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Résultat n°1

Aménagement des rythmes de vie pour l'enfance : comptes-rendus de réunions, correspondance, programme, convention Etat - Office municipal des Sports (années scolaire 1989-1990)

Date

1989-1990

Cote

125W13

Résultat n°2

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1992 à 1994.

Date

1992-1994

Cote

125W12

Résultat n°3

Projet "Du temps pour tout, pour tous" élaboré dans le cadre du programme EQUAL financé par le fonds social européen ("Lutter contre toute forme de discrimination et d'inégalité dans le monde du travail et de l'emploi en Europe") : dossier de candidature de la ville de Besançon, notes, pièces à l'appui, comptes-rendus de réunion (à noter : ce dossier qui proposait "une nouvelle offre d'accueil et de modes de garde et de loisirs péri scolaires et extra scolaires" n'a finalement pas été retenu par le comité Régional de sélection)

Date

2004-2005

Cote

506W1

Résultat n°4

Service enseignement : chrono courrier (année 1993, janvier à juin) conservée à titre d'échantillon (année en 3).

Date

1993

Cote

125W20

Résultat n°5

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1988 à 1990.

Date

1988-1990

Cote

125W10

Résultat n°6

Directeurs et directrices d'écoles publiques de Besançon, réunions avec la municipalité : comptes-rendus, documents préparatoires (1956-1979).

Date

1956-1979

Cote

125W5

Résultat n°7

Caisse des écoles : fiches individuelles des membres sociétaires (participants et honoraires) délivrées entre 1961 et 1971

Date

1961-1971

Cote

289W163

Résultat n°8

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1989-1990 à 1990-1991, lacunes).

Date

1989-1991

Cote

125W2

Résultat n°9

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1984-1987.

Date

1984-1987

Cote

125W9

Résultat n°10

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1993-1994).

Date

1993-1994

Cote

125W17

Résultat n°11

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1992-1993).

Date

1992-1993

Cote

125W16

Résultat n°12

Contrat d'aménagement du temps de l'enfat (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (années scolaires 1989-1990, 1990-1991).

Date

1989-1991

Cote

125W14

Résultat n°13

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1980-1981 à 1988-1989, lacunes).

Date

1980-1989

Cote

125W1

Résultat n°14

Ecole maternelle (rue Durer - Planoise). - Aménagement sonore : reportage photographique, plans (1986).

Date

1986

Cote

456W42

Résultat n°15

Service enseignement : chrono courrier (année 1988) conservée à titre d'échantillon (année en 8).

Date

1988

Cote

125W19

Résultat n°16

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1991-1992).

Date

1991-1992

Cote

125W15

Résultat n°17

Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1986-1992)

Date

1986-1992

Cote

125W7

Résultat n°18

Service enseignement : chrono courrier (année 1993, juillet à décembre) conservée à titre d'échantillon (année en 3).

Date

1993

Cote

125W21

Résultat n°19

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrée scolaire 1991.

Date

1991

Cote

125W11

Résultat n°20

Directeurs et directrices d'écoles publiques de Besançon, réunions avec la municipalité : comptes-rendus, documents préparatoires (1980 à 1982, 1984, 1987, 1989, 1992-1993).

Date

1980-1993

Cote

125W6