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Résultat n°1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

Date

1998-2000

Cote

355W89

Résultat n°2

De la rue de l'Escale à la place Flore.

Date

1913-1984

Cote

958W28

Résultat n°3

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015 - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

Date

1998

Cote

355W129

Résultat n°4

Relevé topographique, planche n° 28 - 67 , chantier n° 306 , Rue Camille Flammarion , section NZ : plan au 1/200ème, levé en OCT.87 , reporté en OCT.87

Date

1987

Cote

377W155

Résultat n°5

Relevé topographique, planche n° 27 - 69 , chantier n° 306 , Rue Leverrier - Rue Flammarion , section NY : plan au 1/200ème, levé en OCT.87 , reporté en OCT.87

Date

1987

Cote

377W142

Résultat n°6

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1955-1966

Cote

462W56

Résultat n°7

De la rue Lucien Febvre à l'avenue Foch.

Date

1981-2006

Cote

928W35

Résultat n°8

Relevé topographique, planche n° 29 - 64 , chantier n° 122 , Chemin de l'Escale - Rue Flammarion , section OP : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82 Relevé topographique, planche n° 29 - 64 , chantier n° 306 , Chemin de l'Escale - Rue Flammarion , section OP : plan au 1/200ème, levé en OCT.87 , reporté en OCT.87

Date

1982-1987

Cote

377W175

Résultat n°9

Relevé topographique, planche n° 29 - 66 , chantier n° 306 , Rue Camille Flammarion , section NZ/OP : plan au 1/200ème, levé en OCT.87 , reporté en OCT.87

Date

1987

Cote

377W177

Résultat n°10

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fabre (rue) à Flore (place)

Date

1951-1981

Cote

250W31

Résultat n°11

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, stockage de scories (1997). - Jardins du Casino, réhabilitation et mise en place d'une barrière (1997-1998). - Ecole des Tilleroyes Jean Boichard, plantations (1997). - Rue Sellier, plantations (1997). - Chemins des Essarts l'Amour et des Mirounes, extension du réseau d'assainissement (1997).

Date

1997-1998

Cote

480W6

Résultat n°12

Relevé topographique, planche n° 29 - 65 , chantier n° 122 , Rue Flammarion , section HS : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82 Relevé topographique, planche n° 29 - 65 , chantier n° 306 , Rue Flammarion , section HS : plan au 1/200ème, levé en OCT.87 , reporté en -

Date

1982-1987

Cote

377W176

Résultat n°13

Rues Leverrier et Flammarion, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°100 de 1999), 1999-2000. Chemin des Vignerons, construction d'un réseau d'assainissement et modification d'un poste de refoulement : dossiers de marché (n°248 de 1999 et 99 de 2000). 1999-2000. Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché (n°210 de 1999). 1999-2000. Rues de Dole et Terre Rouge, modification du réseau d'assainissement entre les deux rues : dossier de marché (n°139 de 1999). 1999-2000. Rue Emile Picard prolongée, aménagements de voirie : dossier de marché (n°160 de 1999). 1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

662W3

Résultat n°14

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, extension du réseau d'assainissement (1995). - Chemin d'Avanne à Velotte, réfection partielle de la chaussée (1994-1995). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Combe (1995). - Avenue Clemenceau, aménagement d'une plate-forme pour le centre de tri (seulement plans, bordereau des prix, détail estimatif, règlement de consultation) (1994-1995). Rue Brulard, aménagements extérieurs : étude d'architecte M. Lamboley (1995).

Date

1994-1995

Cote

449W3

Résultat n°15

Relevé topographique, planche n° 12 - 28 , chantier n° 44/190 , Rue Flammarion , section OP/NZ : plan au 1/500ème, levé en SEPT.78/AOUT.83 , reporté en OCT.78/AOUT.83

Date

1983

Cote

377W815

Résultat n°16

Relevé topographique, planche n° 12 - 27 , chantier n° 11/190 , Chemin de l'Escale - Chemin de la Baume - Rue Flammarion , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76/AOUT.83 , reporté en OCT.76/AOUT.83

Date

1976-1983

Cote

377W814

Résultat n°17

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

Date

1996-2006

Cote

462W46