
Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550

Date

1990

Cote

323W67
- Contexte : 323W
- Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°9
Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.

Date

1993

Cote

521W193
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.7. Relogement
- Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°10
Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel, mise en place et fonctionnement : plans, dossiers de subventions, correspondance, conventions d'occupation des locaux.

Date

1996-1998

Cote

521W228
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.2. Centre social de la Grette
- Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°11
Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre des handicapés au travail pour 1980, budget supplémentaire du CHT et de l'EPJ pour 1981

Date

1965-1981

Cote

248W6
- Contexte : 248W
- Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°12
Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.

Date

1999

Cote

521W247
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°13
Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 1998, budgets annexes (Centre des handicapés au travail, CHAT, n°1 à108)

Date

1998

Cote

549 W 12
- Contexte : 549W
- Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°14
Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).

Date

1984-1999

Cote

521W188
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.6. Logements conventionnés
- Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°15
Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1997 (bilans globaux par action, structure, activité et quartier).

Date

1997

Cote

521W146
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.1. Politique sociale dans les territoires
- 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
- Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°16
Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

Date

1998-2004

Cote

521W239
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°17
Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).

Date

2002

Cote

521W173
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
- Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°18
Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)

Date

2003

Cote

521W19
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.2. Chrono
- Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°19
Centre social des Acacias, gestion financière : versement des prestations de service social de la CAF, budget, compte administratif.

Date

1994-2000

Cote

521W224
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.1. Centre social des Acacias
- Centre social des Acacias, gestion financière : versement...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°20
Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°172 à 220.

Date

2001

Cote

690W4
- Contexte : 690W
- Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°21
Centre social de la Grette, organisation d'activités : correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1999-2002

Cote

521W226
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.2. Centre social de la Grette
- Centre social de la Grette, organisation d'activités...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°22
Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 1 à 83

Date

1990

Cote

323W55
- Contexte : 323W
- Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°23
Contrat de ville, mise en place et programmation : - charte programmative, délibérations du conseil d'administration du CCAS, programme d'action, protocole d'accord (ville / Etat).

Date

1993-1994

Cote

521W130
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.1. Politique sociale dans les territoires
- 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
- Contrat de ville, mise en place et programmation :...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°24
Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 1998 (budget primitif) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration

Date

1997-1998

Cote

549 W 16
- Contexte : 549W
- Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°25
Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°270 à 449.

Date

1993

Cote

521W198
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
- Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°26
Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

Date

2002

Cote

521W10
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.1. GENERALITE
- Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°27
Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mai 1993)

Date

1993

Cote

521W12
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.2. Chrono
- Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°28
Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.

Date

2000

Cote

521W184
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
- Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°29
Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, versement de prestation enfance payée par la CAF.

Date

1997-2002

Cote

521W263
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
- Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°30
Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 3, Besançon Montrapon, Fontaine Ecu, Saint Claude, Audeux : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

1992

Cote

521W37
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.3. Commission locale de coordination des actions...
- Commission locale de coordination des actions sociales...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°31
Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques journalières, correspondance, comptes-rendus de réunions, notes.

Date

1996-1999

Cote

521W44
- Contexte : 521W
- 2. ACCES AUX DROITS
- 2.1. Aide médicale
- Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°32
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

Date

1972-1982

Cote

28W85
- Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL
Résultat n°33
Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (octobre 1978 à octobre 1979)

Date

1978-1979

Cote

571W57
- Contexte : 571W
- Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°34
Commission municipales : comptes-rendus des réunions (commissions 1 à 10)

Date

1978-1982

Cote

571W91
- Contexte : 571W
- Commission municipales : comptes-rendus des réunions...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°35
Semaine de la petite enfance : dossier d'organisation de la manifestation (avril 2005) Partenariat culturel avec le chanteur "Aldebert", avec en particulier un concert à Paris (salle de l'Olympia) : dossier d'organisation, correspondance (2005)

Date

2005

Cote

569W7
- Contexte : 569W : Dossiers d'organisation de manifestations.
- Semaine de la petite enfance : dossier d'organisation...
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
Résultat n°36
Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2000 (factures, chapitres 10000 à 22360) (à la demande du CCAS les factures dites d'investissement sont conservées (les factures dites de fonctionnement sont éliminées suite à un délai de 10 ans)

Date

2000

Cote

649W17
- Contexte : 649W
- Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°37
Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu, préparation budgétaires : budget, compte administratif.

Date

1995-1998

Cote

521W235
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
- Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu, préparation...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°38
Budgets primitifs des recettes et des dépenses, budget complémentaire pour 1997, budget complémentaire et décisions modificatives pour 1998

Date

1997-2001

Cote

248W5
- Contexte : 248W
- Budgets primitifs des recettes et des dépenses, budget...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°39
Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

Date

2002

Cote

521W9
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.1. GENERALITE
- Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°40
Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place d'activités : conventions, bilans d'activités, comptes-rendus de réunions.

Date

1999-2002

Cote

521W264
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
- Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°41
Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes au directeur général du CCAS, procès-verbaux de police (2001, 2003).

Date

2001-2003

Cote

521W107
- Contexte : 521W
- 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
- 3.6. Aides relatives aux véhicules incendiées
- Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°42
Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

Date

1985-1989

Cote

521W284
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
- Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°43
Action de prévention menée en liaison avec le service du CHS de Novillars pour les quartiers de Palente-Orchamps dans le cadre du développement social des quartiers (DSQ) : correspondance.

Date

1992

Cote

521W54
- Contexte : 521W
- 2. ACCES AUX DROITS
- 2.3. Aides aux personnes âgées
- Action de prévention menée en liaison avec le service...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°44
Centre communal d'action sociale, relations avec les partenaires institutionnels : correspondance

Date

1983-1986

Cote

571W72
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, relations avec les...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°45
Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 1998 (compte administratif) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration

Date

1998-1999

Cote

549 W 18
- Contexte : 549W
- Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°46
Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°1 à 60 (les bordereaux journaux de l'année 2001 sont conservés en l'absence de grand livre qui ne fait plus l'objet d'une édition papier).

Date

2001

Cote

690W1
- Contexte : 690W
- Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°47
Aides financières : dossiers individuels BL - BOS.

Date

1998

Cote

521W84
- Contexte : 521W
- 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
- 3.5. Aides financières
- Aides financières : dossiers individuels BL - BOS.
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°48
Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des contrats d'insertion à relancer, listes des bénéficiaires, programme local d'insertion.

Date

1992-1999

Cote

521W56
- Contexte : 521W
- 2. ACCES AUX DROITS
- 2.4. Aide à l'insertion
- Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°49
Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budget principal, bordereaux n°48 à 944 (mandats n°1102 à 2542)

Date

2000

Cote

649W2
- Contexte : 649W
- Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°50
Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 274 à fin

Date

1989

Cote

323W50
- Contexte : 323W
- Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 274...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°51
Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (novembre 1973 à septembre 1978)

Date

1973-1978

Cote

571W56
- Contexte : 571W
- Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°52
Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.

Date

1998-1999

Cote

521W287
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
- Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°53
Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des locataires : correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans, plans de la cité.

Date

1988-1995

Cote

521W217
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.3. Cités de Besançon
- 4.3.2. Cité de l'Escale
- Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°54
Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et des assemblées générales, notes

Date

1986-1988

Cote

571W89
- Contexte : 571W
- Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°55
Saison 1994-1995, aides aux loisirs : dossiers individuels BMT

Date

1994-1995

Cote

521W116
- Contexte : 521W
- 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
- 3.9. Aide aux loisirs
- Saison 1994-1995, aides aux loisirs : dossiers individuels...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°56
Contrat de ville (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1996 (bilans pour les quartiers de Montrapon, Grette, Fontaine Ecu).

Date

1996

Cote

521W140
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.1. Politique sociale dans les territoires
- 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
- Contrat de ville (actions sociales menées dans le cadre...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°57
Centre communal d'action sociale, fonctionnement et organisation : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance

Date

1972-1981

Cote

571W76
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, fonctionnement et...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°58
DSOI, actions collectives : bilan et évaluations (par quartiers et par structures) avec pièces à l'appui pour l'année 1999 : - relais emploi des centres sociaux, antennes collectives. - repas conviviaux. - "le voyage s'organise" (action en faveur des gens du voyage). - couture et travail manuel, accès aux loisirs et à la culture, fêtes de quartier et alphabétisation. - suivi du RMI, de l'aide au logement, de l'insertion économique.

Date

1999

Cote

521W159
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.1. Politique sociale dans les territoires
- 4.1.3. Actions collectives
- DSOI, actions collectives : bilan et évaluations (par...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°59
Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets 4 et 5 (CHRS) n° 1 à 69, budget 6 (Centre d'Handicapés d'Aide au Travail) n°1 à 75

Date

1990

Cote

323W61
- Contexte : 323W
- Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°60
Logements foyers, bordereaux journaux des titres de recettes n° 1 à 90

Date

1989

Cote

323W51
- Contexte : 323W
- Logements foyers, bordereaux journaux des titres de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°61
Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (décembre 1979 à décembre 1980)

Date

1979-1980

Cote

571W58
- Contexte : 571W
- Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°62
Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

1999

Cote

521W25
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.3. Commission locale de coordination des actions...
- Commission locale de coordination des actions sociales...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°63
Documents budgétaires

Date

1954-1981

Cote

323W74
- Contexte : 323W
- Documents budgétaires
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°64
Centre communal d'action sociale : bordereau journal des titres de recettes, exercice 2001, budgets annexes (logements foyers, centre des réfugiés, Centre Provisoire d'Hébergement (CPH), Centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) des Géraniums, service des soins courants).

Date

2001

Cote

690W16
- Contexte : 690W
- Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°65
Compte administratif, compte de gestion : documents de travail

Date

1990

Cote

323W78
- Contexte : 323W
- Compte administratif, compte de gestion : documents...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°66
Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2001 (factures, chapitres 10000 à 32916) (à la demande du CCAS les factures dites d'investissement sont conservées, les factures dites de fonctionnement sont éliminées suite à un délai de 10 ans)

Date

2001

Cote

690W18
- Contexte : 690W
- Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°67
DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils, Palente, Centre ville et Grette, Montrapon-Fontaine Ecu-Saint Claude, Planoise-Rosemont, Saint Ferjeux-Malcombe-Forum) : bilan d'activités 2002 (documents de travail).

Date

2002

Cote

521W163
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.1. Politique sociale dans les territoires
- 4.1.3. Actions collectives
- DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°68
Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

Date

1974-1987

Cote

521W250
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.6. Centre en économie sociale et familiale
- Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°69
Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 1998, budget principal,n°197 à 248 (mandats n°6100 à 7736)

Date

1998

Cote

549 W 5
- Contexte : 549W
- Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°70
Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - BMT.

Date

2002

Cote

521W243
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°71
Allocation municipale d'insertion pour le logement (AMIL) : dossiers individuels.

Date

1997

Cote

521W186
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.5. Allocation municipale d'insertion pour le logement...
- Allocation municipale d'insertion pour le logement...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°72
Centre communal d'action sociale : organigramme (1982) ; minimum social garanti : code d'application (1980-1981) ; action sociale à Besançon : études (1980)

Date

1980-1982

Cote

571W64
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale : organigramme (1982)...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°73
Centre en économie sociale et familiale de l'Amitié, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions.

Date

1982-1995

Cote

521W254
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.6. Centre en économie sociale et familiale
- Centre en économie sociale et familiale de l'Amitié,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°74
Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : programmation pour 1996 (montage financier et demandes de subventions) (fiches d'action par "territoire" Clairs Soleils, Grette, Acacias, Montrapon / Fontaine Ecu, Malcombe, Palente, Planoise).

Date

1996

Cote

521W139
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.1. Politique sociale dans les territoires
- 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
- Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°75
Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (février à mars 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).

Date

2001

Cote

521W74
- Contexte : 521W
- 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
- 3.4. Service 24h/24
- Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°76
Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).

Date

1994-1995

Cote

521W214
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.3. Cités de Besançon
- 4.3.1. Cité des Acacias
- Subventions pour les animations à la Cité des Acacias...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°77
Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.

Date

1981-1987

Cote

521W251
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.6. Centre en économie sociale et familiale
- Centres d'économie sociale et familiale de Palente,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°78
Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 2001 (compte administratif) : notes de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration

Date

2001-2002

Cote

690W22
- Contexte : 690W
- Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°79
Centre social de la Grette. - Locaux, mise en place, gestion et mise à disposition : correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1993-2002

Cote

521W227
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.2. Centre social de la Grette
- Centre social de la Grette. - Locaux, mise en place,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°80
Centre communal d'action sociale, informatisation : notes, études, projets par service, projet de dossier de marché

Date

1985-1986

Cote

571W81
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, informatisation :...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Résultats de la recherche

Cité des Acacias : bilans d'activité.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Aides financières : dossiers individuels T.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757

Date

Cote

Contexte : 323W

Producteur :

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place de réseaux de solidarité (animation à domicile) : notes, bilans, correspondance (relations avec CRAM).

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier de projets

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers individuels des personnes sorties - BMT.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550

Date

Cote

Contexte : 323W

Producteur :

Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel, mise en place et fonctionnement : plans, dossiers de subventions, correspondance, conventions d'occupation des locaux.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre des handicapés au travail pour 1980, budget supplémentaire du CHT et de l'EPJ pour 1981

Date

Cote

Contexte : 248W

Producteur :

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 1998, budgets annexes (Centre des handicapés au travail, CHAT, n°1 à108)

Date

Cote

Contexte : 549W

Producteur :

Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1997 (bilans globaux par action, structure, activité et quartier).

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

Date

Cote

Contexte : 521W