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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W22

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  2. Résultat n°2

    Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

    Date

    1976-1985

    Cote

    46W13

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

    Date

    1928-1957

    Cote

    81W65

    • Contexte : 81W

    • Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  4. Résultat n°4

    Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Projet eau et développement : études, comptes-rendus d'assemblées générales, notes, correspondance avec les partenaires, rapports trimestriel de l'ARDECOD, comptes-rendus de missions.

    Date

    1996-2001

    Cote

    522W4

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Relations avec les villes partenaires
    • Man en Côte d'Ivoire
    • ARDECOD (Association Régionale pour le Développement...
    • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  5. Résultat n°5

    Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection (1965-66 et 1991)

    Date

    1965-1991

    Cote

    355W43

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
    • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
    • Station de Chenecey-Buillon
    • Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Plan de circulation : publications, brochures, notes, rapports - "Besançon, enquête de circulation" (1967?) - "Le suivi de l'expérience de Besançon, contribution à l'évaluation d'un plan de transports urbains" par l'Institut de Recherche des Transports (1976) - "Besançon ça roule, Besançon ça marche ... naturellement" (1978?) - "Besançon, ville pilote", par le Ministère des Transports (1979) - "Ville de Besançon, opération pilote : réseaux de transports en commun" (1974) - "Besançon, une politique, une expérience de micro-informatisation du fichier accidents" (1981) - "Ville de Besançon, enquête sur les flux piétonniers, mesures des vitesses moyennes de déplacements, occupation du stationnement" (1979) - "Stationnement des résidents dans le centre de Besançon" (1979) - "Besançon, étude préliminaire de transports en commun" (sd) - notes (1972-1973)

    Date

    1967-1981

    Cote

    288W199

    • Contexte : 288W

    • Plan de circulation : publications, brochures, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  7. Résultat n°7

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.

    Date

    1974-2001

    Cote

    335W19

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8

    Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)

    Date

    1972-1974

    Cote

    88W31

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

    Date

    1969-1980

    Cote

    86W72

    • Contexte : 86W

    • VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  10. Résultat n°10

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

    Date

    1972-1982

    Cote

    28W85

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  11. Résultat n°11

    Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération du verre usagé, avis des services techniques

    Date

    1997

    Cote

    288W14

    • Contexte : 288W

    • Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W33

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)

    Date

    1962-1987

    Cote

    390W7

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • FONCTIONNEMENT
    • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  14. Résultat n°14

    "Besançon Restructuration", projet de restructuration : rapport "Besançon, aire d'influence" (1968), plans du centre directionnel (février 1970), plans des voies rapides urbaines (février 1971), plaquette relative au centre directionnel (février 1970) [voir 88W], plaquettes "Besançon demain", "L'avenir de Besançon dépend de son centre de demain", "Le forum cœur de ville, lieu de convergence des activités dynamiques de la cité" (février 1970)

    Date

    1968-1970

    Cote

    46W60

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • "Besançon Restructuration", projet de restructuration...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : rapports du service des eaux, du service des Parcs et ateliers municipaux, du service d'architecture, du service de la 1ère division

    Date

    1966-1968

    Cote

    88W48

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  16. Résultat n°16

    Château de Monfort, aménagements : devis, rapports du conseil d'administration, plans

    Date

    1965-1976

    Cote

    345W70

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Château de Monfort, aménagements : devis, rapports...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    Forêts de Besançon, aménagements pour les loisirs : avant-projet réalisé par l'Office National des Forêts (ONF), rapport de présentation, plans, documents photographiques

    Date

    1968-1969

    Cote

    88W7

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Forêts de Besançon, aménagements pour les loisirs :...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Pont Battant, auscultation : comptes-rendus d'interventions (concerne notamment la stabilité des culées), schémas au 1/200ème.

    Date

    1987-1996

    Cote

    462W75

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Pont Battant, auscultation : comptes-rendus d'interventions...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).

    Date

    1991-2002

    Cote

    774W44

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Station d'épuration de Grandfontaine
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  20. Résultat n°20

    Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord", plan d'urbanisme de détail : règlement d'urbanisme, rapport d'ensemble, plans, projet d'alimentation en eau, projet d'assainissement (1971) ; secteur La Pelouse-St Ferjeux : plans, correspondance, liste des opérations prévues au plan, délibérations du Conseil Municipal, règlement d'urbanisme (1969-1970) ; secteur Thise-Chalezeule : plans, règlement d'urbanisme (1973)

    Date

    1969-1973

    Cote

    46W45

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord",...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  21. Résultat n°21

    Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)

    Date

    1952-1987

    Cote

    88W36

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  22. Résultat n°22

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).

    Date

    2007-2008

    Cote

    774W62

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  23. Résultat n°23

    Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus des réunions de commissions, rapports de présentation des points présentés à l'ordre du jour du conseil municipal

    Date

    1975-1979

    Cote

    88W101

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  24. Résultat n°24

    Rapport sur "les crues du bassin de la Saône" (novembre 1984) Champ captant de Chailluz (1994-1996) et Champ captant de Thise, exploitation : mémoires (1994-1996)

    Date

    1984-1996

    Cote

    180W46

    • Contexte : 180W

    • Rapport sur "les crues du bassin de la Saône" (novembre...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  25. Résultat n°25

    Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1996, actions de la délégation animation/formation/prévention, actions en faveur des publics défavorisés : document de synthèse, fiches actions, bilans thématiques, synthèse de priorités

    Date

    1995-1996

    Cote

    401W41

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  26. Résultat n°26

    Finances du service des Eaux, Etude Bossard Consultant "Etude financière et redéploiement des ressources de la Ville de Besançon" : études, rapports, comptes-rendus de réunion, documents de travail. A noter : documents de travail conservés à la demande du directeur du service au moment du versement.

    Date

    1992-1994

    Cote

    355W207

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
    • Finances du service des Eaux, Etude Bossard Consultant...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  27. Résultat n°27

    Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

    Date

    1977-1987

    Cote

    46W12

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977),...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  28. Résultat n°28

    ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports techniques et économiques saison 1979-1980 à 1985-1986 par Beture Sétame - Fascicule Cofreth : Création d'un réseau de chaleur à Besançon (s,d,).

    Date

    1979-1986

    Cote

    56W15, 56W11 (ancienne cote)

    • Contexte : 56W

    • ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  29. Résultat n°29

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.

    Date

    1997-2001

    Cote

    774W28

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  30. Résultat n°30

    Colonies de vacances du château de Monfort (également Centre Médico-Pédagogique) et du château de Bouclans, alimentation en eau et stérilisation des eaux : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance (notamment sur l'exploitation de la source du Nainchaux avec le Syndicat intercommunal d'adduction d'eau de Montfort-Pointvillers), plans (notamment de l'aménagement des locaux de la colonie de Montfort en 1946), rapports

    Date

    1946-1990

    Cote

    355W65

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Colonies de vacances du château de Monfort (également...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  31. Résultat n°31

    Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et comptes rendus imprimés (1886-1889), lacunes.

    Date

    1886-1889

    Cote

    2F1

    • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

    • Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et...
  32. Résultat n°32

    Action économique du Grand Besançon, études et rapports : étude des contraintes et conséquences juridiques et financières de l'application du plan de gestion des déchets pour le District du Grand Besançon (2 juillet 1996), bilan de la journée d'étude du Club des Districts Industriels Français sur la communication des savoir-faire locaux (17 mai 1999), rapport de stage d'A. Renard réalisé à la communauté d'agglomération sur la régulation du marché de l'emploi d'une administration publique (2000), dossier de marché d'étude intitulée "Analyse prospective des marchés de l'immobilier d'entreprise" (2002).

    Date

    1996-2002

    Cote

    5W_GB42

    • Contexte : 5W_GB

    • Action économique du Grand Besançon, études et rapports...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  33. Résultat n°33

    Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs de projets tous quartiers, statistiques sur la sécurité de l'ensemble des quartiers : comptes rendus, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, comptes administratifs

    Date

    1996-1999

    Cote

    401W81

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  34. Résultat n°34

    Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

    Date

    1990

    Cote

    78W44

    • Contexte : 78W

    • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  35. Résultat n°35

    Rapports hebdomadaires du fonctionnement du service

    Date

    1983-1985

    Cote

    120W84

    • Contexte : 120W

    • Rapports hebdomadaires du fonctionnement du service

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  36. Résultat n°36

    Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission de développement économique régional de Franche-Comté : compte-rendu de réunion (mai 1972) Plan d'aménagement de la ville de Besançon de 1956 : correspondance ; projet d'aménagement de 1958 : rapport de présentation (janvier 1958) Plans de circulation, projet : plans, correspondance, mémoires et propositions (1963-1964) Circulation : comptages des véhicules réalisés de janvier à avril 1963 Transports en commun : étude prospective sur l'évolution des volumes de clientèle aux horizons 1985 et 2000 (1973?) Centre-ville, circulation, amélioration : propositions d'aménagement faites par l'Union des commerçants détaillants de Besançon (1966) Transports urbains, études et documentation relatives à des systèmes de transports en commun au niveau de la ville et au niveau régional, transport en site propre ARAMIS (Matra) : notes, correspondance, documentation (1966) Données générales sur le trafic routier franchissant les limites de l'agglomération : étude (1967) Quartier de Planoise : études de circulation (1977)

    Date

    1956-1977

    Cote

    88W125

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  37. Résultat n°37

    Station de Chailluz, construction : correspondance, comptes-rendus de réunion de chantier (1979-1980), rapport SOCOTEC (vérification des installations électriques (1979), plan des façades (1978) ; fourniture de câbles basse tension entre l'armoire générale et les puits de Thise : dossier marché (1979)

    Date

    1978-1980

    Cote

    355W39

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
    • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
    • Station de Chailluz-Thise
    • Station de Chailluz, construction : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  38. Résultat n°38

    Château de Montfort, Institut médico-pédagogique, aménagements, entretiens, équipements et extension des locaux : correspondance, rapports, extraits de délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, notes, plans ; fonctionnement : comptes-rendus du conseil d'administration, correspondance, rapports, documents budgétaires

    Date

    1950-1976

    Cote

    345W71

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Château de Montfort, Institut médico-pédagogique, aménagements,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  39. Résultat n°39

    Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)

    Date

    1951-1984

    Cote

    88W107

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  40. Résultat n°40

    Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21 : dossier de marché n° 85-131, plans, correspondance (1985) ; assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n° 72-71, plans (1972-1974) ; élargissement partiel : dossier de marché n° 70-38, plans, correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972) ; réfection partielle : dossier de marché, correspondance, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1972-1973) ; construction d'un mur de soutènement (propriété Thiébaud) : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972) ; projet d'amélioration d'un virage, acquisition de terrains (propriété Gogand) : correspondance, rapport, plan (1956-1960) ; réfections définitives de chaussées : notes, certificat de réception des travaux, devis, comptes-rendus de réunion, plans (1992) ; assainissement : plans de récolement (1992) ; réseaux assainissement-eaux, extension : dossier de marché n° 90-119, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essais d'étanchéité d'un réseau d'assainissement, documents relatifs à un litige (propriété Monot) (1990-1992). Quartier des Ragots, aménagement d'une déviation par le Grand Désert : dossier de marché n°90-85, plans, correspondance (1990).

    Date

    1956-1992

    Cote

    354W55

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX