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  1. Résultat n°1
    Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

    71 medias

    Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

    Date

    1761

    Cote

    240122, 240124, 240116, 329847

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon...
  2. Résultat n°2
    Supplément au Précis sur les affaires du parlement de Franche-Comté

    23 medias

    Supplément au Précis sur les affaires du parlement de Franche-Comté

    Date

    1759

    Cote

    240115 Rés. comtoise, 240121, 240124, 329847

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Supplément au Précis sur les affaires du parlement...
  3. Résultat n°3
    Réponse à la "Lettre du Fran-Comtois" [Franc-Comtois]

    32 medias

    Réponse à la "Lettre du Fran-Comtois" [Franc-Comtois]

    Date

    [ca1760]

    Cote

    240121, 256232, 240115 Rés. comtoise, 240124, 208904, 329847

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Réponse à la "Lettre du Fran-Comtois" [Franc-Comtois]
  4. Résultat n°4
    Récit de ce qui a occasionné la détention de trente des soixante membres du Parlement de Besançon en janvier 1759

    7 medias

    Récit de ce qui a occasionné la détention de trente des soixante membres du Parlement de Besançon en janvier 1759

    Date

    [ca1759]

    Cote

    329847

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Récit de ce qui a occasionné la détention de trente...
  5. Résultat n°5
    Les très humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi...les gens tenans sa Chambre et Cour des comptes, aides, domaine et finances de Franche-Comté [sur le triste état de cette province et l'exil de trente membres du Parlement séant à Besançon]

    16 medias

    Les très humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi...les gens tenans sa Chambre et Cour des comptes, aides, domaine et finances de Franche-Comté [sur le triste état de cette province et l'exil de trente membres du Parlement séant à Besançon]

    Auteur

    France. Chambre des comptes de Franche-Comté

    Date

    [1759]

    Cote

    240116 réserve comtoise, 240125, 329847

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Les très humbles et très respectueuses remontrances...
  6. Résultat n°6
    [Elections de 1848 dans le département du Doubs pour l'Assemblée Nationale] : [recueil]

    263 medias

    [Elections de 1848 dans le département du Doubs pour l'Assemblée Nationale] : [recueil]

    Date

    1848

    Cote

    11625

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • [Elections de 1848 dans le département du Doubs pour...
  7. Résultat n°7
    Très humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi...les gens tenans sa Cour de Parlement de Bretagne (au sujet de ce qui s'est passé au Parlement séant à Besançon). [Rennes, 22 Aout 1760]

    10 medias

    Très humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi...les gens tenans sa Cour de Parlement de Bretagne (au sujet de ce qui s'est passé au Parlement séant à Besançon). [Rennes, 22 Aout 1760]

    Auteur

    France. Parlement de Bretagne

    Date

    [1760]

    Cote

    240116 Rés. comtoise, 329847

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Très humbles et très respectueuses remontrances que...
  8. Résultat n°8
    Historique du 204e Régiment d'artillerie de campagne [texte imprimé] /

    40 medias

    Historique du 204e Régiment d'artillerie de campagne [texte imprimé] /

    Auteur

    [signé] Augustin

    Date

    1920

    Cote

    BR.383.20

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Historique du 204e Régiment d'artillerie de campagne...
  9. Résultat n°9
    Liste des présidents et conseillers au Parlement de Besançon

    15 medias

    Liste des présidents et conseillers au Parlement de Besançon

    Auteur

    Seguin, Antoine-Joseph (dit Seguin de Jallerange)

    Date

    [1858]

    Cote

    53033

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Liste des présidents et conseillers au Parlement de...
  10. Résultat n°10
    Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances présentées au Roi par le Parlement de Besançon [arrêté le 17 Mai 1759]

    6 medias

    Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances présentées au Roi par le Parlement de Besançon [arrêté le 17 Mai 1759]

    Auteur

    France. Parlement de Franche-Comté

    Date

    1759

    Cote

    240115, 329847

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances...
  11. Résultat n°11
    Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an second...

    4 medias

    Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an second...

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1793

    Cote

    BR.276.9, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...
  12. Résultat n°12
    Observations sur le libelle publié par M. de B * * *, qui a pour titre : "Relation des troubles actuels du Parlement de Franche-Comté"

    71 medias

    Observations sur le libelle publié par M. de B * * *, qui a pour titre : "Relation des troubles actuels du Parlement de Franche-Comté"

    Date

    [ca1760]

    Cote

    240115 Rés. comtoise, 240121, 240124, 208904, 329847

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Observations sur le libelle publié par M. de B * *...