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  1. Résultat n°1

    Construction de bâtiments et achats/cessions de terrain, relations entre la Ville de Besançon et les entreprises et sociétés : correspondance, notes (1988-1990).

    Date

    1988-1990

    Cote

    539W59

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Construction de bâtiments et achats/cessions de terrain,...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  2. Résultat n°2

    Relations avec les entreprises : correspondance (1995-2001) Liste des entreprises concernées : Lip précison (1997) IER chemin des Planches (1999) Imasonic, 15 rue Savary (extension) (2000) SNDR, rue thomas Edison (extension) (2000) COBRA, départ de l'entreprise (2000) Pierre Fabre, installation d'un laboratoire au CHU (2000) AUGE, agrandissement (1995-2000) Bourgeois, acquisition d'une partie de la caserne de Trépillot pour extension (1998-2001) IRTS, implantation sur le site de la ZAC Lafayette (2000) Swatch (2000)

    Date

    1995-2001

    Cote

    456W52

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Urbanisme - Généralités
    • Relations avec les entreprises
    • Relations avec les entreprises : correspondance (1995-2001) Liste...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2004).

    Date

    2004

    Cote

    5W_GB36

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  4. Résultat n°4

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2005).

    Date

    2005

    Cote

    5W_GB37

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  5. Résultat n°5

    Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles du Doubs (SEMLID) : - Création : récépissé de dépôt, certificat INSEE, statuts, procès-verbal de délibération de la 1ère réunion du Conseil de surveillance (1997), règlement intérieur, correspondance (1997). - Conseil de surveillance : comptes rendus de réunion (1998-2000). - Commission technique du 29 janvier 1998 : ordre du jour, dossier relatif au "projet de réhabilitation des usines Peugeot de Bart", dossier relatif au "projet de réhabilitation d'un ensemble immobilier à vocation industrielle à Morteau", dossier relatif au "bâtiment principal des Genevriers à Villers-le-Lac", dossier relatif à la "réhabilitation du bâtiment rue du Muguet à Besançon" (1998). - Commission technique du 19 janvier 1999 : ordre du jour, dossier relatif au "projet de réhabilitation des usines Peugeot de Bart", dossier relatif à la "réhabilitation de l'usine Myon de Damprichard", dossier relatif au "projet de réhabilitation d'un ensemble immobilier à vocation industrielle à Morteau" (1999). - Usines Peugeot de Bart, projet de réhabilitation : documents comptables, correspondance, étude faisabilité, plan du site, commission d'appel d'offres du 12-14 mars 1997 (1996-1997). - Correspondance arrivée et départ (1996-1999). - Assemblées générales annuelles ordinaires du 30 septembre 1999 et du 29 septembre 2000 (1999-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    5W_GB51

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  6. Résultat n°6

    Relations Ville de Besançon / entreprises, dossiers de suivi : dossier-type (correspondance, note, comptes rendus de réunion) pour les entreprises : - Parc Lafayette, projet d'implantation de l'entreprise Micropierre (2007) - Projet de délocalisation de la marque Inesis (2005) - Laboratoire SILAB, CHU de Besançon (2003) - Groupe Casino (2004-2006) - Biomédical Société (rue Pasteur) (2004) - M. Charles (société CMPI) (2002-2004) - CFA Hilaire de Chardonnet (2007) - Location SAIEM B/Ville de Besançon d'un immeuble situé rue Cassotte (2001-2004) - DATC, obligation de demande d'autorisation d'exportations de biens à double usage (2004) - FCI (Framatome Collectors International) (2003) - Fralsen Opex (2003-2004) - Centre commercial Ile de France (constructibilité d'une dalle) (2002) - Micronora (2004) - Megnin-Bernard SAS (2005) - Luciole (électricité et courant faibles) (2004) - Aérodrome de Besançon- La Vèze (2004-2007) - Festina France (2004) - SAFC (2005) - Observatoire, bâtiments de l'ancienne chronométrie (1997) - Pépinière d'entreprises (2001-2003) - Affaire SEDD/Py (2005) - Entreprise Weil, locaux (2004) - Société Topsign (2006) - La Poste (2004-2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    539W39

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Relations Ville de Besançon / entreprises, dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  7. Résultat n°7

    Aide aux entreprises, pépinière d'entreprise de Palente, fonctionnement général : correspondance avec les différents partenaires (Conseil Général du Doubs, Boutique de gestion), notes, comptes-rendus de réunion, dossier relatif à une étude-action sur la pépinière de Palente en 1999 (1998-2001). Aide aux entreprises, pépinière d'entreprises de Palente : dossiers de candidature des entreprises, plans d'affaires (2001-2003), compte-rendu du comité d'agrément (15 janvier 2003). {Liste des entreprises ayant déposé un dossier : Orchandiano, informatique de gestion de production (2001) BR Microtop - mécanique de précision (2003) Entreprise El Mouafik - électricité Entreprise Dolidon - pose de fermeture SARL O-DE-SIM, centre de ressources en simulation numérique (2003) BRISSON, fabrication d'articles de maroquinerie (2003) BR MICROTP, mécanique de précision (2003) CAO-MECA Service, bureau d'études de mécanique (2003) Eric AMEDODJI, vente et pose de pompes à chaleur (2003) EURL DC. Meca.Protos (2003). FTP M. Mercier- M. Paris, grossiste en consommable générique pour informatique (2003) Ages et Vie, conception et commercialisation de produits et services pour les personnes âgées (2003) Laboratoire Alphee, laboratoire audiovisuel (2003)}

    Date

    1998-2003

    Cote

    5W_GB27

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Aide aux entreprises, pépinière d'entreprise de Palente,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  8. Résultat n°8

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    5W_GB35

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  9. Résultat n°9

    Réseau "Boutique de Gestion", pépinière d'entreprises : rapport d'activité (1996), numéro de la revue "Talents" éditée par Boutique de Gestion (1999), plaquettes de présentation de l'association, convention et avenant passés entre la Ville de Besançon et Boutique de Gestion (1996, copies), grille tarifaire (1er janvier 1997), comptes rendus des Conseils d'Administration, correspondance (1996-2000). Cré-Entreprendre, relations avec le District de Besançon : statuts et règlement intérieur, plaquettes de présentation de l'entreprise (1999).

    Date

    1996-2000

    Cote

    5W_GB24

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Réseau "Boutique de Gestion", pépinière d'entreprises...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  10. Résultat n°10

    "Annuaire des entreprises 1999", élaboration d'un guide recensant les entreprises présentes sur le territoire du District du Grand Besançon : documents de préparation de l'annuaire, enquêtes auprès des communes du District, questionnaires remplis par les entreprises, fiches individuelles de renseignements par entreprise, liste des entreprises, correspondance.

    Date

    1997-1999

    Cote

    5W_GB20

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • "Annuaire des entreprises 1999", élaboration d'un guide...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  11. Résultat n°11

    Construction de bâtiments et achats/cessions de terrain, relations entre la Ville de Besançon et les entreprises et sociétés : correspondance, notes (1988-1990).

    Date

    1988-1990

    Cote

    539W58

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Construction de bâtiments et achats/cessions de terrain,...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL