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1

De la rue Querret à la rue de Reims.

Date

1911-1985

Cote

958W59

2

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Ragots (chemin des) à Remparts Dérasés (place des)

Date

1951-1981

Cote

250W67

3

Relevé topographique, planche n° 19 - 29 , chantier n° 353 , Boulevard Blum - Rue Gounod - Rue Berlioz - Rue Ravel , section BR : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.89 , reporté en AVRIL.89

Date

1989

Cote

377W866

4

Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les Orchamps, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1989 à 2000), notifications d'attributions de subventions (Etat, Conseil Régional, Département), conventions Ville de Besançon / SAFC pour l'aménagement des espaces extérieurs rue Ravel (+ 2 avenants), place Olof Palme, square Debussy et allée des Myosotis, document "contrat de Ville programme 1995 ", convention Etat/Région/Ville de Besançon/organismes logeurs pour les années 1989 à 1993. Concerne également : rues Debussy et Berlioz, place des Orchamps, rues des Anémones, des Coquelicots, des Aubépines, construction de garages, rue Gounod (1989-2000). Développement Social des Quartiers (DSQ) Planoise, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1991 à 1996), notifications d'attributions de subventions (Conseil Régional et Conseil Général) pour la crèche Ile de France, l'aménagement des espaces extérieurs du tripode, la création de passages traversants, l'aménagement d'espaces extérieurs et la rue du Luxembourg, convention pour la création de passages traversants Ville de Besançon / OPHLM (sans signature) (1991-1996). Réhabilitation de la cité Brulard et aménagement des espaces extérieurs, contrat de ville : délibérations du conseil municipal (1992 à 1998), convention OPHLM / Ville de Besançon pour maîtrise d'ouvrage, convention OPHLM / Villes de Besançon pour création et mise à disposition d'un local pour l'animation sociale du quartier, notifications d'attributions de subventions (conseil Régional, Direction Départementale de l'Equipement) (1991 à 1996) (1991-1998).

Date

1989-2000

Cote

354W355

5

Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique, (concerne une partie du chemin du Barlot, rue Hector Berlioz, antennes n° 83/87 du boulevard Léon Blum, rue Frédéric Chopin, rue Claude Debussy, rue Charles Gounod, rue Maurice Ravel, rue Emile Scaremberg).

Date

1998

Cote

462W27

6

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Avenue Villarceau, aménagement d'espaces verts (1995). - Place de Coubertin, plantations (1995-1999). - Rues Francis Ponge et Alfred de Musset, travaux d'entretien d'espaces verts et d'engazonnement (1996). - Rue de l'Avenir, construction d'un égout et aménagement d'une allée piétonne (1995-1998). - Rue de l'Avenir, plantations (1996). - Rue Ravel, renouvellement de l'égout (1996).

Date

1995-1999

Cote

467W2

7

De la rue Proudhon à la rue Rembrandt.

Date

1985-2006

Cote

928W67