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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.
Cote
354W210
 Date
1988-1994
 Lieu
Viotte (gare), Gare Viotte (esplanade de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

  • Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement...
Résultat n°2

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes
Cote
620W435
 Date
1999-2003
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
Résultat n°3

Parkings et aires de stationnement, aménagement et construction : listes, correspondance, notes, délibérations, projets
Cote
659W327
 Date
1965-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 3, Stationnement à Besançon
  • Parkings et aires de stationnement, aménagement et...
Résultat n°4

Parking de la mairie, construction : - APS GROUPE 1000 (1988) - Projet d'aménagement : esquisses et plans du bureau d'études (1985-1989) Parking de la mairie, cour, place, marché de maîtrise d'oeuvre : - délibérations - plans - concours sur esquisses (PV, comptes-rendus de jury) - dossier marché (rapport de présentation, rapport des sondages, étude géotechnique, niveaux piézométriques, programme et règlement de concours, CCAP, conventions 1 et 2, Actes d'engagement 1 et 2, avenants 1 à 4, mainlevée de caution - notes d'honoraires Parking de la mairie - création d'une bâche à eau : dossier marché négocié (1992-1993) - fourniture et pose d'un transformateur et d'un groupe électrogène : dossier marché négocié (1991-1992) - étude de faisabilité pour récupération de la chaleur et économie d'énergie sur les rejets d'eau du parking souterrain (1990) - plans Parking de la mairie : - DGD, PV de réception, PV levé réserves, ordres de services 2 à 7 (1989-1993) - Courriers divers (1991-1993) - Mémoire des frais et coûts hors normes constatés pour la réalisation de la paroi moulée (1989), courriers Parking de la mairie, construction : - Prescriptions générales applicables (1981) - Déclaration au titre des installations classées (1988-1991) - Permis de construire (1988)
Cote
354W376
 Date
1981-1993
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

  • Parking de la mairie, construction : - APS GROUPE 1000...
Résultat n°5

Parking de la mairie, construction : exemplaire entreprises du dossier des ouvrages exécutés.
Cote
354W374
 Date
1992
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

  • Parking de la mairie, construction : exemplaire entreprises...
Résultat n°6

Parking de la mairie, construction : Master DEF (cassette vidéo) cassette ◊ M. - matic Pal " Un parking pour le centre ville ", réalisé par l'atelier audiovisuel.
Cote
354W373
 Date
1993
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

  • Parking de la mairie, construction : Master DEF (cassette...
Résultat n°7

Parking de la mairie, construction.- Consultation des entreprises : offre FERRAND SIGAL, offre CAMPENON BERNARD.
Cote
354W379
 Date
1988
 Lieu
Mairie de Besançon
 Type de document -

  • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

  • Parking de la mairie, construction.- Consultation des...
Résultat n°8

Parking des remparts dérasés et parking de la Charlotte : étude sur l'évolution du stationnement sur le parking, rapports, comptes rendus de réunions, notes de synthèse, étude relative à une extension du parking, rapport final (1996-1997).
Cote
456W82
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
  • Parking des remparts dérasés et parking de la Charlotte...
Résultat n°9

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , volet stationnement : enquête auprès des villes de plus de 100 000 habitants (mars et août 1999), correspondance, plaquettes et notes (1995-1999) Plan de Déplacements Urbains de l'agglomération de Besançon (PDU) : contributions de la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) et de l'ADEME (décembre 1997), contribution de la Direction Départementale de l'Equipement (février 1998) ; synthèse des avis reçus des services de l'Etat (1998)
Cote
328W7
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
Résultat n°10

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.
Cote
521W287
 Date
1998-1999
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
  • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...
Résultat n°11

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : cahier des clauses techniques particulières et détail des prix global et forfaitaire
Cote
620W436
 Date
2000
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
Résultat n°12

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : convocations
Cote
620W434
 Date
2000-2002
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
Résultat n°13

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - gestion centralisée des parkings et bornes de contrôle d'accès, marché n°PA3055, titulaire TRAFITEL (2004-2005)
Cote
448W5
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...
Résultat n°14

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : tableaux de bord (nombre de places, statistiques diverses) (2004-2006)
Cote
448W27
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
Résultat n°15

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon), dépenses et recettes de l'exercice 2002 : notes, correspondance (2002) - exploitation de stationnement payant et de la fourrière, relations avec Via Stationnement (concessionnaire), délégation de service public : conventions et avenants, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1992-2001) - Via Stationnement, factures (acomptes sur rémunération) (2002). - Via Stationnement, contrôle financier par la ville de l'exercice 2002 : états hebdomadaires des recettes générales, factures, états des crédits, statistiques (2002) - Via Stationnement : états des recettes, acomptes sur rémunérations (2003).
Cote
448W25
 Date
1992-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
Résultat n°16

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : tableaux de bord (nombre de places, statistiques diverses) (année 1998) - marché d'exploitation du stationnement payant, offre non retenue (2002)
Cote
448W28
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...
Résultat n°17

Commission transport - stationnement : comptes rendus des réunions
Cote
288W190
 Date
1988
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Commission transport - stationnement : comptes rendus...
Résultat n°18

Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils", aménagements, acquisition de terrains, expropriations Zaivi, Raliard et Schad : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1978). Chateaufarine, aménagement d'une nouvelle voie et d'un réseau d'assainissement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1974). Boulevard de la Grette, prolongement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1975-1976). Rue de Chalezeule, aménagement d'un parking, expropriation Bardaux Claude : expropriation, plan de situation, plan parcellaire, état parcellaire (1973).
Cote
88W62
 Date
1973-1978
 Lieu
Chalezeule (rue de), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

  • Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils",...
Résultat n°19

Parking de la Mairie, aménagement : plans, notamment plans de recolement.
Cote
354W381
 Date
1984-1992
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

  • Parking de la Mairie, aménagement : plans, notamment...
Résultat n°20

Parking de la mairie, construction : pièces du dossier de marché (plan architecte de l'avant-projet définitif mai 1988 n° 1 à 09, plans avant-projet béton armé, mémoire technique béton armé pour les lots 3, 4 et 5 dressé par BET SABB, détail estimatif des entreprises, bordereau des prix pour terrassement et fondations spéciales, pièces administratives - assurances, qualifications) (copies ?).
Cote
354W369
 Date
1988
 Lieu
Mairie (parking de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

  • Parking de la mairie, construction : pièces du dossier...