Filtrer les résultats
Multimédias
  • 52
Organisme
  • 52
Période
  • 7
  • 45
  • 5

52 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Référendums des 28 septembre 1958 relatif à la constitution de la Ve République, 8 avril 1962 relatif aux accords d'Evian, 28 octobre 1962 relatif à l'élection du Président de la République au suffrage universel direct, 27 avril 1969 relatif au projet de loi constitutionnelle pour la création des régions et la rénovation du Sénat, 23 avril 1972 relatif à l'admission de la Grande-Bretagne, de l'Irlande et du Danemark et de la Norvège au sein de la Communauté Economique Européenne, 6 novembre 1988 relatif à l'autodétermination de la Nouvelle Calédonie : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote (manquent pour le 8 avril 1962 et le 28 octobre 1962), procès-verbaux récapitulatifs

    Date

    1958-1988

    Cote

    41W12

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Référendums des 28 septembre 1958 relatif à la constitution...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  2. Résultat n°2

    Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

    Date

    1967-1980

    Cote

    285W85

    • Contexte : 285W

    • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  3. Résultat n°3

    Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER) : procès-verbaux de sessions (1969-1972), composition des sections et des groupes de travail (1969-1970)

    Date

    1969-1972

    Cote

    88W20

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission de Développement Economique Régional de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    ELECTIONS SENATORIALES - 1876 : procès-verbaux, instructions officielles, affiche - 1884 : procès-verbaux - 1889 - procès-verbaux, fiche de dépouillement - 1893 - instructions officielles, procès-verbaux, fiche de dépouillement - 1895 - instructions officielles, procès-verbaux, affiche - 1897 - instructions officielles, procès-verbaux, affiche - 1903 - instructions officielles, procès-verbaux, fiche de dépouillement - 1908 - voir 1K6. - 1920 - instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1929 - instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1934 - instructions officielles, procès-verbaux - 1935 - instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1936 - instructions officielles, procès-verbaux - 1938 - instructions officielles, procès-verbaux, affiche

    Date

    1876-1938

    Cote

    1K5

    • Contexte : 1K - Elections

    • ELECTIONS SENATORIALES
    • ELECTIONS SENATORIALES - 1876 : procès-verbaux, instructions...
  5. Résultat n°5

    Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)

    Date

    1962-1987

    Cote

    390W7

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • FONCTIONNEMENT
    • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  6. Résultat n°6

    ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Election cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1925 : procès-verbaux, récapitulatif des votes. - Elections cantonales (canton Nord) et au Conseil d'Arrondissement (canton Sud) de 1928 : récapitulatif des votes, cartes d'électeur, organisation du scrutin, recensement général des votes, procès-verbaux, bulletins de vote, profession de foi - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1937 : organisation, procès-verbaux, recensement général des votes, bulletins de vote. - Elections cantonales de 1938 (canton Sud) : recensement général des votes, procès-verbaux, bulletin de vote, cartes d'électeur, affiches, compte-rendu de réunion des commissaires central de police - Elections cantonales de 1945 : organisation du scrutin - Elections cantonales de 1951 : Instructions officielles, organisation du scrutin, candidats, procès-verbaux, résultats, votes par procuration

    Date

    1925-1951

    Cote

    1K14

    • Contexte : 1K - Elections

    • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
    • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
  7. Résultat n°7

    Elections présidentielles des 5 et 9 décembre 1965, 1er et 15 juin 1969, 5 et 19 mai 1974 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs

    Date

    1965-1974

    Cote

    41W1

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections présidentielles des 5 et 9 décembre 1965,...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  8. Résultat n°8

    ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1848 : Nomination du maire et du conseil municipal par le gouvernement provisoire - 1852 : procès-verbaux, affiches - 1855 : procès-verbaux, affiches - 1860 : Nomination d'un adjoint - 1861 : procès-verbaux - 1865 : procès-verbaux, affiches - 1867 : Décret impérial nommant Léon PROUDHON maire de Besançon - 1870 : Nomination du maire et du Conseil municipal par le gouvernement provisoire - 1870 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles

    Date

    1848-1870

    Cote

    1K17

    • Contexte : 1K - Elections

    • ELECTIONS MUNICIPALES
    • ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1848 : Nomination du...
  9. Résultat n°9

    ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1889 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, cartes d'électeur - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de juillet 1892 (canton Nord) : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections au Conseil d'Arrondissement de septembre 1892 : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Sud) et au Conseil d'Arrondissement (cantons Nord et Sud) de 1895 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Nord) et au Conseil d'Arrondissement (canton Sud) de 1898 : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Sud) et au Conseil d'Arrondissement (canton Nord) de juillet 1901 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de novembre 1901 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de 1904 : procès-verbaux

    Date

    1889-1904

    Cote

    1K12

    • Contexte : 1K - Elections

    • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
    • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
  10. Résultat n°10

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    774W23

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Assainissement
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  11. Résultat n°11

    Elections municipales du 14 mars 1971, 13 mars 1977, 6 et 13 mars 1983 : procès-verbaux des résultats par bureaux de votes, procès-verbaux récapitulatifs, listes des candidats (pour le 14 mars 1971)

    Date

    1971-1977

    Cote

    41W9

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections municipales du 14 mars 1971, 13 mars 1977,...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  12. Résultat n°12

    Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : marchés des entreprises (dossier approuvé, adjudication du 16 juin 1969, appel d'offres du 7 juillet 1969, procès-verbal de réception définitive du 6 juillet 1972).

    Date

    1969-1972

    Cote

    285W27

    • Contexte : 285W

    • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  13. Résultat n°13

    Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment B (travaux déconcentrés de 1985) (marché n°6 du 4 novembre 1985 sous forme d'appel d'offre ouvert) : pièces et dossier de consultation, plans, procès-verbal de réception des travaux (8 octobre 1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    285W45

    • Contexte : 285W

    • Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  14. Résultat n°14

    Service Assainissement, marchés de travaux : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs des travaux

    Date

    1986-1989

    Cote

    78W66

    • Contexte : 78W

    • Service Assainissement, marchés de travaux : procès-verbaux...

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars 1959, 14 mars 1965 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs, listes des candidats, professions de foi (sauf pour les élections du 26 avril 1953)

    Date

    1953-1965

    Cote

    41W8

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  16. Résultat n°16

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.

    Date

    1997-2001

    Cote

    774W28

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  17. Résultat n°17

    Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), mise en place : rapport préparatoire de l'assemblée générale constitutive (13 décembre 2000), statuts, propositions de règlement intérieur, convention de mise à disposition des locaux et des services entre l'AUDAB et la CAGB (copie, mars 2001), convention entre le FNADT et l'AUDAB relative à l'acquisition de matériel (copie, 2001). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), fonctionnement : extraits des rapports d'activité de l'AUDAB (2001 et 2002), correspondance, rapport du Bureau spécial AUDAB (1er mars 2002), comptes rendus des réunions de coordination (2001-2002), fiches techniques thématiques réalisées par l'AUDAB sur la CAGB (données statistiques relatives au logement, emploi public, emploi privé, niveaux de formation, etc.) en juin 2002, procès-verbaux et rapports préparatoires des conseils d'administration de l'AUDAB (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    5W_GB43

    • Contexte : 5W_GB

    • Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  18. Résultat n°18

    - Plébiscite de 1851 : feuille de résultat, affiche) - 1851 - Plébiscite de 1852 sur le rétablissement de l'Empire : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1852 - Plébiscite de 1870 : affiches, procès-verbaux - 1870 - Referendum du 21 octobre 1945 : organisation, procès-verbaux - 1945 - Referendum du 5 mai 1946 : instructions officielles, organisation, vote par procuration, feuilles de résultat, procès-verbaux - 1946

    Date

    1851-1946

    Cote

    1K4

    • Contexte : 1K - Elections

    • PLEBISCITES et REFERENDUMS
    • - Plébiscite de 1851 : feuille de résultat, affiche)...
  19. Résultat n°19

    Elections des représentants au Parlement Européen du 10 juin 1979, 17 juin 1984, 18 juin 1989 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès récapitulatifs

    Date

    1979-1989

    Cote

    41W11

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections des représentants au Parlement Européen du...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  20. Résultat n°20

    Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de 15 classes (rue Girod de Chantrans) : délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet, appel d'offres et adjudication, plans, dossier de consultation des entreprises, certificats d'acomptes, procès-verbal de réception provisoires et métré général, procès-verbal de réception définitive.

    Date

    1961-1964

    Cote

    285W32

    • Contexte : 285W

    • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT