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Collège Voltaire, aménagement d'un plateau EPS : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de subvention, dossier de marché n74-120 (1973-1975). Square Saint-Amour. - Plantations : plans, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières (1980). - aménagement : extrait des délibérations du Conseil municipal, article de presse, photographies, dossier de marché n°80-53 (1980-1981).

354W256

1973-1981

VOLTAIRE (collège d'enseignement secondaire), Saint-Amour (square)

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

354W363

1987-1996

Déchetterie des Tilleroyes, Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), Coquelicots (rue des ), EDISON, Thomas (rue), GOUNOD, Charles (rue), Ile de France (quartier), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), PERGAUD, Louis (rue), Planoise (ZUP de), Porteau (rue du), SAVARY, Alain (rue), Soixantième RI (avenue du)

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - AMENAGEMENTS RUE BRULARD AU DROIT DE LA CITE DES 408 ET DE LA SAINTE FAMILLE : marché n°98-148 (1998). - REHABILITATION DU QUARTIER BRULARD AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS : marché n°94-140 (1994-1998).

537W48

1994-1998

Brulard (Cité) ou 408 (Cité des), BRULARD (rue du Général)

Rue Isenbart, réfection du plateau EPS : (1981-1983), dossier marché n° 84.120, dossier de subvention ; réfection de clôture : détail estimatif, plans. Projet de construction d'un mur de soutènement rue de Belfort - rue Isenbart : plans (1929). Rue Isenbart : - démolition d'immeubles : dossier marché n° 74.74 (1974). - aménagement de la rue, dossier marché n° 74.75, délibération ville et DDE, - courriers VB /SMCI : erreur d'alignement du mur (1974-1976). - construction de trottoirs : dossier marché n° 73.21, participation financière SMCI, délibération (1973). Aménagement d'un parking au vallon de la Mouillère (rue Isenbart), dossier marché, plans, délibération (1972). Canalisation du ruisseau rue Isenbart : délibération, dossier marché (1970). Mise en égout partielle du ruisseau de la Mouillère et aménagement de la tête aval d'un ponceau existant : note de calcul (1964). Projet d'évacuation des eaux du point bas de la rue Xavier Marmier : dossier marché, carnet d'attachements, délibération (1930-1931). Rue du Bougney, prolongement jusqu'à la rue Xavier Marmier : dossier marché, délibération, affaire BARDOUX (cession de terrain à la ville) 1931. Aménagement du carrefour des rues Xavier Marmier et du 60e RI : pièces marché (1970).

354W140

1930-1983

Belfort (rue de), Bougney (rue du), ISENBART, (rue), MARMIER,Xavier (rue), Mouillère, de la (ruisseau), Soixantième RI (avenue du)

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CHEMIN DES VAREILLES ET CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CONSTRUCTION D'UN EGOUT ET POSE D'UNE CONDUITE D'EAU : marché n°97-171 (1997-1998). - COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS PROGRAMME DE DIVERS TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE ANNE 1998 : marché n°98-024 (1998-2000). - CONTRAT DE VILLE PALENTE ORCHAMPS - TRAVAUX DE PLANTATION PLACE OLOF PALME : marché n°98-80 (1998).

537W41

1997-2000

Bregille (chemin du Fort de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Vareilles (chemin des)

Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)

588W2

1997-2001

Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, CHARDONNET (avenue de), GARNIER, Louis (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), MAROT, Clément (rue), PARIS (rue)

Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

588W1

1997-2001

Complexe sportif de Montrapon, Complexe Sportif des Orchamps, Saint Claude (Eglise de), Bascule (place de la), Baume (chemin de la), BRULARD (rue du Général), CHOPIN, Frédéric (rue), Montboucons (avenue des), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), RECLUS, Elisée (rue), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier), WYRSCH, Jean (rue)

Aménagement de sols amortissants coulés pour les aires de jeux, dossier de marché ( marché n°99-61 pluriannuel 1999, 2000 et 2001) Fourniture de dalles pour les aires de jeux : dossier de marché ( n°97-096, attribué à ABC) Fourniture de dalles pour les aires de jeux, dossier de marché (n°96-091, attribué à Inotechna) ZAC de Planoise, marché d'entretien des espaces vert : dossier de marché (n°93-062, années 1993,1994, 1995)

383W5

1993-1999

Planoise (ZAC de)

Aménagement de la cour de la mairie : - Signalétique des services : dossier BRENEL ET STEIN, dossier INFOTONIC GIROD, plan (1992). - Construction d'une fosse pour la réalisation du parking : plan de coffrage et ferraillage, note de calculs (1992). - Aménagement : pièces du dossier marché n° 92.90, pièces du DCE, plans du DCE et plan de détail des jardinières, plans de récolement SA BOURGOGNE ARROSAGE, notice du système (1992-1993). - Construction du parking : courriers CEGELEC suite à litige concernant le calculateur permettant de piloter à distance le panneau " complet " de la société INFOTONIC GIROD (1993).

354W389

1992-1993

Mairie (parking de la), Droits de l'Homme (esplanade des)

Abattoirs, entretien des espaces verts, dossier de marché (n°92-164, années 1993, 1994, 1995) Aménagement d'aires de jeux 1999 : dossier de marché (n°99-106) (lot 1 : école maternelle Fourier, attribué à Produlic, lot 2 : école maternelle Fribourg, attribué à Kompan, lot 3 : école maternelle Ile de France, Kompan ; lot 4 : école maternelle Pierre et Marie Curie, Produlic ; lot 5 : école maternelle Quatre Vents, Kompan ; lot 6 : école maternelle Saint Exupéry, attribué à Val de Saône ; lot 7 : école maternelle Velotte : Kompan ; lot 8 : école maternelle Vieilles Perrieres : Kompan ; lot 9 : crèche de Battant, Kompan ; lot 10 : crèche de Palente : Kompan ; lot 11 : place de l'Europe : Kompan ; lot 12 : aire de jeu Champagne - Picardie, Transalp ; lot 13 : combe Saragosse, place des contes du chat perché, Kompan ; lot 14 : terrain d'aventure de Planoise, Transalp)

383W6

1992-1999

Abattoirs municipaux, Charles Fourier (Ecole), Ile de France (école Publique Primaire), Pierre et Marie Curie (école Publique Primaire), Quatre vents (école des), Saint Exupéry (école maternelle), Velotte (école Publique Maternelle), Vieilles Perrières (école des)

Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

588W3

1997-2000

Centre Technique Municipal (CTM), Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, BOULLOCHE, André (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), GALILEE (rue), GARNIER, Louis (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), Planoise (quartier), SCHLUMBERGER (rue)

Espaces verts et piétonniers, schéma de structure verte : documents de présentation, reportages photographiques, documents de travail, plans, croquis, esquisses

46W2

1978-1979

PHOTOGRAPHIQUE, PLAN

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Avenue de Monjoux, aménagement de voirie (1995-1996). - Avenue de Montjoux, plantations (1995). - Carrefour Chemin des Torcols/Rue des Grands Bas, plantations (1996). - Aménagement d'un espace vert avenue Villarceau, fournitures et plantations de végétaux (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les petits (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les grands (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, pose de jeux (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, aménagement des espaces extérieurs-plantations (1996). Collection de délibérations du Conseil Municipal sur le programme des travaux de l'année 1996.

467W1

1996

BRULARD (rue du Général), Grands Bas (chemin des), Grette (quartier de la), Montjoux (avenue de), Torcols (chemin des), VILLARCEAU (avenue)

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subventions de l'Etat) - Fort de Chaudanne : alimentation électrique, restauration (1985-1989) - Jardin des Sens Parc de l'Helvétie : construction d'une fontaine (1984-1987) - Pont de Montrapon : élargissement, reconstruction (1984-1989) - Bibliothèque municipale : extension du stockage de la Grande Salle et aménagement des combles (1984-1987) - Parc public Avenue Gaulard : aménagement (1987-1989) - Fort Vauban : mise en valeur des abords (1981-1989) - Assainissement de la ville : étude hydrologique du réseau (1987)

56W7

1981-1989

Jardin des Sens

DOSSIER DE SUBVENTIONS

Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Chateaufarine, viabilités lot espaces verts : plans, dossier de marché n°82-141, plans relatifs à la liaison ZUP/Zone industrielle de Trépillot/CHU (1970-1986).

354W28

1970-1986

MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), FLEMING, Alexandre (boulevard), Trépillot (zone industrielle)

MARCHE PUBLIC

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement : dossier de marché n°1990-38, plans réseaux, plans de récolement, dossier de marché n°92-136 relatif aux plantations de la rue René Char. À noter : voir également 537W32

537W31

1989-1992

CHAR, René (rue), Chateaufarine (ZAC de)

Structure Verte (espaces verts et espaces piétons) : étude préalable à l'élaboration du Plan d'occupation des sols (POS) Nord (1976). Etude de stationnement - enquête menée par la ville de Besançon auprès de 25 villes de France (1999). Berges du Doubs, aménagement et entretien : études (promenade Vauban, étude du service assainissement "un projet pour la rivière", compte rendus de réunions, reportage photographique sur le site du ruisseau de la Mouillère (1988-1989) Projet de Rivière, tourisme fluvial et aménagement des berges du Doubs : dossier de consultation des entreprises (1980) Relations avec les associations (oeuvrant dans les domaines de la protection de l'environnement et de l'urbanisme) : correspondance (1969-1980) Etude CETUR aménagement pour les deux roues ? (documentation) Charte pour l'environnement - livret de présentation (documentation, 1992) Espaces extérieurs urbains, étude CRU (centre de recherche d'urbanisme), (documentation,1977) Aménagement espaces libres 300 plans de Jacques Simon (documentation,1974)

433W10

0

Doubs, Le (rivière)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rues Andrey et Francis Clerc et chemin des Grands Bas, plantations (1997). - Giratoire chemin du Point du Jour-rue des Torcols, engazonnement (1997). - La City, plantations (1996-1997). - Cimetière de Saint-Claude, extension du jardin d'urnes (1997-1998). - Zone artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (1997-1999). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Nachin au n°39 (1997-2001). - Chemin de l'Ermitage, mise à l'alignement des propriétés n°8 et 10 (1997). - Cité de l'Observatoire-avenue de l'Observatoire, reprise de l'assainissement (1997-1999).

480W3

1996-2001

Cimetière Saint Claude, CITY (la), ANDREY (rue), CLERC, Francis (rue), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Grands Bas (chemin des), Observatoire (avenue de l'), Observatoire (cité de l'), Point du Jour (chemin du ), Torcols (chemin des)

Rue des Brosses, assainissement SCI "la Fontaine" : dossier de marché n° 73-135, conventions de servitude Ville de Besançon / BIANCHI, Ville de Besançon /SCI LA FONTAINE, Ville de Besançon / BINETRUY (1973). Rue Brulard, aménagement des espaces extérieurs : plans architecte, plan des réseaux EDF, GDF, France Télécom, bordereau des prix, détail estimatif, promesse de vente association J. C. JACOULET /Ville de Besançon, plan de plantations, plans d'exécution des murs (1993-1998).

354W92

1973-1998

Brosses (rue des), BRULARD (rue du Général)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAÔNE POUR LE DISTRICT DU GRAND BESANCON (1996 -1998). - RUE NICOLAS BRUAND, CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-89 (1998-1999). - CONTRAT DE VILLE ZONE ARTISANALE DE L'ESPERANCE GIRATOIRE MONTARMOTS / QUATRE VENTS ET ALLEE DES MYOSOTIS, PLANTATIONS (1998) - RUE LANCHY, AMENAGEMENT DE VOIRIE ENTRE LA RUE BAVOUX ET LE BOULEVARD BLUM : marché n°98-108 (1998).

537W42

1996-1998

BRUAND, Nicolas (rue), LANCHY, Narcisse (rue), Montarmots, Aux (lieu-dit), Myosotis (allée des), Quatre Vents (rue des)