DEPENSE D'INVESTISSEMENT

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à W) classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)	Cote 288W204	Date 1983	Lieu -	Type de document PIECE COMPTABLE
	Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie. Factures de fonctionnement et d'investissement, année...
Résultat n°2	Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2000 (factures, chapitres 10000 à 22360) (à la demande du CCAS les factures dites d'investissement sont conservées (les factures dites de fonctionnement sont éliminées suite à un délai de 10 ans)	Cote 649W17	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 649W : Pièces comptables et préparation budgétaire. Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
Résultat n°3	Centre communal d'action sociale, pièces justificatives des dépenses d'investissement, exercice 1998	Cote 500W19	Date 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 500W : Pièces comptables. Centre communal d'action sociale, pièces justificatives...
Résultat n°4	Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986	Cote 288W75	Date 1984-1986	Lieu -	Type de document BUDGET
	Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie. Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
Résultat n°5	Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2000 (factures, chapitres 32911 à 52453)	Cote 649W18	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 649W : Pièces comptables et préparation budgétaire. Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
Résultat n°6	Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989	Cote 288W76	Date 1987-1989	Lieu -	Type de document BUDGET
	Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie. Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
Résultat n°7	Syndicat mixte d'assainissement de Grandfontaine : bordereau journal des mandats de dépenses avec pièces justificatives	Cote 447W7	Date 1978-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 447W : Dossiers relatifs au Grand hôtel des bains,... Syndicat mixte d'assainissement de Grandfontaine :...
Résultat n°8	Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1977 à 1981	Cote 288W74	Date 1977-1981	Lieu -	Type de document BUDGET
	Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie. Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
Résultat n°9	Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement de l'exercice 1997 : études, programmes d'investissement, extraits des délibérations du conseil d'administration	Cote 500W20	Date 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 500W : Pièces comptables. Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement...
Résultat n°10	Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à H), classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)	Cote 288W203	Date 1983	Lieu -	Type de document PIECE COMPTABLE
	Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie. Factures de fonctionnement et d'investissement, année...

Résultats de la recherche

Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à W) classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)

Centre communal d'action sociale, pièces justificatives des dépenses d'investissement, exercice 1998

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986

Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2000 (factures, chapitres 32911 à 52453)

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989

Syndicat mixte d'assainissement de Grandfontaine : bordereau journal des mandats de dépenses avec pièces justificatives

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1977 à 1981

Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement de l'exercice 1997 : études, programmes d'investissement, extraits des délibérations du conseil d'administration

Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à H), classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)