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  1. Résultat n°1

    Habitat et logement : correspondance, documentation reçue pour information, micro-dossiers de suivi épars (2004-2011). Aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire du Grand Besançon : notes, correspondance, conventions (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    62W_GB13

    • Contexte : 62W_GB

    • Aires d'accueil des gens du voyage
    • Habitat et logement : correspondance, documentation...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  2. Résultat n°2

    Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance, comptes-rendus de réunion, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), notes, pétitions, rapports, relatifs notamment au Schéma départemental d'Accueil des gens du voyage du Doubs appliqué à la CAGB, à l'aire d'accueil de la Malcombe et à la recherche de terrains pour une aire de grand passage (c'est le site de Thise qui a été choisi).

    Date

    2002-2004

    Cote

    4W_GB40

    • Contexte : 4W_GB

    • Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  3. Résultat n°3

    Gens du voyage, projet de terrain d'accueil : comptes-rendus de réunion, correspondance, étude, enquête auprès des communes membres du district.

    Date

    1991-1999

    Cote

    4W_GB11

    • Contexte : 4W_GB

    • Gens du voyage, projet de terrain d'accueil : comptes-rendus...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  4. Résultat n°4

    Recensement des logements (sociaux publics) accessibles, adaptables ou adaptés : comptes-rendus de réunions du groupe "accessibilité, notes, correspondance (2006-2009) ; charte CAGB handicap associations (2003, copie).

    Date

    2003-2009

    Cote

    62W_GB19

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Recensement des logements (sociaux publics) accessibles,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  5. Résultat n°5

    Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : dossier de marché de construction (2006), dossier de consultation des entreprises (DCE, 2006), dossier de permis de construire et de permis de démolir (copies, 2005)

    Date

    2005-2006

    Cote

    62W_GB18

    • Contexte : 62W_GB

    • Aires d'accueil des gens du voyage
    • Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  6. Résultat n°6

    La Malcombe, projet de zone sportive : plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, arrêté de déclaration d'utilité publique (1971-1972). Aire des gens du voyage de la Malcombe, aménagement : marché n°91-129, documents relatifs au dysfonctionnement d'arrivée d'eau (1991-1993). Chemin de la Malcombe, rectification et desserte de voirie du CFA : marché n°77-79 (1977-1980).

    Date

    1971-1993

    Cote

    354W29

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • La Malcombe, projet de zone sportive : plans, enquête...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Stratégie foncière du District du Grand Besançon, mise en oeuvre : correspondance, bulletin d'information "Observatoire de l'Habitat" (1995-2000). Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), suivi : correspondance, convention d'OPAH sur le centre ancien de Besançon 1995-1997 (1995-2000). Gens du voyage, recherche de terrains d'accueil : correspondance, comptes-rendus de réunion (1997-2000). Observatoire de l'Habitat, suivi : rapport d'activité, correspondance, comptes-rendus du Comité technique, documents relatifs au Comité de financement u logement très social, documents relatifs au programme d'aide au logement, comptes-rendus de réunion, du comité de pilotage de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale inter-bailleurs sociaux du Doubs (1994-2001).

    Date

    1994-2001

    Cote

    4W_GB10

    • Contexte : 4W_GB

    • Stratégie foncière du District du Grand Besançon, mise...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  8. Résultat n°8

    Rue de l'Escale, aménagement : dossier marché, plans, délibération (1969-1970). Cité de transit de l'Escale, aménagement d'un terrain pour nomades : plans, documents issus d'un dossier sur la résorption du bidonville des Founottes, comptes-rendus de réunion (1967-1974). Cité de l'Escale, raccordement au réseau d'égout : notes, plans, devis (1977-1978). Cité de l'Escale, rue Flammarion, aménagement d'une aire de jeux : dossier marché n° 86-175 (1986-1988).

    Date

    1967-1988

    Cote

    354W238

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue de l'Escale, aménagement : dossier marché, plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Gens du voyage, suivi de la compétence : documentation, revue de presse, rapport relatif à l'inventaire des sites potentiels de localisation des équipements (avril 2003), dossier relatif à des incidents survenus sur l'aire de la Malcombe en juillet 2005 (dépôt de plainte, décision administrative d'interdiction), étude de faisabilité et études préalables pour l'aménagement d'aires d'accueil des gens du voyage.

    Date

    2002-2005

    Cote

    4W_GB47

    • Contexte : 4W_GB

    • Gens du voyage, suivi de la compétence : documentation,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  10. Résultat n°10

    Boulevard de la Grette. - Construction d'une piste cyclable : dossier marché n° 76-33, plans, correspondances, délibération (1975-1977). - Aménagement d'une aire de stationnement pour les gens du voyage à la Malcombe (terrassement, conduite d'eau, engazonnement) : pièces marché, correspondances, délibérations, plans, photographies (1979-1980). - Aménagement d'une aire de stationnement pour les gens du voyage à la Malcombe, 2ème tranche : dossier marché n° 82-143, plans, correspondance (1978-1984).

    Date

    1975-1984

    Cote

    354W250

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Boulevard de la Grette. - Construction d'une piste...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  11. Résultat n°11

    Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe, aménagement : dossier marché n° 91-129, plans, correspondance, notes, documents techniques, bilan financier, délibération, comptes-rendus de réunion.

    Date

    1990-1992

    Cote

    354W249

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  12. Résultat n°12

    Aire d'accueil des gens du voyage de la Malcombe, régie de recette : carnets à souche du régisseur, facture (2010-2011) ; aires d'accueil de Saône, Mamirolle, Grandfontaine, Pirey : études de faisabilité, dossiers de subventions, délibération du conseil du Grand Besançon (2005-2009).

    Date

    2005-2011

    Cote

    62W_GB17

    • Contexte : 62W_GB

    • Aires d'accueil des gens du voyage
    • Aire d'accueil des gens du voyage de la Malcombe, régie...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  13. Résultat n°13

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - projet de piste cyclable, dénomination des voies, numérotation des habitations, signalisation, aménagements de trottoirs : extraits de délibérations du comité, plans, correspondance (1976-2001) - inondation dans la plaine de Thise : délibérations, correspondance, plans (1995-1996) - stationnement des gens du voyage sur le parking de la piscine de Chalezeule, mise en place de barrières de protection : délibérations, correspondance (1994-1994) - restructuration du pont de Chalèze : comptes rendus de réunions (1968) - réseau de téléphone : correspondance, délibérations (1973) - fonctionnement de la zone industrielle (création d'un fourrière pour voiture, indemnisation de dommages suite à travaux, transports en commun dans la zone industrielle, création d'un restaurant inter-entreprises, enlèvement des ordures ménagères : correspondance, délibérations, comptes rendus de réunions

    Date

    1968-2001

    Cote

    451W5

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  14. Résultat n°14

    Terrain de camping de Chalezeule, accueil des gens du voyage : notes, correspondance (1982-1989).

    Date

    1982-1989

    Cote

    370W265

    • Contexte : 370W

    • Camping municipal (Saint Paul puis Chalezeule)
    • Terrain de camping de Chalezeule, accueil des gens...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS