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Résultat n°1

Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), comptabilité : factures adressées à la ville de Besançon (copies, 1980-1993), historique et notes de synthèse (1980-1986).

Date

1980-1993

Cote

539W64

Résultat n°2

Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : correspondance, notes, documents reçus pour information, notamment comptes-rendus de réunion du comité. A noter : le secrétariat de ce syndicat mixte est assuré par la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs.

Date

1989-1997

Cote

502W15

Résultat n°3

Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), comité de gestion : comptes rendus, bilans d'activités (19 - 1989).

Date

0-1989

Cote

539W67

Résultat n°4

Aérodrome de Besançon la Vèze, recherche d'un site pour une piste de catégorie D (7 sites envisagés dont celui de la Vèze) : plans, notices descriptives (s.d.).

Date

0

Cote

86W93

Résultat n°5

Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, fonctionnement : correspondance, comptes rendus du comité, ordre du jour.

Date

1996-1997

Cote

539W38

Résultat n°6

Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : comptes rendus de réunions, coupures de presse, études et notes

Date

1973-1981

Cote

86W105

Résultat n°7

Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : correspondance, études, notes, statistiques de fréquentation, subventions

Date

1978-1979

Cote

86W94

Résultat n°8

Relations le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze (siège et secrétariat à la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs) : délibérations du conseil municipal (1995), correspondance (1991-1995), procès-verbaux des réunions du comité du syndicat mixte (1989-1995), revue de presse (1986-1990), arrêté de constitution du syndicat (1987), projet de remise en état de l'aérodrome (avant-projet sommaire, 1987), plaquette de présentation de l'équipement (sans date)

Date

1989-1995

Cote

463W2

Résultat n°9

Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), dénonciation de la convention de gestion : copies de la convention de gestion et avenants passés entre les différentes collectivités partenaires, correspondance, ordre du jour et comptes rendus du comité de gestion, rapports d'activités, presse (1994-1995).

Date

1994-1995

Cote

539W66

Résultat n°10

Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), suivi et participation financière de la ville de Besançon : décisions du Conseil Municipal (1978-1989).

Date

1978-1989

Cote

539W65

Résultat n°11

Relations avec l'exploitant de l'aérodrome de Besançon la Vèze puis le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze (siège et secrétariat à la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs) : délibérations du conseil municipal (1974-1989), correspondance (1985-1990), procès-verbaux des réunions du comité du syndicat mixte, en particulier de la réunion constitutive du 10 juillet 1987 (1987-1988)

Date

1974-1990

Cote

463W1

Résultat n°12

Aérodrome de Besançon La Vèze, aménagement : avant-projet de plan de masse, mémoire explicatif et plan d'implantation

Date

1989

Cote

659W326

Résultat n°13

Aérodrome de Besançon la Vèze, développement : correspondance, articles de presse, délibérations du conseil général du Doubs et du conseil régional de Franche Comté

Date

1972-1978

Cote

86W91

Résultat n°14

Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : correspondance, notes, documents reçus pour information, notamment comptes-rendus de réunion du comité, extraits des délibérations du Conseil Municipal. A noter : le secrétariat de ce syndicat mixte est assuré par la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs.

Date

1998-2002

Cote

502W16

Résultat n°15

Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : statuts, arrêtés préfectoraux relatifs à la création du syndicat (1987), plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, dossiers préparatoires et comptes-rendus du comité syndical, correspondance.

Date

1987-1992

Cote

502W17

Résultat n°16

Aérodrome de Dole-Tavaux, participation de la Ville de Besançon : conventions de gestion (notamment avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Jura), documents de suivi, extraits des délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, correspondance.

Date

1978-1998

Cote

502W13

Résultat n°17

Aérodrome de Dole-Tavaux, participation de la Ville de Besançon : conventions de gestion (notamment avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Jura), documents de suivi, extraits des délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, correspondance.

Date

1998-2002

Cote

502W14

Résultat n°18

Aérodrome de Besançon la Vèze, projet d'implantation : dossier d'étude (1977), étude générale préliminaire, document provisoire (octobre 1975) Aérodrome de Besançon la Vèze, extension de la piste, coté sud-ouest : étude préliminaire (1974)

Date

1974-1977

Cote

86W92

Résultat n°19

Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon - La Vèze, participation et suivi de la CAGB : notes, comptes rendus du comité syndical, correspondance, convocations, bilans, plan parcellaire de l'extension de l'aérodrome, avant-projet de plan de masse, étude relative à la mise aux normes de l'aérodrome de Besançon - La Vèze intitulée "Analyse environnementale préalable à l'implantation du Localizer/Dme" datée d'octobre 2004.

Date

1995-2005

Cote

34W_GB17

Résultat n°20

Aéroport régional de Franche Comté (Dole-Tavaux), participation financière et suivi de la ville de Besançon : notes, comptes rendus, rapport concernant une table ronde intitulée "L'avenir de l'aéroport régional de Franche Comté" daté du 7 septembre 1984, comptes rendus du comité de gestion, articles de presse (1984-1995).

Date

1984-1995

Cote

539W62