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  1. Résultat n°1

    Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.

    Date

    1988-1994

    Cote

    354W210

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

    Date

    1999-2003

    Cote

    620W435

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Parkings et aires de stationnement, aménagement et construction : listes, correspondance, notes, délibérations, projets

    Date

    1965-1974

    Cote

    659W327

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 3, Stationnement à Besançon
    • Parkings et aires de stationnement, aménagement et...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Parking de la mairie, construction : - APS GROUPE 1000 (1988) - Projet d'aménagement : esquisses et plans du bureau d'études (1985-1989) Parking de la mairie, cour, place, marché de maîtrise d'oeuvre : - délibérations - plans - concours sur esquisses (PV, comptes-rendus de jury) - dossier marché (rapport de présentation, rapport des sondages, étude géotechnique, niveaux piézométriques, programme et règlement de concours, CCAP, conventions 1 et 2, Actes d'engagement 1 et 2, avenants 1 à 4, mainlevée de caution - notes d'honoraires Parking de la mairie - création d'une bâche à eau : dossier marché négocié (1992-1993) - fourniture et pose d'un transformateur et d'un groupe électrogène : dossier marché négocié (1991-1992) - étude de faisabilité pour récupération de la chaleur et économie d'énergie sur les rejets d'eau du parking souterrain (1990) - plans Parking de la mairie : - DGD, PV de réception, PV levé réserves, ordres de services 2 à 7 (1989-1993) - Courriers divers (1991-1993) - Mémoire des frais et coûts hors normes constatés pour la réalisation de la paroi moulée (1989), courriers Parking de la mairie, construction : - Prescriptions générales applicables (1981) - Déclaration au titre des installations classées (1988-1991) - Permis de construire (1988)

    Date

    1981-1993

    Cote

    354W376

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : - APS GROUPE 1000...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Parking de la mairie, construction : exemplaire entreprises du dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    1992

    Cote

    354W374

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : exemplaire entreprises...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Parking de la mairie, construction : Master DEF (cassette vidéo) cassette ◊ M. - matic Pal " Un parking pour le centre ville ", réalisé par l'atelier audiovisuel.

    Date

    1993

    Cote

    354W373

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : Master DEF (cassette...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Parking de la mairie, construction.- Consultation des entreprises : offre FERRAND SIGAL, offre CAMPENON BERNARD.

    Date

    1988

    Cote

    354W379

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction.- Consultation des...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Parking des remparts dérasés et parking de la Charlotte : étude sur l'évolution du stationnement sur le parking, rapports, comptes rendus de réunions, notes de synthèse, étude relative à une extension du parking, rapport final (1996-1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    456W82

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
    • Parking des remparts dérasés et parking de la Charlotte...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , volet stationnement : enquête auprès des villes de plus de 100 000 habitants (mars et août 1999), correspondance, plaquettes et notes (1995-1999) Plan de Déplacements Urbains de l'agglomération de Besançon (PDU) : contributions de la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) et de l'ADEME (décembre 1997), contribution de la Direction Départementale de l'Equipement (février 1998) ; synthèse des avis reçus des services de l'Etat (1998)

    Date

    1995-1999

    Cote

    328W7

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.

    Date

    1998-1999

    Cote

    521W287

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
    • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  11. Résultat n°11

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : cahier des clauses techniques particulières et détail des prix global et forfaitaire

    Date

    2000

    Cote

    620W436

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : convocations

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W434

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  13. Résultat n°13

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - gestion centralisée des parkings et bornes de contrôle d'accès, marché n°PA3055, titulaire TRAFITEL (2004-2005)

    Date

    2004-2005

    Cote

    448W5

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : tableaux de bord (nombre de places, statistiques diverses) (2004-2006)

    Date

    2004-2006

    Cote

    448W27

    • Contexte : 448W

    • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  15. Résultat n°15

    Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon), dépenses et recettes de l'exercice 2002 : notes, correspondance (2002) - exploitation de stationnement payant et de la fourrière, relations avec Via Stationnement (concessionnaire), délégation de service public : conventions et avenants, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1992-2001) - Via Stationnement, factures (acomptes sur rémunération) (2002). - Via Stationnement, contrôle financier par la ville de l'exercice 2002 : états hebdomadaires des recettes générales, factures, états des crédits, statistiques (2002) - Via Stationnement : états des recettes, acomptes sur rémunérations (2003).

    Date

    1992-2003

    Cote

    448W25

    • Contexte : 448W

    • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  16. Résultat n°16

    Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : tableaux de bord (nombre de places, statistiques diverses) (année 1998) - marché d'exploitation du stationnement payant, offre non retenue (2002)

    Date

    1998-2002

    Cote

    448W28

    • Contexte : 448W

    • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  17. Résultat n°17

    Commission transport - stationnement : comptes rendus des réunions

    Date

    1988

    Cote

    288W190

    • Contexte : 288W

    • Commission transport - stationnement : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  18. Résultat n°18

    Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils", aménagements, acquisition de terrains, expropriations Zaivi, Raliard et Schad : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1978). Chateaufarine, aménagement d'une nouvelle voie et d'un réseau d'assainissement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1974). Boulevard de la Grette, prolongement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1975-1976). Rue de Chalezeule, aménagement d'un parking, expropriation Bardaux Claude : expropriation, plan de situation, plan parcellaire, état parcellaire (1973).

    Date

    1973-1978

    Cote

    88W62

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils",...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  19. Résultat n°19

    Parking de la Mairie, aménagement : plans, notamment plans de recolement.

    Date

    1984-1992

    Cote

    354W381

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la Mairie, aménagement : plans, notamment...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  20. Résultat n°20

    Parking de la mairie, construction : pièces du dossier de marché (plan architecte de l'avant-projet définitif mai 1988 n° 1 à 09, plans avant-projet béton armé, mémoire technique béton armé pour les lots 3, 4 et 5 dressé par BET SABB, détail estimatif des entreprises, bordereau des prix pour terrassement et fondations spéciales, pièces administratives - assurances, qualifications) (copies ?).

    Date

    1988

    Cote

    354W369

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : pièces du dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX