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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W22

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  2. Résultat n°2

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

    Date

    1978-1993

    Cote

    355W113

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS (fond d'aide au sport), diverses actions sportives réalisées (création d'équipes, animations d'équipes etc) par le biais de différents sports (handball, basketball, karaté, boxe, lutte etc), témoignages de stagiaires : factures, attestations, comptes et notes de frais d'associations sportives, articles de presse, budgets prévisionnels, bilans financiers.

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W86

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  4. Résultat n°4

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

    Date

    1970-1981

    Cote

    355W95

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  5. Résultat n°5

    Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Projet eau et développement : études, comptes-rendus d'assemblées générales, notes, correspondance avec les partenaires, rapports trimestriel de l'ARDECOD, comptes-rendus de missions.

    Date

    1996-2001

    Cote

    522W4

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Relations avec les villes partenaires
    • Man en Côte d'Ivoire
    • ARDECOD (Association Régionale pour le Développement...
    • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  6. Résultat n°6

    Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932). Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955). Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957). Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966). Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).

    Date

    1931-1977

    Cote

    354W132

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC du domaine de Château Galland, viabilisation (SEDD maître d'ouvrage, Etudes et Travaux maître d'œuvre, service des Eaux un service "concessionnaire") : plans, notamment du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions, notes, copie du détail estimatif du marché n° 95-210, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n°93-157, procès-verbaux d'essais en pression (1993-1997) (même si le service n'est pas producteur du dossier, et n'ayant pas les dossiers provenant du service Etudes et Travaux, il est conservé)

    Date

    1993-1997

    Cote

    355W121

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  8. Résultat n°8

    Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils, redynamisation de la vie économique, médiation socio-économique, demande d'aide au titre du FRE (fonds de revitalisation économique), mobilisation de crédits financiers pour des opérations de création d'activité : bilan d'expérimentation , notes d'intention, notes de synthèses, tableaux de statistiques

    Date

    1998-2000

    Cote

    401W12

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  9. Résultat n°9

    Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : -dossier de suivi : correspondance interne, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, convention entre l'ARDECOD et la ville de Besançon portant sur de micro-projets, mission en Côte d'Ivoire de {MAIRE Sébastien}, études, projet de décharge à Man-étude d'impact écologique, notes, venue de DIALLO Mohamed sculpteur à la foire comtoise, suivi d'ARDECOD : rapports d'activité, comptes-rendus d'assemblées générales, correspondance, comptes-rendus de réunion, déplacement du maire de Man à Besançon (1999-2004). -Accueil de la troupe TANABLY à Besançon : correspondance avec les partenaires, documentation, correspondance interne, invitations, notes, programmes, documents de travail, correspondance avec ARDECOD, conventions avec ARDECOD, dossier de presse, enregistrement d'une maquette, photographies du groupe et des concerts, organisation du déplacement, bilan [attention au droit d'image, ne pas reproduire ces photographies ou les utiliser dans des expositions ou des publications sans l'accord des personnes concernées]. ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Expédition de matériel divers : comptes-rendus de réunions, notes, listes de matériel, informations diverses sur le transport du matériel, coopération, délégations Besançon/Lons-le-Saunier/Vesoul en Côte d'Ivoire, rapports de missions, matériel envoyé par les services/associations/ville.

    Date

    1990-2004

    Cote

    522W3

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Relations avec les villes partenaires
    • Man en Côte d'Ivoire
    • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  10. Résultat n°10

    Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone industrielle Besançon-Thise-Chalezeule, aménagement et alimentation en eau potable : dossiers d'avant-projet, dossiers de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, notes de calculs, plans, comptes-rendus de réunion. Contient notamment le dossier de consultation des entreprises pour la construction d'un collecteur d'eaux usées dans la plaine de Thise (1973).

    Date

    1966-1975

    Cote

    355W199

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
    • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  11. Résultat n°11

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Mairet et rue Lacoré, travaux de pose de réseaux en vue de la rénovation du Kursaal : comptes-rendus de réunion, plan (1981-1982) - Quartier de Plaine Chaux, alimentation en eau potable, lot canalisation : dossiers de marché n° 81-101 (main levée de caution et procès-verbal de réception) et n° 81-102, correspondance notamment avec les riverains, résultats d'enquête auprès des riverains, plan (1981-1983) - Rue du Lycée et rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : dossier de marché n°81-64 (1981) - Secteur Chapelle des Buis-Trois-Châtels, alimentation en eau : dossiers de marché n° 80-54 (lot réservoir) et n°80-55 (îlot canalisation), comptes rendus de réunion de chantier, correspondance notamment avec les riverains et les propriétaires (1967-1981) - CHR Jean Minjoz, alimentation en eau potable : plans, notes, correspondance, procès-verbaux de mise en pression de canalisation (1979-1983, 1992) - Stade d'athlétisme de la Malcombe, extension du réseau d'eau : plans, détail estimatif (1982) - Combe aux Chiens, prolongement de conduite d'eau vers le Chemin du Lièvre : notes, plans, correspondance (1982) - Rue Tristan Bernard, renforcement du réseau d'assainissement : comptes-rendus de réunions de chantier, plans [dossier du Bureau d'Etudes] (1982) - Rue Henri Baigue, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°82-125, main levée de caution, décompte général des travaux, plans (1982-1983)

    Date

    1967-1983

    Cote

    355W96

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Réseau Lumière, fonctionnement pour l'année 1997 : correspondance, documents de présentation, plaquettes. Réseau Lumière, fonctionnement pour l'année 1998 : comptes rendus de réunion, correspondance, dossier relatif à l'extension du réseau Lumière et des Groupes fermés d'Utilisateurs. Syndicat Mixte Lumière, projet de création : correspondance, extrait des registres de délibération du conseil districal, note de synthèse, comptes rendus de réunion, consultation pour le choix d'un opérateur pour le réseau, projets de statuts du syndicat mixte, convention de partenariat du 2 juillet 2001 (1999-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    5W_GB49

    • Contexte : 5W_GB

    • Réseau Lumière, fonctionnement pour l'année 1997 :...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  13. Résultat n°13

    "Cycle urbain de l'eau" : notes, études ("Cycle urbain de l'eau, l'alimentation en eau de Besançon", "Le cycle de l'eau à Besançon, étude du milieu naturel", 1988) (1984-1989). Bilans E.D.F. (contrats d'alimentation en électricité des stations de pompage d'eau). 1986-1994 ; contrats EDF stations de pompage. (1960-1984).

    Date

    1960-1994

    Cote

    180W50

    • Contexte : 180W

    • "Cycle urbain de l'eau" : notes, études ("Cycle urbain...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  14. Résultat n°14

    Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc Urbain, journal La Passerelle et conseil de quartier, commerces et Habitat 25, étude d'impact et analyse de la redynamisation commerciale, protestations de bailleurs, réalisation d'un centre de sport de combats, prévention-sécurité du commerce et de l'artisanat des zones urbaines sensibles : note de présentation, esquisses, budgets prévisionnels de fonctionnement, mémo de synthèse, proposition méthodologique, compte rendus de chantiers, étude de faisabilité

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W29

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  15. Résultat n°15

    Manifestations après la Libération de Besançon.- Obsèques du Commandant Jean Cornet, organisation : note du capitaine Deschamps, adjoint au gouverneur militaire (1944 ?). Voyage du Général de Gaulle, organisation : note, photographie (23 septembre 1944).

    Date

    1944

    Cote

    1Z8

    • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

    • Occupation et Libération de Besançon
    • Manifestations après Libération
    • Manifestations après la Libération de Besançon.- Obsèques...
  16. Résultat n°16

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux : copie du décompte général et définitif des travaux, du procès-verbal de réception des travaux et du détail estimatif du marché n° 96-207 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux rédigée par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997) - Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-141, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, plans (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin : copie du dossier de marché n° 97-186, plans, comptes-rendus de réunion, (1997-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Lanchy, pose de conduite d'eau : comptes-rendus de réunion, notes, copie de pièces du marché n°97-140 du service Etudes et Travaux, plans (1997) - Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 97-110, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1997) TS2015

    Date

    1997-1998

    Cote

    355W127

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  17. Résultat n°17

    Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès du District du Grand Besançon : notes, extraits du registre de délibération du conseil districal et du conseil municipal, correspondance (1999-2001). - Société Nouvelle de Défroissage et Repassage (SNDR), installation de l'entreprise dans les anciens locaux des usines textiles Weil aux Tilleroyes (1999-2000). - Lip précision Industrie, aide exceptionnelle à l'investissement immobilier (2001). - Société Héméris, projet de raccordement au réseau Lumière (2001). - S.A. Chays, projet d'installation d'une usine d'alimentation animale (2001). - S.A. R. Bourgeois (2001). - Cobra International (commune de Pelousey), construction d'un bâtiment industriel pour la fabrication et la commercialisation d'articles de maroquinerie et de bracelets de montre (2001).}

    Date

    1999-2001

    Cote

    5W_GB38

    • Contexte : 5W_GB

    • Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  18. Résultat n°18

    Avenue des Abattoirs. Projet de chemin entre le chemin de ronde des Abattoirs et la rue Cuvier : plans, notes, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1938). Carrefour rue des Abattoirs/rue Antide Janvier, aménagement : pièces de marché n°74-25, plans (1974-1975). Projet de voie entre l'avenue des Abattoirs et la rue Antide Janvier : plans, notamment plan du marché aux veaux (s.d.). Elargissement : dossier de marché n°78-38 (1978-1979). Transformation de l'ancien passage aux bestiaux en passage inférieur pour piétons : dossier de marché n°80-110, correspondance (1978-1982). Aménagement d'un parking : dossier de marché n°96-88 (1988-1989). Rue Louise Michel, construction d'un parking à la City : copies de pièces du marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n°94-146 (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), plans (1994-1996). Rues Antide Janvier et Louise Michel, aménagement de voirie et fouilles pour conduite d'eau : dossier de marché n°91-107, correspondance, comptes-rendus de réunion (1991-1992). Rue Antide Janvier, plantations : dossier de marché n°92-137, plans (1992-1993).

    Date

    1931-1996

    Cote

    354W185

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Avenue des Abattoirs. Projet de chemin entre le chemin...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  19. Résultat n°19

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996) - Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)

    Date

    1996-1997

    Cote

    355W123

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  20. Résultat n°20

    BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).

    Date

    1996-2002

    Cote

    5W_GB6

    • Contexte : 5W_GB

    • BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  21. Résultat n°21

    Zone industrielle de Trepillot - la Fin. Lotissement et aménagement : extraits de délibérations du Conseil municipal, plans des réseaux, correspondance, note de présentation (1961-1962). Acquisitions de terrain : extraits de délibérations du Conseil municipal,, correspondance, plans, plaquette " Besançon, ville de qualité met en vente une zone industrielle de qualité " (1962). Construction du boulevard nord de la RN 73 à la RN 67, aménagement des bordures de trottoirs : correspondances, plans SEDD (1963). Boulevard nord, travaux dans la traversée de la zone industrielle : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance (1965). Réclamations des riverains : correspondances (1962-1963). Aménagement d'une plate-forme, lot n° 1 : correspondances, notes, pièces de marché, délibérations, plans (1966-1975).

    Date

    1961-1975

    Cote

    354W90

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone industrielle de Trepillot - la Fin. Lotissement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  22. Résultat n°22

    Journée portes ouvertes du service, organisation : notes, correspondance, documents préparatoires.

    Date

    1999

    Cote

    462W98

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • FONCTIONNEMENT
    • Journée portes ouvertes du service, organisation :...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  23. Résultat n°23

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    774W23

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Assainissement
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  24. Résultat n°24

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015 - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

    Date

    1998

    Cote

    355W129

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  25. Résultat n°25

    Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de presse, note de service, devis, dépliant, photographies.

    Date

    2002

    Cote

    776W20

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Campagnes de communication
    • Projets culturels
    • Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  26. Résultat n°26

    Maison Roy (immeuble 6 rue de la Madeleine - ancienne école normale d'instituteurs) : plans, correspondance, notes

    Date

    1959-1963

    Cote

    345W94

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • AUTRES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • Maison Roy (immeuble 6 rue de la Madeleine - ancienne...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  27. Résultat n°27

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Faubourg Tarragnoz, création d'un réseau d'assainissement avec poste de refoulement et réseaux divers : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°97-29 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans, estimation prévisionnelle des travaux (1997) - Rue Ducat, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 97-75, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Pont Battant, renouvellement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-074, notes, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Debussy, déviation de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°97-94, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, plans, photographies (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Zone Artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (opération du service Etudes et Travaux) : plans des travaux, comptes-rendus de réunion (1997) TS2015

    Date

    1997

    Cote

    355W125

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  28. Résultat n°28

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015 - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015 - Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)

    Date

    1993-1999

    Cote

    355W131

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  29. Résultat n°29

    8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon, Etat Major, 5e Bureau, organisation : instruction provisoire sur les attributions des 5e bureaux, notes de service, liste des membres du bureau (janvier - février 1945).

    Date

    1945

    Cote

    1Z9

    • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

    • 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
    • 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
  30. Résultat n°30

    Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB : documents de présentation de l'association, correspondance départ et arrivée, rapport d'activité (2001, 2002, 2004), comptes rendus du Conseil d'Administration, extraits du registre de délibérations du Conseil de Communauté, comptes rendus des Assemblées Générales, comptes annuels détaillés (2002 et 2004), étude FCE/DRIRE sur la "différenciation territoriale de la France Comté dans le secteur des microtechniques", dossier relatif à la réhabilitation du bâtiment des usines Weil pour la création d'un centre d'appel (2003), notes (2001-2005).

    Date

    2001-2005

    Cote

    5W_GB39

    • Contexte : 5W_GB

    • Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  31. Résultat n°31

    Relations avec l'Union Européenne : -"Parlez moi d'Europe" : correspondance avec les partenaires, notes, comptes-rendus de réunions, dossiers de presse, concours de photographie, concours de lycéens. Programmes européens : -PACTE (Développement du multimédia et de l'administration locale) : correspondance avec les villes participantes, notes, préparation du programme. -URB-AL (partenariat entre l'Union Européenne et l'Amérique latine) : correspondance avec les partenaires, documents de présentation du projet. -TECHNET (aides aux entreprises désirant s'installer en Chine) : dossiers de presse, documents de présentation du projet -CAPA Cities : correspondance avec les partenaires, présentation des partenaires, présentation du projet. -"L'Europe à l'école" (colloque à Besançon) : budget prévisionnel, correspondance avec les partenaires, notes, présentation du projet, invitations. -Un coup de pouce pour l'Euro (préparer les personnes agées au passage à l'euro) : notes, correspondance avec les partenaires, budget prévisionnel, présentation du programme, dossier de presse, obtention de la "Marianne d'or 2001", comptes-rendus de réunions, photographies, appel à projet de l'opération. -URBAN I et II (aide financière de revalorisation de sites urbains) : notes, présentation des projets, copies pour information. -MED-URBS (programme de coopération entre les collectivités locales dans le domaine du développement urbain) : notes, correspondance avec les partenaires, rapports de missions, aide à la définition d'une politique de transport dans les villes de Tel Aviv et Gaza, programme de gestion du cycle de l'eau à Agadir et à Jounieh.

    Date

    1995-2001

    Cote

    522W9

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Relations avec l'Union Européenne
    • Relations avec l'Union Européenne : -"Parlez moi d'Europe"...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  32. Résultat n°32

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Réseau de Thise, dysfonctionnements : délibération du comité syndical, note d’information, plan, correspondance.

    Date

    1989-1990

    Cote

    774W20

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Assainissement
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  33. Résultat n°33

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau : copie de pièces du marché n° 99-94, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable : copie de pièces du marché n° 99-77, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau : copie de pièces du marché n° 99-180, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique : copie de pièces du marché n° 99-179, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°98-212 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1999-2000) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable : copies de pièces du marché n° 99-78, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015

    Date

    1999-2000

    Cote

    355W132

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  34. Résultat n°34

    USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998). Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).

    Date

    1990-2003

    Cote

    5W_GB16

    • Contexte : 5W_GB

    • USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  35. Résultat n°35

    Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier Clairs-Soleils, état des lieux sur la situation du quartier, lutte contre la vacante (appartements vacants trop nombreux ou trop rapprochés), projet de marché de l'information, projet de pôle enfance, aménagement de locaux d'animation : articles de presse (plus articles tirés du site web du journal Le Pays), plans et schémas de bâtiments (façades et coupes), bilan d'expérimentation, document de travail, règlement intérieur de collège, notice descriptive

    Date

    1995-1999

    Cote

    401W46

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  36. Résultat n°36

    Approvisionnement en eau potable de Besançon, travaux d'adduction (notamment adduction des Prés-des-Vaux) : pièces de marché, correspondance, notes.

    Date

    1901-1926

    Cote

    355W253

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Approvisionnement en eau potable de Besançon, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  37. Résultat n°37

    Plateau de Chaudanne, alimentation en eau : plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal, pièces de marché, notes, plans et documentation technique pour l'équipement d'une station de surpression

    Date

    1969-1972

    Cote

    355W60

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Plateau de Chaudanne, alimentation en eau : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  38. Résultat n°38

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, station de traitement des eaux usées, fonctionnement : comptes rendus de réunions, correspondance, notes (1971-1981) ; construction, première tranche : correspondance, notamment avec le Syndicat Intercommunal, la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) et l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse (1971-1978)

    Date

    1971-1981

    Cote

    78W62

    • Contexte : 78W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  39. Résultat n°39

    Photothèque, participation des Bisontins au projet par le don de photographies : note d’information, plaquette.

    Date

    0

    Cote

    776W21

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Campagnes de communication
    • Projets culturels
    • Photothèque, participation des Bisontins au projet...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  40. Résultat n°40

    Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres, réfection du chauffage central : programme de concours, devis descriptif et estimatif, plans, cartes postales (1959) ; exploitation et travaux d'entretien, relations entre la Ville de Besançon (propriétaire) et le directeur de l'Hôtel : correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal, rapports, notes, inventaires du matériel (1948-1979) ; reprise de l'exploitation par la Ville, études pour l'affectation du bâtiment : correspondance, extraits des délibération du Conseil Municipal, plans (1979)

    Date

    1948-1979

    Cote

    345W146

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
    • Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  41. Résultat n°41

    Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation en eau par le syndicat intercommunal des eaux du Val de l'Ognon : extraits des délibérations du comité du syndicat mixte pour la réalisation de la zone industrielle de Besançon-Chemaudin-Franois, copies de conventions avec le syndicat intercommunal des eaux du Val de l'Ognon, notes, correspondance, rapports.

    Date

    1973-1982

    Cote

    355W238

    • Contexte : 355W

    • 3/ DOSSIERS ISOLÉS
    • Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  42. Résultat n°42

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin du Fort de Bregille, construction d'un égout : copie du dossier de marché n° 86-167 du service Etudes et Travaux (1986) - Rue Rivotte et rue de Pontarlier, renforcement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 86-118 du service Etudes et Travaux, plans, notes, comptes-rendus de réunion (1986) - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement des conduites d'eau et des branchements : pièces du marché n°86-141, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion, correspondance, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W103) - Citadelle, renforcement de l'alimentation en eau : notes, schémas, bordereau des prix unitaires (1986)

    Date

    1986-1987

    Cote

    355W101

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  43. Résultat n°43

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Parking souterrain de la Mairie et cour de la Mairie, aménagement : notes au Bureau d'Etudes, plans des réseaux (1988-1992) (service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet ) - Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard : copie du dossier de marché n°91-52, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1991-1997) - Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (aménagement 1ère tranche, dans le cadre du Développement Social de Quartiers Palente-les Orchamps) : copie du dossier de marché n°91-55 du service Etudes et Travaux, DE et BP du service des Eaux, comptes-rendus de réunion, comptes-rendus de réunion et plans des travaux relatifs à la 2e tranche de l'opération DSQ Palente-les Orchamps (1991-1992) - Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-156, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1991-1992) - Promenade Granvelle, renouvellement de conduite : plans (1990-1991) - Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières : copie du dossier de marché n° 91-81, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes (1991) - Chemin de la Bro, extension du réseau d'eau au droit de la propriété DEUNF : correspondance notamment avec le demandeur, rapports, détail estimatif, plans (1991) - Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-75, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essai en pression (1991)

    Date

    1988-1997

    Cote

    355W111

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  44. Résultat n°44
    "La Corne", réservoir d'eau et station de pompage, construction et rattachement au réseau du syndicat intercommunal du Val de l'Ognon : projet, plans, dossiers de marchés, délibérations du conseil municipal, notes, correspondance

    1 media

    "La Corne", réservoir d'eau et station de pompage, construction et rattachement au réseau du syndicat intercommunal du Val de l'Ognon : projet, plans, dossiers de marchés, délibérations du conseil municipal, notes, correspondance

    Date

    1947-1959

    Cote

    180W47

    • Contexte : 180W

    • "La Corne", réservoir d'eau et station de pompage,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  45. Résultat n°45

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rocade nord - ouest / voie des Montboucons, déplacement de conduite boulevard François Mitterrand angle Micropolis (maître d'ouvrage : Direction Départementale de l'Equipement du Doubs ; maître d'oeuvre : service des Eaux de Besançon ?) : copie du dossier de consultation des entreprises, plans, notes (1997) TS2015 (justificatifs de l'entreprise soumissionnaire) - Boulevard Ouest, déviation des conduites d'eau entre le passage inférieur et le carrefour de Micropolis : copie du dossier de marché n° 97-112, plans, comptes-rendus de réunion, correspondance, résultats de contrôle (1997) TS2015 - Rues Suard et Marie-Louise, renouvellement des réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises et de pièces de marché n° 96-245 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1997-1999) - Rue de la Préfecture, rénovation de trottoirs et de réseaux : décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 97-77 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, plans (1997) - Rue Proudhon - rue de la République, aménagement de voirie (opération du service Etudes et Travaux) : résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997)

    Date

    1997-1999

    Cote

    355W126

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  46. Résultat n°46

    Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville

    Date

    1907-1969

    Cote

    345W92

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  47. Résultat n°47

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie-assainissement-eau potable : plans, comptes-rendus de réunion, correspondance (1985-1988) (voir aussi 354W Etudes et Travaux où se trouve le dossier officiel que celui-ci complète) - Rue Larmet, pose de réseaux : copies de pièces de marché n°85-130, plans (1985-1986) (original Etudes et Travaux ?) - Rue du Chambrier, renforcement et renouvellement de conduite : tracé en plan, plan de situation, correspondance relative à la découverte d'une section de l'aqueduc romain d'Arcier (1985) - Rue Alphonse Delacroix, renforcement de canalisation d'eau et rénovation des branchements : dossier de marché (1985)

    Date

    1985-1988

    Cote

    355W100

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  48. Résultat n°48

    Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).

    Date

    2003-2010

    Cote

    776W7

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Atelier audiovisuel
    • Activités
    • Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  49. Résultat n°49

    Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial, lancement du projet : délibération du conseil municipal, note d'information, plans, correspondance.

    Date

    1998

    Cote

    779W2

    • Contexte : 779W : Dossiers relatifs à des projets d'urbanisme...

    • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
    • Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  50. Résultat n°50

    Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1971 à 1986, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes. A noter : manque l'exercice 1972 ; pour certaines années, documents relatifs au budget du service Assainissement ainsi qu'à celui de la régie des Abattoirs.

    Date

    1970-1986

    Cote

    355W208

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
    • Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  51. Résultat n°51

    Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien, circulations : correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal, fiches descriptives (1941-1961) Adduction d'eau de stations-service : plans, correspondance (1973-1976) Champ captant de Thise et de Chailluz, exploitation : mémoires (Thise : 1990 et 1993 ; Chailluz : 1993)

    Date

    1941-1993

    Cote

    81W72

    • Contexte : 81W

    • Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  52. Résultat n°52

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Jean Wyrsch/chemins des Quatre Vents et des Montarmots, renforcement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n° 94-95, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, comptes-rendus de réunion, contrôles de compactage, procès-verbaux d'essais en pression, plans (1994-1995) Chemin du Petit Chaudanne, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°94-67, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché (1994) Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché 94-68, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, résultats de contrôle (1994) Rues Parguez et Grenier, renouvellement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°94-69, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, plans (1994) Rue du Repos, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 94-119, plan, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, résultats de contrôle, correspondance (1994) Rue Jeanneney, renouvellement du réseau d'eau : plan, notes, résultats de sondage (1994) Rue Aragon, construction du réseau d'eau (marché Etudes et Travaux) : plans, bordereau des prix et détail estimatif établi par le service des Eaux, correspondance (1994)

    Date

    1994-1995

    Cote

    355W116

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  53. Résultat n°53

    Forêt de Chailluz, ouvrages de protection dans la forêt de Chailluz dans le cadre de la construction de l'autoroute A36 Beaune - Mulhouse : plans (incomplet) (1980) Forages en nappes profondes, recherche de nouvelles ressources d'eau : note de présentation, plans (1972) Recherche de nouvelles ressources d'eau : essais de pompages divers (1972)

    Date

    1972-1980

    Cote

    120W43

    • Contexte : 120W

    • Forêt de Chailluz, ouvrages de protection dans la forêt...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  54. Résultat n°54

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Quartier des Ragots, alimentation en eau, 1ère tranche (liaison réservoir de Bregille - chemin des Ragots) : copie du dossier de marché n°89-146, procès-verbaux d'essais en pression, comptes-rendus de réunion, plans (1989-1990) - Chemin des Ragots, extension des réseaux eau-assainissement : copies de pièces de marché du service Etudes et Travaux n°90-85 et 90-119, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1990-1993) (complète le dossier de marché n°90-119) - Chemin de Bonnay, extension du réseau d'eau potable : plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, correspondance, notes (1989-1991) - Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Conduites d'eau : plans (notamment sur l'avenue Cusenier et la rue Gambetta), notes, comptes-rendus de réunion, document du Bureau d'Etudes (1989-1990) - Rue Max Jacob, renouvellement de conduite d'eau : tracé en plan, plan de situation (1990) - Chemin de la Barre aux Chevaux, extension du réseau d'eau potable : tracé en plan, plan, notes (1989) - Chemin des Essarts l'Amour, extension du réseau d'eau potable : plans, notes, correspondance, demandes de raccordement (1989-1990)

    Date

    1989-1991

    Cote

    355W107

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  55. Résultat n°55

    Cote contenant deux boîtes d'archives. 354W154-1 : Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie, assainissement : dossier de marché n° 85-147 (incomplet), plans, correspondance, comptes-rendus de réunions (1985-1988). Ligne SNCF Dole-Mulhouse, électrification, modification des ouvrages d'art et passages à niveau sur voie ferrée traversant la commune : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, notes, plans (1961-1968). 354W154-2 : Rocade du centre, place Leclerc, aménagement : plans d'avant-projet, extrait du SDAU (plans DDE) (s.d.). Place et pont de Montrapon, aménagement notamment pour l'amélioration de la visibilité : correspondance, notes, rapports (1949-1958). Pont de Montrapon, projet de passerelle à piétons : notes, plans, correspondance (1959). Pont de Montrapon, reconstruction, lot serrurerie : dossier de marché n° 85-165, plans (1985-1988) ; reconstruction, lot espaces verts : dossier de marché n° 87-22 (1987-1989). Aménagement du jardin botanique et isolation des façades du pignon sud ouest de la faculté des sciences : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1984-1988).

    Date

    1949-1989

    Cote

    354W154

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Cote contenant deux boîtes d'archives. 354W154-1 :...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  56. Résultat n°56

    Lecture publique, fonctionnement : correspondance, notes, rapports d'activités, rapports, comptes-rendus de réunion

    Date

    1974-1987

    Cote

    336W13

    • Contexte : 336W

    • Lecture publique, fonctionnement : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  57. Résultat n°57

    Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une voie entre la rue de Chalezeule et le chemin des Vareilles Dessous 1ère tranche (1963-1964) et 2ème tranche (1963-1965) : dossiers de marché (1963-1965). Levé de plans : correspondances notamment relatives aux expropriations, notes, plans (1961). 98 rue de Chalezeule, acquisition de la propriété SIRCOULON : correspondances, extraits des délibérations du Conseil municipal (1959-1960) Rues de Chalezeule et du Bois Saint-Paul, élargissement : pièces de marché, correspondance (1969-1971) Rue de Chalezeule, élargissement entre le chemin de la Brême et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, correspondances (1966-1967) ; élargissement au droit de la SCI " les hauts de Beauregard ", entre l'entrée du cimetière et le passage à niveau : dossier de marché (1970-1971) ; élargissement et transformation de l'équipement du passage à niveau : dossier de marché, correspondance (1973-1976).

    Date

    1959-1976

    Cote

    354W99

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  58. Résultat n°58

    Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain consacré uniquement au quartier Clairs-Soleils, démarches de redynamisation de quartier, entretiens avec des entrants et sortants du quartier sur les raisons de leurs départs ou de leurs arrivées, réaménagement des locaux collectifs résidentiels : bilan d'expérimentation, document de travail, note de synthèse, études, conventions de missions, mémoire justificatif, état des investigations sur la délinquance et l'insécurité, bibliographies, rapport de diagnostic technique

    Date

    1996-2001

    Cote

    401W1

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  59. Résultat n°59

    Service des Eaux, budget : calculs des amortissements techniques des immobilisations pour les années 1974 à 2001, notes, rapports, extraits de délibérations du Conseil Municipal.

    Date

    1974-2001

    Cote

    355W206

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
    • Service des Eaux, budget : calculs des amortissements...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  60. Résultat n°60

    Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand : dossier de marché n° 88-89, comptes-rendus de réunions, correspondance (1988-1989). CES Albert Camus de Saint-Claude, création : étude géotechnique, correspondance, notes (1973). CES de Saint Claude et maternelle Albert Camus, réalisation de voirie : dossier de marché n° 73-162, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal relative au déplacement des bâtiments de la maternelle (1973-1975). CES Albert Camus, projet d'amélioration des accès : plans, notes, détail estimatif (1986).

    Date

    1973-1989

    Cote

    354W204

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  61. Résultat n°61

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Dole, renouvellement de conduite d'eau et branchements entre la place de la Bascule et la rue Pergaud : copie du dossier de marché n°91-53, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbaux d'essai en pression, plans, notes, comptes-rendus de réunion (1991) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable : copies de pièces du marché n°90-155 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans, notes (1990-1991) - Réseau câblé de télévision, installation : comptes-rendus de réunion, notes, plans (1990-1991) (Service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet) - Avenue Denfert-Rochereau et rue des Villas, travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements : copie du dossier de marché n° 91-95, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1991) - Rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour la rénovation des branchements d'eau dans le cadre d'un aménagement semi-piétonnier : copies de pièces du marché n°91-34 du service Etudes et Travaux, BP, DE et CCTP du service des Eaux, plans (1990-1992)

    Date

    1990-1992

    Cote

    355W110

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  62. Résultat n°62

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Nicolas Bruand, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-67 (1988) - Chemin de la Combe aux Chiens, extension du réseau d'eau : plans, notes, correspondance (1988) - Chemin des Founottes et chemin de l'Escale, pose de réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises du bureau d'Etudes, main levée de caution du marché n°88-115 (1988-1990) - Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand, reprise des réseaux : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes, comptes-rendus de réunions de chantiers, correspondance, notes (1988) - Ilot de Vignier.- Rue de Vignier, adduction d'eau : compte-rendu de réunions, plans, devis (1988) - Passerelle Denfert-Rochereau, reconstruction : main levée de caution du marché n° 88-40 du service Etudes et Travaux (1991) ; aménagement de voierie et renouvellement de conduites d'eau : copies de pièces du dossier de marché n° 89-49 du service Etudes et Travaux, plans (1988-1990)

    Date

    1988-1991

    Cote

    355W104

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  63. Résultat n°63

    Rue Résal, construction d'un égout : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subventions (1955-1958) ; aménagement du carrefour avec la rue de Belfort : dossier de marché n° 78-81, notes (1970-1980). Station Griffon, création d'un accès : dossier de marché (1975). Rue Rivotte, rue de Pontarlier, place des Jacobins, aménagement de voirie : dossier de marché n° 86-118, plans, comptes-rendus de réunions (1986-1990).

    Date

    1955-1990

    Cote

    354W163

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue Résal, construction d'un égout : dossier de marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  64. Résultat n°64

    Lecture publique, informatisation : correspondance, notes, cahier des charges

    Date

    1986-1987

    Cote

    336W15

    • Contexte : 336W

    • Lecture publique, informatisation : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  65. Résultat n°65

    Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès : document de travail (2003) ; création de deux Cyber-base à la médiathèque Pierre Bayle et à la maison de quartier de Planoise : comptes rendus de réunions (2004) ; création de deux Cyber-base aux maisons de quartiers de Montrapon-Fontaine-Écu et de Grette-Butte : compte rendu de réunion (2006) ; publicité réalisée autour des Cyber-base de Besançon : charte graphique, note de service, dossier de presse, communiqué de presse, factures, devis, flyer, plaquette (2004, 2006-2007).

    Date

    2003-2007

    Cote

    776W27

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
    • EPN et Cyber-base
    • Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  66. Résultat n°66

    Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.

    Date

    1998-2003

    Cote

    522W10

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Relations avec l'Union Européenne
    • Info-Point Europe
    • Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  67. Résultat n°67

    Lecture publique, transfert de la Bibliothèque Populaire au Centre Culturel Pierre Bayle, aménagement et projets d'extension: correspondance, notes, plans, études

    Date

    1983-1985

    Cote

    336W12

    • Contexte : 336W

    • Lecture publique, transfert de la Bibliothèque Populaire...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  68. Résultat n°68

    Brochure « Besançon l’insolite », projet proposé par la société BIG BANG Communication : note d’intention, planche graphique.

    Date

    0

    Cote

    776W30

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Promotion touristique de Besançon
    • Brochure « Besançon l’insolite », projet proposé par...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  69. Résultat n°69

    Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine Adrien Saulnier : ordre d'appel sous les drapeaux, correspondance, notes de service, copies photographiques (février-avril 1945).

    Date

    1945

    Cote

    1Z1

    • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

    • Adrien Saulnier : activités, états de service pendant...
    • Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine...
  70. Résultat n°70

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Collecteur de Chalezeule, consolidation : délibérations du comité syndical, notes d’information, article de presse.

    Date

    1988-1993

    Cote

    774W19

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Assainissement
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  71. Résultat n°71

    Liaison fluviale Saône-Rhin/Canal du Rhône au Rhin, projets d'aménagement des voies fluviales et leurs conséquences : documents de présentation, dossiers d'étude, plans, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion.

    Date

    1984-1997

    Cote

    355W237

    • Contexte : 355W

    • 3/ DOSSIERS ISOLÉS
    • Liaison fluviale Saône-Rhin/Canal du Rhône au Rhin,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  72. Résultat n°72

    Fonctionnement du service : correspondance, notes (concernent notamment les besoins d'accroissement des effectifs). A noter : la correspondance arrivée et départ a été conservée à titre d'échantillon.

    Date

    2004-2005

    Cote

    462W99

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • FONCTIONNEMENT
    • Fonctionnement du service : correspondance, notes (concernent...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  73. Résultat n°73

    Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1995 à 1998, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes.

    Date

    1994-1998

    Cote

    355W234

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
    • Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  74. Résultat n°74

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin de Vieilley, renforcement de conduite : copie du dossier de marché n° 95-71, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, correspondance, estimation prévisionnelle des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression (1995) - Parc Scientifique et Industriel des Montboucons, aménagement de voirie et réseaux et notamment prolongement de la rue Savary : copie du DCE du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunions, plans (1995) - Rue Resal, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 95-165, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, correspondance, estimation prévisionnelle des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, résultats de contrôles (1995-1996) TS2015 (certificats de paiement)

    Date

    1995-1996

    Cote

    355W120

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  75. Résultat n°75

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de la République, renouvellement de conduites d'eau et de branchement : copie du dossier de marché n° 90-131, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1991) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier : copie du dossier de marché n° 90-100, plans (1990) - Espace Industriel de Besançon-Palente, alimentation en eau : plans, notes, comptes-rendus de réunions (1985-1990) (maître d'ouvrage : syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon-Palente ?)

    Date

    1985-1991

    Cote

    355W108

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  76. Résultat n°76

    Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides de l'agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse : notes, correspondance, bilans de contrôle du fonctionnement de la station d'épuration ("mesures d'efficacité d'ouvrages")

    Date

    1981-1986

    Cote

    78W53

    • Contexte : 78W

    • Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides...

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  77. Résultat n°77

    Maison natale de Victor Hugo (B 447-07), travaux d'entretien, relations avec les locataires : correspondance, notes (1933-1965) Maison Rigonnaud, 74 rue des Granges (B 449-01), travaux d'entretien, gestion des concierges, relations avec les locataires : correspondance, notes, baux (1900-1972) Maison Vuillermoz, 76 rue des Granges (B 449-02), travaux d'entretien, gestion des concierges : correspondance, notes (1927-1980)

    Date

    1900-1980

    Cote

    345W87

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
    • Maison natale de Victor Hugo (B 447-07), travaux d'entretien,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  78. Résultat n°78

    Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).

    Date

    1996-2010

    Cote

    774W63

    • Contexte : 774W

    • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
    • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  79. Résultat n°79

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux : mainlevée de caution, copies des décompte général des travaux et procès-verbal de réception des travaux du dossier de marché du service Etudes et Travaux, plans (1984-1985) - Rue Charles Nodier, renouvellement de canalisation : notes, plans (1984) - Rue Plançon, pose de conduite : plans, notes, devis (1982-1984) - Réservoir de Griffon, raccordement au réseau et à la station de pompage : dossier de marché n° 84-107, mainlevée de caution du marché n° 84-152 du service Etudes et Travaux (construction d'un réservoir de 6000 m²) (1983-1986) - Chemin Français, prolongement (opération du service Etudes et Travaux) : plans (1984-1985) - Rue de l'Amitié, travaux de terrassements nécessaires à la pose de conduite d'eau pour l'alimentation de la pépinière : soumission de l'entreprise retenue (?), plans, correspondance (1985) - Chemin de la Providence, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix, plans, correspondance (1982-1985)

    Date

    1982-1986

    Cote

    355W99

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  80. Résultat n°80

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Delavelle, renouvellement du réseau d'eau : plans, notes (1992) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 92-150, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1992) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/ rue Kepler, extension du réseau d'eau potable : dossier de consultation des entreprises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-86, plans (1992-1993) - Rue de l'Eglise, renouvellement des conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°93-143, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essais en pression, résultats de sondage (1993-1994) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-84, plans, résultats d'essais (1993)

    Date

    1992-1994

    Cote

    355W114

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX