Chalezeule (rue de)

Résultat n°1
Vandalisme : dossier de sinistre pour des vitres cassées et une infraction (2007-2008) ; réparation de la toiture : comptes rendus de réunions, plans, DGD, correspondance (2007-2011).

Date

2007-2011

Cote

245W_GB292
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements culturels.
- Bibliothèques.
- Bibliothèque des Clairs-Soleils.
- Vandalisme : dossier de sinistre pour des vitres cassées...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°2
Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier n° 37 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIN.78

Date

1978

Cote

377W709
- Contexte : 377W
- Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
Résultat n°3
Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

Date

1981

Cote

377W733
- Contexte : 377W
- Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
Résultat n°4
Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

Date

1975-1988

Cote

404W4
- Contexte : 404W
- Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations...
Producteur :

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES
Résultat n°5
Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DCE.

Date

2007

Cote

245W_GB281
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements culturels.
- Bibliothèques.
- Bibliothèque des Clairs-Soleils.
- Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°6
Centre Médico-Social des Clairs-Soleils, aménagement d'un point public : rapports, plans.

Date

1998-1999

Cote

785W272
- Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
- Équipements socio-culturels.
- Centre Médico-Social des Clairs-Soleils, aménagement...
Producteur :

Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°7
Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : étude de faisabilité, correspondance, notes internes, comptes rendus de réunions, délibérations municipales, étude géotechnique, plans, APS, diagnostics, permis de construire n°2006-21, déclaration d'achèvement des travaux.

Date

2004-2006

Cote

245W_GB478
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements socio-culturels.
- Maisons de quartier.
- Maison de quartier des Clairs-Soleils.
- Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°8
Relevé topographique, planche n° 57 - 59 , chantier n° 38 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

Date

1978

Cote

377W744
- Contexte : 377W
- Relevé topographique, planche n° 57 - 59 , chantier...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
Résultat n°9
Maison pour tous Clairs Soleils (club des jeunes), construction : dossier de marché de travaux, plans, certificats d'acomptes (en l'absence de décompte général définitif).

Date

1981

Cote

655W213
- Contexte : 655W
- EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
- Maison pour tous Clairs Soleils (club des jeunes),...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
Résultat n°10
Travaux de mise en sécurité : plans, DOE, plans de récolement de maîtrise d'œuvre, dossier de rapports de sécurité et de contrôle technique, DIUO, comptes rendus de réunions.

Date

1999-2007

Cote

245W_GB109
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire Jean Macé.
- Travaux de mise en sécurité : plans, DOE, plans de...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°11
Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4
- Contexte : 12W
- Permis de construire et autorisations de voirie, année...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°12
Construction : plans (1979) ; création d'un sas : devis, plans, notes (1993) ; remplacement du bardage : plans, reportage photographique, déclaration de travaux (1999) ; rénovation intérieure : déclaration préalable, plans, notes, bon de travail, comptes rendus de chantier (2000-2002).

Date

1979-2002

Cote

245W_GB475
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements socio-culturels.
- Maisons de quartier.
- Maison de quartier des Clairs-Soleils.
- Construction : plans (1979) ; création d'un sas : devis,...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°13
Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9
- Contexte : 12W
- Permis de construire et autorisations de voirie, année...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°14
Relevé topographique, planche n° 48 - 55 , chantier n° 270 , Rue de Chalezeule , section PT : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en octobre 1985

Date

1985

Cote

377W638
- Contexte : 377W
- Relevé topographique, planche n° 48 - 55 , chantier...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
Résultat n°15
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996) - Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)

Date

1996-1997

Cote

355W123
- Contexte : 355W
- 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
- 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
- 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
Producteur :

DIRECTION EAUX
Résultat n°16
Centre médico-social des clairs soleils, construction et aménagement : dossier de marché n°57 de 1985 ; dossier de permis de construire n°1095 de 1985 ; dossier de marché de maîtrise d'œuvre, plans, dossier de consultation des entreprises (dce) (1982-1985).

Date

1982-1985

Cote

655W280
- Contexte : 655W
- ETABLISSEMENTS DE SANTE
- Centre médico-social des clairs soleils, construction...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
Résultat n°17
Bibliothèque des Clairs Soleils, travaux d'aménagement : projets, demandes, plans, correspondance

Date

1976-1996

Cote

404W3
- Contexte : 404W
- Bibliothèque des Clairs Soleils, travaux d'aménagement...
Producteur :

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES
Résultat n°18
Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DOE des lots n°9 à 15.

Date

2006-2008

Cote

245W_GB482
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements socio-culturels.
- Maisons de quartier.
- Maison de quartier des Clairs-Soleils.
- Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°19
Amélioration de la sécurité (marché n°2003-66) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 6, DGD, procès-verbaux de réception des travaux, plans, revue de contrat.

Date

2002-2005

Cote

245W_GB113
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire Jean Macé.
- Amélioration de la sécurité (marché n°2003-66) : dossiers...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°20
Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 76 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en août 1980 , reporté en août 1980

Date

1980

Cote

377W716
- Contexte : 377W
- Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
Résultat n°21
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

1951-1986

Cote

2T7
- Contexte : 2T
- Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°22
Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°97-156) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificat de solde, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

Date

1997-2000

Cote

785W61
- Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
- Bâtiments scolaires.
- Groupe scolaire Jean Macé.
- Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°97-156)...
Producteur :

Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°23
Rénovation de la salle polyvalente (marché n°97-159) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, correspondance.

Date

1997-1998

Cote

785W60
- Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
- Bâtiments scolaires.
- Groupe scolaire Jean Macé.
- Rénovation de la salle polyvalente (marché n°97-159)...
Producteur :

Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°24
Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils", aménagements, acquisition de terrains, expropriations Zaivi, Raliard et Schad : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1978). Chateaufarine, aménagement d'une nouvelle voie et d'un réseau d'assainissement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1974). Boulevard de la Grette, prolongement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1975-1976). Rue de Chalezeule, aménagement d'un parking, expropriation Bardaux Claude : expropriation, plan de situation, plan parcellaire, état parcellaire (1973).

Date

1973-1978

Cote

88W62
- Contexte : 88W
- Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils",...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°25
Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°CS3456, DGD.

Date

2005-2011

Cote

245W_GB479
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements socio-culturels.
- Maisons de quartier.
- Maison de quartier des Clairs-Soleils.
- Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°26
Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : plans du DCE et du PEO.

Date

2006-2008

Cote

245W_GB282
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements culturels.
- Bibliothèques.
- Bibliothèque des Clairs-Soleils.
- Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°27
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Planches, renforcement de conduite d'eau potable (96-118) - Avenue du Commandant Marceau, renouvellement de conduite d'eau potable (96-135) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie (96-156) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue Lafayette (96-159) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau (96-174) - Passerelle de Mazagran, établissement du réseau d'eau et d'assainissement (96-183) - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau (96-223) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable (96-231) - Remplacement de 11 postes satellites du système de télégestion (96-239)

Date

1996-1998

Cote

355W82
- Contexte : 355W
- 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
- 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
- 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
Producteur :

DIRECTION EAUX
Résultat n°28
Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

Date

1989-1993

Cote

404W5
- Contexte : 404W
- Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations...
Producteur :

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES
Résultat n°29
Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : dossier de suivi du chantier de construction, comptes rendus de réunions, correspondance (2006-2008) ; dossier relatif à l'inauguration (2007-2008).

Date

2006-2008

Cote

245W_GB483
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements socio-culturels.
- Maisons de quartier.
- Maison de quartier des Clairs-Soleils.
- Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°30

1 media
Quartier des Clairs Soleils - Ecole Jean MacéM. Tupin

Date

1970-1980

Cote

6Fi267
- Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville
- Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
- Photographies classées par quartier
- Clairs Soleils
- Bâtiments
- Enseignement
- Quartier des Clairs Soleils - Ecole Jean MacéM. Tupin
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
Résultat n°31
Travaux de renforcement et de prolongement des canalisations, programme 1959 : plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, pièces de marché Sont concernés : - Chemin de Charigney - Chemin du Vernois - Chemin de Montjoux - Avenue du Commandant Marceau - rue de Chalezeule

Date

1959

Cote

355W55
- Contexte : 355W
- 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
- 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
- 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Travaux de renforcement et de prolongement des canalisations,...
Producteur :

DIRECTION EAUX
Résultat n°32
Tournons les pages

Date

2007

Cote

7Fi62
- Contexte : 7Fi - Collection d'affiches des bibliothèques municipales...
- Expositions et manifestations culturelles de la bibliothèque...
- Tournons les pages
Producteur :

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES
Résultat n°33
Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossier de suivi du marché de travaux, correspondance.

Date

2007-2011

Cote

245W_GB288
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements culturels.
- Bibliothèques.
- Bibliothèque des Clairs-Soleils.
- Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°34
Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement des abords 3ème tranche : dossier de marché n° 86-114 (1986-1989) ; viabilités extérieures, plantations : dossier de marché n° 83-108 (1983). Club des jeunes à Clairs Soleils, construction : dossier de marché, plans COMETEC (1979-1980). Rue de Chalezeule, mise à l'alignement de la propriété DRUET, lot maçonnerie : bordereau de prix, détail estimatif, plan (s.d.). Quartier des Clairs-Soleil, dossier OPHLM : étude, présentation du quartier, étude sociologique, analyse du bâti, espaces extérieurs, simulation APL (1980). Dossier "Propositions des habitants de Clairs Soleils", réalisé suite à une exposition de photographies des jeunes du quartier : photographies, panneaux, échos, projets (1979). HVS à Clairs Soleils : plans, photos (s.d.).

Date

1979-1989

Cote

354W102
- Contexte : 354W
- Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
Résultat n°35
Centre médico-social des Clairs Soleils, construction : plans (1980), marché d'ingénierie et d'architecture (1978-1979), étude géotechnique (1981).

Date

1978-1981

Cote

655W183
- Contexte : 655W
- EQUIPEMENTS SOCIAUX
- Centre médico-social des Clairs Soleils, construction...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
Résultat n°36
Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : APD, dossier de contrôle technique pendant les travaux, dossier de contrôle technique à réception des travaux, rapports initiaux.

Date

2005-2008

Cote

245W_GB477
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements socio-culturels.
- Maisons de quartier.
- Maison de quartier des Clairs-Soleils.
- Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°37
Groupe scolaire Jean Macé, construction (école primaire, école maternelle, logement du gardien) : marchés

Date

1966-1969

Cote

345W52
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS SCOLAIRES
- Groupe scolaire Jean Macé, construction (école primaire,...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
Résultat n°38
De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.

Date

1970-2006

Cote

928W22
- Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
- Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
- De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.
Résultat n°39
Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une voie entre la rue de Chalezeule et le chemin des Vareilles Dessous 1ère tranche (1963-1964) et 2ème tranche (1963-1965) : dossiers de marché (1963-1965). Levé de plans : correspondances notamment relatives aux expropriations, notes, plans (1961). 98 rue de Chalezeule, acquisition de la propriété SIRCOULON : correspondances, extraits des délibérations du Conseil municipal (1959-1960) Rues de Chalezeule et du Bois Saint-Paul, élargissement : pièces de marché, correspondance (1969-1971) Rue de Chalezeule, élargissement entre le chemin de la Brême et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, correspondances (1966-1967) ; élargissement au droit de la SCI " les hauts de Beauregard ", entre l'entrée du cimetière et le passage à niveau : dossier de marché (1970-1971) ; élargissement et transformation de l'équipement du passage à niveau : dossier de marché, correspondance (1973-1976).

Date

1959-1976

Cote

354W99
- Contexte : 354W
- Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
Résultat n°40
Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossiers de marché pour les lots n°8 à 11.

Date

2006-2011

Cote

245W_GB285
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements culturels.
- Bibliothèques.
- Bibliothèque des Clairs-Soleils.
- Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°41
Bibliothèque des Clairs Soleils : factures et bons de livraison

Date

2004-2005

Cote

404W7
- Contexte : 404W
- Bibliothèque des Clairs Soleils : factures et bons...
Producteur :

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES
Résultat n°42
Aménagement au premier étage de l'ancienne propriété Sircoulon : dossier de marché, plans, documents d'étude.

Date

1990

Cote

245W_GB278
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements culturels.
- Bibliothèques.
- Bibliothèque des Clairs-Soleils.
- Aménagement au premier étage de l'ancienne propriété...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°43
Aménagement d'un restaurant scolaire : permis de démolir n°01-09 concernant un préfabriqué, plans, photos, procès-verbaux de la commission d'accessibilité, contrôles de construction, rapports de sécurité, correspondance.

Date

2001-2002

Cote

245W_GB177
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Écoles primaires.
- École primaire Jean Macé.
- Aménagement d'un restaurant scolaire : permis de démolir...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°44
Aménagement d'un restaurant scolaire (marché n°02-187) : dossier de marché par lots.

Date

2002-2003

Cote

245W_GB111
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire Jean Macé.
- Aménagement d'un restaurant scolaire (marché n°02-187)...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°45
Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12
- Contexte : 12W
- Permis de construire et autorisations de voirie, année...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°46
Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille / Prés-de-Vaux, assainissement : études (sd). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Velotte, assainissement : plans (1970) ; aménagements (terrassements, voirie, assainissement, eau, éclairage public, espaces publics) : textes officiels, (dossiers SEDD) (1976) ; étude géologique (1972). Sentier de l'Aiguille, pose d'un garde-corps et d'une clôture (1934-1985).

Date

1934-1976

Cote

354W45
- Contexte : 354W
- Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille /...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
Résultat n°47
Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DCE, dossier de la mission SPS, correspondance relative au lot chauffage, correspondance et plans relatifs aux aménagements extérieurs.

Date

2005-2009

Cote

245W_GB480
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements socio-culturels.
- Maisons de quartier.
- Maison de quartier des Clairs-Soleils.
- Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°48
Château Sircoulon, bibliothèque des Clairs Soleils, 98 rue de Chalezeule, confortement d'un mur de soutènement : reconnaissance de sol, correspondance (1998-2000) ; réfection de la couverture : dossier de marché de travaux, plans (1989-1990).

Date

1989-2000

Cote

655W106
- Contexte : 655W
- EQUIPEMENTS CULTURELS
- Bibliothèques
- Château Sircoulon, bibliothèque des Clairs Soleils,...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
Résultat n°49
Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossier de suivi du marché de travaux, comptes rendus de réunions de chantier.

Date

2007-2009

Cote

245W_GB287
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements culturels.
- Bibliothèques.
- Bibliothèque des Clairs-Soleils.
- Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°50
Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel : dossier de marché n°88-174 (1988-1992). - Pose de réseaux : dossier de marché n°89-10 (1988-1992). Chemin de la Chaille/chemin des Tilleroyes, aménagement du carrefour : dossier de marché n°94-113 (1994-1999). Chemin des Dessus de Chailluz, élargissement : dossier de marché n°77-55 (1977-1978). Voie des Clairs-Soleils 2e tranche, raccordement des égouts au collecteur rue de Chalezeule : dossier de marché (1964-1966). Chemin de Brulefoin, projet d'égout : dossier de marché n°81-96, plans, correspondance (1981).

Date

1964-1999

Cote

354W7
- Contexte : 354W
- Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
Résultat n°51
Bibliothèques des Clairs Soleils : inventaires des acquisitions (centre d'initiation à la lecture, puis bibliothèque des Clairs Soleils), mars 1975 à septembre 1987 (secteur jeunesse) et novembre 1981 à mars 1987 (secteur adulte) : 4 registres

Date

1975-1987

Cote

404W1
- Contexte : 404W
- Bibliothèques des Clairs Soleils : inventaires des...
Producteur :

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES
Résultat n°52
Groupe scolaire Jean Macé, extension de 6 classes : dossier de marchés

Date

1970-1974

Cote

345W53
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS SCOLAIRES
- Groupe scolaire Jean Macé, extension de 6 classes :...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
Résultat n°53
Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DOE des lots n°1 à 8.

Date

2006-2007

Cote

245W_GB481
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements socio-culturels.
- Maisons de quartier.
- Maison de quartier des Clairs-Soleils.
- Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°54
Réfection de la façade sur cour (marché n°94-71) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, correspondance.

Date

1994-1995

Cote

785W59
- Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
- Bâtiments scolaires.
- Groupe scolaire Jean Macé.
- Réfection de la façade sur cour (marché n°94-71) :...
Producteur :

Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°55
Centre Pierre Mendes France (maison des associations), aménagement d'une maison pour les associations, 3 rue Beauregard : dossier de marché.

Date

1981-1983

Cote

655W184
- Contexte : 655W
- EQUIPEMENTS SOCIAUX
- Centre Pierre Mendes France (maison des associations),...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
Résultat n°56
Rue Tristan Bernard, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 81-122 (1981-1986) ; réfection de chaussée : dossier de marché n°83-142 (1981-1984). Rue de Fontaine Argent, suppression du ruisseau entre le rond-point du cimetière et la rue de Chalezeule : dossier de marché, affiches d'adjudication (1914-1940) ; élargissement et suppression du ruisseau : dossier de marché (1937) ; mise à l'alignement et construction d'un égout du rond-point du cimetière au chemin de Chalezeule : dossier de marché (1926). Rue Tristan Bernard, élargissement, mise à l'alignement : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1964) ; élargissement vers la rue des Jardins et la propriété Sommereisen : dossier de marché (1964) ; élargissement : dossier de marché (1967) ; élargissement de la rue de Chalezeule au pont SNCF : dossier de marché (1966) ; élargissement : dossier de marché (1970) ; contentieux avec le propriétaire riverain PAUTHIER : (1977) ; construction de murs : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (1976) ; création d'un cheminement piétons entre la rue de Chalezeule et la rue Tristan Bernard : dossier de plans (1977).

Date

1914-1986

Cote

354W88
- Contexte : 354W
- Rue Tristan Bernard, renforcement de l'égout : dossier...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
Résultat n°57
Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : pièces du dossier de marché pour les lots n°1 et 12.

Date

2006-2012

Cote

245W_GB283
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements culturels.
- Bibliothèques.
- Bibliothèque des Clairs-Soleils.
- Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°58
Groupe scolaire Jean Macé (écoles primaire et maternelle), isolation et renforcement de l'étanchéité : dossier de marché de travaux n°26 de 1983, plans (1982-1983)

Date

1982-1983

Cote

655W49
- Contexte : 655W
- BATIMENTS SCOLAIRES
- Groupe scolaire Jean Macé (écoles primaire et maternelle),...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
Résultat n°59
Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DOE des lots Chauffage - ventilation et Electricité.

Date

2005-2010

Cote

245W_GB290
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements culturels.
- Bibliothèques.
- Bibliothèque des Clairs-Soleils.
- Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°60
Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossiers de marché pour les lots n°2 à 7.

Date

2006-2010

Cote

245W_GB284
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements culturels.
- Bibliothèques.
- Bibliothèque des Clairs-Soleils.
- Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°61
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chailluz (chemin des Bas de) à Chalot (chemin du)

Date

1951-1981

Cote

250W14
- Contexte : 250W
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
Producteur :

SERVICE VOIRIE
Résultat n°62
Relevé topographique, planche n° 53 - 57 , chantier n° 76 , Chemin de Brulefoin - Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en août 1980 , reporté en août 1980

Date

1980

Cote

377W700
- Contexte : 377W
- Relevé topographique, planche n° 53 - 57 , chantier...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
Résultat n°63
Relevé topographique, planche n° 54 - 56 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule - Chemin de la Brème , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

Date

1985

Cote

377W708
- Contexte : 377W
- Relevé topographique, planche n° 54 - 56 , chantier...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
Résultat n°64
Plans du bâtiment.

Date

1980-1982

Cote

245W_GB476
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements socio-culturels.
- Maisons de quartier.
- Maison de quartier des Clairs-Soleils.
- Plans du bâtiment.
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°65
Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule - Rue des Clairs-Soleils , section CH : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

Date

1985

Cote

377W717
- Contexte : 377W
- Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
Résultat n°66
Chemin des Planches et rue des Fougères, construction d'un égout : dossier de marché n°181 de 2000 (2000-2002). Maison de quartier de Saint Claude, aménagement d'un terrain de pétanque : dossier de marché n°01-181 (2001-2004). Rue d'Arènes, aménagements de voirie : dossier de marché n°181 de 2001 (2001-2002). Rue de Chalezeule, assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n°60 de 2001 (2001-2002).

Date

2001-2004

Cote

715W5
- Contexte : 715W
- Chemin des Planches et rue des Fougères, construction...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
Résultat n°67
Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W62
- Contexte : 462W
- DOMANIALITE
- Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
Résultat n°68
Réfection de l'étanchéité de la salle des maîtres : dossier technique, déclaration de travaux n°01-204, cahier des charges techniques et particulières, plans, correspondance.

Date

2000-2002

Cote

245W_GB112
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Bâtiments scolaires.
- Groupes scolaires.
- Groupe scolaire Jean Macé.
- Réfection de l'étanchéité de la salle des maîtres :...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°69
Rue de Chalezeule, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue Tristan Bernard au chemin de Brulefoin).

Date

1970

Cote

462W15
- Contexte : 462W
- DOMANIALITE
- Rue de Chalezeule, alignement : dossier d'enquête publique...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
Résultat n°70
Centre médico-social des Clairs-Soleils, restructuration des locaux : rapports de chantier, plans, descriptif des travaux.

Date

1999

Cote

245W_GB573
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements socio-culturels.
- Centres médico-sociaux.
- Centre médico-social des Clairs-Soleils, restructuration...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°71
Relevé topographique, planche n° 56 - 59 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO/CH : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

Date

1981

Cote

377W735
- Contexte : 377W
- Relevé topographique, planche n° 56 - 59 , chantier...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
Résultat n°72
Rue de Chalezeule, construction d'une passerelle pour piétons : dossier marché n° 77.78, plans bureau d'études CETEL, plan de plantations, convention de contrôle technique SOCOTEC.

Date

1977-1979

Cote

354W272
- Contexte : 354W
- Rue de Chalezeule, construction d'une passerelle pour...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
Résultat n°73
Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W10
- Contexte : 12W
- Permis de construire et autorisations de voirie, année...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°74
Bibliothèque des Clairs Soleils, rapports d'activité, statistiques de fréquentation, de prêts : notes récapitulatives, correspondance (1988-1998) ; prévisions budgétaire : notes de synthèses (1976-1996, lacunes)

Date

1976-1998

Cote

404W2
- Contexte : 404W
- Bibliothèque des Clairs Soleils, rapports d'activité,...
Producteur :

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES
Résultat n°75
Extension et restructuration, études préparatoires : plans, photographies, documentation.

Date

2000-2007

Cote

245W_GB279
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements culturels.
- Bibliothèques.
- Bibliothèque des Clairs-Soleils.
- Extension et restructuration, études préparatoires...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°76
Rue de Chalezeule. Egout rue de Chalezeule et rue Duet, construction : dossier marché, convention de passage M. VICHET et réclamations riverains (1961-1964). Mise à l'alignement de la propriété REGGIORI : dossier marché (1981), correspondances, procès-verbal de mesures et d'estimations des parcelles (1970-1980). Egout entre la rue de Chalezeule et le Château de la Juive (aussi sur commune de Chalezeule), construction : dossier de marché, convention pour autorisation de passage en terrain privé, notification de subventions et avenant de la commune de Chalezeule (1971-1972). Maison de quartier, aménagement : dossier marché n° 81-117 (1981-1982). Exécution d'un canal égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1932). Projet d'égout entre la voie ferrée et la rue du Coteau : dossier marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1962). Construction de murs : dossier de marché n° 73-147, extraits des délibérations du Conseil municipal (1973).

Date

1932-1982

Cote

354W100
- Contexte : 354W
- Rue de Chalezeule. Egout rue de Chalezeule et rue Duet,...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
Résultat n°77
Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DOE.

Date

2010

Cote

245W_GB291
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements culturels.
- Bibliothèques.
- Bibliothèque des Clairs-Soleils.
- Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°78
Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DGD.

Date

2007-2010

Cote

245W_GB289
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements culturels.
- Bibliothèques.
- Bibliothèque des Clairs-Soleils.
- Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°79
Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossier de marché, photographies du chantier, planning, plans SPS, rapports de contrôle technique, correspondance.

Date

2007-2009

Cote

245W_GB286
- Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements culturels.
- Bibliothèques.
- Bibliothèque des Clairs-Soleils.
- Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...
Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments
Résultat n°80
Calligraphie d'enfants

Date

1996

Cote

7Fi65
- Contexte : 7Fi - Collection d'affiches des bibliothèques municipales...
- Expositions et manifestations culturelles de la bibliothèque...
- Calligraphie d'enfants
Producteur :

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

Résultats de la recherche

Vandalisme : dossier de sinistre pour des vitres cassées et une infraction (2007-2008) ; réparation de la toiture : comptes rendus de réunions, plans, DGD, correspondance (2007-2011).

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier n° 37 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIN.78

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

Date

Cote

Contexte : 404W

Producteur :

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DCE.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Centre Médico-Social des Clairs-Soleils, aménagement d'un point public : rapports, plans.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : étude de faisabilité, correspondance, notes internes, comptes rendus de réunions, délibérations municipales, étude géotechnique, plans, APS, diagnostics, permis de construire n°2006-21, déclaration d'achèvement des travaux.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 57 - 59 , chantier n° 38 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Maison pour tous Clairs Soleils (club des jeunes), construction : dossier de marché de travaux, plans, certificats d'acomptes (en l'absence de décompte général définitif).

Date

Cote

Contexte : 655W

Producteur :

Travaux de mise en sécurité : plans, DOE, plans de récolement de maîtrise d'œuvre, dossier de rapports de sécurité et de contrôle technique, DIUO, comptes rendus de réunions.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Construction : plans (1979) ; création d'un sas : devis, plans, notes (1993) ; remplacement du bardage : plans, reportage photographique, déclaration de travaux (1999) ; rénovation intérieure : déclaration préalable, plans, notes, bon de travail, comptes rendus de chantier (2000-2002).

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 48 - 55 , chantier n° 270 , Rue de Chalezeule , section PT : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en octobre 1985

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Centre médico-social des clairs soleils, construction et aménagement : dossier de marché n°57 de 1985 ; dossier de permis de construire n°1095 de 1985 ; dossier de marché de maîtrise d'œuvre, plans, dossier de consultation des entreprises (dce) (1982-1985).

Date

Cote

Contexte : 655W

Producteur :