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Résultat n°1
Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

71 medias

Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

Date

1761

Cote

240122, 240124, 240116, 329847

Résultat n°2
Supplément au Précis sur les affaires du parlement de Franche-Comté

23 medias

Supplément au Précis sur les affaires du parlement de Franche-Comté

Date

1759

Cote

240115 Rés. comtoise, 240121, 240124, 329847

Résultat n°3
Réponse à la "Lettre du Fran-Comtois" [Franc-Comtois]

32 medias

Réponse à la "Lettre du Fran-Comtois" [Franc-Comtois]

Date

[ca1760]

Cote

240121, 256232, 240115 Rés. comtoise, 240124, 208904, 329847

Résultat n°4
Récit de ce qui a occasionné la détention de trente des soixante membres du Parlement de Besançon en janvier 1759

7 medias

Récit de ce qui a occasionné la détention de trente des soixante membres du Parlement de Besançon en janvier 1759

Date

[ca1759]

Cote

329847

Résultat n°5
Les très humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi...les gens tenans sa Chambre et Cour des comptes, aides, domaine et finances de Franche-Comté [sur le triste état de cette province et l'exil de trente membres du Parlement séant à Besançon]

16 medias

Les très humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi...les gens tenans sa Chambre et Cour des comptes, aides, domaine et finances de Franche-Comté [sur le triste état de cette province et l'exil de trente membres du Parlement séant à Besançon]

Date

[1759]

Cote

240116 réserve comtoise, 240125, 329847

Résultat n°6
[Elections de 1848 dans le département du Doubs pour l'Assemblée Nationale] : [recueil]

263 medias

[Elections de 1848 dans le département du Doubs pour l'Assemblée Nationale] : [recueil]

Date

1848

Cote

11625

Résultat n°7
Très humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi...les gens tenans sa Cour de Parlement de Bretagne (au sujet de ce qui s'est passé au Parlement séant à Besançon). [Rennes, 22 Aout 1760]

10 medias

Très humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi...les gens tenans sa Cour de Parlement de Bretagne (au sujet de ce qui s'est passé au Parlement séant à Besançon). [Rennes, 22 Aout 1760]

Date

[1760]

Cote

240116 Rés. comtoise, 329847

Résultat n°8
Historique du 204e Régiment d'artillerie de campagne [texte imprimé] /

40 medias

Historique du 204e Régiment d'artillerie de campagne [texte imprimé] /

Date

1920

Cote

BR.383.20

Résultat n°9
Liste des présidents et conseillers au Parlement de Besançon

15 medias

Liste des présidents et conseillers au Parlement de Besançon

Date

[1858]

Cote

53033

Résultat n°10
Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances présentées au Roi par le Parlement de Besançon [arrêté le 17 Mai 1759]

6 medias

Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances présentées au Roi par le Parlement de Besançon [arrêté le 17 Mai 1759]

Date

1759

Cote

240115, 329847

Résultat n°11
Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an second...

4 medias

Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an second...

Date

1793

Cote

BR.276.9, 241042

Résultat n°12
Observations sur le libelle publié par M. de B * * *, qui a pour titre : "Relation des troubles actuels du Parlement de Franche-Comté"

71 medias

Observations sur le libelle publié par M. de B * * *, qui a pour titre : "Relation des troubles actuels du Parlement de Franche-Comté"

Date

[ca1760]

Cote

240115 Rés. comtoise, 240121, 240124, 208904, 329847