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Résultat n°1

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme, projet de construction d'un casernement de gendarmerie au Fort des Justices : étude d'impact

Date

1979

Cote

88W55

Résultat n°2

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Projet eau et développement : études, comptes-rendus d'assemblées générales, notes, correspondance avec les partenaires, rapports trimestriel de l'ARDECOD, comptes-rendus de missions.

Date

1996-2001

Cote

522W4

Résultat n°3

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

Date

1969-1980

Cote

86W72

Résultat n°4

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : -dossier de suivi : correspondance interne, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, convention entre l'ARDECOD et la ville de Besançon portant sur de micro-projets, mission en Côte d'Ivoire de {MAIRE Sébastien}, études, projet de décharge à Man-étude d'impact écologique, notes, venue de DIALLO Mohamed sculpteur à la foire comtoise, suivi d'ARDECOD : rapports d'activité, comptes-rendus d'assemblées générales, correspondance, comptes-rendus de réunion, déplacement du maire de Man à Besançon (1999-2004). -Accueil de la troupe TANABLY à Besançon : correspondance avec les partenaires, documentation, correspondance interne, invitations, notes, programmes, documents de travail, correspondance avec ARDECOD, conventions avec ARDECOD, dossier de presse, enregistrement d'une maquette, photographies du groupe et des concerts, organisation du déplacement, bilan [attention au droit d'image, ne pas reproduire ces photographies ou les utiliser dans des expositions ou des publications sans l'accord des personnes concernées]. ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Expédition de matériel divers : comptes-rendus de réunions, notes, listes de matériel, informations diverses sur le transport du matériel, coopération, délégations Besançon/Lons-le-Saunier/Vesoul en Côte d'Ivoire, rapports de missions, matériel envoyé par les services/associations/ville.

Date

1990-2004

Cote

522W3

Résultat n°5

Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance et études - Projet de TGV (desserte de la Franche-Comté). 1969-1975 - Comité régional des transports. 1975 - Ligne ferroviaire Besançon / Morteau / Le Locle. 1983-1988 - SRTC (schéma régional des transports collectifs) : ligne Besançon/Montbéliard 1983-1984. - Correspondance avec la SNCF 1979-19987. - SNCF : articles de presse 1979-1990. - Parrainage d'une rame de TGV (n°25, dénommée "Ville de Besançon") 1981-1982. - Étude "désenclavement de Besançon par la création de voies rapides" (s.d.).

Date

1969-1990

Cote

86W98

Résultat n°6

Plan de circulation, rues piétonnes : documentation, document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973), plaquette "Besançon, ville pilote, plan de transports et actions sur le centre" (juillet 1976, Secrétariat d'Etat aux Transports), correspondance (1973-1974), plaquettes et brochures relatives au plan de circulation de Besançon

Date

1973-1976

Cote

46W59

Résultat n°7

Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Relations : Comptes-rendus de voyages, études réalisées par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), rapports annuels de l'AFVP, comptes-rendus de réunions, demandes de jumelage, correspondance avec les partenaires, documentation, convention entre Besançon et Douroula. -Constructions et dons : construction de puits, correspondance avec les partenaires, études, plans de construction de divers bâtiments, construction d'une pharmacie, donc d'une voiture 504 bâchée, don de CABROL Thérèse, emprunt pour la construction des puits. -Relations avec le ministère des affaires étrangères Français : correspondance avec les partenaires, subventions, financement du programme de développement local, compte-rendu d'exécution du programme, comptes-rendus de missions, comptes-rendus du programme de développement local, marché d'étude de coopération décentralisée.

Date

1987-2002

Cote

522W7

Résultat n°8

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , volet stationnement : enquête auprès des villes de plus de 100 000 habitants (mars et août 1999), correspondance, plaquettes et notes (1995-1999) Plan de Déplacements Urbains de l'agglomération de Besançon (PDU) : contributions de la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) et de l'ADEME (décembre 1997), contribution de la Direction Départementale de l'Equipement (février 1998) ; synthèse des avis reçus des services de l'Etat (1998)

Date

1995-1999

Cote

328W7

Résultat n°9

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : études géologiques (1978-1980), dossier de création (1981), pré-dossier de réalisation (1982-1984) , dossier de réalisation (1982), comptes-rendus de réunions phases 1, 2, 3 et 4 (1984-1989), extrait des délibérations du Conseil municipal (13.9.1993), bilans (31.7.1993, 30.9.1985, 31.12.1987, 30.4.1990), comparatif avec bilan prévisionnel (avril 1984). Dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)

Date

1978-1990

Cote

354W78

Résultat n°10

Orangerie Municipale, rue du Puits. Construction de bâches, 1ère tranche : dossier de marché n° 75-152 (1975-1976) ; 2ème tranche : dossier de marché n° 79-28 (1979-1981). Construction, terrassements : dossiers de marché n° 75-52 et 75-76 ; surfaces de roulement : dossier de marché n° 76-155, étude de sol (1974). Transfert de l'orangerie de Canot à Saint Ferjeux : plans (1973). Correspondances Ville de Besançon/SNCF (1978). Construction d'une clôture : dossier de marché n° 79-51 (1979-1981). Construction d'un égout rue du Puits : dossier de marché n° 75-53, inspection télévisée (1975-1978). Aménagement des circulations secteur des Pépinières : plans (1984). Aménagement des abords et construction d'un parking : dossier de marché n° 80-123 (1980-1983). Rue de la Raye, aire de jeux : dossier de marché n° 89-88 (1988-1990) ; rénovation du collecteur d'égout : dossier de marché n° 87-117 (1987)

Date

1973-1990

Cote

354W157

Résultat n°11

"Cycle urbain de l'eau" : notes, études ("Cycle urbain de l'eau, l'alimentation en eau de Besançon", "Le cycle de l'eau à Besançon, étude du milieu naturel", 1988) (1984-1989). Bilans E.D.F. (contrats d'alimentation en électricité des stations de pompage d'eau). 1986-1994 ; contrats EDF stations de pompage. (1960-1984).

Date

1960-1994

Cote

180W50

Résultat n°12

Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc Urbain, journal La Passerelle et conseil de quartier, commerces et Habitat 25, étude d'impact et analyse de la redynamisation commerciale, protestations de bailleurs, réalisation d'un centre de sport de combats, prévention-sécurité du commerce et de l'artisanat des zones urbaines sensibles : note de présentation, esquisses, budgets prévisionnels de fonctionnement, mémo de synthèse, proposition méthodologique, compte rendus de chantiers, étude de faisabilité

Date

1990-1999

Cote

401W29

Résultat n°13

CRD (collecteur rive droite) : dossier accident Mme GREGOIRE, documents de travail, dossier marché (n° 78-4), ouvrage de dégrillage.

Date

1978-1981

Cote

354W39

Résultat n°14

Schéma départemental des transports collectifs : correspondances et notes (1980-1981) Projet de halte SNCF à Planoise (ligne Dôle-Belfort : étude technique (1980) Dépôt SNCF à Besançon : correspondance (1980)

Date

1980-1981

Cote

86W99

Résultat n°15

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Choix du cabinet d'architecte en charge en projet, offres des deux autres finalistes (cabinets TEKHNÉ et SEURA) : dossiers de candidature, études.

Date

2008-2009

Cote

779W9

Résultat n°16

Rapport sur "les crues du bassin de la Saône" (novembre 1984) Champ captant de Chailluz (1994-1996) et Champ captant de Thise, exploitation : mémoires (1994-1996)

Date

1984-1996

Cote

180W46

Résultat n°17
Cinéma Lux de Palente (n'est plus un bâtiment communal), réfection : copies de plans de 1958, études, correspondance

1 media

Cinéma Lux de Palente (n'est plus un bâtiment communal), réfection : copies de plans de 1958, études, correspondance

Date

1983-1988

Cote

345W105

Résultat n°18

Finances du service des Eaux, Etude Bossard Consultant "Etude financière et redéploiement des ressources de la Ville de Besançon" : études, rapports, comptes-rendus de réunion, documents de travail. A noter : documents de travail conservés à la demande du directeur du service au moment du versement.

Date

1992-1994

Cote

355W207

Résultat n°19

Pont de Montrapon, reconstruction : dossiers de présentation, études d'impact (notamment sur l'environnement et sur le jardin botanique), Avant Projet Sommaire (1980), plans, correspondance (documents DDE).

Date

1976-1983

Cote

354W152

Résultat n°20

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

Date

1977-1987

Cote

46W12