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  1. Résultat n°1

    Plan de circulation, rues piétonnes : documentation, document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973), plaquette "Besançon, ville pilote, plan de transports et actions sur le centre" (juillet 1976, Secrétariat d'Etat aux Transports), correspondance (1973-1974), plaquettes et brochures relatives au plan de circulation de Besançon

    Date

    1973-1976

    Cote

    46W59

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Plan de circulation, rues piétonnes : documentation,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement commercial du quartier des Epoisses : dossier d'appel d'offres, programme d'équipement commercial et annexes (1967) ; étude de circulation (1965) ; documentation et textes officiels sur les zones à urbaniser en priorité (ZUP) (1966-1970)

    Date

    1965-1970

    Cote

    46W42

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)

    Date

    1972-1985

    Cote

    288W182

    • Contexte : 288W

    • Transports urbains, bus électriques, participation...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Transports urbains en site propre, projets d'aménagement non réalisés : documentation

    Date

    1973-1974

    Cote

    288W101

    • Contexte : 288W

    • Transports urbains en site propre, projets d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Abattoirs, fonctionnement : correspondance, notes, factures, documentation (1953-1973) ; modernisation, emprunts pour la 9e tranche des travaux, aides de l'Etat : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports (1953-1972) ; modernisation, 9e tranche des travaux, projet : devis, plans, correspondance (1973-1976) ; commission de modernisation : comptes-rendus de réunions (1957-1972)

    Date

    1953-1976

    Cote

    88W85

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Abattoirs, fonctionnement : correspondance, notes,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)

    Date

    1951-1984

    Cote

    88W107

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), dossier documentaire : coupures de presse, plaquettes, correspondance voir aussi le versement 448W

    Date

    1995-2000

    Cote

    328W1

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W28

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  9. Résultat n°9

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, diffusion : lettres d'annonce du congrès, des programmes, invitations, bibliographies et orientations de recherche, documentation du congrès, publicité, presse, affichage, programme général, ordre du jour, feuille de demande de participation, lettre annonçant le congrès et résumés de communication

    Date

    1974

    Cote

    284W58

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  10. Résultat n°10

    Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), préparation : rapport (concerne une rencontre nationale des villes de France dont le thème était "les rapports villes/cadastre, numérisation des plans cadastraux et cession de fichiers"), comptes-rendus de réunions, notes, dossier d'analyse des offres du système informatique pour la cartographie (notamment STAR), rapport d'audit, cahier des charges, documentation, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1988-1991

    Cote

    462W77

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • CARTOGRAPHIE
    • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Contrat de ville.- étude-action visant le développement des services de proximité (par les cabinets ARGOS développement local, AMEDIS), allocution d'adjoint au maire : articles de presse, rapport de synthèse, comptes rendus de réunions, documentation de la banque CRÉDIT COOPÉRATIF

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W16

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- étude-action visant le développement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  12. Résultat n°12

    Planification, programme de développement et perspectives financières : analyse rétrospective 1966-1971 et évaluation prospective 1972-1977 (1972) ; VIIe plan (1975-1980) : programmation des travaux (1975) ; programme de modernisation et d'équipement de l'agglomération de Besançon (1970) ; VIIe plan (1975-1980) : recensement des besoins en équipement 1975-1980 (1975) ; programmation des études et travaux à partir de 1971 (1971) ; programme de modernisation et d'équipement de la ville de Besançon (1970) ; programmation VIe plan : comptes-rendus de réunion et documentation (1969-1971)

    Date

    1969-1975

    Cote

    46W62

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Planification, programme de développement et perspectives...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  13. Résultat n°13

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).

    Date

    1972-2008

    Cote

    774W17

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Assainissement
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  14. Résultat n°14

    Investissements étrangers, revenus et fiscalité, actions économique des communes, aides au développement régional, présentation de Besançon : documentation (1972). Encouragement d'implantation d'entreprises suisses et allemandes à Besançon : fiches de contacts Allemagne et Suisse (1973-1974). Créations d'entreprises : dossier documentaire (1979-1980).

    Date

    1972-1980

    Cote

    86W88

    • Contexte : 86W

    • Investissements étrangers, revenus et fiscalité, actions...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  15. Résultat n°15

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), dossier documentaire : coupures de presse, plaquettes, correspondance

    Date

    1996-2001

    Cote

    328W2

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  16. Résultat n°16

    Quartiers de Palente et Planoise, construction : documentation, articles de presse, notes, études relatives à l'extension de la ville de Besançon (1956-1966) ; quartier de Palente : délibérations du conseil municipal relative à l'aménagement et à l'urbanisation du quartier (1949-1959).

    Date

    1956-1966

    Cote

    28W92

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Quartiers de Palente et Planoise, construction : documentation,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  17. Résultat n°17

    Contrat de ville.- intégration sociale des immigrés, FAVA (fond d'aide à la vie associative), ADRI (agence pour le développement des relations interculturelles), FAS (fonds d'action sociale), FRATE (Formation Recherche Animation pour Travail et l'Education), mission petite enfance issue de l'immigration, séminaire La médiation pour l'intégration des populations issues de l'immigration, formation régionale sur les pratiques de maternage en situation d'immigration : circulaire d'information, rapport d'activité de la FRATE (1997), comptes de résultats, articles de presse, bilans, rapport d'activités, documentation sur les modalités d'acquisition de la nationalité française

    Date

    1993-1997

    Cote

    401W24

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- intégration sociale des immigrés,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS