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  1. Résultat n°1

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n° 521 à 620

    Date

    2008

    Cote

    641W1

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  2. Résultat n°2

    Ouverture dominicale de concessions automobiles et de garages : demandes, correspondance, arrêtés municipaux autorisant l'ouverture

    Date

    2005-2006

    Cote

    573W73

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Ouverture dominicale de concessions automobiles et...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  3. Résultat n°3

    Cirques : demandes et autorisations de stationnement

    Date

    2002-2005

    Cote

    382W78

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Cirques : demandes et autorisations de stationnement

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  4. Résultat n°4

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n° 736-830

    Date

    2008

    Cote

    641W3

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  5. Résultat n°5

    Fourrière municipale : autorisations de destruction des véhicules mis en fourrière (destruction administrative des véhicules non repris par les propriétaires)

    Date

    2006-2009

    Cote

    573W40

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Fourrière municipale : autorisations de destruction...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  6. Résultat n°6

    dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002 (n°1651 à 1800)

    Date

    2002

    Cote

    333W24

    • Contexte : 333W : Procès verbaux de mise en fourrière , rapports...
    • dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  7. Résultat n°7

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2009, n° 2701-2790

    Date

    2009

    Cote

    641W24

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  8. Résultat n°8

    Police municipale : chrono courrier (janvier à juin 2003)

    Date

    2003

    Cote

    382W111

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Police municipale : chrono courrier (janvier à juin...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  9. Résultat n°9

    Fourrière municipale : autorisations de sortie des véhicules déclarés volés au moment de leur mise en fourrière (années 2008 et 2009, n°1397 à 3661)

    Date

    2008-2009

    Cote

    641W43

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Fourrière municipale : autorisations de sortie des...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  10. Résultat n°10

    Braderies, autorisation et organisation : arrêtés municipaux, correspondance, comptes rendus de réunions

    Date

    2000-2003

    Cote

    382W82

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Braderies, autorisation et organisation : arrêtés municipaux,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  11. Résultat n°11

    Police municipale : factures des exercices 2003, 2004 et 2005 (copies service)

    Date

    2003-2005

    Cote

    573W33

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Police municipale : factures des exercices 2003, 2004...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  12. Résultat n°12

    Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées à des associations sportives : autorisations, correspondances, année 2006

    Date

    2006

    Cote

    573W61

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  13. Résultat n°13

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2007, n°756 à 870

    Date

    2007

    Cote

    573W10

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  14. Résultat n°14

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2009, n° 4111-4255

    Date

    2009

    Cote

    641W37

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  15. Résultat n°15

    Calendrier des fêtes, foires et marché, élaboration : comptes rendus de réunions

    Date

    2000-2005

    Cote

    597W7

    • Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,...
    • Manifestations festives et commerciales : déroulement...
    • Calendrier des fêtes, foires et marché, élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  16. Résultat n°16

    Carnaval de Besançon (éditions 1997 et 1999 à 2005) : comptes-rendus de réunions, arrêtés autorisant l'occupation du domaine publics, plans de situation, correspondance avec les participants

    Date

    1997-2005

    Cote

    597W9

    • Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,...
    • Manifestations festives et commerciales : déroulement...
    • Carnaval de Besançon (éditions 1997 et 1999 à 2005)...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  17. Résultat n°17

    Echoppes mobiles, ventes ambulantes, autorisations et refus : correspondance

    Date

    1987-2000

    Cote

    382W94

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Echoppes mobiles, ventes ambulantes, autorisations...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  18. Résultat n°18

    Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées à des associations non sportives : autorisations, correspondances, année 2007

    Date

    2007

    Cote

    573W64

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  19. Résultat n°19

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2007, n°1436 à 1530

    Date

    2007

    Cote

    573W17

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  20. Résultat n°20

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°1851 à 1960

    Date

    2003

    Cote

    382W21

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  21. Résultat n°21

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2009, n° 3681-3760

    Date

    2009

    Cote

    641W33

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  22. Résultat n°22

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n° 1191-1285

    Date

    2008

    Cote

    641W8

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  23. Résultat n°23

    Marché des Beaux-arts, nettoyage et sécurité : factures, titres de recettes (droits de place)

    Date

    2005-2006

    Cote

    597W14

    • Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,...
    • Police des marchés
    • Marché des Beaux-arts, nettoyage et sécurité : factures,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  24. Résultat n°24

    Manifestations diverses : autorisations, demandes, correspondance (2002-2003) ; service de la police municipale : notes de services internes rapports mensuels d'activité, comptes rendus de réunions (2003-2004)

    Date

    2002-2004

    Cote

    382W63

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Manifestations diverses : autorisations, demandes,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  25. Résultat n°25

    Police municipale : chrono courrier arrivée et départ (2ème semestre 2004)

    Date

    2004

    Cote

    573W46

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Police municipale : chrono courrier arrivée et départ...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  26. Résultat n°26

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2007, n°91 à 180

    Date

    2007

    Cote

    573W2

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  27. Résultat n°27

    Police municipale : chrono courrier départ (janvier à mai 2007)

    Date

    2007

    Cote

    573W34

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Police municipale : chrono courrier départ (janvier...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  28. Résultat n°28

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n° 921-1015

    Date

    2008

    Cote

    641W5

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  29. Résultat n°29

    Cirques : demandes et autorisations de stationnement

    Date

    1997-2001

    Cote

    382W77

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Cirques : demandes et autorisations de stationnement

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  30. Résultat n°30

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°816 à 916

    Date

    2004

    Cote

    382W40

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  31. Résultat n°31

    Police municipale : chrono courrier arrivée et départ (de septembre à décembre 2005)

    Date

    2005

    Cote

    573W49

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Police municipale : chrono courrier arrivée et départ...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  32. Résultat n°32

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n°251 à 330

    Date

    2008

    Cote

    573W30

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  33. Résultat n°33

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°1806 à 1890

    Date

    2004

    Cote

    382W50

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  34. Résultat n°34

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°2252 à 2360

    Date

    2004

    Cote

    382W55

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  35. Résultat n°35

    Ventes au déballage : demandes, autorisations (arrêtés préfectoraux et municipaux), correspondance

    Date

    2006

    Cote

    573W53

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Ventes au déballage : demandes, autorisations (arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  36. Résultat n°36

    Vides greniers et marchés aux puces : arrêtés autorisant les manifestations, arrêtés de restriction de la circulation, correspondance

    Date

    2006

    Cote

    573W58

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Vides greniers et marchés aux puces : arrêtés autorisant...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  37. Résultat n°37

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2009, n° 2881-2895

    Date

    2009

    Cote

    641W26

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  38. Résultat n°38

    Comptabilité analytique, mise en place au service "police municipale" : documentation, correspondance

    Date

    1997-2000

    Cote

    382W97

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Comptabilité analytique, mise en place au service "police...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  39. Résultat n°39

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2007, n°971 à 1050

    Date

    2007

    Cote

    573W12

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  40. Résultat n°40

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2007, n°671 à 755

    Date

    2007

    Cote

    573W9

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  41. Résultat n°41

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2007, n°331 à 411

    Date

    2007

    Cote

    573W5

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  42. Résultat n°42

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°1380 à 1500

    Date

    2003

    Cote

    382W16

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  43. Résultat n°43

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n° 831-920

    Date

    2008

    Cote

    641W4

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  44. Résultat n°44

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°221 à 345

    Date

    2003

    Cote

    382W7

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  45. Résultat n°45

    Fourrière animale : rapports de capture d'animaux

    Date

    2001-2003

    Cote

    382W110

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Fourrière animale : rapports de capture d'animaux

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  46. Résultat n°46

    Fourrière municipale, véhicules incendiés, procédure de sortie du parc municipal : formulaires ; véhicules destinés à la vente : demandes de certificats de non gage à la Préfecture

    Date

    2008

    Cote

    573W41

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Fourrière municipale, véhicules incendiés, procédure...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  47. Résultat n°47

    dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002 (n°146 à 230)

    Date

    2002

    Cote

    333W12

    • Contexte : 333W : Procès verbaux de mise en fourrière , rapports...
    • dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  48. Résultat n°48

    Police municipale : chrono courrier arrivée et départ (1er janvier au 30 avril 2005)

    Date

    2005

    Cote

    573W47

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Police municipale : chrono courrier arrivée et départ...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  49. Résultat n°49

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°1021 à 1130

    Date

    2003

    Cote

    382W13

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  50. Résultat n°50

    Foires et marchés divers (foire de printemps, d'automne, marché de la Saint Nicolas) : autorisations, correspondance

    Date

    1995-1999

    Cote

    382W83

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Foires et marchés divers (foire de printemps, d'automne,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  51. Résultat n°51

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2007, n°181 à 260

    Date

    2007

    Cote

    573W3

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  52. Résultat n°52

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n°1 à 90

    Date

    2008

    Cote

    573W27

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  53. Résultat n°53

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°1000 à 1140

    Date

    2004

    Cote

    382W42

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  54. Résultat n°54

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°1 à 85

    Date

    2004

    Cote

    382W31

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  55. Résultat n°55

    Taxis, listes des artisans taxis de Besançon ; encaissement et fixation des droits de stationnement : notes, titres de recettes, délibérations du conseil municipal (1982-2002) ; commission communale des taxis : comptes rendus des réunions (1972-2000) ; syndicat autonome des taxis bisontins, section des "taxis radio", relations avec la ville : correspondance (1990-1994) ; taxis de Besançon : correspondance (1972-1989)

    Date

    1972-2000

    Cote

    382W1

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Taxis, listes des artisans taxis de Besançon ; encaissement...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  56. Résultat n°56

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2009, n° 2401-2500

    Date

    2009

    Cote

    641W21

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  57. Résultat n°57

    Nuisances provoquées par les corbeaux, étourneaux, pigeons : correspondance, notes, études, réglementation (1981-2001) ; animaux nuisibles : correspondance (1991-1996)

    Date

    1981-2001

    Cote

    382W66

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Nuisances provoquées par les corbeaux, étourneaux,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  58. Résultat n°58

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n° 1286-1375

    Date

    2008

    Cote

    641W9

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  59. Résultat n°59

    Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes

    Date

    1998-2001

    Cote

    382W99

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  60. Résultat n°60

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°2830 à 2950

    Date

    2003

    Cote

    382W30

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  61. Résultat n°61

    dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002 (n°461 à 560)

    Date

    2002

    Cote

    333W15

    • Contexte : 333W : Procès verbaux de mise en fourrière , rapports...
    • dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  62. Résultat n°62

    dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002 (n°61-145)

    Date

    2002

    Cote

    333W11

    • Contexte : 333W : Procès verbaux de mise en fourrière , rapports...
    • dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  63. Résultat n°63

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n°331 à 425

    Date

    2008

    Cote

    573W31

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  64. Résultat n°64

    Fourrière municipale : autorisations de destruction ou de vente des véhicules incendiés mis en fourrière (dossiers 1104 à 1660)

    Date

    2007-2008

    Cote

    573W37

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Fourrière municipale : autorisations de destruction...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  65. Résultat n°65

    Fourrière municipale : autorisations de destruction des véhicules incendiés mis en fourrière

    Date

    2006-2007

    Cote

    573W36

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Fourrière municipale : autorisations de destruction...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  66. Résultat n°66

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°721 à 815

    Date

    2004

    Cote

    382W39

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  67. Résultat n°67

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n° 1016-1110

    Date

    2008

    Cote

    641W6

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  68. Résultat n°68

    Perception des droits de place des marchés : rôle de recouvrement (1995-1997), registre de consignation des titres de recettes (1995-1997)

    Date

    1995-1997

    Cote

    382W108

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Perception des droits de place des marchés : rôle de...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  69. Résultat n°69

    Braderies d'été (éditions 2004 à 2007) et d'automne (2004 à 2007), marchés de Noël (2005 et 2006), organisation et déroulement : comptes-rendus de réunions, arrêtés autorisant l'occupation du domaine public, plans de situation, correspondance avec les participants

    Date

    2004-2007

    Cote

    597W6

    • Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,...
    • Manifestations festives et commerciales : déroulement...
    • Braderies d'été (éditions 2004 à 2007) et d'automne...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  70. Résultat n°70

    Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes (placiers) - 1er semestre 2007

    Date

    2005

    Cote

    573W55

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  71. Résultat n°71

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2007, n°1051 à 1150

    Date

    2007

    Cote

    573W13

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  72. Résultat n°72

    Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées à des associations sportives : autorisations, correspondances, année 2007

    Date

    2007

    Cote

    573W62

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  73. Résultat n°73

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°2451 à 2538

    Date

    2004

    Cote

    382W57

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  74. Résultat n°74

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°1391 à 1490

    Date

    2004

    Cote

    382W45

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  75. Résultat n°75

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2004, n°917 à 999

    Date

    2004

    Cote

    382W41

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  76. Résultat n°76

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°621 à 760

    Date

    2003

    Cote

    382W10

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  77. Résultat n°77

    Fêtes foraines, autorisations : notes de service, correspondance, pièces relative à la perception des droits de place

    Date

    1990-2001

    Cote

    382W71

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Fêtes foraines, autorisations : notes de service, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  78. Résultat n°78

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2007, n°491 à 570

    Date

    2007

    Cote

    573W7

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  79. Résultat n°79

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n°91 à 170

    Date

    2008

    Cote

    573W28

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  80. Résultat n°80

    Animaux errants (chats, chiens) : correspondance, notes

    Date

    1981-1995

    Cote

    382W65

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Animaux errants (chats, chiens) : correspondance, notes

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE