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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1987

    Cote

    288W149

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises

    Date

    1971-1974

    Cote

    345W187

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)

    Date

    1972-1985

    Cote

    288W182

    • Contexte : 288W

    • Transports urbains, bus électriques, participation...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Réseau de transports urbains et périurbains du Grand Besançon, restructuration rentrée septembre 2002 (mise en place du réseau Ginko) : étude (février 2002), fiches horaires, enquête rentrée scolaire (2003), marché d'affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon (CCTP, copie dossier de marché - 2002 ?), liste nominative des élèves utilisant les transports urbains (commune par commune) (sans date), "Graphiquage" du réseau périurbain pendant la période scolaire (document CTB, 2002), transports publics des voyageurs des communes périurbaines : copie dossier de marché, fiches horaires (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    10W_GB48

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  5. Résultat n°5

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1977

    Cote

    288W151

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  6. Résultat n°6

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions

    Date

    1973-1983

    Cote

    28W88

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  7. Résultat n°7

    Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : dossier de consultation des entreprises (partiel), étude de sol

    Date

    1995

    Cote

    655W77

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON
    • Compagnie des Transports de Besançon, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  8. Résultat n°8

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

    Date

    1973-1978

    Cote

    345W195

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W183

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  10. Résultat n°10

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W180

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

    Date

    1973

    Cote

    345W200

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  12. Résultat n°12

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1983

    Cote

    288W189

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  13. Résultat n°13

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

    Date

    1973

    Cote

    345W194

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions, du 19 septembre 1985 au 3 décembre 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    288W153

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  15. Résultat n°15

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1981-1982

    Cote

    288W120

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  16. Résultat n°16

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

    Date

    1999-2001

    Cote

    345W192

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    CTB (transport urbains) : transfert de compétence à la CAGB (mise à disposition des biens immobiliers, transfert des charges) à la CAGB (communauté d'agglomération du Grand Besançon) : convention et annexes du 16.03.2001.

    Date

    2001

    Cote

    283W33

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • CTB (transport urbains) : transfert de compétence à...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  18. Résultat n°18

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises

    Date

    1976

    Cote

    345W179

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  19. Résultat n°19

    CTB (transports urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délibérations du conseil municipal (99-2001) ; correspondance, notes (2000-2001) ; mise au point de la convention, documents préparatoires (2001) ; étude FCL (conseil et assistance en finances

    Date

    1999-2001

    Cote

    283W35

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • CTB (transports urbains) : transfert de compétence...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  20. Résultat n°20

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)

    Date

    1957-1959

    Cote

    345W176

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  21. Résultat n°21

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W182

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  22. Résultat n°22

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt, 46 rue de Trey, réfection de la couverture : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (dossier des ouvrages exécutés, 1999-2010) ; dépôt CTB rue de Trey, aménagement des vestiaires et de l'atelier marketing : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (2001)

    Date

    1999-2010

    Cote

    607W2

    • Contexte : 607W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  23. Résultat n°23

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition système de contrôle et de régulation des autobus urbains : dossier de marchés publics de fourniture

    Date

    1974

    Cote

    288W168

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  24. Résultat n°24

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement : dossiers de marchés publics de fournitures, années 1985 et 1986, n° 186/85, 155/86, 140/86, 133/86, 148/86, 150/86, 157/86, 147/86, 149/86, 105/86, 134/86, 166/86 Equipements de signalisation, acquisition : dossiers de marchés publics de fournitures, année 1986, notamment n°104/86 et année 1989 n°68/89

    Date

    1984-1989

    Cote

    288W176

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  25. Résultat n°25

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1978

    Cote

    288W152

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  26. Résultat n°26

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)

    Date

    1973

    Cote

    345W197

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  27. Résultat n°27

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)

    Date

    1985-1996

    Cote

    345W203

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  28. Résultat n°28

    CTB (transport urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délégation de gestion (22.3.99) et annexes (1 à 14) ; annexes à la convention du 16 mars 2001 (voir boite 33)

    Date

    1999-2001

    Cote

    283W34

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • CTB (transport urbains) : transfert de compétence à...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  29. Résultat n°29

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

    Date

    1977-1980

    Cote

    345W186

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  30. Résultat n°30

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin (station de gaz naturel pour les bus), mise aux norme de sécurité : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.) , pièces à l'appui (plans, étude de sol, notes, courrier, 1999-2003)

    Date

    1999-2003

    Cote

    607W1

    • Contexte : 607W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  31. Résultat n°31

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du bâtiment "entrepôt"

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W184

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  32. Résultat n°32

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1984

    Cote

    288W154

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  33. Résultat n°33

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, construction du dépôt d'autobus : projet, plans, dossiers marchés, délibérations du conseil municipal (1961-1964) ; construction de clôtures : plans, dossier marché (1962-1967) ; emplacements publicitaires des abris bus, concession : délibération du conseil municipal, correspondance (1959-1963)

    Date

    1959-1967

    Cote

    345W177

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  34. Résultat n°34

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification : extraits de délibération du conseil municipal, notes, procès-verbaux de réunion de la commission de surveillance, correspondance (1976-1979) ; service de la forêt de Chailluz : extraits des délibérations du conseil municipal, rapport (1973) ; création de la ligne n° 5 : extrait de délibérations du conseil municipal (1972)

    Date

    1972-1979

    Cote

    288W180

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  35. Résultat n°35

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier de marché d'ingénierie, avant-projet sommaire, dossiers de permis de construire (1975-1976) ; station de lavage des bus, agrandissement : dossier de permis de construire (1975)

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W178

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  36. Résultat n°36

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement d'une cabine de peinture : dossier marché (1978-1979) ; installation d'un appareil de lavage automatique : dossier de marchés, plans

    Date

    1975

    Cote

    345W188

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  37. Résultat n°37

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution, plans (suite)

    Date

    1973

    Cote

    345W199

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  38. Résultat n°38

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, extension du bâtiment de "régulation" avec construction de bureaux : dossier marché, plans, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

    Date

    1985-1988

    Cote

    345W202

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  39. Résultat n°39

    District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transports, supports de communication : spécimens, brochures, correspondance, notes, plans de communication, communiqués de presse (2001-2003). A noter : concernent notamment les Transports du Grand Besançon (TGB), la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) et la mise en place du réseau Ginko

    Date

    2001-2003

    Cote

    10W_GB29

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
    • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  40. Résultat n°40

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des magasins : dossier marchés, plans

    Date

    1989-1990

    Cote

    345W189

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  41. Résultat n°41

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans des bâtiments "bureaux" et "entretien"

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W185

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  42. Résultat n°42

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB). - Projet de réseau de système électronique d'aide à l'exploitation et à l'information (caméras dans les bus, bornes Tempo, ...) : documents de présentation de l'avant-projet, budgets prévisionnels, documents de consultation, copies de bons de commande (2000-2001). - Aménagement des vestiaires et des locaux de l'atelier marketing : copie du dossier de marché (Ville de Besançon maître d'oeuvre) (2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    10W_GB8

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.2. Transports urbains
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB). - Projet...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  43. Résultat n°43

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (lots 1 à 15, sauf lot 3)

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W181

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  44. Résultat n°44

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Signalétique des transports urbains, projet d'uniformisation : documents de travail, guides horaires des Transports du Grand Besançon 2000-2001, liste nominative (avec adresses) des scolaires résidant à plus de 5 km de leur établissement scolaire abonnés à la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) pour l'année 2000-2001, copie de la convention Ville de Besançon/JC Decaux de 1980, dossier relatif aux "Rencontres de l'innovation", organisées par Keolis en collaboration avec la CAGB et la CTB (2001), documents sur le lancement du projet d'agglomération du Grand Besançon dont une étude de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) de 2002, "Flash" n°293 à 306 (bulletin interne de la CTB, 2002-2003 - manque n°299).

    Date

    2000-2003

    Cote

    10W_GB25

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.3. Transports péri-urbains
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  45. Résultat n°45

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°1)

    Date

    1973

    Cote

    345W196

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  46. Résultat n°46

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, installation d'une nouvelle cuve à fuel de 40 m3 : dossier de marché, plans, dossier "installation classée"

    Date

    1998-1999

    Cote

    345W191

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  47. Résultat n°47

    Transports en commun dans l'agglomération de Besançon : avenants à la convention du 27 février 1896 accordant l'exclusivité à la Compagnie des Transports de Besançon (CTB)

    Date

    1952-1976

    Cote

    28W79

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Transports en commun dans l'agglomération de Besançon...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  48. Résultat n°48

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, réfection de la couverture du bâtiment "atelier" : dossier marché, plans, dossier technique, règlements

    Date

    1996-2000

    Cote

    345W190

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  49. Résultat n°49

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, extraits des délibérations du conseil municipal notamment concernant le personnel, les réclamations d'usagers, les subventions

    Date

    1972-1979

    Cote

    288W178

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  50. Résultat n°50

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). Supports publicitaires sur les bus, exploitation : copie de convention Compagnie des Transports de Besançon (CTB) / Sodex, avenants et documents annexes (1995-2001), dossier de consultation et copie de dossier de marché n°01-09 CAGB/Sodex (2001-2004).

    Date

    1995-2004

    Cote

    10W_GB11

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.2. Transports urbains
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)....

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  51. Résultat n°51

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

    Date

    1974-1977

    Cote

    345W201

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  52. Résultat n°52

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1980

    Cote

    288W150

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  53. Résultat n°53

    Transports publics urbains - délégation de gestion, contrat avec la Générale de Transport et d'Industrie (période 1999-2005) : délibération du conseil municipal, contrat, correspondance (1999) - contrat de gérance avec la C.T.B. (Compagnie des Transports de Besançon) : avenants, prorogations (1993-1999) - projet de téléphérique pour la desserte de la citadelle : avenant à la convention avec la C.T.B., délibérations du conseil municipal (1994) - transports publics urbains : délégation de gestion : procédure de publicité (1998) - exploitation en gérance des transports publics de la ville de Besançon : convention avec la Société d'Economie Mixte de la Citadelle : délibérations du conseil municipal, convention, cahier des charges, inventaire de biens mis à disposition de la CIE (1981).

    Date

    1981-1999

    Cote

    407W2

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

    • Transports publics urbains - délégation de gestion,...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  54. Résultat n°54

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), aménagement d'un "terminus", rue du Muguet : dossier de marché, plans

    Date

    1976

    Cote

    345W204

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  55. Résultat n°55

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux de Planoise, extension : correspondance, plans (1985) ; planification : études (1984) Place du 8 septembre, projet de passage souterrain pour autobus : correspondance, note descriptive et devis estimatif sommaire, plans (1979) Transports urbains : études, historique de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) (1966-1981)

    Date

    1966-1985

    Cote

    288W185

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  56. Résultat n°56

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes de création et d'aménagement de lignes : correspondance (1973-1979) ; évolution du trafic : tableaux mensuel (1977-1980) ; parc de véhicules, gestion, acquisition de matériel : correspondance (1970-1980) ; couloirs de bus : correspondance, plans (1977) ; facturation des transports du personnel de la Compagnie Européenne d'Horlogerie / société LIP : extrait des délibérations du conseil municipal, rapport, convention passée entre la CTB et la Compagnie Européenne d'Horlogerie (1974) ; exploitation du poteau d'arrêt "Citadelle" : contrat (1976)

    Date

    1970-1980

    Cote

    288W181

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  57. Résultat n°57

    Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : procès-verbal des opérations préalables à la réception des travaux (1996), plans (1995), réunions de chantier (1995-1996), dossier de permis de construire n°429 de 1994.

    Date

    1994-1996

    Cote

    655W76

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON
    • Compagnie des Transports de Besançon, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  58. Résultat n°58

    Transports urbains, exploitation : études, documentation, proposition de convention entre la ville et la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) ; conditions de circulation des autobus : études (1980) ; équipements dynamiques de carrefours : dossier d'engagement (1977-1979) ; promotion des transports urbains, études : extraits des délibérations du conseil municipal, notes et correspondance concernant les demandes de crédit, convention avec la CTB, correspondance concernant les subventions, dossier d'engagement (1979)

    Date

    1977-1980

    Cote

    288W179

    • Contexte : 288W

    • Transports urbains, exploitation : études, documentation,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  59. Résultat n°59

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution avec plans, annexé à la délibération du conseil municipal et approuvé par la Préfecture

    Date

    1973

    Cote

    345W198

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  60. Résultat n°60

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon pour le personnel, rue des Causses, construction : dossier marché, plans (1994-1996); adjonction d'un terminal pour les passagers : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre (1994-1996) ; travaux d'électricité et installation d'une chaudière : dossiers de marché, plans (1995-1996)

    Date

    1994-1996

    Cote

    345W193

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  61. Résultat n°61

    Marché de prestation intellectuelle , mission d'assistance technique pour le diagnostic relatif à la mise aux normes électriques du hall de remisage de la CTB : copie du dossier de marché (2002). Marché article 30 de prestation intellectuelle n°04/08, conseil juridique et financier pour la procédure de délégation de service public relative à la gestion de la pépinière de Palente et de la maison des microtechniques, audit : dossier (2004). Délégation de Service Public pour la gestion de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises de Temis innovation et de la pépinière d'entreprise, procédure : dossier (2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    64W_GB18

    • Contexte : 64W_GB

    • Marché de prestation intellectuelle , mission d'assistance...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS