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  1. Résultat n°1

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W15

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996) - Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)

    Date

    1996-1997

    Cote

    355W123

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  4. Résultat n°4

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

    Date

    1951-1986

    Cote

    2T7

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Plançon, Gabriel (rue) à Pontarlier (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W65

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  6. Résultat n°6

    Quartier des Tilleroyes, assainissement : convention de servitude, autorisation SNCF de traverser la voie (1971-1973). Carrefour Relançons-Point du Jour, aménagement d'une aire de retournement pour bus : plans, dossier de marché (1974-1975). Chemin des Relançons, projet d'égout : plans, dossier de marché (1971-1973). Chemin du Fort de Rosemont, élargissement : plans (1970). Chemin des Saint Martin, élargissement : plans (1961). Rue du Refuge, "Le Clos des Prunelles", assainissement : plans, dossier marché, convention pour autorisation de passage sur terrain privé (1981) ; aménagement de voirie : dossier de marché (1981) ; projet d'égout : dossier de marché (1987).

    Date

    1961-1987

    Cote

    354W67

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Quartier des Tilleroyes, assainissement : convention...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 36 - 71 , chantier n° 35 , Chemin de la Plénière - Chemin du Point du Jour , section OX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

    Date

    1978

    Cote

    377W358

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 36 - 71 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 35 - 69 , chantier n° 208 , Chemin des Torcols - Chemin du Point du Jour , section BL/OX : plan au 1/200ème, levé en janvier 1984 , reporté en janvier 1984

    Date

    1984

    Cote

    377W316

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 35 - 69 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1955-1966

    Cote

    462W56

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W2

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Chemin des Montarmots. - Désaffection partielle d'une impasse : notice explicative, plans (1971). - Elargissement au droit de la propriété Gillet : dossier d'expropriation, plans, devis (1958-1959). - Chemin des Montarmots et du Point du Jour, élargissement au droit de l'école : pièces de marché (1959). - Construction d'égout : dossiers de marché de 1964 (1964-1965) et 1975 (marché n°75-91, 1975-1976). - Zone artisanale, aménagement de la plate-forme et des talus d'une carrière : dossier de marché n°87-40 (1987-1940). - Extension du réseau d'assainissement et travaux de viabilités de la ZAC : dossier de marché n°88-20 (1987-1988). -Plans et certificats d'acompte du marché n°95-122 (réfection de chaussées, cours et allées, notamment pour la ZAC des Montarmots, 1995) (1987, 1995). Ensemble sportif Saint-Claude, aménagement d'un terrain de football : dossier de marché n°85-148 (1985-1987).

    Date

    1958-1995

    Cote

    354W11

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin des Montarmots. - Désaffection partielle d'une...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 37 - 73 , chantier n° 35 , Chemin du Point du Jour , section OX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

    Date

    1978

    Cote

    377W398

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 37 - 73 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rues Andrey et Francis Clerc et chemin des Grands Bas, plantations (1997). - Giratoire chemin du Point du Jour-rue des Torcols, engazonnement (1997). - La City, plantations (1996-1997). - Cimetière de Saint-Claude, extension du jardin d'urnes (1997-1998). - Zone artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (1997-1999). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Nachin au n°39 (1997-2001). - Chemin de l'Ermitage, mise à l'alignement des propriétés n°8 et 10 (1997). - Cité de l'Observatoire-avenue de l'Observatoire, reprise de l'assainissement (1997-1999).

    Date

    1996-2001

    Cote

    480W3

    • Contexte : 480W : Dossiers de marchés de travaux sur la voirie...

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W67

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1996 (96-04) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-06) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-07) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1996 (96-33) - Fourniture de matériel en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccords) pour 1996 (96-34) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1996 (96-43) - Station de traitement d'eau potable de Chailluz, rénovation du système de régulation des filtres à sable (96-264) - Achat d'un véhicule (main levée de caution et copie de factures) (96-21) - Rue d'Arènes, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-146) - Desserte des propriétés à l'arrière de la City (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) ('96-115) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-196) - Chemin des Chavanney, renouvellement de conduite (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-162) - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-207) - Domaine de Château-Galland, travaux primaires d'extension des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, acte d'engagement, CCAP) (95-210) - Analyses d'eau pour 1996 (Hygiène et Santé - copie du marché de prestation) (96-08) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-86) Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (95-213) Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (96-245)

    Date

    1995-1998

    Cote

    355W83

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  17. Résultat n°17

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W11

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    De la rue Plançon au chemin du Point du Jour.

    Date

    1913-1983

    Cote

    958W55

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Plançon au chemin du Point du Jour.
  19. Résultat n°19

    Du chemin des Planches à la rue du Porteau.

    Date

    1972-2006

    Cote

    928W65

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin des Planches à la rue du Porteau.
  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 36 - 72 , chantier n° 35 , Chemin du Point du Jour , section OX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

    Date

    1978

    Cote

    377W359

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 36 - 72 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  21. Résultat n°21

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W8

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  22. Résultat n°22

    Chemin du Point du Jour, élargissement partiel : acte d'engagement, procès-verbal de réception définitive des travaux, plans (1971-1972) ; élargissement, construction de murs propriétés Petitjean et Michalon : acte d'engagement (marché n° 74-139), procès-verbal de réception définitive des travaux, correspondance, plans (1974-1977) ; voirie, aménagement : dossier de marché n° 74-14, plans (1974) ; pose d'un égout : dossier de marché n°90-6, plans, essais d'étanchéité (1989-1990) ; extension de l'égout (regards de visites 4 à 8 et 8 à 10) : dossiers de marché n° 91-13 et 92-89 (1990-1992). Chemin du Cerisier, travaux avant classement dans la voirie départementale : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapports (1967-1972) ; élargissement : dossier de marché (n°73-79), plans (1973-1975) ; collecteur entre la ZUP de Planoise et l'hôtel Mercure, construction : dossier de marché (n° 74-49), plans (1974-1976) ; voie projetée entre le chemin du Cerisier et le chemin des Essarts l'Amour, construction : dossier de marché (n°77-80), plans, correspondance, dossier de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire (1974-1978) ; projet d'alignement pour la construction de 60 pavillons sur la ZUP Planoise : plans, correspondance (1976). Ruisseau de Fontaine-Argent, projet de mise en égout à la sortie du Pont SNCF de Brûlefoin : pièces de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1962-1963) ; mise en égout entre le réservoir de " Clairs-Soleils " et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de Brûlefoin, élargissement entre la rue de Chalezeule et le pont SNCF : dossier de marché n° 67-9, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1967-1968).

    Date

    1962-1992

    Cote

    354W56

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin du Point du Jour, élargissement partiel : acte...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  23. Résultat n°23

    Chemin du Point du Jour, acquisition de terrains (à titre gratuit pour la propriété MOREL en vue de la réalisation d'un alignement, acquisition pour la propriété PIDANCET) : procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrains à acquérir, correspondance (1968-1974) Quartier des Ragots, projet de plantation d'une vigne, projet d'acquisition de terrain : évaluation des terrains situés derrière l'école des Prés-de -Vaux, correspondance (1974) Chemin de l'Epitaphe, rue Midol, chemin des Bicquey, rue de Chalezeule, chemin de Mazagran, projets d'alignement : extraits des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrains à acquérir (1965-1973) Pièces isolées : état parcellaire forêt de Chailluz et Bois d'Anglans, liste des rues pour la réalisation de trottoirs en 1972, liste des terrains mis gratuitement à la disposition de l'Education Nationale par la ville, terrains de la plage de la commune de Chalezeule, superficie du territoire de la commune pouvant convenir à la chasse

    Date

    1967-1974

    Cote

    88W81

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Chemin du Point du Jour, acquisition de terrains (à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  24. Résultat n°24

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Décharge des Andiers, aire de lavage pour poids lourds (décroteur) (1997). - Quartier Ile de France, aménagement extérieur aux abords de la crèche et du bâtiment (entrées 2 et 4) (1996-1997). - Travaux rue Suard et rue Marie-Louise, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (1997). - Programme de travaux 1997, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (1997-2000). -Opérations voirie-réseaux divers rue de la Préfecture, chemin de l'Espérance, quartier Palente, en matière de sécurité et de protection de la santé (1997-2000). - Avenue Villarceau, aménagement d'espaces verts - Avenue Siffert, remplacement de garde-corps passage piétons (1996-1997). - Chemin du Point du Jour, extension de l'égout et renouvellement de conduite d'eau (1996-1998).

    Date

    1996-2000

    Cote

    480W2

    • Contexte : 480W : Dossiers de marchés de travaux sur la voirie...

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX