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  1. Résultat n°1

    Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à W) classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)

    Date

    1983

    Cote

    288W204

    • Contexte : 288W

    • Factures de fonctionnement et d'investissement, année...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2000 (factures, chapitres 10000 à 22360) (à la demande du CCAS les factures dites d'investissement sont conservées (les factures dites de fonctionnement sont éliminées suite à un délai de 10 ans)

    Date

    2000

    Cote

    649W17

    • Contexte : 649W

    • Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  3. Résultat n°3

    Centre communal d'action sociale, pièces justificatives des dépenses d'investissement, exercice 1998

    Date

    1997

    Cote

    500W19

    • Contexte : 500W

    • Centre communal d'action sociale, pièces justificatives...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  4. Résultat n°4

    Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986

    Date

    1984-1986

    Cote

    288W75

    • Contexte : 288W

    • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2000 (factures, chapitres 32911 à 52453)

    Date

    2000

    Cote

    649W18

    • Contexte : 649W

    • Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  6. Résultat n°6

    Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989

    Date

    1987-1989

    Cote

    288W76

    • Contexte : 288W

    • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  7. Résultat n°7

    Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1977 à 1981

    Date

    1977-1981

    Cote

    288W74

    • Contexte : 288W

    • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement de l'exercice 1997 : études, programmes d'investissement, extraits des délibérations du conseil d'administration

    Date

    1997

    Cote

    500W20

    • Contexte : 500W

    • Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  9. Résultat n°9

    Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à H), classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)

    Date

    1983

    Cote

    288W203

    • Contexte : 288W

    • Factures de fonctionnement et d'investissement, année...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE