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  1. Résultat n°1

    Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), comptabilité : factures adressées à la ville de Besançon (copies, 1980-1993), historique et notes de synthèse (1980-1986).

    Date

    1980-1993

    Cote

    539W64

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), comptabilité...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  2. Résultat n°2

    Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : correspondance, notes, documents reçus pour information, notamment comptes-rendus de réunion du comité. A noter : le secrétariat de ce syndicat mixte est assuré par la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs.

    Date

    1989-1997

    Cote

    502W15

    • Contexte : 502W : Dossiers relatifs à la coopération intercommunale,...

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'aérodrôme de Besançon-La Vèze
    • Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), comité de gestion : comptes rendus, bilans d'activités (19 - 1989).

    Date

    0-1989

    Cote

    539W67

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), comité...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  4. Résultat n°4

    Aérodrome de Besançon la Vèze, recherche d'un site pour une piste de catégorie D (7 sites envisagés dont celui de la Vèze) : plans, notices descriptives (s.d.).

    Date

    0

    Cote

    86W93

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Aérodrome de Besançon la Vèze, recherche d'un site...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  5. Résultat n°5

    Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, fonctionnement : correspondance, comptes rendus du comité, ordre du jour.

    Date

    1996-1997

    Cote

    539W38

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  6. Résultat n°6

    Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : comptes rendus de réunions, coupures de presse, études et notes

    Date

    1973-1981

    Cote

    86W105

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : comptes rendus...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  7. Résultat n°7

    Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : correspondance, études, notes, statistiques de fréquentation, subventions

    Date

    1978-1979

    Cote

    86W94

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  8. Résultat n°8

    Relations le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze (siège et secrétariat à la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs) : délibérations du conseil municipal (1995), correspondance (1991-1995), procès-verbaux des réunions du comité du syndicat mixte (1989-1995), revue de presse (1986-1990), arrêté de constitution du syndicat (1987), projet de remise en état de l'aérodrome (avant-projet sommaire, 1987), plaquette de présentation de l'équipement (sans date)

    Date

    1989-1995

    Cote

    463W2

    • Contexte : 463W : Relations avec le syndicat mixte de l'aérodrome...

    • Relations le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  9. Résultat n°9

    Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), dénonciation de la convention de gestion : copies de la convention de gestion et avenants passés entre les différentes collectivités partenaires, correspondance, ordre du jour et comptes rendus du comité de gestion, rapports d'activités, presse (1994-1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    539W66

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), dénonciation...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  10. Résultat n°10

    Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), suivi et participation financière de la ville de Besançon : décisions du Conseil Municipal (1978-1989).

    Date

    1978-1989

    Cote

    539W65

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Aéroport régional de Franche Comté (Dole Tavaux), suivi...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  11. Résultat n°11

    Relations avec l'exploitant de l'aérodrome de Besançon la Vèze puis le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze (siège et secrétariat à la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs) : délibérations du conseil municipal (1974-1989), correspondance (1985-1990), procès-verbaux des réunions du comité du syndicat mixte, en particulier de la réunion constitutive du 10 juillet 1987 (1987-1988)

    Date

    1974-1990

    Cote

    463W1

    • Contexte : 463W : Relations avec le syndicat mixte de l'aérodrome...

    • Relations avec l'exploitant de l'aérodrome de Besançon...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  12. Résultat n°12

    Aérodrome de Besançon La Vèze, aménagement : avant-projet de plan de masse, mémoire explicatif et plan d'implantation

    Date

    1989

    Cote

    659W326

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Aérodrome
    • Aérodrome de Besançon La Vèze, aménagement : avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    Aérodrome de Besançon la Vèze, développement : correspondance, articles de presse, délibérations du conseil général du Doubs et du conseil régional de Franche Comté

    Date

    1972-1978

    Cote

    86W91

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Aérodrome de Besançon la Vèze, développement : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  14. Résultat n°14

    Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : correspondance, notes, documents reçus pour information, notamment comptes-rendus de réunion du comité, extraits des délibérations du Conseil Municipal. A noter : le secrétariat de ce syndicat mixte est assuré par la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs.

    Date

    1998-2002

    Cote

    502W16

    • Contexte : 502W : Dossiers relatifs à la coopération intercommunale,...

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'aérodrôme de Besançon-La Vèze
    • Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  15. Résultat n°15

    Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : statuts, arrêtés préfectoraux relatifs à la création du syndicat (1987), plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, dossiers préparatoires et comptes-rendus du comité syndical, correspondance.

    Date

    1987-1992

    Cote

    502W17

    • Contexte : 502W : Dossiers relatifs à la coopération intercommunale,...

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'aérodrôme de Besançon-La Vèze
    • Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  16. Résultat n°16

    Aérodrome de Dole-Tavaux, participation de la Ville de Besançon : conventions de gestion (notamment avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Jura), documents de suivi, extraits des délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, correspondance.

    Date

    1978-1998

    Cote

    502W13

    • Contexte : 502W : Dossiers relatifs à la coopération intercommunale,...

    • AERODROME DE DOLE-TAVAUX
    • Aérodrome de Dole-Tavaux, participation de la Ville...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  17. Résultat n°17

    Aérodrome de Dole-Tavaux, participation de la Ville de Besançon : conventions de gestion (notamment avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Jura), documents de suivi, extraits des délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, correspondance.

    Date

    1998-2002

    Cote

    502W14

    • Contexte : 502W : Dossiers relatifs à la coopération intercommunale,...

    • AERODROME DE DOLE-TAVAUX
    • Aérodrome de Dole-Tavaux, participation de la Ville...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  18. Résultat n°18

    Aérodrome de Besançon la Vèze, projet d'implantation : dossier d'étude (1977), étude générale préliminaire, document provisoire (octobre 1975) Aérodrome de Besançon la Vèze, extension de la piste, coté sud-ouest : étude préliminaire (1974)

    Date

    1974-1977

    Cote

    86W92

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Aérodrome de Besançon la Vèze, projet d'implantation...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  19. Résultat n°19

    Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon - La Vèze, participation et suivi de la CAGB : notes, comptes rendus du comité syndical, correspondance, convocations, bilans, plan parcellaire de l'extension de l'aérodrome, avant-projet de plan de masse, étude relative à la mise aux normes de l'aérodrome de Besançon - La Vèze intitulée "Analyse environnementale préalable à l'implantation du Localizer/Dme" datée d'octobre 2004.

    Date

    1995-2005

    Cote

    34W_GB17

    • Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon - La Vèze,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  20. Résultat n°20

    Aéroport régional de Franche Comté (Dole-Tavaux), participation financière et suivi de la ville de Besançon : notes, comptes rendus, rapport concernant une table ronde intitulée "L'avenir de l'aéroport régional de Franche Comté" daté du 7 septembre 1984, comptes rendus du comité de gestion, articles de presse (1984-1995).

    Date

    1984-1995

    Cote

    539W62

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Aéroport régional de Franche Comté (Dole-Tavaux), participation...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL