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Résultat n°1

Boulevard de la Grette, construction, acquisition de terrains au 3 rue de la Grette, entre le Quai Bugnet et la rue de Sancey : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation

Date

1966-1967

Cote

88W60

Résultat n°2

Zone sportive de la Malcombe, aménagement : correspondance, procédures d'expropriation (1974-1978) Quai Bugnet, programme immobilier : procédures d'expropriation, déclaration d'utilité publique et déclaration de cessibilité, plan de situation, correspondance (1979-1982) Foyer pour personnes âgées Soleil Battant-Charmont, construction, expropriation Frigo-Gosnet : plan parcellaire, procédure d'expropriation, déclaration d'utilité publique, déclaration de cessibilité, correspondance (1973-1975) Rue Tristan Bernard, alignement, expropriation Pauthier-Raguin : dossier d'expropriation, déclaration d'utilité publique, plan parcellaire (pas de jugement) (1976)

Date

1973-1982

Cote

88W64

Résultat n°3

Quai Bugnet, aménagement d'une dalle et d'une fontaine : dossier de marché n°15 de 1980, plans.

Date

1980-1982

Cote

655W295

Résultat n°4

Boulevard de la Grette (entre le quai Bugnet et la rue de Sancey), construction : enquête parcellaire, plans

Date

1976

Cote

88W72

Résultat n°5

Aménagement du quai Bugnet. - Création d'un parking en surface : plans, esquisses, reportage photographique (1981-1983).

Date

1981-1983

Cote

456W31

Résultat n°6

Quai Bugnet, nouveau chemin à Canot et élargissement du chemin de Mazagran : dossier marché, carnet d'attachements (1932). Egout rond-point de Canot entre la rampe des Abattoirs et le Doubs, construction : dossier marché (1937). Quai de Canot (quai Bugnet), élargissement : dossier marché (1940). Pont de Canot, reconstruction : plans, correspondances, extraits des délibérations du Conseil Municipal (1941-1950). Quai Bugnet, exécution d'une tranche de travaux et modification du débouché de la rivière à l'égout des Abattoirs : dossier marché (1955-1960). Quai Bugnet, aménagement entre la rue Clerc de Landresse et la rue Gabriel Plançon : dossier marché (1968-1969). Quai Bugnet, aménagement d'un parking sous le pont de Gaulle : dossier marché n° 74-144 (1974). Collecteur rive droite, construction 3ème tranche (de la rue Clerc de Landresse au collecteur quai Veil Picard par quai Bugnet) : plans, dossier de consultation des entreprises (1978). Quai Bugnet, quai de Strasbourg, chemin de Mazagran, travaux d'assainissement : photographies (s.d.). Quai Bugnet, aménagement : dossier de plans d'aménagements des abords des bâtiments A et B, de l'esplanade du quai, de la placette HLM, du square Plançon / Bugnet, de la placette ONF, plan des réseaux (1981).

Date

1932-1981

Cote

354W94

Résultat n°7

Relevé topographique, planche n° 37 - 36 , chantier n° 110 , Rue Landresse - Quai Bugnet , section IK/IL : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIL.83

Date

1983

Cote

377W365

Résultat n°8

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La City". Aménagement : comptes-rendus de réunion, articles de presse, photographies de maquettes, plans, correspondance, esquisses d'études, rapports (1989-1995). Carrefour pont Canot/rue Louise Michel/Rue Antide Janvier/quai Bugnet : étude pour la mise en place d'un carrefour giratoire, plans, calculs (1993). Desserte des propriétés à l'arrière de la City : dossier de consultation des entreprises (DCE) de Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) relatif au lot travaux de viabilité (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), DCE de la Ville de Besançon relatif aux lots assainissement, eaux et voirie (s.d.).

Date

1989-1995

Cote

354W182

Résultat n°9

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Place de Coubertin, aménagement de la place basse et du parc de stationnement (1994-1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/Boulevard Allende, aménagement d'un giratoire et travaux d'espaces verts (1995). - Rue Mallarmé, aménagement d'une voie en impasse (1995-1996). - La City - quai Bugnet, surélévation du mur du quai (1995). - Chemin de l'Espérance/servitude du terrain Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Développement Social de Quartier (DSQ) Palente/rue des Coquelicots, plantations (1995). - Rue Violet et rue des Aubépines, aménagements complémentaires (1995-1998). - Parking de surface sur le campus de la Bouloie (marché Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD) (1993-1995).

Date

1993-1996

Cote

449W1

Résultat n°10

De la rue Brulard à la rue Calder.

Date

1971-2006

Cote

928W19

Résultat n°11

Quai Bugnet - Rue Plançon, aménagements extérieurs, réalisation d'une dalle et d'une rampe d'accès aux bâtiments HLM et aménagement de surface sur cette dalle et sur la dalle du silo à voitures : dossier de marché avec l'atelier CAHN VALET n° 81-104 (1981-1982), dossier de marché n° 81-121 (1981-1985) ; aménagements de voirie et abords d'immeubles : dossier marché n° 84-138, plan de traçage des places de stationnement (1984-1987). Quai Bugnet, pose d'un garde-corps : dossier marché n° 85-124 (1984-1986) ; projet de passage inférieur sous le pont Canot : plans (s.d.) ; terrassements généraux : dossier de marché avec l'Atelier CAHN VALET n° 82-127, étude géotechnique (1979-1982) ; aménagements provisoire quai Bugnet - rue Plançon : pièces de marché (1982) ; aménagement de locaux commerciaux : dossier CETEC (1982) ; aménagement : plan de plantations (1985-1986).

Date

1979-1987

Cote

354W95

Résultat n°12

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bugnet, Henri (quai) à Cassotte (rue de la)

Date

1951-1981

Cote

250W11

Résultat n°13

Complexe sportif de la Malcombe, travaux subventionnés : dossier de marché (1982-1986) ; aménagement des accès : dossier de marché (1974) ; terrassement au droit du bâtiment vestiaire : dossier de marché (1975) ; plantations : dossier de marché (1975-1976) ; assainissement et station de relèvement des eaux usées : dossier de marché (1975-1978). Chemin de Mazagran, reprofilage : plans et procès-verbaux des estimations de parcelles (1978). Quai Bugnet/Chemin de Mazagran, installations de bancs, espaces verts, mur SIMPLOT : dossier de marché (1966). Pont de Bregille, reconstruction : plans (1951-1954).

Date

1951-1986

Cote

354W59

Résultat n°14

Collecteur ouest, construction : indemnités aux propriétaires des terrains traversés par l'ouvrage pour l'établissement d'une servitude permanente de passage, enquête d'utilité publique et enquête parcellaire (1964) Boulevard de la Grette (entre le quai Bugnet et la rue de Sancey), deuxième tronçon, expropriation pour cause d'utilité publique (jugement) : arrêté préfectoral de cessibilité, enquêtes d'utilité publique et parcellaire, correspondance (1964-1967)

Date

1964-1967

Cote

88W71

Résultat n°15

Relevé topographique, planche n° 37 - 38 , chantier n° 88 , Rue Plançon - Quai Bugnet , section AT : plan au 1/200ème, levé en JANV.81 , reporté en MAI.81

Date

1981

Cote

377W369

Résultat n°16

Relevé topographique, planche n° 37 - 36 , chantier n° 110 , Rue Clerc de Landresse - Quai Bugnet , section IK/IL : plan au 1/200ème, levé en AOUT.81 , reporté en SEPT.81

Date

1981

Cote

377W364

Résultat n°17
Quartier de la Grette - Vues aériennes de CanotM. Tupin

9 medias

Quartier de la Grette - Vues aériennes de CanotM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi289

Résultat n°18

Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri Bugnet, aménagement des abords du pont Charles de Gaulle : plans (1987). Quartier de Bregille : plans des réseaux PTT et EDF des rues des Fontenottes, du Crotot, Fabre, des Ragots, Chemin des Monts de Bregille, Chemin des Verjoulots, Chemin des Vareilles, du Docteur Heitz, Chemin du Fort de Bregille (s.d.). Chemin de Brulefoin, création de trottoirs : plans (1986).

Date

1980-1987

Cote

288W12

Résultat n°19

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - REHABILITATION DU JARDIN DU CASINO : dossier marché n°95-90, bail emphytéotique, photos et articles de presse, manuel d'utilisation interphone, "guide de poche du touriste et du baigneur de 1896" (copie) (1896-1998). - RUE BRULARD, PLANTATIONS (1998) - QUAI BUGNET, PLANTATIONS (1998).

Date

1896-1998

Cote

537W45

Résultat n°20

Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire, correspondance, délibérations, note, proposition d'implantation, plans. Secteurs concernés : Bouloie, Chemin des Torcols, rue du Refuge, rue Baigue, rue du Chasnot, La Grange la Baume, Fontaine Ecu, Pelouse, route de Gray, rue Paul Bert, rue Dornier, Chemin des Montarmots, Quai Bugnet.

Date

1977

Cote

659W374