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  1. Résultat n°1

    SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

    Date

    2007

    Cote

    34W_GB46

    • Contexte : 34W_GB

    • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  2. Résultat n°2

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1973

    Cote

    28W46

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  3. Résultat n°3

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)

    Date

    1988-1994

    Cote

    407W1

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  4. Résultat n°4

    Financement de la collecte des ordures ménagères : étude.

    Date

    1980-1989

    Cote

    66W16, 66W23 (ancienne cote)

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Ville et services municipaux
    • Budget
    • Financement de la collecte des ordures ménagères :...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  5. Résultat n°5

    Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.

    Date

    2000-2005

    Cote

    462W92

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • FINANCES
    • Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005),...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf 2004 et 2005) : notes d'orientation du service des finances, du maire et du secrétariat général Réponses à divers courriers faites par le secrétariat général (1983-2002)

    Date

    1983-2006

    Cote

    457W2

    • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

    • Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  7. Résultat n°7

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1981

    Cote

    28W54

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  8. Résultat n°8

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1961-1968

    Cote

    345W278

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1988

    Cote

    66W17, 66W30 (ancienne cote)

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Ville et services municipaux
    • Budget
    • Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  10. Résultat n°10

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1979

    Cote

    28W52

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  11. Résultat n°11

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1985

    Cote

    345W288

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  12. Résultat n°12

    Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal (janvier à avril 1982).

    Date

    1982

    Cote

    66W19, 66W3 (ancienne cote)

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Ville et services municipaux
    • Subventions
    • Subventions : correspondance, délibérations du conseil...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  13. Résultat n°13

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1973-1974

    Cote

    345W281

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.

    Date

    1993-1999

    Cote

    462W91

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • FINANCES
    • Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Direction communication, préparation budgétaire: notes de synthèses, états récapitulatifs (exercices 1992 à 2001, manque 2000)

    Date

    1992-2001

    Cote

    455W8

    • Contexte : 455W : Activités du service Communication et dossiers...

    • Direction communication, préparation budgétaire: notes...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  16. Résultat n°16

    Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget primitif (sous forme de CDROM), délibérations du conseil municipal ; décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2011 ; décision budgétaire modificative n°3 de l'exercice 2011, décision budgétaire modificative n°4 de l'exercice 2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    325W20

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  17. Résultat n°17

    Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2007

    Cote

    325W12

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  18. Résultat n°18

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - théâtre municipal, rénovation - association "Los Production", subvention - bibliothèques, acquisition de livres - salles de spectacles, location - animation de quartier, convention avec les associations (notamment avec l'ADDSEA, association départementale du Doubs pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence) - relations publiques - interventions économiques (association Rive Boutique, Gie Point Plus) - Centre dramatique national - Tunnel sous la citadelle - Centre omnisport du promo sport de Besançon (COPSB)

    Date

    1992-1997

    Cote

    407W7

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  19. Résultat n°19

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - transfert des contrats de la ville à la CAGB au moment de sa création (en janvier 2001), (comprend en particulier deux études : "évolution et renforcement de l'intercommunalité, district du Grand Besançon, cabinet d'étude La Ronnade, 2001" ; "audit sur le transfert des transports urbains, de la compétence économie, des zones d'activités économiques, cabinet Conseil et Assistance, 2001). (affaires suivies par B. Ruyssen).

    Date

    2001-2004

    Cote

    764W1

    • Contexte : 764W : Contrôles de la Chambre régionale des comptes.

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)

    Date

    1994-1997

    Cote

    637W3

    • Contexte : 637W : Etudes et analyses financières.

    • Logements sociaux, recensement des logements dans le...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  21. Résultat n°21

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1969-1970

    Cote

    345W279

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  22. Résultat n°22

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1951-1956

    Cote

    345W276

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  23. Résultat n°23

    Cour des comptes, vérification des comptes des exercices 1979 à 1982, 1973 à 1978 : observations de la cour des comptes, correspondance

    Date

    1973-1984

    Cote

    28W91

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Cour des comptes, vérification des comptes des exercices...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  24. Résultat n°24

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1978

    Cote

    28W51

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  25. Résultat n°25

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1970

    Cote

    28W43

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  26. Résultat n°26

    Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986

    Date

    1984-1986

    Cote

    288W75

    • Contexte : 288W

    • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  27. Résultat n°27

    Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2002-2003

    Cote

    325W4

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  28. Résultat n°28

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1975

    Cote

    28W48

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  29. Résultat n°29

    SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : titres et mandats, calculs des indemnités de la SEDD, comités syndicaux et délibération (2007).

    Date

    2007

    Cote

    34W_GB45

    • Contexte : 34W_GB

    • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  30. Résultat n°30

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1966-1967

    Cote

    28W41

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  31. Résultat n°31

    Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2001

    Cote

    325W1

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  32. Résultat n°32

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W282

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  33. Résultat n°33

    Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989

    Date

    1987-1989

    Cote

    288W76

    • Contexte : 288W

    • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  34. Résultat n°34

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1983

    Cote

    345W286

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  35. Résultat n°35

    Budget primitif pour l'exercice 2012, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal) ; décisions budgétaires modificatives n°2 et 3 et 4 de 2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    325W22

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2012, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  36. Résultat n°36

    Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables

    Date

    1971-1992

    Cote

    284W46

    • Contexte : 284W

    • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  37. Résultat n°37

    Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations du conseil municipal

    Date

    2006

    Cote

    325W10

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  38. Résultat n°38

    Ville de Besançon : analyses et études financières rétrospectives et perspectives sur le budget municipal, réalisées notamment par le receveur municipal du Trésor public (1996-2002) ; arrêt du Conseil d'Etat (Ville de Pantin / Ministère des Finances) relatif à la REI (réduction pour embauche et investissement), conséquences pour la ville de Besançon : notes et correspondance (2000-2001)

    Date

    1992-2002

    Cote

    637W2

    • Contexte : 637W : Etudes et analyses financières.

    • Ville de Besançon : analyses et études financières...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  39. Résultat n°39

    Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983 conservées à titre d'échantillon

    Date

    1973-1983

    Cote

    28W37

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  40. Résultat n°40

    Budget primitif pour l'exercice 2013, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal avec rapport de présentation), décision budgétaire modificative n°2, décision budgétaire modificative n°3, décision budgétaire modificative n°4

    Date

    2012-2013

    Cote

    325W24

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2013, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION