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  1. Résultat n°1

    Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre urbaine et sociale (1991-1993) ; mission ACEIF.

    Date

    1991-1993

    Cote

    109W3

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  2. Résultat n°2

    Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°9, équipement (2002-2008).

    Date

    2002-2008

    Cote

    70W_GB7

    • Contexte : 70W_GB

    • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  3. Résultat n°3

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°41), du 25 mars 2010 au 30 juin 2010.

    Date

    2010

    Cote

    47W_GB12

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  4. Résultat n°4

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°31), du 22 juin 2007 au 9 novembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    47W_GB2

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  5. Résultat n°5

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.

    Date

    1974-2001

    Cote

    335W19

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  6. Résultat n°6

    Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°10, environnement (2003-2008), de la commission n°11, tourisme (2003-2008), de la commission n°12, gestion des déchets (2006-2007), de la commission n°13, questions diverses (2001-2008).

    Date

    2001-2008

    Cote

    70W_GB8

    • Contexte : 70W_GB

    • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  7. Résultat n°7

    District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats avec la Ville de Besançon : dossiers de suivi pour les compétences Déchets/Environnement (1995-2001), Infrastructures et communication (1996-2000), Economie et Tourisme (1995-2000), Habitat (1995-2000), dossier relatif au financement des collèges (1998).

    Date

    1995-2001

    Cote

    502W7

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8

    Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement touristique Pôle Plateau (axe marketing).

    Date

    1993

    Cote

    109W11

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  9. Résultat n°9

    District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.

    Date

    1998-2000

    Cote

    502W5

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  10. Résultat n°10

    Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), accord de reversement de taxe professionnelle avec la commune de Chalezeule : convention et avenants, documents préparatoires, documents de suivi, correspondance.

    Date

    1987-2000

    Cote

    502W18

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  11. Résultat n°11

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°32), du 9 novembre 2007 au 22 février 2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    47W_GB3

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  12. Résultat n°12

    Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO), suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion du comité, documents reçus pour information, délibérations relatives à l'adhésion de la Ville de Besançon au SMAIBO, copie des statuts du SMAIBO.

    Date

    1991-1997

    Cote

    502W9

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  13. Résultat n°13

    District du Grand Besançon - création : comptes rendus de réunions, plaquettes de communication, correspondance (1992-1994) - création, fonctionnement et évolution vers la communauté d'agglomération du district du Grand Besançon : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal (1993-2000) - syndicat mixte des transports périurbains du Grand Besançon, adhésion de la ville de Besançon : délibérations, arrêtés préfectoraux (1992-1993) - transfert du service d'incendie et de secours au district : convention du 1er juillet 1994, annexes, délibération (1994)

    Date

    1992-1994

    Cote

    457W14

    • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

    • District du Grand Besançon - création : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  14. Résultat n°14

    Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement : extraits du registre des délibérations du syndicat intercommunal, comptes-rendus des réunions du syndicat, correspondance ; Zone Industrielle (ZI) Thise-Chalezeule, aménagement, avant-projet de mars 1967 : plans ; plan d'urbanisme de détail de Besançon-Thise-Chalezeule dressé le 15 juin 1965 ; comptes administratifs du syndicat

    Date

    1965-1971

    Cote

    88W8

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers de renseignements techniques et de déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) reçues par le syndicat pour instruction ou pour information dans le cadre de travaux projetés par EDF, GDF, diverses entreprises du secteur privé : correspondance

    Date

    1981-2004

    Cote

    451W3

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  16. Résultat n°16

    Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.

    Date

    1998-2001

    Cote

    502W2

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.-...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  17. Résultat n°17

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°38), du 25 juin 2009 au 21 décembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    47W_GB9

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  18. Résultat n°18

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction d'un collecteur et de la station d'épuration- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement

    Date

    1969-1988

    Cote

    451W2

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  19. Résultat n°19

    Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration

    Date

    1991-1993

    Cote

    109W8

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  20. Résultat n°20

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°40), du 11 février 2010 au 25 mars 2010.

    Date

    2010

    Cote

    47W_GB11

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  21. Résultat n°21

    Coopération intercommunale, suivi : bilans annuels, correspondance, notes, plans.

    Date

    1978-1991

    Cote

    502W25

    • Contexte : 502W

    • COOPERATION INTERCOMMUNALE
    • Coopération intercommunale antérieure à la création...
    • Coopération intercommunale, suivi : bilans annuels,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  22. Résultat n°22

    Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat intercommunal de Besançon, Thise, Chalezeule et à d'autres communes limitrophes (Chalezeule, Rancenay, Pirey, Chenecey Buillon, Avanne Busy) : conventions, avenants (1969-2002) Ramassage des ordures ménagères : conventions entre la ville de Besançon et les communes du syndicat intercommunal de Besançon Thise Chalezeule : avenants aux conventions (1986-1998)

    Date

    1969-2002

    Cote

    451W15

    • Contexte : 451W

    • Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  23. Résultat n°23

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule.- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement

    Date

    1969-1994

    Cote

    451W1

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule.- emprunts...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  24. Résultat n°24

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux de la SEDD avec les entreprises (levés topographiques, marchés n°74-01 ; aménagement de la tranche n°1, marché n°79-45 ; voirie première tranche, marché n°80-110 ; travaux topographiques, marché n°79-60 ; collecteur d'assainissement, marché de 1989) : dossiers de marchés (1973-2002) - constitution de syndicat mixte, création, statut, retrait de la commune de Franois, historiques des indemnité perçues par le Président et le receveur : correspondance, délibérations du comité, comptes rendus de réunions, coupures de presse (1973-2003)

    Date

    1972-2003

    Cote

    335W7

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  25. Résultat n°25

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie (1991-2002) - zone industrielle : plans topographiques, plans des réseaux (1986-1990) - travaux réalisés dans le cadre de la convention de mandat avec la SEDD : demandes de remboursement n°1 à 32 (1991-2003)

    Date

    1986-2003

    Cote

    335W5

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  26. Résultat n°26

    Charte d'aménagement du District du Grand Besançon, suivi : correspondance, documents de travail, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal.

    Date

    1994-2000

    Cote

    502W3

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  27. Résultat n°27

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds de compensation de la taxe à la valeur ajoutée (FCTVA) : déclarations (1978-1987) - dossiers de contentieux.-Poignand / Socady (1970-1975) ; De la Fuente (manque) ; garage Zioua (1994-1998) , Machichi (1999) : correspondance - prime pour épuration versées par l'agence de l'eau : notifications, décomptes (1978-2003) - classement des réseaux eaux-assainissement dans le domaine public syndical : plans (1987) - participation des communes au fonctionnement de la station d'épuration : délibérations, état des dépenses (1978-2002)

    Date

    1970-2003

    Cote

    451W10

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  28. Résultat n°28

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°35), du 21 octobre 2008 au 12 février 2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    47W_GB6

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  29. Résultat n°29

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°36), du 12 février 2009 au 16 avril 2009.

    Date

    2009

    Cote

    47W_GB7

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  30. Résultat n°30

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°37), du 16 avril 2009 au 25 juin 2009.

    Date

    2009

    Cote

    47W_GB8

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  31. Résultat n°31

    Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier

    Date

    1992

    Cote

    109W5

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  32. Résultat n°32

    Conseil des communes du Grand Besançon, actions diverses : jeux sportifs, enquête sur les problèmes scolaires, stand Foire Comtoise, réalisation d'une vidéo ; convention CCBG/Ville de Besançon pour le Secrétariat de l'association ; PACT : échange de courriers.

    Date

    1991-1993

    Cote

    109W19

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon, actions diverses...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  33. Résultat n°33

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1988 à 1996)

    Date

    1988-1996

    Cote

    452W3

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  34. Résultat n°34

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de terrains : devis, correspondance, compromis de vente, délibérations du comité, notes, plans, acte de vente.

    Date

    1996-2003

    Cote

    335W18

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  35. Résultat n°35

    Administration générale de la CAGB : convention et annexes relevant de la commission n°4, transports et déplacements, et relative au transfert du service des transports urbains (mise à disposition des biens immobiliers, mobiliers et moyens de transfert des charges, 2001).

    Date

    2001

    Cote

    70W_GB5

    • Contexte : 70W_GB

    • Administration générale de la CAGB : convention et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  36. Résultat n°36

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1997 à 1999, pour l'exercice 1999 uniquement le budget primitif)

    Date

    1997-1999

    Cote

    452W4

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  37. Résultat n°37

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations du comité (1995-1997). - Création du syndicat, réunions préparatoires: comptes rendus (1972-1973). - Relations avec la ville de Besançon : délibérations du comité, correspondance (1982-1995). - Comptes rendus du comité (1973-1983).

    Date

    1973-1997

    Cote

    335W15

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  38. Résultat n°38

    Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°2, économie (mandature 2001-2008)

    Date

    2001-2008

    Cote

    70W_GB2

    • Contexte : 70W_GB

    • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  39. Résultat n°39

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), réalisation d'un collecteur Nord-Ouest (reliant les communes de Grandfontaine, Chemaudin, Frasnois, Serre-les-Sapins et la zone industrielle de Besançon Chemaudin et déclaré d'utilité publique par arrêté préfectoral du 1 juin 1977) : délibérations du comité du syndicat, dossiers techniques et financiers, bilans, correspondance, conventions

    Date

    1978-1984

    Cote

    452W1

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  40. Résultat n°40

    Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier

    Date

    1990-1991

    Cote

    109W4

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES