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Résultat n°1
Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

8 medias

Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

Date

1769

Cote

241089

Résultat n°2
Six mois d'invasion prussienne : (Janvier-Août 1871) /

84 medias

Six mois d'invasion prussienne : (Janvier-Août 1871) /

Date

-

Cote

274978

Résultat n°3
Lettre de la Société des amis de la constitution de Lyon à la lettre de la Société des amis de la constitution de Besançon du 12 décembre 1790

8 medias

Lettre de la Société des amis de la constitution de Lyon à la lettre de la Société des amis de la constitution de Besançon du 12 décembre 1790

Date

(1790)

Cote

241038

Résultat n°4
Album Besançon: monuments anciens et modernes, plan et vue générale de cette ville, texte explicatif

72 medias

Album Besançon: monuments anciens et modernes, plan et vue générale de cette ville, texte explicatif

Date

1845

Cote

8904, 887, 15529

Résultat n°5
Notices sur l'ingénieur en chef Corne Pierre-Etienne-Chrisostôme

4 medias

Notices sur l'ingénieur en chef Corne Pierre-Etienne-Chrisostôme

Date

[19es.]

Cote

222061

Résultat n°6
Besançon, le 29 pluviôse, 6e année de la République française une et indivisible, l'accusateur public près le tribunal criminel du département du Doubs, aux directeurs du jury d'accusation, aux juges de paix, aux commissaires de police, à la gendarmerie nationale, et généralement à tous les officiers de police judiciaire du département du Doubs (Signé : P.J. Briot.)

12 medias

Besançon, le 29 pluviôse, 6e année de la République française une et indivisible, l'accusateur public près le tribunal criminel du département du Doubs, aux directeurs du jury d'accusation, aux juges de paix, aux commissaires de police, à la gendarmerie nationale, et généralement à tous les officiers de police judiciaire du département du Doubs (Signé : P.J. Briot.)

Date

[1798]

Cote

241040

Résultat n°7
Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

71 medias

Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

Date

1761

Cote

240122, 240124, 240116, 329847

Résultat n°8
Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

8 medias

Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

Date

1791

Cote

BR.273.24, 241041

Résultat n°9
Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse

18 medias

Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse

Date

[1760]

Cote

256249, BR.189.21, 240116, 329847

Résultat n°10
Oraison funèbre de... Louis-François, duc de Boufflers,... prononcée à Paris dans l'église des PP. Minimes de la place Royalle [sic], le 17 de décembre 1711 par le P. Delarue,...

48 medias

Oraison funèbre de... Louis-François, duc de Boufflers,... prononcée à Paris dans l'église des PP. Minimes de la place Royalle [sic], le 17 de décembre 1711 par le P. Delarue,...

Date

1712

Cote

74212

Résultat n°11
Procès-verbal de la séance du bailliage présidial de Besançon, du 3 mars 1789, à l'occasion de l'enregistrement des lettres du roi pour la convocation des Etats-Généraux, et des règlemens y annexés

14 medias

Procès-verbal de la séance du bailliage présidial de Besançon, du 3 mars 1789, à l'occasion de l'enregistrement des lettres du roi pour la convocation des Etats-Généraux, et des règlemens y annexés

Date

[1789]

Cote

241036 :, 239920

Résultat n°12
Paris, le 14 octobre 1792, l'an 1 er de république française. Le ministre de la guerre par intérim, au comité permanent des huit sections de Besançon (Signé : Lébrun)

2 medias

Paris, le 14 octobre 1792, l'an 1 er de république française. Le ministre de la guerre par intérim, au comité permanent des huit sections de Besançon (Signé : Lébrun)

Date

[1792]

Cote

241039

Résultat n°13
Réponse adressée à M. Anthony, Major par la Société des Amis de la Constitution

6 medias

Réponse adressée à M. Anthony, Major par la Société des Amis de la Constitution

Date

[1790ou1791?]

Cote

241055

Résultat n°14
Discours au nom du régiment de Boulonnois, adressé aux amis de la constitution de la ville de Besançon, pour les remercier de l'affiliation qu'ils lui ont accordée

4 medias

Discours au nom du régiment de Boulonnois, adressé aux amis de la constitution de la ville de Besançon, pour les remercier de l'affiliation qu'ils lui ont accordée

Date

(1791)

Cote

241055

Résultat n°15
Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil. [Mémoire adressé par la ville de Besançon au Conseil des finances pour établir que sa justice était patrimoniale et qu'en conséquence le produit des amendes prononcées par elle devrait être sien]

20 medias

Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil. [Mémoire adressé par la ville de Besançon au Conseil des finances pour établir que sa justice était patrimoniale et qu'en conséquence le produit des amendes prononcées par elle devrait être sien]

Date

-

Cote

8903

Résultat n°16
Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

14 medias

Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

Date

1575

Cote

268789

Résultat n°17
Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion des Assemblées nationales...

38 medias

Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion des Assemblées nationales...

Date

[fin18es.]

Cote

241036

Résultat n°18
Règles et statuts pour la confrérie du S. Ange gardien : érigée en l'église paroissiale de S. Pierre de Besançon. Par autorité & approbation de monseigneur ... l'archevesque Claude d'Achey ... le 7. sept. 1643

8 medias

Règles et statuts pour la confrérie du S. Ange gardien : érigée en l'église paroissiale de S. Pierre de Besançon. Par autorité & approbation de monseigneur ... l'archevesque Claude d'Achey ... le 7. sept. 1643

Date

-

Cote

200304, 339413

Résultat n°19
Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

8 medias

Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

Date

-

Cote

241089, BR.192.7, 269442, 226974

Résultat n°20
Proclamation de par les maire, officiers municipaux et notables, formant le Conseil général de la Commune de la cité de Besançon. [29 Mai 1790]

6 medias

Proclamation de par les maire, officiers municipaux et notables, formant le Conseil général de la Commune de la cité de Besançon. [29 Mai 1790]

Date

[1790]

Cote

241039, 225929